Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-14%
Le deal à ne pas rater :
Lave-linge hublot HOOVER HWP 10 kg (Induction, 1600 trs/min, Classe ...
299.99 € 349.99 €
Voir le deal

Castel de Nancy :: 

Donjon Central

 :: 

Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché

 :: 

Archives de Lorraine

 :: 

archives des anciens conseils ducaux

 :: 

Salles des archives de votes

 :: 

Salles des archives législatives

 Annonce & Note  Réponses  Auteur  Vues  Derniers Messages 
Aller à la page : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7  Suivant
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty
Annonce:

Mise en place IG du codex, lois et décrets.

 		3Guise472Mer 16 Fév 2011 - 20:01
Amaël Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty
Annonce:

Archives Judiciaire de Lorraine

 		8Feu oedipe491Mer 16 Fév 2011 - 20:00
Amaël Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty
Annonce:

[URGENT] Codex Judiciaire - Titre II (Opus I-II-III)

 		10Charles XI354Lun 22 Jan 2007 - 8:34
marjolainne Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty
Annonce:

[URGENT] Codex Judiciaire - Titre II (Opus IV-V-VI)

 		13Charles XI404Dim 21 Jan 2007 - 21:55
marjolainne Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty
Annonce:

[URGENT] Codex Judiciaire - Titre I

 		11Charles XI374Ven 19 Jan 2007 - 18:09
Invité Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty
Annonce:

[URGENT] Codex Judiciaire - Titre III-IV-V

 		9Charles XI405Ven 19 Jan 2007 - 18:08
Invité Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty
Annonce:

Vote des Titres V, VI & VII de la Constitution Officiell

 		7Charles XI439Jeu 18 Jan 2007 - 17:58
Invité Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty
Annonce:

Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle

 		12Charles XI410Jeu 18 Jan 2007 - 17:57
Invité Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty
Annonce:

Vote du Titre III de la Constitution Officielle

 		16Charles XI408Mer 17 Jan 2007 - 14:03
Invité Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty
Annonce:

Vote du Titre IV de la Constitution Officielle

 		14Charles XI419Mer 17 Jan 2007 - 14:03
Invité Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesSalles des archives législatives Empty

[ vote]Décret portant sur le nom de la charge à la tête de la Cour Sup

 		9Abeline.Cardofer499Jeu 9 Avr 2015 - 20:36
Abeline.Cardofer Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesSalles des archives législatives Empty

[vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice

 		10Zezinho416Lun 9 Mar 2015 - 23:58
Zezinho Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesSalles des archives législatives Empty

[vote]Codex/procédure simplifié

 		10Zezinho411Lun 9 Mar 2015 - 23:51
Zezinho Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[vote]Nouvelle dénomination de la charge à la tête de la Cour Suprême

 		8Zezinho448Jeu 5 Mar 2015 - 22:08
Vadorann Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[Vote] Archives

 		12Elenna von Stavanger406Dim 21 Déc 2014 - 19:28
Elenna von Stavanger Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[vote]Changement de la Loi Fondamentale et du fonctionnement juridique

 		11Zezinho440Ven 5 Déc 2014 - 18:41
Ardarín Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

vote décret cumul

 		10Ardarín426Jeu 2 Oct 2014 - 19:16
Ardarín Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[Vote] Exclusion de Scapin (Vote de 24H)

 		9Rose Abigail Von Fersen482Lun 11 Aoû 2014 - 19:57
Rose Abigail Von Fersen Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[Sécurité]Loi Mrtiale

 		15Scapin510Lun 11 Aoû 2014 - 8:08
Scapin Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[Vote]Chancellier Caton le censeur - 48h00

 		10Scapin413Mer 6 Aoû 2014 - 11:46
Scapin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesSalles des archives législatives Empty

[Vote]Démission de Norbert - 24h00

 		11Scapin379Ven 25 Juil 2014 - 20:45
Xangar Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesSalles des archives législatives Empty

