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Mise en place IG du codex, lois et décrets.

 		3Guise455Mer 16 Fév 2011 - 20:01
Amaël Voir le dernier message
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Archives Judiciaire de Lorraine

 		8Feu oedipe478Mer 16 Fév 2011 - 20:00
Amaël Voir le dernier message
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[URGENT] Codex Judiciaire - Titre II (Opus I-II-III)

 		10Charles XI342Lun 22 Jan 2007 - 8:34
marjolainne Voir le dernier message
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[URGENT] Codex Judiciaire - Titre II (Opus IV-V-VI)

 		13Charles XI391Dim 21 Jan 2007 - 21:55
marjolainne Voir le dernier message
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[URGENT] Codex Judiciaire - Titre I

 		11Charles XI364Ven 19 Jan 2007 - 18:09
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[URGENT] Codex Judiciaire - Titre III-IV-V

 		9Charles XI391Ven 19 Jan 2007 - 18:08
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Vote des Titres V, VI & VII de la Constitution Officiell

 		7Charles XI420Jeu 18 Jan 2007 - 17:58
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Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle

 		12Charles XI396Jeu 18 Jan 2007 - 17:57
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Vote du Titre III de la Constitution Officielle

 		16Charles XI394Mer 17 Jan 2007 - 14:03
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Vote du Titre IV de la Constitution Officielle

 		14Charles XI409Mer 17 Jan 2007 - 14:03
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vieille loi périmée 2

 		21Ardarín349Sam 7 Juil 2007 - 18:09
Ardarín Voir le dernier message
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vieille loi périmée 4

 		12Ardarín260Jeu 5 Juil 2007 - 11:23
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vieille loi périmée 7

 		9Ardarín268Jeu 5 Juil 2007 - 11:17
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vieille loi périmée 8

 		9Ardarín254Jeu 5 Juil 2007 - 7:34
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vieille loi périmée 5

 		9Ardarín301Jeu 5 Juil 2007 - 7:31
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vieille loi périmée 3

 		10Ardarín261Mer 4 Juil 2007 - 20:34
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modification du codex

 		12Ardarín279Mer 4 Juil 2007 - 20:29
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abrogation loi sur les listes

 		18Ardarín409Mer 4 Juil 2007 - 17:36
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vieille loi périmée

 		14Ardarín295Mer 4 Juil 2007 - 15:38
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lois sur la justice du Duc

 		11Ardarín318Mer 4 Juil 2007 - 11:32
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Accès aux archives

 		12Invité283Mer 4 Juil 2007 - 8:36
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Pétition pour l'annulation d'un jugement

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		36Invité488Dim 1 Juil 2007 - 17:25
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Decret Municipal d'Epinal

 		10Josephine /Annie ex-admin262Sam 30 Juin 2007 - 19:41
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JAP

 		10Josephine /Annie ex-admin259Sam 30 Juin 2007 - 19:09
Enorig Voir le dernier message
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[loi] Role des maires

 		20Invité371Jeu 28 Juin 2007 - 9:46
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Modification de la loi sr la recevabilité des listes ducales

 		19Invité405Ven 8 Juin 2007 - 11:53
Jeremec Voir le dernier message
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Charte de la Maréchaussée

 		12Feu oedipe284Mer 6 Juin 2007 - 4:48
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Reglement du parlement

 		15Invité295Lun 4 Juin 2007 - 18:02
Bigmetal Voir le dernier message
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Abrogation de la loi sur l'election

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		33Bigmetal550Jeu 31 Mai 2007 - 18:25
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Loi sur l'éligibilité

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		26Bigmetal542Mar 15 Mai 2007 - 16:34
Bigmetal Voir le dernier message
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Juge d'Application des Peines

 		7cookieba340Lun 2 Avr 2007 - 4:51
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Notation des différentes plaintes.

 		9Invité318Lun 19 Mar 2007 - 9:54
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Traité de cooperation juduciaire - Somerset

 		12Bigmetal286Sam 17 Mar 2007 - 18:45
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close pour recueil preuves

 		12Yanahor299Sam 17 Mar 2007 - 17:08
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Additif au Codex lorrain

 		2cookieba260Jeu 15 Mar 2007 - 20:55
Yanahor Voir le dernier message
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Traité d'entente avec la Bourgogne et le Languedoc

 		9Bigmetal321Mer 7 Mar 2007 - 22:50
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amendement de la constitution sur la haute assemblée

 		11Yanahor369Mer 7 Mar 2007 - 22:01
Bigmetal Voir le dernier message
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charte du parlement Lorrain

 		18Yanahor349Mer 7 Mar 2007 - 11:49
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Traité de coopération judiciare avec le Wurttemberg

 		8Bigmetal263Mer 7 Mar 2007 - 9:42
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amendement de la constitution Lorraine sur le parlement

 		16Yanahor341Mar 6 Mar 2007 - 17:52
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Geffier

 		10cookieba324Lun 5 Mar 2007 - 20:42
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Justice Accélérée

 		13cookieba292Ven 2 Mar 2007 - 16:09
Bigmetal Voir le dernier message
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[Chancellerie]Coopération Jud - flandres

 		16Invité365Ven 23 Fév 2007 - 20:40
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rajout d un article au codex

 		13marjolainne302Mer 7 Fév 2007 - 12:43
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[VOTE] Titre I et II de la Constitution

 		12Bigmetal330Dim 21 Jan 2007 - 22:04
marjolainne Voir le dernier message
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[VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution

 		10Bigmetal304Jeu 18 Jan 2007 - 17:52
Bigmetal Voir le dernier message
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[ Sondage ]

decret prix saint dié

 		9Invité341Ven 5 Jan 2007 - 16:50
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[ Sondage ]

vote d'exclusion de bertrane et de mise en proces

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		46Invité568Ven 5 Jan 2007 - 16:48
Bigmetal Voir le dernier message
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[ Sondage ]

Demande de décret municipal

 		11Ardarín299Ven 5 Jan 2007 - 16:39
Bigmetal Voir le dernier message
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[ Sondage ]

Vote d'une loi

 		9Invité326Ven 5 Jan 2007 - 16:36
Bigmetal Voir le dernier message
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[ Sondage ]

[Vote] Création des JAP fin des votes le 26/12 à 20H

 		10Invité319Ven 5 Jan 2007 - 16:33
Bigmetal Voir le dernier message
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Loi relative au bringandage

 		0Invité321Dim 3 Déc 2006 - 8:46
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Loi relative aux arrêtés municipaux

 		0Invité296Dim 3 Déc 2006 - 8:41
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Charte de la maréchaussé Lorraine

 		0Invité336Ven 1 Déc 2006 - 17:46
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Loi sur les salaires

 		0Invité329Ven 1 Déc 2006 - 17:31
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