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 Vote pour Conseillers spéciaux

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Cassandre_Louna
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Cassandre_Louna

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MessageSujet: Vote pour Conseillers spéciaux Vote pour Conseillers spéciaux   Icon_minitimeDim 18 Déc 2011 - 17:28

Bonjour


Comme le demande la duchesse vote à lieu pour savoir ou non si nous gardons le texte pour les conseillers spéciaux avec ou sans changement .


Voici le texte en question :

Citation :

De la définition générale d'un conseiller spécial

Article 1: Un conseiller spécial, ne fait pas parti des 12 conseillers ducaux élus par le peuple, il est chargé d'apporter une expertise temporaire au Conseil, d'où son autorisation à accéder à la salle du Conseil Ducal et à participer aux débats en son sein qui correspondent à son champ d'expertise.


De la procédure de nomination d'un conseiller spécial

Article 2: Le Duc peut, après accord majoritaire du Conseil Ducal, appeler un conseiller spécial au sein de celui-ci pour une expertise non présente parmi les élus et toujours dans l'intérêt supérieur de la Lorraine.

Article 3: Cette nomination n'est effective que suite à un vote majoritaire favorable à un décret promulguant l'entrée du conseiller spécial.


Des droits et devoirs du conseiller spécial

Article 6: Un conseiller spécial a pour fonction prioritaire de porter aide et projets aux conseillers ducaux dans son champ d'expertise.

Article 7: Un conseiller spécial participe aux débats de son champ d'expertise en y apportant ses réflexions.

Article 8: Un conseiller spécial n'a aucune prérogative décisionnelle, aucun droit de vote, ni aucun droit d'ingérence dans le travail au quotidien d'un conseiller ducal.

Article 9: En fonction de la mission qui lui est attribuée, le conseiller spécial peut avoir accès à certaines des salles extérieures au Conseil, en sachant que ces accès peuvent se voir limités et/ou arrêtés à tout moment sur décision du Duc après consultation des membres du Conseil Ducal.

Article 10: Un conseiller spécial étant ainsi soumis aux mêmes devoirs constitutionnels que les conseillers ducaux, il
prêtera serment, se doit de garder un strict devoir de réserve et de non-divulgation des votes, débats et discussions du conseil en dehors de celui-ci, sous peine d'être poursuivi pour Haute trahison.


De la fin de mission du conseiller spécial

Article 11: Un conseiller spécial voit sa nomination prendre fin lorsque sa mission est achevée ou au plus tard lorsque le mandat du conseil l'ayant accepté expire.

Article 12: Si le Conseil Ducal suivant souhaite le voir poursuivre ses fonctions, alors une nouvelle procédure d'acceptation devra etre enclenchée.

Article 13: Outre la fin de sa mission ou les terminaisons prévues selon les devoirs constitutionnels, un conseiller spécial peut voir sa nomination s'achever avant la fin de son investiture en cas de problème et/ou de dysfonctionnements constatés. Le Duc, après consultation des conseillers ducaux, peut alors renvoyer le conseiller spécial sur le champ, suite à une explication écrite motivée.
[/td][/tr][/table]



Pour son maintient sans aucun changements (0) :
Pour son maintient avec les changements effectués à l'hémicycle (0):
Abstentions (0)

N'ayant pas voté: (Retirez votre nom lorsque vous avez voté)

marjolaine,Bambou,Camille ,Cassandre_Louna, Einskaldir,Eliette,Huther,Isis25,Jade,Niconoss et Palogar
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MessageSujet: Re: Vote pour Conseillers spéciaux Vote pour Conseillers spéciaux   Icon_minitimeDim 18 Déc 2011 - 17:51

Citation :
Pour son maintient sans aucun changements (0) :
Pour son maintient avec les changements effectués à l'hémicycle (1):isis
Abstentions (0)

N'ayant pas voté: (Retirez votre nom lorsque vous avez voté)

marjolaine,Bambou,Camille ,Cassandre_Louna, Einskaldir,Eliette,Huther,Jade,Niconoss et Palogar
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palogar
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MessageSujet: Re: Vote pour Conseillers spéciaux Vote pour Conseillers spéciaux   Icon_minitimeDim 18 Déc 2011 - 18:42

Citation :
Pour son maintient sans aucun changements (0) :
Pour son maintient avec les changements effectués à l'hémicycle (2):isis, Palogar
Abstentions (0)

N'ayant pas voté: (Retirez votre nom lorsque vous avez voté)

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MessageSujet: Re: Vote pour Conseillers spéciaux Vote pour Conseillers spéciaux   Icon_minitimeDim 18 Déc 2011 - 19:13

Je ne comprends pas bien où sont les changements. Ce qui est écrit en couleur? En petit à la fin?
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Cassandre_Louna
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MessageSujet: Re: Vote pour Conseillers spéciaux Vote pour Conseillers spéciaux   Icon_minitimeDim 18 Déc 2011 - 21:00

écrit en couleur et je crois que pleins de changements ont étaient fait ..


