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 [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire

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AuteurMessage
Lavania
Grand du Duché
Lavania

Date d'inscription : 28/01/2009
Nombre de messages : 5499
Nom RR (IG) : Lavania
Localisation : Epinal/Verdun

- :

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MessageSujet: [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire  Icon_minitimeMar 20 Mar 2012 - 0:50

Bonjour,

Un nouveau vote d'offre à vous.

Approuvez-vous les modifications au Codex judiciaire, Livre III : Du droit fiscal afin de l'adapter aux nouvelles taxes à la consommation?

Pour plus d'informations, c'est par ici.

Citation :
Pour (0):
Contre (0):
NSPP (0):

Temps alloué pour voter: 4 jours soit jusqu'au 23 mars 1460.

Personne n'ayant pas voté
(Retirez votre nom lorsque c'est fait) : Jade, Bambou, Cassandre, Constance, Einskaldir, Ellerique, Herodia, Ilgur, Lavania, Lisandru, Palogar, Perseus


Dernière édition par Lavania le Mar 20 Mar 2012 - 22:12, édité 1 fois
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Lisandru michiel
Intervenant majeur
Lisandru michiel

Date d'inscription : 19/10/2011
Nombre de messages : 1487
Nom RR (IG) : Lisandru_michiel
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Champs de blé
- :

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MessageSujet: Re: [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire  Icon_minitimeMar 20 Mar 2012 - 3:40

Bonjour,

Un nouveau vote d'offre à vous.

Approuvez-vous les modifications au Codex judiciaire, Livre III : Du droit fiscal afin de l'adapter aux nouvelles taxes à la consommation?

Pour plus d'informations, c'est par ici.

Citation :
Pour (1): Lisandru
Contre (0):
NSPP (0):

Temps alloué pour voter: 4 jours soit jusqu'au 23 mars 1460.

Personne n'ayant pas voté
(Retirez votre nom lorsque c'est fait) : Jade, Bambou, Cassandre, Constance, Einskaldir, Ellerique, Herodia, Ilgur, Lavania, Palogar, Perseus
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Constance de Clèves
Grand du Duché
Constance de Clèves

Date d'inscription : 21/09/2009
Nombre de messages : 7732
Nom RR (IG) : Constance_de_cleves
Localisation : Toul [Verdun]

Champs et Metier : Un champ de maïs et une échoppe de charpentier
- :

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MessageSujet: Re: [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire  Icon_minitimeMar 20 Mar 2012 - 6:17

Approuvez-vous les modifications au Codex judiciaire, Livre III : Du droit fiscal afin de l'adapter aux nouvelles taxes à la consommation?

Pour plus d'informations, c'est par ici.
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Citation :
Pour (2): Lisandru, Constance
Contre (0):
NSPP (0):

Temps alloué pour voter: 4 jours soit jusqu'au 23 mars 1460.

Personne n'ayant pas voté
(Retirez votre nom lorsque c'est fait) : Jade, Bambou, Cassandre, Einskaldir, Ellerique, Herodia, Ilgur, Lavania, Palogar, Perseus
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Herodia de Nerville
Intervenant majeur
Herodia de Nerville

Date d'inscription : 30/12/2007
Nombre de messages : 1373
Nom RR (IG) : Herodia
Localisation : Vaudemont

Champs et Metier : champs de ble, meuniere
- :

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MessageSujet: Re: [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire  Icon_minitimeMar 20 Mar 2012 - 6:52

Approuvez-vous les modifications au Codex judiciaire, Livre III : Du droit fiscal afin de l'adapter aux nouvelles taxes à la consommation?

Pour plus d'informations, c'est par ici.

Citation :
Pour (3): Lisandru, Constance, Herodia,
Contre (0):
NSPP (0):

Temps alloué pour voter: 4 jours soit jusqu'au 23 mars 1460.

Personne n'ayant pas voté
(Retirez votre nom lorsque c'est fait) : Jade, Bambou, Cassandre, Einskaldir, Ellerique, Ilgur, Lavania, Palogar, Perseus
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Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Jade

Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux

Champs et Metier : A la retraite
- :

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MessageSujet: Re: [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire  Icon_minitimeMar 20 Mar 2012 - 13:23

Approuvez-vous les modifications au Codex judiciaire, Livre III : Du droit fiscal afin de l'adapter aux nouvelles taxes à la consommation?

Pour plus d'informations, c'est par ici.

Citation :
Pour (4): Lisandru, Constance, Herodia, Jade
Contre (0):
NSPP (0):

Temps alloué pour voter: 4 jours soit jusqu'au 23 mars 1460.

Personne n'ayant pas voté
(Retirez votre nom lorsque c'est fait) : Bambou, Cassandre, Einskaldir, Ellerique, Ilgur, Lavania, Palogar, Perseus
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Cassandre_Louna
Notable
Cassandre_Louna

Date d'inscription : 18/10/2011
Nombre de messages : 2074
Nom RR (IG) : Cassandre_Louna
Localisation : Epinal

- :

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MessageSujet: Re: [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire  Icon_minitimeMar 20 Mar 2012 - 15:35

Approuvez-vous les modifications au Codex
judiciaire, Livre III : Du droit fiscal afin de l'adapter aux nouvelles
taxes à la consommation?


Pour plus d'informations, c'est par ici.

Citation :
Pour (5): Lisandru, Constance, Herodia, Jade, Cassandre
Contre (0):
NSPP (0):

Temps alloué pour voter: 4 jours soit jusqu'au 23 mars 1460.

