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 Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle

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Charles XI
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Charles XI

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MessageSujet: Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Icon_minitimeDim 14 Jan 2007 - 21:43

Constitution du Duché de Lorraine

La présente Constitution a été inspirée par Dieu, nous n’avons été que l’instrument de sa volonté, Amen.
Tout crime commis contre la Constitution est un crime commis contre Dieu.




Titre I : Du Duché de Lorraine


Article I : Le Duché de Lorraine est dirigé par un Duc, lui-même secondé par onze Conseillers élus par le Peuple.

Article II : Les Dirigeants de Lorraine ont pour but de faire prospérer le Duché, d’étendre le rayonnement institutionnel, culturel et militaire de Lorraine.

Article III : Le Blason Lorrain est D'or, à la bande de gueules, chargée de trois alérions d'argent.
Le Duché reconnaît les sceaux à lui baillés par la chambre de sigillographie de la Hérauderie Impériale du Saint Empire Romain Germanique. Nuls autres que les présents sceaux ne sauraient authentifier les actes du Conseil.

Article IV : Les relations de vassalité entre le duché de Lorraine, ses vassaux, et l’Empereur, sont définies par l'arrêt de la Hérauderie sur les statuts juridiques de la Noblesse, des Seigneuries et de la Hérauderie Impériale du 13 décembre 1454.

Article V : Le Duché reconnaît que seule la Loi impériale est supérieure à la Constitution de Lorraine. Le Duc reconnaît aussi les institutions Impériales comme la Diète, la Cour Suprême Impériale, la Hérauderie et toutes Institutions Impériales du Saint Empire Romain Germanique.

Article VI : Le Duc de Lorraine, son Conseil et ses sujets reconnaissent l’Empereur respectivement comme leur légitime Suzerain.

Article VII : Le Duché reconnaît son entière intégrité.

Article VIII : Nul sujet du Duché de Lorraine n’est censé ignorer la Loi, pourvu qu’elle soit accessible et compréhensible par l’ensemble des Lorrains.

Article IX : Le Duché de Lorraine reconnaît avoir sous sa juridiction, les villes de Verdun, Saint-Dié, Toul, Vaudemont et Epinal. En outre, le Duché déclare la ville de Nancy comme Capitale Ducale officielle.

Article X : Le Duché de Lorraine reconnaît la Peine Capitale comme sanction Politique, Judiciaire et Militaire.



Titre II : Droits et Devoirs du Peuple Lorrain


Article XI : Les Lorrains issus du Peuple sont égaux devant la loi. Les Nobles et Ecclésiastiques sont égaux devant loi. Ils peuvent être jugés par une cour spéciale à leur demande.

Article XII : Tous les Lorrains sont libres. Ils ont le devoir de voter à chaque élections municipales et ducales.

Article XIII : En raison de l’article XII, l’esclavagisme et le servage sont prohibés sur les terres ducales Lorraines. En cas de guerre, les Lorrains ont l’obligation de s’enrôler dans l’Armée afin de participer à la défense de la Lorraine.

Article XIV : Tous les Lorrains sont libres de s’exprimer. Cependant, les dires des orateurs ne doivent être en aucun cas des menaces, des injures et des accusations sans fondements. Si ces gardes fous ne sont pas respectés, la censure s’applique immédiatement.

Article XV : Tous les sujets du Duché ont droit à une sécurité, qu’elle soit militaire, économique, judiciaire et politique.

Article XVI : Nul ne peut être poursuivi qu’en vertu d’une Loi. Nul se serait être condamné sans un procès équitable.

Article XVII : Le Duché de Lorraine reconnaît la libre circulation des personnes sur l’ensemble de son territoire. Cependant en temps de guerre, cette liberté octroyée peut être provisoirement suspendue.

Article XVIII : Le Duché de Lorraine reconnaît la liberté d’association, néanmoins les associations ayant pour but le trouble à l’ordre public sont formellement interdites.
Tout sujet a le droit de s’engager dans une organisation professionnelle, culturelle ou politique, dans la limite de la légalité de celle-ci. Les habitants du Duché de Lorraine peuvent s’associer en Guilde, Corporation, Amicale ou autres groupements à finalités politiques, culturelles ou économiques du moment que leur association n’enfreint pas la Loi.