Dernière édition par Cassandre_Louna le Dim 18 Déc 2011 - 21:28, édité 1 fois
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Jade
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MessageSujet: Re: Vote pour Conseillers spéciaux Vote pour Conseillers spéciaux   Icon_minitimeDim 18 Déc 2011 - 21:26

ici ce sont les urnes et pas la salle de débat, je vais donc répondre à la question dans la salle appropriée
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marjolainne
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MessageSujet: Re: Vote pour Conseillers spéciaux Vote pour Conseillers spéciaux   Icon_minitimeDim 25 Déc 2011 - 10:06

Citation :
Pour son maintient sans aucun changements (0) :
Pour son maintient avec les changements effectués à l'hémicycle (3):isis, Palogar ,Marjolainne
Abstentions (0)

N'ayant pas voté: (Retirez votre nom lorsque vous avez voté)

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1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
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MessageSujet: Re: Vote pour Conseillers spéciaux Vote pour Conseillers spéciaux   Icon_minitimeDim 25 Déc 2011 - 11:49

Citation :
Pour son maintient sans aucun changements (0) :
Pour son maintient avec les changements effectués à l'hémicycle (4):isis, Palogar ,Marjolainne,Cassandre_Louna
Abstentions (0)

N'ayant pas voté: (Retirez votre nom lorsque vous avez voté)

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MessageSujet: Re: Vote pour Conseillers spéciaux Vote pour Conseillers spéciaux   Icon_minitimeDim 25 Déc 2011 - 13:35

Citation :
Pour son maintient sans aucun changements (0) :
Pour son maintient avec les changements effectués à l'hémicycle (5):isis, Palogar ,Marjolainne,Cassandre_Louna, Eliette
Abstentions (0)

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MessageSujet: Re: Vote pour Conseillers spéciaux Vote pour Conseillers spéciaux   Icon_minitimeLun 26 Déc 2011 - 5:30

Citation :
Pour son maintient sans aucun changements (0) :
Pour son maintient avec les changements effectués à l'hémicycle (6) : isis, Palogar ,Marjolainne,Cassandre_Louna, Eliette, Jade
Abstentions (0)

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MessageSujet: Re: Vote pour Conseillers spéciaux Vote pour Conseillers spéciaux   Icon_minitimeMar 27 Déc 2011 - 15:52

vu que le délai est dépassé et que certains n ont pas encore voté je prolonge le vote de 48h. apres ce temps le vote sera cloturé après quoi ils seront décrétés abstentionnistes.

_________________
1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
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MessageSujet: Re: Vote pour Conseillers spéciaux Vote pour Conseillers spéciaux   Icon_minitimeMar 27 Déc 2011 - 17:10

Citation :
Pour son maintient sans aucun changements (0) :
Pour son maintient avec les changements effectués à l'hémicycle (7) : isis, Palogar ,Marjolainne,Cassandre_Louna, Eliette, Jade, Huther
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MessageSujet: Re: Vote pour Conseillers spéciaux Vote pour Conseillers spéciaux   Icon_minitimeMar 27 Déc 2011 - 21:43

Citation :
Pour son maintient sans aucun changements (0) :
Pour son maintient avec les changements effectués à l'hémicycle (8) : isis, Palogar ,Marjolainne,Cassandre_Louna, Eliette, Jade, Huther, Bambou
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MessageSujet: Re: Vote pour Conseillers spéciaux Vote pour Conseillers spéciaux   Icon_minitimeMer 28 Déc 2011 - 15:48

Pour son maintient sans aucun changements (0) :
Pour son maintient avec les changements effectués à l'hémicycle (9) : isis, Palogar ,Marjolainne,Cassandre_Louna, Eliette, Jade, Huther, Bambou, Nico
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MessageSujet: Re: Vote pour Conseillers spéciaux Vote pour Conseillers spéciaux   Icon_minitimeVen 30 Déc 2011 - 11:20

vote clos accepté à la majorité

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1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
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