[vote]Autorisation au Cumul de poste - 24h00

 		11Scapin411Ven 25 Juil 2014 - 19:02
Theudric Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[Vote] La fin de la réforme législative - 48H

 		7Ersinn425Mer 9 Juil 2014 - 17:53
Scapin Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[Charte]Charte de la Chancellerie Art II - 48h00

 		7Scapin418Sam 10 Mai 2014 - 19:32
Scapin Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[Institution]Conseil Constitutionnel - 48h00

 		9Scapin387Lun 28 Avr 2014 - 8:31
Scapin Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[Institution]Réouverture du CEL - 48h00

 		10Scapin417Jeu 24 Avr 2014 - 20:58
Scapin Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[Institution] L'assemblée Ducale de Lorraine - 48h00

 		11Scapin458Lun 21 Avr 2014 - 10:13
Scapin Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[Conseil Ducal]Démission Louisnapoleon - 24h00

 		11Scapin432Mer 9 Avr 2014 - 15:48
Scapin Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[Conseil Ducal] Vince - Congédier du Conseil Ducal mars 1462 - 48h00

 		9Scapin466Sam 29 Mar 2014 - 23:18
Scapin Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[Législatif] Nomination Conseiller spécial aux mines - Sabifax - 24h00

 		12Scapin483Lun 24 Mar 2014 - 15:43
Scapin Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

Suppression de la Charte JAP [Durée 48 heures - 12/03/1462 à 15h12 ]

 		10Clootaire403Jeu 13 Mar 2014 - 8:49
Clootaire Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesSalles des archives législatives Empty

Suppression charte des mandatés [Durée 48 heures - Fin 6 mars à 23h10]

 		5Clootaire364Ven 7 Mar 2014 - 14:58
Clootaire Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesSalles des archives législatives Empty

Suppression charte Tribun [Durée 48 heures - Fin 6 mars à 22h55]

 		5Clootaire367Ven 7 Mar 2014 - 14:57
Clootaire Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesSalles des archives législatives Empty

Suppression de la charte SCD (2ème tentative) [48h - fin vend. 00h23]

 		5louisnapoleon426Ven 28 Fév 2014 - 0:13
Clootaire Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesSalles des archives législatives Empty

[Vote] Modification de la Loi du cumul (2) [48h - fin 26/02 à 12h]

 		14Elenna von Stavanger468Jeu 27 Fév 2014 - 0:20
Clootaire Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesSalles des archives législatives Empty

MAJ du texte du droit Fiscal [Durée 48 heures - 18/02/1462 à 23h00]

 		10Clootaire441Mar 18 Fév 2014 - 22:01
Clootaire Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesSalles des archives législatives Empty

[Vote] Modification loi du cumul 48H (fin mercredi 19 fév à 13h25)

 		11Elenna von Stavanger463Mar 18 Fév 2014 - 21:03
catonlecenseur Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesSalles des archives législatives Empty

Réforme du barreau [48H - fin mardi 23h]

 		12louisnapoleon422Mar 28 Jan 2014 - 22:03
louisnapoleon Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesSalles des archives législatives Empty

[Vote] Modification de la Charte Universitaire - 48 heures

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		25Clootaire674Jeu 23 Jan 2014 - 23:39
kyroper Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesSalles des archives législatives Empty

[Vote] Suppressions des Barreau Lorrain // 72H

 		8Thomas_sauveur398Mer 18 Déc 2013 - 18:46
Elenna von Stavanger Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[Vote] Impôt de Palogar.