Article XIX : Tout sujet du Duché de Lorraine peut porter plainte devant la Justice Ducale si il estime être victime d’une infraction, d’une injustice.

Article XX : Tout étranger en terres Lorraines se doit de respecter les libertés devoirs et droits en vigueur sur le Duché de Lorraine.
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Charles XI
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Charles XI

Date d'inscription : 29/11/2006
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Nom RR (IG) : Charles_XI
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MessageSujet: Re: Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Icon_minitimeDim 14 Jan 2007 - 21:43

Pour (1) : Charles XI
Contre (0) :
Ne se prononce pas (0) :
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MessageSujet: Re: Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Icon_minitimeDim 14 Jan 2007 - 23:06

Citation :
Constitution du Duché de Lorraine

La présente Constitution a été inspirée par Dieu, nous n’avons été que l’instrument de sa volonté, Amen.
Tout crime commis contre la Constitution est un crime commis contre Dieu.

Ca, je n'aime pas trop. Il faut pas non plus méler à ce point religion et politique, ça frôle l'extremisme indécent.
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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
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MessageSujet: Re: Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Icon_minitimeDim 14 Jan 2007 - 23:11

Pour (2) : Charles XI,marjolainne
Contre (0) :
Ne se prononce pas (0) :
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MessageSujet: Re: Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Icon_minitimeLun 15 Jan 2007 - 17:09

Moi je pense qu'il faut définir le sujet lorrain... Certains articles ne sont applicables qu'à des niveaux 1, d'autres des niveaux 0...
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Bigmetal
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MessageSujet: Re: Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Icon_minitimeLun 15 Jan 2007 - 18:25

Citation :
Article XI : Les Lorrains issus du Peuple sont égaux devant la loi. Les Nobles et Ecclésiastiques sont égaux devant loi. Ils peuvent être jugés par une cour spéciale à leur demande.
Je propose
Citation :
Article XI : Tous les Lorrains sont egaux devant là loi. Mais les nobles lorrains et Ecclesiastiques lorrains peut etre jugé par une cour speciale à leur demande. Cette cour est constitué d'un procureur choisi par le Conseil Ducal, d'un juge et de 3 jurés choisis par les conseillers ducaux
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MessageSujet: Re: Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Icon_minitimeLun 15 Jan 2007 - 18:30

Citation :
La présente Constitution a été inspirée par Dieu, nous n’avons été que l’instrument de sa volonté, Amen.
Tout crime commis contre la Constitution est un crime commis contre Dieu.
idem que ce qu'a dit Alandaros , si cette entete reste je voterais contre.
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Bigmetal
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MessageSujet: Re: Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Icon_minitimeLun 15 Jan 2007 - 18:32

Le vote est à clore, on en rediscute au Conseil
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MessageSujet: Re: Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Icon_minitimeMar 16 Jan 2007 - 8:12

on en rediscute et puis si on prend des connitations religieuse faudrai dire aristote...
ensuite d'accord faut modifié çà:

Citation :
Article XI : Les Lorrains issus du Peuple sont égaux devant la loi. Les Nobles et Ecclésiastiques sont égaux devant loi. Ils peuvent être jugés par une cour spéciale à leur demande
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MessageSujet: Re: Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Icon_minitimeMar 16 Jan 2007 - 17:17

Pas du tout, c'est juste très RP... Ca donne vraiment un sens a la constitution a mon avis... 'Fin bon...
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MessageSujet: Re: Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Icon_minitimeMar 16 Jan 2007 - 18:47

Ca donne un sens en nous rendant juste les porte-parole de Dieu, nous sommes le pouvoir temporel, pas spirituel...
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MessageSujet: Re: Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Icon_minitimeMar 16 Jan 2007 - 19:16

Alandaros Von Valendras a écrit:
Ca donne un sens en nous rendant juste les porte-parole de Dieu, nous sommes le pouvoir temporel, pas spirituel...


Je crois qu'on 1455 les pouvoirs spirituels et temporels étaient très mêlés... Ca frollait la théocratie...
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Bigmetal
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MessageSujet: Re: Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Icon_minitimeJeu 18 Jan 2007 - 17:57

Debat clos, la nouvelle constitution a été voté
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MessageSujet: Re: Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle Icon_minitime

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