Personne n'ayant pas voté
(Retirez votre nom lorsque c'est fait) : Bambou,Einskaldir, Ellerique, Ilgur, Lavania, Palogar, Perseus
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Einskaldir Ruhnenson
Sénéchal
Einskaldir Ruhnenson

Date d'inscription : 26/06/2008
Nombre de messages : 2015
Nom RR (IG) : Einskaldir_ruhnenson
Localisation : En convalescence à Épinal

- :
[Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire  Senech12
Rang FDL : Sénéchal des FDL


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MessageSujet: Re: [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire  Icon_minitimeMar 20 Mar 2012 - 16:45

Approuvez-vous les modifications au Codex
judiciaire, Livre III : Du droit fiscal afin de l'adapter aux nouvelles
taxes à la consommation?


Pour plus d'informations, c'est par ici.

Citation :
Pour (6): Lisandru, Constance, Herodia, Jade, Cassandre, Einskaldir
Contre (0):
NSPP (0):

Temps alloué pour voter: 4 jours soit jusqu'au 23 mars 1460.

Personne n'ayant pas voté
(Retirez votre nom lorsque c'est fait) : Bambou, Ellerique, Ilgur, Lavania, Palogar, Perseus
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palogar
Grand du Duché
palogar

Date d'inscription : 20/12/2008
Nombre de messages : 5341
Nom RR (IG) : Palogar
Localisation : Toul

- :
Rang FDL : Gouverneur des Ours de Toul


[Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire  Empty
MessageSujet: Re: [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire  Icon_minitimeMar 20 Mar 2012 - 17:38

Approuvez-vous les modifications au Codex
judiciaire, Livre III : Du droit fiscal afin de l'adapter aux nouvelles
taxes à la consommation?


Pour plus d'informations, c'est par ici.

Citation :
Pour (7): Lisandru, Constance, Herodia, Jade, Cassandre, Einskaldir, Palogar
Contre (0):
NSPP (0):

Temps alloué pour voter: 4 jours soit jusqu'au 23 mars 1460.

Personne n'ayant pas voté
(Retirez votre nom lorsque c'est fait) : Bambou, Ellerique, Ilgur, Lavania, Perseus
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Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

Date d'inscription : 07/01/2007
Nombre de messages : 17078
Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul

Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

- :

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MessageSujet: Re: [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire  Icon_minitimeMar 20 Mar 2012 - 22:04

Approuvez-vous les modifications au Codex
judiciaire, Livre III : Du droit fiscal afin de l'adapter aux nouvelles
taxes à la consommation?


Pour plus d'informations, c'est par ici.

Citation :
Pour (8): Lisandru, Constance, Herodia, Jade, Cassandre, Einskaldir, Palogar, Bambou
Contre (0):
NSPP (0):

Temps alloué pour voter: 4 jours soit jusqu'au 23 mars 1460.

Personne n'ayant pas voté
(Retirez votre nom lorsque c'est fait) : Ellerique, Ilgur, Lavania, Perseus
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Lavania
Grand du Duché
Lavania

Date d'inscription : 28/01/2009
Nombre de messages : 5499
Nom RR (IG) : Lavania
Localisation : Epinal/Verdun

- :

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MessageSujet: Re: [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire  Icon_minitimeMar 20 Mar 2012 - 22:09

Approuvez-vous les modifications au Codex judiciaire, Livre III : Du droit fiscal afin de l'adapter aux nouvelles
taxes à la consommation?


Pour plus d'informations, c'est par ici.

Citation :
Pour (9): Lisandru, Constance, Herodia, Jade, Cassandre, Einskaldir, Palogar, Bambou, Lavania
Contre (0):
NSPP (0):

Temps alloué pour voter: 4 jours soit jusqu'au 23 mars 1460.

Personne n'ayant pas voté
(Retirez votre nom lorsque c'est fait) : Ellerique, Ilgur, Perseus
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Ilgur
Crieur
Ilgur

Date d'inscription : 13/11/2011
Nombre de messages : 465
Nom RR (IG) : Ilgur
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Marchand Ambulant
- :

[Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire  Empty
MessageSujet: Re: [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire  Icon_minitimeMer 21 Mar 2012 - 22:02

Approuvez-vous les modifications au Codex judiciaire, Livre III : Du droit fiscal afin de l'adapter aux nouvelles
taxes à la consommation?


Pour plus d'informations, c'est par ici.

Citation :
Pour (10): Lisandru, Constance, Herodia, Jade, Cassandre, Einskaldir, Palogar, Bambou, Lavania, Ilgur
Contre (0):
NSPP (0):

Temps alloué pour voter: 4 jours soit jusqu'au 23 mars 1460.

Personne n'ayant pas voté
(Retirez votre nom lorsque c'est fait) : Ellerique, Perseus
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Lavania
Grand du Duché
Lavania

Date d'inscription : 28/01/2009
Nombre de messages : 5499
Nom RR (IG) : Lavania
Localisation : Epinal/Verdun

- :

[Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire  Empty
MessageSujet: Re: [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire  Icon_minitimeMer 21 Mar 2012 - 22:12

Je clos le vote, comme tout le monde s'est prononcé.

Ainsi à la question suivante:

Approuvez-vous les modifications au Codex judiciaire, Livre III : Du droit fiscal afin de l'adapter aux nouvelles
taxes à la consommation?


Le conseil a voté ainsi:

Pour: 10
Contre: 0
NSPP: 2
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MessageSujet: Re: [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire [Vote 1460-03-23] Modification du Titre III du Codex judiciaire  Icon_minitime

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