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 Vote des Titres V, VI & VII de la Constitution Officiell

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Charles XI
personne publique
Charles XI

Date d'inscription : 29/11/2006
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MessageSujet: Vote des Titres V, VI & VII de la Constitution Officiell Vote des Titres V, VI & VII de la Constitution Officiell Icon_minitimeDim 14 Jan 2007 - 22:01

Titre V : Des Relations entre les Autorités Ducales et les Mairies



Article LXXXI : Les Conseils Municipaux, par l’intermédiaire de leur Maire, ont autorité de décréter des arrêtés municipaux. Cependant les dits arrêtés municipaux doivent avoir reçu l’aval du Conseil Lorrain, sinon ils sont déclarés nuls et illégaux.

Article LXXXII : Le Maire veille à l’application des lois du Duché et des décisions du Duc, du Conseil et du Parlement, dans sa municipalité.
Afin de s’assurer de l’application des Lois Ducales dans les villages, le Duc nomme en accord avec le Conseil Ducal, un Préfet, pour veiller à l’exécution des Lois. Le Préfet est responsable devant le Conseil Lorrain.



Titre VI : De l’Eglise Aristotélicienne




Article LXXXIII : Le Duché de Lorraine reconnaît la Religion Aristotélicienne, comme Religion officielle. Toutes les autres religions ne sont qu’hérésie et sont interdites.

Article LXXXIV : Le Duché de Lorraine laisse toute autorité à l’Inquisition de régler les litiges religieux sur ses terres. Cependant le Conseil Ducal Lorrain a un droit de regard sur les actions et décisions de l’Inquisition.

Article LXXXV : Le Duché de Lorraine donne toute autorité à l’Eglise Aristotélicienne, au vu de convertir les brebis égarées. Le Conseil Ducal Lorrain se réserve un droit de regard sur les actions et décisions dans ce domaine.


Titre VII : De la Révision de la Constitution


Article LXXXVI : Sur proposition du Conseil Ducal, la Constitution Lorraine peut être révisée. Pour que la demande soit effective, il faut que le Duc de Lorraine donne son approbation. Si le Duc autorise la révision, celle-ci ne peut être faite que par le Conseil Ducal de Lorraine.


Dernière édition par le Ven 19 Jan 2007 - 20:46, édité 3 fois
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Charles XI
personne publique
Charles XI

Date d'inscription : 29/11/2006
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Nom RR (IG) : Charles_XI
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MessageSujet: Re: Vote des Titres V, VI & VII de la Constitution Officiell Vote des Titres V, VI & VII de la Constitution Officiell Icon_minitimeDim 14 Jan 2007 - 22:08

Désolé, mais pour le Titre VII, il y a eu problème au niveau des couleurs ... Dès que le bug sur le forum sera réparé, nous serons tranquilles


Pour (1) : Charles XI
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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
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MessageSujet: Re: Vote des Titres V, VI & VII de la Constitution Officiell Vote des Titres V, VI & VII de la Constitution Officiell Icon_minitimeDim 14 Jan 2007 - 23:06

Pour (2) : Charles XI,marjolainne
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Invité
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MessageSujet: Re: Vote des Titres V, VI & VII de la Constitution Officiell Vote des Titres V, VI & VII de la Constitution Officiell Icon_minitimeDim 14 Jan 2007 - 23:08

Pour (3) : Charles XI, Alandaros, marjolainne
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Invité
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MessageSujet: Re: Vote des Titres V, VI & VII de la Constitution Officiell Vote des Titres V, VI & VII de la Constitution Officiell Icon_minitimeLun 15 Jan 2007 - 17:05

Pour (4) : Charles XI, Alandaros, marjolainne, Haz
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Bigmetal
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MessageSujet: Re: Vote des Titres V, VI & VII de la Constitution Officiell Vote des Titres V, VI & VII de la Constitution Officiell Icon_minitimeLun 15 Jan 2007 - 18:31

Citation :
Article LXXXIII : Le Duché de Lorraine reconnaît la Religion Aristotélicienne, comme Religion officielle. Toutes les autres religions ne sont qu’hérésie et sont interdites.
J'aime pas non plus !!!
Je propose :

Article LXXXIII : Le Duché de Lorraine reconnaît la Religion Aristotélicienne, comme Religion officielle. Toutes les autres religions doivent etre reconnues par le Conseil Ducale pour pouvoir etre exercé en public.
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Invité
Invité



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MessageSujet: Re: Vote des Titres V, VI & VII de la Constitution Officiell Vote des Titres V, VI & VII de la Constitution Officiell Icon_minitimeLun 15 Jan 2007 - 18:42

Citation :
Article LXXXIII : Toutes les autres religions ne sont qu’hérésie et sont interdites.
ARCHI CONTRE !!! je suis de l'avais de Bigmetal encore une fois.

Citation :
Le Duché de Lorraine donne toute autorité à l’Eglise Aristotélicienne, au vu de convertir les brebis égarées.
je ne pense pas que le terme " autorité soit tres adhéqua ici je metterais plutot " donne son consentement " .

Pareil si ce n'est pas modifié je voterais contre.
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Bigmetal
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MessageSujet: Re: Vote des Titres V, VI & VII de la Constitution Officiell Vote des Titres V, VI & VII de la Constitution Officiell Icon_minitimeJeu 18 Jan 2007 - 17:58

Debat clos, nouvelle constitution voté
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MessageSujet: Re: Vote des Titres V, VI & VII de la Constitution Officiell Vote des Titres V, VI & VII de la Constitution Officiell Icon_minitime

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