 		7Thomas_sauveur411Sam 23 Nov 2013 - 12:50
Elenna von Stavanger Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesSalles des archives législatives Empty

[Vote] Ou doit aller la Chancellerie. // 72 H

 		10Thomas_sauveur424Sam 23 Nov 2013 - 11:58
Hellina Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesSalles des archives législatives Empty

[Vote] Chancelier au Conseil Ducal // 72H

 		10Thomas_sauveur413Ven 22 Nov 2013 - 22:18
Charles_de_Raveline Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesSalles des archives législatives Empty

[Vote] Chancellerie à Nancy // 72h

 		14Thomas_sauveur477Ven 22 Nov 2013 - 14:20
Thomas_sauveur Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[Vote] De la transparence du Conseil Ducal. // 72H

 		12Thomas_sauveur379Mar 19 Nov 2013 - 22:15
Thomas_sauveur Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesSalles des archives législatives Empty

[Vote] Modification de la Constitution

 		7Thomas_sauveur391Sam 16 Nov 2013 - 1:12
Thomas_sauveur Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesSalles des archives législatives Empty

[Vote] la Révision de la Charte relative à la défense / 24h

 		5Thomas_sauveur377Mar 5 Nov 2013 - 20:57
chrystel Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesSalles des archives législatives Empty

[Vote] Ouverture des frontières / 24H

 		4Thomas_sauveur408Mar 5 Nov 2013 - 20:57
chrystel Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesSalles des archives législatives Empty

[Vote] La Révision de la Loi Martiale / 24H

 		5Thomas_sauveur344Mar 5 Nov 2013 - 20:56
chrystel Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[Vote] la Révision de la Charte relative à la défense / 48h

 		8Thomas_sauveur390Lun 4 Nov 2013 - 21:03
Thomas_sauveur Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[Vote] Abrogation Charte sur la maréchaussée / 48h

 		8Thomas_sauveur361Lun 4 Nov 2013 - 20:46
chrystel Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[Vote] Abrogation Charte sur l'organisation des tours de garde / 48h

 		8Thomas_sauveur348Lun 4 Nov 2013 - 20:46
chrystel Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[Vote] Abrogation Charte sur l'école de la prévot / 48h

 		8Thomas_sauveur352Lun 4 Nov 2013 - 20:46
chrystel Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[Vote] Abrogation de l'exemption d'impôts / 48h

 		8Thomas_sauveur392Lun 4 Nov 2013 - 20:45
chrystel Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[Vote] Abrogation de ancien code militaire de l'Ost / 48h

 		7Thomas_sauveur348Lun 4 Nov 2013 - 20:44
chrystel Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[Vote] La Révision de la Loi Martiale / 48H

 		8Thomas_sauveur392Lun 4 Nov 2013 - 20:41
chrystel Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[Vote] la révision des Status généraux de la cour Martial / 48H

 		7Thomas_sauveur348Lun 4 Nov 2013 - 20:41
chrystel Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[Vote] Acceptez-vous la mise en place du Codex Militaire / 48h !

 		8Thomas_sauveur365Lun 4 Nov 2013 - 20:40
chrystel Voir le dernier message
Ce sujet est verrouillé, vous ne pouvez pas éditer les messages ou faire de réponses.Salles des archives législatives Empty

[Vote] Nouveau Chancelier / 48H

 		8Hellina380Lun 28 Oct 2013 - 6:26
Thomas_sauveur Voir le dernier message
Pas de nouveaux messagesSalles des archives législatives Empty

[Vote] Modification de la loi sur les Impôts.

 		8Thomas_sauveur407Ven 25 Oct 2013 - 18:25
templiarmaster Voir le dernier message
 Aller à la page : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7  SuivantRevenir en haut 
Utilisateurs parcourant actuellement ce forum: Aucun
Modérateurs:Aucun
Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives législatives
-
Trier par:  
Sauter vers:  
Nouveaux messages Nouveaux messages
Nouveaux messages [ Populaire ] Nouveaux messages [ Populaire ]
Nouveaux messages [ Verrouillé ] Nouveaux messages [ Verrouillé ]		Pas de nouveaux messages Pas de nouveaux messages
Pas de nouveaux messages [ Populaire ] Pas de nouveaux messages [ Populaire ]
Pas de nouveaux messages [ Verrouillé ] Pas de nouveaux messages [ Verrouillé ]		Annonce Annonce
Annonce globale Annonce globale
Note Note
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser