Castel de Nancy

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Mise en place IG du codex, lois et décrets.

 		3Guise398Mer 16 Fév 2011 - 20:01
Amaël Voir le dernier message
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Archives Judiciaire de Lorraine

 		8Feu oedipe413Mer 16 Fév 2011 - 20:00
Amaël Voir le dernier message
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[URGENT] Codex Judiciaire - Titre II (Opus I-II-III)

 		10Charles XI296Lun 22 Jan 2007 - 8:34
marjolainne Voir le dernier message
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[URGENT] Codex Judiciaire - Titre II (Opus IV-V-VI)

 		13Charles XI330Dim 21 Jan 2007 - 21:55
marjolainne Voir le dernier message
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[URGENT] Codex Judiciaire - Titre I

 		11Charles XI312Ven 19 Jan 2007 - 18:09
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[URGENT] Codex Judiciaire - Titre III-IV-V

 		9Charles XI346Ven 19 Jan 2007 - 18:08
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Vote des Titres V, VI & VII de la Constitution Officiell

 		7Charles XI362Jeu 18 Jan 2007 - 17:58
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Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle

 		12Charles XI341Jeu 18 Jan 2007 - 17:57
Invité Voir le dernier message
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Vote du Titre III de la Constitution Officielle

 		16Charles XI333Mer 17 Jan 2007 - 14:03
Invité Voir le dernier message
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Vote du Titre IV de la Constitution Officielle

 		14Charles XI357Mer 17 Jan 2007 - 14:03
Invité Voir le dernier message
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[ vote]Décret portant sur le nom de la charge à la tête de la Cour Sup

 		9Abeline.Cardofer437Jeu 9 Avr 2015 - 20:36
Abeline.Cardofer Voir le dernier message
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[vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice

 		10Zezinho363Lun 9 Mar 2015 - 23:58
Zezinho Voir le dernier message
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[vote]Codex/procédure simplifié

 		10Zezinho377Lun 9 Mar 2015 - 23:51
Zezinho Voir le dernier message
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[vote]Nouvelle dénomination de la charge à la tête de la Cour Suprême

 		8Zezinho388Jeu 5 Mar 2015 - 22:08
Vadorann Voir le dernier message
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[Vote] Archives

 		12Elenna von Stavanger370Dim 21 Déc 2014 - 19:28
Elenna von Stavanger Voir le dernier message
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[vote]Changement de la Loi Fondamentale et du fonctionnement juridique

 		11Zezinho405Ven 5 Déc 2014 - 18:41
Ardarín Voir le dernier message
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vote décret cumul

 		10Ardarín358Jeu 2 Oct 2014 - 19:16
Ardarín Voir le dernier message
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[Vote] Exclusion de Scapin (Vote de 24H)

 		9Rose Abigail Von Fersen404Lun 11 Aoû 2014 - 19:57
Rose Abigail Von Fersen Voir le dernier message
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[Sécurité]Loi Mrtiale

 		15Scapin444Lun 11 Aoû 2014 - 8:08
Scapin Voir le dernier message
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[Vote]Chancellier Caton le censeur - 48h00

 		10Scapin375Mer 6 Aoû 2014 - 11:46
Scapin Voir le dernier message
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[Vote]Démission de Norbert - 24h00

 		11Scapin339Ven 25 Juil 2014 - 20:45
Xangar Voir le dernier message
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[vote]Autorisation au Cumul de poste - 24h00

 		11Scapin369Ven 25 Juil 2014 - 19:02
Theudric Voir le dernier message
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[Vote] La fin de la réforme législative - 48H

 		7Ersinn361Mer 9 Juil 2014 - 17:53
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[Charte]Charte de la Chancellerie Art II - 48h00

 		7Scapin356Sam 10 Mai 2014 - 19:32
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[Institution]Conseil Constitutionnel - 48h00

 		9Scapin333Lun 28 Avr 2014 - 8:31
Scapin Voir le dernier message
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[Institution]Réouverture du CEL - 48h00

 		10Scapin361Jeu 24 Avr 2014 - 20:58
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[Institution] L'assemblée Ducale de Lorraine - 48h00

 		11Scapin403Lun 21 Avr 2014 - 10:13
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[Conseil Ducal]Démission Louisnapoleon - 24h00

 		11Scapin385Mer 9 Avr 2014 - 15:48
Scapin Voir le dernier message
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[Conseil Ducal] Vince - Congédier du Conseil Ducal mars 1462 - 48h00

 		9Scapin413Sam 29 Mar 2014 - 23:18
Scapin Voir le dernier message
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[Législatif] Nomination Conseiller spécial aux mines - Sabifax - 24h00

 		12Scapin447Lun 24 Mar 2014 - 15:43
Scapin Voir le dernier message
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Suppression de la Charte JAP [Durée 48 heures - 12/03/1462 à 15h12 ]

 		10Clootaire353Jeu 13 Mar 2014 - 8:49
Clootaire Voir le dernier message
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Suppression charte des mandatés [Durée 48 heures - Fin 6 mars à 23h10]

 		5Clootaire316Ven 7 Mar 2014 - 14:58
Clootaire Voir le dernier message
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Suppression charte Tribun [Durée 48 heures - Fin 6 mars à 22h55]

 		5Clootaire340Ven 7 Mar 2014 - 14:57
Clootaire Voir le dernier message
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Suppression de la charte SCD (2ème tentative) [48h - fin vend. 00h23]

 		5louisnapoleon378Ven 28 Fév 2014 - 0:13
Clootaire Voir le dernier message
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[Vote] Modification de la Loi du cumul (2) [48h - fin 26/02 à 12h]

 		14Elenna von Stavanger408Jeu 27 Fév 2014 - 0:20
Clootaire Voir le dernier message
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MAJ du texte du droit Fiscal [Durée 48 heures - 18/02/1462 à 23h00]

 		10Clootaire395Mar 18 Fév 2014 - 22:01
Clootaire Voir le dernier message
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[Vote] Modification loi du cumul 48H (fin mercredi 19 fév à 13h25)

 		11Elenna von Stavanger411Mar 18 Fév 2014 - 21:03
catonlecenseur Voir le dernier message
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Réforme du barreau [48H - fin mardi 23h]

 		12louisnapoleon383Mar 28 Jan 2014 - 22:03
louisnapoleon Voir le dernier message
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[Vote] Modification de la Charte Universitaire - 48 heures

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		25Clootaire598Jeu 23 Jan 2014 - 23:39
kyroper Voir le dernier message
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[Vote] Suppressions des Barreau Lorrain // 72H

 		8Thomas_sauveur344Mer 18 Déc 2013 - 18:46
Elenna von Stavanger Voir le dernier message
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[Vote] Impôt de Palogar.

 		7Thomas_sauveur332Sam 23 Nov 2013 - 12:50
Elenna von Stavanger Voir le dernier message
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[Vote] Ou doit aller la Chancellerie. // 72 H

 		10Thomas_sauveur346Sam 23 Nov 2013 - 11:58
Hellina Voir le dernier message
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[Vote] Chancelier au Conseil Ducal // 72H

 		10Thomas_sauveur356Ven 22 Nov 2013 - 22:18
Charles_de_Raveline Voir le dernier message
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[Vote] Chancellerie à Nancy // 72h

 		14Thomas_sauveur439Ven 22 Nov 2013 - 14:20
Thomas_sauveur Voir le dernier message
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[Vote] De la transparence du Conseil Ducal. // 72H

 		12Thomas_sauveur337Mar 19 Nov 2013 - 22:15
Thomas_sauveur Voir le dernier message
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[Vote] Modification de la Constitution

 		7Thomas_sauveur345Sam 16 Nov 2013 - 1:12
Thomas_sauveur Voir le dernier message
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[Vote] la Révision de la Charte relative à la défense / 24h

 		5Thomas_sauveur345Mar 5 Nov 2013 - 20:57
chrystel Voir le dernier message
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[Vote] Ouverture des frontières / 24H

 		4Thomas_sauveur338Mar 5 Nov 2013 - 20:57
chrystel Voir le dernier message
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[Vote] La Révision de la Loi Martiale / 24H

 		5Thomas_sauveur315Mar 5 Nov 2013 - 20:56
chrystel Voir le dernier message
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[Vote] la Révision de la Charte relative à la défense / 48h

 		8Thomas_sauveur336Lun 4 Nov 2013 - 21:03
Thomas_sauveur Voir le dernier message
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[Vote] Abrogation Charte sur la maréchaussée / 48h

 		8Thomas_sauveur322Lun 4 Nov 2013 - 20:46
chrystel Voir le dernier message
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[Vote] Abrogation Charte sur l'organisation des tours de garde / 48h

 		8Thomas_sauveur314Lun 4 Nov 2013 - 20:46
chrystel Voir le dernier message
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[Vote] Abrogation Charte sur l'école de la prévot / 48h

 		8Thomas_sauveur321Lun 4 Nov 2013 - 20:46
chrystel Voir le dernier message
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[Vote] Abrogation de l'exemption d'impôts / 48h

 		8Thomas_sauveur349Lun 4 Nov 2013 - 20:45
chrystel Voir le dernier message
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[Vote] Abrogation de ancien code militaire de l'Ost / 48h

 		7Thomas_sauveur309Lun 4 Nov 2013 - 20:44
chrystel Voir le dernier message
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[Vote] La Révision de la Loi Martiale / 48H

 		8Thomas_sauveur345Lun 4 Nov 2013 - 20:41
chrystel Voir le dernier message
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[Vote] la révision des Status généraux de la cour Martial / 48H

 		7Thomas_sauveur318Lun 4 Nov 2013 - 20:41
chrystel Voir le dernier message
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[Vote] Acceptez-vous la mise en place du Codex Militaire / 48h !

 		8Thomas_sauveur323Lun 4 Nov 2013 - 20:40
chrystel Voir le dernier message
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[Vote] Nouveau Chancelier / 48H

 		8Hellina333Lun 28 Oct 2013 - 6:26
Thomas_sauveur Voir le dernier message
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[Vote] Modification de la loi sur les Impôts.

 		8Thomas_sauveur367Ven 25 Oct 2013 - 18:25
templiarmaster Voir le dernier message
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