Castel de Nancy

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 vieille loi périmée 8

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Ardarín
Grand du Duché
Ardarín

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MessageSujet: vieille loi périmée 8 vieille loi périmée 8 Icon_minitimeMar 3 Juil 2007 - 15:53

voulez vous gardez cette loi :

https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Salon-des-decrets-ducaux-f5/Loi-relative-au-bringandage-t226.htm

Citation :
Le Brigandage
Article 1 :
1.1:Tout acte de brigandage sur les chemins de notre duché ou de cambriolage dans un village seront sévèrement puni, le brigand risque une peine de prison et à une amende s'élevant à eux fois la valeur de marchandise volé afin de punir le coupable et de dédommager la personne lésé (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé.).Le récidiviste pourra encourir la pendaison.

1.2: Afin de sécuriser les routes de notre duché, le conseil a décidé que des patrouilles militaires seraient effectuées régulièrement sur les chemins (nœuds : durée de 24 à 48h puis retour à la caserne). De plus, une réforme du brigandage a été adoptée, celle-ci sera plus conforme avec le rôle play. Voici comment cela va se dérouler concrètement :

LA PLAINTE

Lorsqu’une personne se fait brigander, elle se doit de porter plainte auprès du lieutenant par courrier ou de prendre contact de la même façon avec le prévôt, ce dernier coordonnera les opérations. Dans un premier temps, il ne faut bien sûr pas divulguer le nom du brigand (sauf au lieutenant qui a pris la plainte ou au prévôt évidemment). La prévôté prend contact avec le criminel et lui propose la réforme.

Deux possibilités s’offrent alors :

- Le brigand refuse : la suite des opérations se déroule alors comme actuellement, mise en accusation, procès… etc.

- Le brigand accepte, dans ce cas voici ce qui va se passer…

LA RECHERCHE

Le prévôt demande au brigand de faire une description de son personnage qu’il met sur son profil, et qui est également diffusée sur la place publique (gargote et halles des villages avoisinant le lieu de l’agression) ainsi que distribuée aux lieutenants qu’ils puissent faire leur travail, cela va sans dire. Là encore, deux options s’affichent :

La première : il n’y a pas d’arrestation dans le cas ou le brigand réussit à échapper aux forces de police mais pour cela il doit éviter les villages (difficultés pour lui se nourrir et écouler les marchandises volées) et avoir de la chance sur les chemins (rappelons nous que l’armée fait des patrouilles).

La seconde, se déroule elle aussi en deux points . Il y a arrestation :

– le brigand est dans un village :

Il est repéré et dénoncé par un villageois aux forces de police, dans ce cas, il est mis aux arrêts par celles-ci.

Il est repéré et dénoncé par un lieutenant qui le met aux arrêts.

– le brigand est sur les routes :

Il est repéré par l’armée sur les routes, dans ce cas, elle a toute autorité pour le mettre aux arrêts.

Il est repéré dans un duché limitrophe et mis aux arrêts par les autorités compétentes dans ce duché, s’il y a accord judiciaire avec celui-ci.

LA PROCEDURE

Au terme d’un délai de 21 jours l’affaire est classée sans suite. Le brigand est laissé en paix, sauf si pendant cette période il commet un autre méfait. Dans ce cas, les crimes se cumulent et le délai repart de zéro à compter du dernier brigandage.

Il est bien évident que certaines personnes ne participeront pas aux recherches : le prévôt, le lieutenant qui a pris la plainte, et les personnes connaissant l’identité du brigand.

LA VICTIME

La victime n’est remboursée que s’il y a procès. Un dédommagement de 50 écus sera versé par le duché à la victime pour qu’elle puisse se nourrir et rentrer chez elle (somme venant d’un fond de soutien aux victimes, alimenté par une majoration de l’amende payée par les brigands). La victime pourra offrir une prime pour aider à la capture, ce qui occasionnera l’apparition de chasseurs de prime, qui devront s’annoncer comme tel auprès du prévôt. Ils pourront l’arrêter et ce, avec plus de chance que les forces de l’ordre puisqu’ils pourront le suivre sur les routes, quelque soit le duché si l’envie leur en prend.

LE BRIGAND

Si le brigand ne fait pas l'objet d une arrestation mais qu’il a simplement été aperçu, sur les chemins par un tiers, on divulgue sur l’avis de recherche « où » et « quand » il a été vu pour que les chasseurs de prime puissent le poursuivre.

Si le brigand échoue dans sa tentative d’attaque et qu’il meure, on le laisse en paix et s’il ne meure pas, la victime est libre de porter plainte selon la réforme ou non. Si c’est selon la procédure habituelle, le duché entame donc un procès et dans ce cas, le brigand n’a pas son mot à dire.

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MessageSujet: Re: vieille loi périmée 8 vieille loi périmée 8 Icon_minitimeMer 4 Juil 2007 - 8:13

on a qu'un petite référence dans le codex :

Citation :
Opus VI : Du vol et du brigandage.

Article LXI : Tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village seront sévèrement puni, le brigand risque une peine de prison et à une amende s'élevant à deux fois la valeur de marchandise volée afin de punir le coupable et de dédommager la personne lésée (sous réserve de présentation de preuve des biens volés).
Le récidiviste encoura la pendaison.
L'acte d'accusation pour brigandage est annoncé comme Trouble à l'Ordre Public.

ce qui est bien avec le texte si dessus c'est que c'est une charte du brigandage RP avec recherche!

je suis donc pour la garder

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MessageSujet: Re: vieille loi périmée 8 vieille loi périmée 8 Icon_minitimeMer 4 Juil 2007 - 11:41

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MessageSujet: Re: vieille loi périmée 8 vieille loi périmée 8 Icon_minitimeMer 4 Juil 2007 - 14:27

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MessageSujet: Re: vieille loi périmée 8 vieille loi périmée 8 Icon_minitimeMer 4 Juil 2007 - 19:19

pour la suppression ( 0 )
contre ( 4 )kheops, Oedipe ardarín, renard
neutre ( 0 )

il nous faut vraiment s'organiser là.
je sais pô comment ça marche mais je propose qqchose de très simple :

pour chaque "commission" ou "section", faire une sous section "legislation en vigueur" et une sous section "legislation "upsolette""
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MessageSujet: Re: vieille loi périmée 8 vieille loi périmée 8 Icon_minitimeMer 4 Juil 2007 - 20:05

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contre ( 5 )kheops, Oedipe ardarín, renard, Morphée
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et je suis meme pour l'étendre a plus que le brigandage , on en a parlé avec l'affaire ED il y peu de temps ...
faudrait vraiment reprendre ce texte rp et le mettre au point ....:D
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MessageSujet: Re: vieille loi périmée 8 vieille loi périmée 8 Icon_minitimeMer 4 Juil 2007 - 20:16

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contre ( 6 )kheops, Oedipe ardarín, renard, Morphée Haz
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MessageSujet: Re: vieille loi périmée 8 vieille loi périmée 8 Icon_minitimeJeu 5 Juil 2007 - 5:23

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MessageSujet: Re: vieille loi périmée 8 vieille loi périmée 8 Icon_minitimeJeu 5 Juil 2007 - 7:33

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MessageSujet: Re: vieille loi périmée 8 vieille loi périmée 8 Icon_minitimeJeu 5 Juil 2007 - 7:34

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