Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-27%
Le deal à ne pas rater :
PC Portable Gamer Alienware M15 – (15,6″ – 16Go RAM ...
1599 € 2199 €
Voir le deal

Partagez
 

 Pétition pour l'annulation d'un jugement

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
Invité
Invité



Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeVen 29 Juin 2007 - 14:28

veuillez voter contre ou pour cette pétition. Pas de jugement , d'opinion, juste pour ou pas.

Citation :
En vertu de l'article LXIV de la Constitution Lorraine: Le Juge rend les verdicts en s’appuyant sur les faits, les réquisitoires des différentes parties et sur sa conviction propre. Il s’appuie dans sa décision sur le Codex de Lorraine. Cependant, une petition rassemblant la signature de 7 conseillers ducaux peut casser le jugement. Le procés sera alors refait exceptionnellement avec un Procureur et un Juge différent .

Il est demandé à ce que le jugement de Thor2309 en date du 27 juin 1455(http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=17276) soit cassé et que soit refait le procès avec un procureur et un juge différents.

Pour (1): Nalfein
Neutre (0):
Contre (0):
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeVen 29 Juin 2007 - 14:56

Pour (2): Nalfein, Leviking.
Neutre (0):
Contre (0):
Revenir en haut Aller en bas
Josephine /Annie ex-admin
Grand du Duché
Josephine /Annie ex-admin

Date d'inscription : 01/01/2007
Nombre de messages : 4988
Nom RR (IG) : Pas de nom RRs
Localisation : sur le forum

- :

Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeVen 29 Juin 2007 - 15:06

Pour (3): Nalfein, Leviking, Josephine
Neutre (0):
Contre (0):
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeVen 29 Juin 2007 - 16:27

Pour (3): Nalfein, Leviking, Josephine,
Neutre (0):
Contre (2 ):yanahor , kheops

désolée j avais mal lu


Dernière édition par le Ven 29 Juin 2007 - 19:30, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeVen 29 Juin 2007 - 18:23

Pour (5): Nalfein, Leviking, Josephine, kheops, Enorig
Neutre (0):
Contre (0):
Revenir en haut Aller en bas
ForceJaune
Intervenant majeur
ForceJaune

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 1451
- :

Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeVen 29 Juin 2007 - 18:45

Pour (5): Nalfein, Leviking, Josephine, kheops, Enorig
Neutre (0):
Contre (1):FJ
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeVen 29 Juin 2007 - 18:48

Pour (6): Nalfein, Leviking, Josephine, kheops, Enorig, Torpedo8
Neutre (0):
Contre (1):FJ
Revenir en haut Aller en bas
Yanahor
Notable
Yanahor

Date d'inscription : 23/12/2006
Nombre de messages : 2221
Nom RR (IG) : Yanahor
Localisation : Dans ton cul !!!

- :

Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeVen 29 Juin 2007 - 19:14

Pour (6): Nalfein, Leviking, Josephine, kheops, Enorig, Torpedo8
Neutre (0):
Contre (2):FJ, Yanahor
Revenir en haut Aller en bas
Feu oedipe
Dignitaire Impérial
Feu oedipe

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 4503
Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

- :

Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeVen 29 Juin 2007 - 19:34

Pour (6): Nalfein, Leviking, Josephine, kheops, Enorig, Torpedo8
Neutre (0):
Contre (4):FJ, Yanahor, kheops, Oedipe
Revenir en haut Aller en bas
Yanahor
Notable
Yanahor

Date d'inscription : 23/12/2006
Nombre de messages : 2221
Nom RR (IG) : Yanahor
Localisation : Dans ton cul !!!

- :

Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeVen 29 Juin 2007 - 19:37

Pour (5): Nalfein, Leviking, Josephine, , Enorig, Torpedo8
Neutre (0):
Contre (4):FJ, Yanahor, kheops, Oedipe

Je tiens à rappeler à nos amis de LJS que si cette pétition aboutie non seulement Thor fera sa peine mais en plus il aura un autre procès, c'est tout de même magnifique l'amitiée
Revenir en haut Aller en bas
Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeVen 29 Juin 2007 - 19:43

bah une amende ça se rembourse.......
Revenir en haut Aller en bas
Yanahor
Notable
Yanahor

Date d'inscription : 23/12/2006
Nombre de messages : 2221
Nom RR (IG) : Yanahor
Localisation : Dans ton cul !!!

- :

Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeVen 29 Juin 2007 - 19:50

Oui l'amende pas la peine de prison et si vous le rejugez pour les même faits vous n'aurez pas d'autres choix que de le condamner parce qu'il ne mérite pas non plu de casier judiciaire vierge donc il sera condamné 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeVen 29 Juin 2007 - 19:54

Dites avez vosu entendu parler des procès RP? non eh bien pourtant ils existent.... Et souvent réhabilitent pas la peine de passer par le IG pour ce faire.
Revenir en haut Aller en bas
Yanahor
Notable
Yanahor

Date d'inscription : 23/12/2006
Nombre de messages : 2221
Nom RR (IG) : Yanahor
Localisation : Dans ton cul !!!

