veuillez voter contre ou pour cette pétition. Pas de jugement , d'opinion, juste pour ou pas.

Citation :

En vertu de l'article LXIV de la Constitution Lorraine: Le Juge rend les verdicts en s’appuyant sur les faits, les réquisitoires des différentes parties et sur sa conviction propre. Il s’appuie dans sa décision sur le Codex de Lorraine. Cependant, une petition rassemblant la signature de 7 conseillers ducaux peut casser le jugement. Le procés sera alors refait exceptionnellement avec un Procureur et un Juge différent .

Il est demandé à ce que le jugement de Thor2309 en date du 27 juin 1455(http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=17276) soit cassé et que soit refait le procès avec un procureur et un juge différents.

Pour (1): Nalfein
Neutre (0):
Contre (0):

Pour (2): Nalfein, Leviking.
Neutre (0):
Contre (0):

Pour (3): Nalfein, Leviking, Josephine
Neutre (0):
Contre (0):

Pour (3): Nalfein, Leviking, Josephine,
Neutre (0):
Contre (2 ):yanahor , kheops

désolée j avais mal lu

Pour (5): Nalfein, Leviking, Josephine, kheops, Enorig
Neutre (0):
Contre (0):

Pour (5): Nalfein, Leviking, Josephine, kheops, Enorig
Neutre (0):
Contre (1):FJ

Pour (6): Nalfein, Leviking, Josephine, kheops, Enorig, Torpedo8
Neutre (0):
Contre (1):FJ

Pour (6): Nalfein, Leviking, Josephine, kheops, Enorig, Torpedo8
Neutre (0):
Contre (2):FJ, Yanahor

Pour (6): Nalfein, Leviking, Josephine, kheops, Enorig, Torpedo8
Neutre (0):
Contre (4):FJ, Yanahor, kheops, Oedipe

Pour (5): Nalfein, Leviking, Josephine, , Enorig, Torpedo8
Neutre (0):
Contre (4):FJ, Yanahor, kheops, Oedipe

Je tiens à rappeler à nos amis de LJS que si cette pétition aboutie non seulement Thor fera sa peine mais en plus il aura un autre procès, c'est tout de même magnifique l'amitiée

bah une amende ça se rembourse.......

Oui l'amende pas la peine de prison et si vous le rejugez pour les même faits vous n'aurez pas d'autres choix que de le condamner parce qu'il ne mérite pas non plu de casier judiciaire vierge donc il sera condamné 2 fois

Dites avez vosu entendu parler des procès RP? non eh bien pourtant ils existent.... Et souvent réhabilitent pas la peine de passer par le IG pour ce faire.

Eh bien pauvre justice, les procès rp se rapporte après à une condamnation ig pour la plupart à moins que l'on souhaite infliger que des peines rp.

Pour (6): Nalfein, Leviking, Josephine, , Enorig, Torpedo8, Ardarín
Neutre (0):
Contre (4):FJ, Yanahor, kheops, Oedipe

heureusement yanahor que j'ai dit ici pas de commentaire et de jugement

Pour (6): Nalfein, Leviking, Josephine, Enorig, Torpedo8, Ardarín
Neutre (1): Morphée
Contre (4):FJ, Yanahor, kheops, Oedipe

cPour (7): Nalfein, Leviking, Josephine, Enorig, Torpedo8, Ardarín, Michaella
Neutre (1): Morphée
Contre (4):FJ, Yanahor, kheops, Oedipe

peine annulée j'en ferai l'annonce tout à l'heure à midi

je ne savais pas que les ljs avaient 5 voix ....

et les HM qu'une alors ? Hazgard a dit qu'il restait neutre et encourageait Thor a aller devant la csi ...

nous serions donc 13 au conseil

changement d'un conseiller, certes

donc on fait quoi?

pour moi les 12 voix y était avant même si Hazgard n'avait pas voté il s'est exprimé plus bas.

maintenant a voir s'il est rejugé n'étant pas proc, à l'époque, ça sera moi qui sans doute instruirai et je demanderai le banissement du duché ...

donc non annulé

par contre si tu veux en parler , car c'est un peu à cause de ça que Nalfein a démissionner tu peux dire par exemple:

qu'après moulltes discussions , le procés n'est pas annulé mais que nous conseillons a Thor de faire appel devant la SCI