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Mise en place IG du codex, lois et décrets.

 		3Guise473Mer 16 Fév 2011 - 20:01
Amaël Voir le dernier message
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Archives Judiciaire de Lorraine

 		8Feu oedipe491Mer 16 Fév 2011 - 20:00
Amaël Voir le dernier message
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[URGENT] Codex Judiciaire - Titre II (Opus I-II-III)

 		10Charles XI354Lun 22 Jan 2007 - 8:34
marjolainne Voir le dernier message
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[URGENT] Codex Judiciaire - Titre II (Opus IV-V-VI)

 		13Charles XI404Dim 21 Jan 2007 - 21:55
marjolainne Voir le dernier message
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[URGENT] Codex Judiciaire - Titre I

 		11Charles XI374Ven 19 Jan 2007 - 18:09
Invité Voir le dernier message
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[URGENT] Codex Judiciaire - Titre III-IV-V

 		9Charles XI405Ven 19 Jan 2007 - 18:08
Invité Voir le dernier message
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Vote des Titres V, VI & VII de la Constitution Officiell

 		7Charles XI439Jeu 18 Jan 2007 - 17:58
Invité Voir le dernier message
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Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle

 		12Charles XI410Jeu 18 Jan 2007 - 17:57
Invité Voir le dernier message
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Vote du Titre III de la Constitution Officielle

 		16Charles XI408Mer 17 Jan 2007 - 14:03
Invité Voir le dernier message
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Vote du Titre IV de la Constitution Officielle

 		14Charles XI419Mer 17 Jan 2007 - 14:03
Invité Voir le dernier message
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[vote 1460-03-26] Loi sur les armées

 		9Lavania296Lun 26 Mar 2012 - 22:00
Jade Voir le dernier message
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[vote 1460-03-25] Abolition du Décret Selee

 		10Lavania293Dim 25 Mar 2012 - 15:39
Lavania Voir le dernier message
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[Vote 1460-03-25] Modification de la Charte du CaC

 		11Lavania287Dim 25 Mar 2012 - 15:24
Lavania Voir le dernier message
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[Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire

 		11Lavania293Mer 21 Mar 2012 - 22:12
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[vote 1460-03-20] Décret sur l'embauche des miliciens

 		11Lavania359Mar 20 Mar 2012 - 22:11
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[Vote 1460-03-19] Vote sur le Charte du Prévôt

 		10Lavania311Mar 20 Mar 2012 - 0:53
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[Vote 1460-03-18] Abolition de la loi sur la succession nobiliaire

 		11Lavania317Dim 18 Mar 2012 - 15:21
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[Vote 1460-03-18] Bannissement de Cesp du territoire Lorrain

 		11Lavania304Dim 18 Mar 2012 - 15:16
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[Vote] Décret sur l'indemnisation des victimes de brigandage

 		11Jade453Lun 12 Mar 2012 - 11:23
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[Vote] Décret sur le prélevement des impôts

 		13Jade416Dim 11 Mar 2012 - 13:41
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[Vote] De l'abolition de la Commission paritaire extraordinaire

 		12Lavania337Sam 10 Mar 2012 - 15:34
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[vote] Charte du Porte Parole

 		12Lavania373Sam 10 Mar 2012 - 15:24
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[Vote] De l'abolition de la loi sur le fer et la pierre

 		10Lavania330Lun 5 Mar 2012 - 18:18
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[vote] Charte des mandatés

 		10Lavania316Lun 27 Fév 2012 - 23:44
Lavania Voir le dernier message
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[vote] Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires

 		12Lavania317Mer 22 Fév 2012 - 13:37
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[Vote] Ouverture des frontières

 		11Jade338Lun 13 Fév 2012 - 1:56
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[Vote] Décret sur l'embauche des Hauts Fonctionnaires

 		12Jade424Ven 10 Fév 2012 - 19:16
Lavania Voir le dernier message
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[Vote] Charte d'organisation des tours de garde

 		15Lavania402Mar 7 Fév 2012 - 4:11
Jade Voir le dernier message
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[vote] abrogation de la loi martiale

 		9Invité322Lun 2 Jan 2012 - 14:59
Cassandre_Louna Voir le dernier message
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Vote pour Conseillers spéciaux

 		14Cassandre_Louna340Ven 30 Déc 2011 - 11:20
marjolainne Voir le dernier message
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Vote sur l'application de la loi martiale

 		13Jade515Mer 30 Nov 2011 - 12:30
Lavania Voir le dernier message
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[Vote] Sur la fermeture de nos frontières

 		10Lavania309Sam 26 Nov 2011 - 13:46
Lavania Voir le dernier message
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[Vote] Sur les droits de devoirs des conseillers ducaux

 		12Lavania325Ven 25 Nov 2011 - 21:02
Lavania Voir le dernier message
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[Vote] Modification de la Loi Martiale

 		11Lavania344Ven 11 Nov 2011 - 23:27
Lavania Voir le dernier message
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Vote sur la Banque Ducale

 		10Lavania295Dim 30 Oct 2011 - 19:45
Lavania Voir le dernier message
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[Vote] Décret sur le prêt aux futurs érudits

 		11Lavania294Dim 23 Oct 2011 - 14:52
Lavania Voir le dernier message
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[Vote] Charte du droit fiscal

 		11Lavania333Mar 11 Oct 2011 - 3:43
Jade Voir le dernier message
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[Vote] Loi sur la Régence

 		14Lavania334Mar 11 Oct 2011 - 3:38
Jade Voir le dernier message
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[Vote] Charte de l'assemblée des tribuns

 		12Lavania311Sam 8 Oct 2011 - 23:06
Lavania Voir le dernier message
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[Vote] Modification de la Charte sur la maréchaussée

 		12Jade398Ven 23 Sep 2011 - 23:48
Pilliwyggin Voir le dernier message
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[Vote] Abolition des tableaux récapitulatifs du droit pénal

 		10Jade370Ven 23 Sep 2011 - 2:12
Jade Voir le dernier message
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Vote pour le décret sur l'embauche des hauts fonctionnaires

 		10Pilliwyggin428Lun 19 Sep 2011 - 14:38
Jade Voir le dernier message
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Vote sur la réécriture du Codex : les preuves réfutables

 		10Pilliwyggin312Sam 17 Sep 2011 - 13:00
Jade Voir le dernier message
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Vote pour le Conseil Culturel Lorrain

 		11Pilliwyggin367Dim 11 Sep 2011 - 7:37
Pilliwyggin Voir le dernier message
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Vote sur la législatif de la démission d'un conseiller

 		22Pilliwyggin415Sam 3 Sep 2011 - 22:16
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vote sur la législatif ... loi-sur-les-devoirs-municipaux

 		12Pilliwyggin398Jeu 18 Aoû 2011 - 22:37
Pilliwyggin Voir le dernier message
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[Vote] Abolition de la Loi sur l'Accession des charges

 		11Jade364Sam 16 Juil 2011 - 13:20
Jade Voir le dernier message
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[Vote] Abolition du champs d'action du bureau du procureur

 		11Jade343Sam 16 Juil 2011 - 13:14
Jade Voir le dernier message
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[Vote] Révision de la Loi sur les révoltes légitimes

 		10Jade555Dim 3 Juil 2011 - 16:10
Jade Voir le dernier message
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[Vote] Abolition de la Charte du Conseiller à la Culture

 		10Jade342Dim 3 Juil 2011 - 16:01
Jade Voir le dernier message
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[Vote] Révision de la Charte de la Chancellerie

 		10Jade512Sam 2 Juil 2011 - 3:14
Jade Voir le dernier message
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[Vote] Révision de la Charte de la Société Commerciale Ducale

 		10Jade352Mar 28 Juin 2011 - 22:43
Jade Voir le dernier message
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[Vote] Nouveau Décret de la ville de Toul

 		10Floche318Lun 27 Juin 2011 - 22:25
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[Vote] Abolition de la Loi relative au brigandage

 		11Jade381Lun 27 Juin 2011 - 3:43
Jade Voir le dernier message
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[Vote] Remise en place du Juge d'application des peines

 		12Jade356Jeu 16 Juin 2011 - 23:24
Jade Voir le dernier message
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[Vote] Frais de justice

 		13Jade383Jeu 16 Juin 2011 - 23:20
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[Vote] Révision de la Loi sur les cumuls de mandats

 		12Jade364Jeu 16 Juin 2011 - 22:43
Jade Voir le dernier message
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[Vote] Abolition de l'Institution du Parlement

 		12Jade370Jeu 16 Juin 2011 - 22:16
Jade Voir le dernier message
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Vote des mises à jour de la Charte du Bailli

 		11Floche399Mar 24 Mai 2011 - 12:55
Constance de Clèves Voir le dernier message
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Vote des Mises à jour de la Charte du CAM

 		9Floche319Mar 24 Mai 2011 - 9:59
Floche Voir le dernier message
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