- :

Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeVen 29 Juin 2007 - 19:56

Eh bien pauvre justice, les procès rp se rapporte après à une condamnation ig pour la plupart à moins que l'on souhaite infliger que des peines rp.
Revenir en haut Aller en bas
Ardarín
Grand du Duché
Ardarín

Date d'inscription : 16/11/2006
Nombre de messages : 7217
Nom RR (IG) : Ardarín
Localisation : Vaudemont

Champs et Metier : Forgeron
Voie : Etat
Poste(s) au Castel : Vieux

- :

Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeVen 29 Juin 2007 - 20:35

Pour (6): Nalfein, Leviking, Josephine, , Enorig, Torpedo8, Ardarín
Neutre (0):
Contre (4):FJ, Yanahor, kheops, Oedipe

_________________
ici, j'ai batit.
Pétition pour l'annulation d'un jugement V4kr
Revenir en haut Aller en bas
http://castel-de-habsbourg.frbb.net/
Invité
Invité



Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeVen 29 Juin 2007 - 21:58

heureusement yanahor que j'ai dit ici pas de commentaire et de jugement
Revenir en haut Aller en bas
*morphée*
Grand du Duché
*morphée*

Date d'inscription : 03/12/2006
Nombre de messages : 3528
Nom RR (IG) : Morphee**
Localisation : Vaudemont , Lorraine

Champs et Metier : cultive le blé, élève des vaches et est boulangère
- :

Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeVen 29 Juin 2007 - 22:40

Pour (6): Nalfein, Leviking, Josephine, Enorig, Torpedo8, Ardarín
Neutre (1): Morphée
Contre (4):FJ, Yanahor, kheops, Oedipe
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeDim 1 Juil 2007 - 7:21

cPour (7): Nalfein, Leviking, Josephine, Enorig, Torpedo8, Ardarín, Michaella
Neutre (1): Morphée
Contre (4):FJ, Yanahor, kheops, Oedipe
Revenir en haut Aller en bas
Ardarín
Grand du Duché
Ardarín

Date d'inscription : 16/11/2006
Nombre de messages : 7217
Nom RR (IG) : Ardarín
Localisation : Vaudemont

Champs et Metier : Forgeron
Voie : Etat
Poste(s) au Castel : Vieux

- :

Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeDim 1 Juil 2007 - 7:23

peine annulée j'en ferai l'annonce tout à l'heure à midi

_________________
ici, j'ai batit.
Pétition pour l'annulation d'un jugement V4kr
Revenir en haut Aller en bas
http://castel-de-habsbourg.frbb.net/
*morphée*
Grand du Duché
*morphée*

Date d'inscription : 03/12/2006
Nombre de messages : 3528
Nom RR (IG) : Morphee**
Localisation : Vaudemont , Lorraine

Champs et Metier : cultive le blé, élève des vaches et est boulangère
- :

Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeDim 1 Juil 2007 - 9:35

je ne savais pas que les ljs avaient 5 voix ....

et les HM qu'une alors ? Hazgard a dit qu'il restait neutre et encourageait Thor a aller devant la csi ...

nous serions donc 13 au conseil
Revenir en haut Aller en bas
Ardarín
Grand du Duché
Ardarín

Date d'inscription : 16/11/2006
Nombre de messages : 7217
Nom RR (IG) : Ardarín
Localisation : Vaudemont

Champs et Metier : Forgeron
Voie : Etat
Poste(s) au Castel : Vieux

- :

Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeDim 1 Juil 2007 - 9:40

changement d'un conseiller, certes

donc on fait quoi?

_________________
ici, j'ai batit.
Pétition pour l'annulation d'un jugement V4kr
Revenir en haut Aller en bas
http://castel-de-habsbourg.frbb.net/
*morphée*
Grand du Duché
*morphée*

Date d'inscription : 03/12/2006
Nombre de messages : 3528
Nom RR (IG) : Morphee**
Localisation : Vaudemont , Lorraine

Champs et Metier : cultive le blé, élève des vaches et est boulangère
- :

Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeDim 1 Juil 2007 - 9:45

pour moi les 12 voix y était avant même si Hazgard n'avait pas voté il s'est exprimé plus bas.

maintenant a voir s'il est rejugé n'étant pas proc, à l'époque, ça sera moi qui sans doute instruirai et je demanderai le banissement du duché ...


Dernière édition par le Dim 1 Juil 2007 - 9:57, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Ardarín
Grand du Duché
Ardarín

Date d'inscription : 16/11/2006
Nombre de messages : 7217
Nom RR (IG) : Ardarín
Localisation : Vaudemont

Champs et Metier : Forgeron
Voie : Etat
Poste(s) au Castel : Vieux

- :

Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeDim 1 Juil 2007 - 9:56

donc non annulé

_________________
ici, j'ai batit.
Pétition pour l'annulation d'un jugement V4kr
Revenir en haut Aller en bas
http://castel-de-habsbourg.frbb.net/
*morphée*
Grand du Duché
*morphée*

Date d'inscription : 03/12/2006
Nombre de messages : 3528
Nom RR (IG) : Morphee**
Localisation : Vaudemont , Lorraine

Champs et Metier : cultive le blé, élève des vaches et est boulangère
- :

Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeDim 1 Juil 2007 - 10:05

par contre si tu veux en parler , car c'est un peu à cause de ça que Nalfein a démissionner tu peux dire par exemple:

qu'après moulltes discussions , le procés n'est pas annulé mais que nous conseillons a Thor de faire appel devant la SCI
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitimeDim 1 Juil 2007 - 11:43

Arrêtez de tous chercher des excuses svp. Dites tout de suite que vous voulez le plonger ca sera plus facile.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Pétition pour l'annulation d'un jugement Empty
MessageSujet: Re: Pétition pour l'annulation d'un jugement Pétition pour l'annulation d'un jugement Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Pétition pour l'annulation d'un jugement

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant

 Sujets similaires

-
» [08032012] Les Super Junior dévoilent leur plan pour 2012
» 20200209 - 11h08 - Appel à Tous (animé par Jean-Guy Proulx et Mary O'Malley)
» [08032012] Récapitulatif du SS4 à Paris, Info, Projet, Métro
» [09032012] Les Super Junior pour Spao
» [20032012] Les Super Junior font une interview pour la promotion du Super Show 4 de Paris ~ !

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives législatives-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser