|
| | [Vote 1460-03-18] Bannissement de Cesp du territoire Lorrain |  |
| | Auteur | Message |
|---|
Lavania
Grand du Duché
Date d'inscription : 28/01/2009
Nombre de messages : 5499
Nom RR (IG) : Lavania
Localisation : Epinal/Verdun
- :
![[Vote 1460-03-18] Bannissement de Cesp du territoire Lorrain Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) | Sujet: [Vote 1460-03-18] Bannissement de Cesp du territoire Lorrain ![[Vote 1460-03-18] Bannissement de Cesp du territoire Lorrain Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/darkages/icon_minitime.gif) Ven 16 Mar 2012 - 14:50 | |
| Bonjour,
Vous êtes invité à vous prononcer sur la question suivante:
Acceptez-vous ce décret sur le Bannissement de Cesp du territoire Lorrain pour brigandage et récidivisme?
- Décret:
- Citation :
![[Vote 1460-03-18] Bannissement de Cesp du territoire Lorrain Blasonlpe](https://2img.net/r/ihimizer/img267/7875/blasonlpe.png) Bannissement de Cesp du territoire de Lorraine pour brigandage et récidive
Rappelons le verdict du Juge
- Citation :
- Nous, Ellerique, Juge de Lorraine par la volonté de Sa Grâce la Duchesse Jade de Sparte Von Frayner,
En ce jour du 6 mars 1460,
Déclarons le dénommé Cesp coupable des faits reprochés,
Déclarons en outre la présence de multiples circonstances aggravantes.
Le condamnons à titre principal à 6j de prison ferme,
Le condamnons à titre subsidiaire à 200 écus d'amende,
Réclamons 5 écus pour frais de dossier conformément à l'article I.II.11.II,
Informons qu'à partir de ce jour le condamné est banni de notre territoire pour une durée de 2 mois.
Les armées, entre autres, auront à compter de ce jour pour mission d'intercepter toute pénétration de cet individu en Lorraine.
Suite au verdict prononcé, le Conseil Ducal surveille les frontières car le messire, après son séjour dans les geôles, a quitté la Lorraine, se soumettant au jugement. Toutefois, nous demeurons vigileant et n'hésiterons pas à employer la force s'il cherchait à franchir nos frontières avant le 6 mai 1460. D'ici là, notre procureur travaille avec son homologue pour terminer les procès en cours sous forme de coopération judiciaire.
Qu'il soit su qu'on ne se moque pas de la Justice !
Faict au Castel de Nancy, voté et approuvé par le Conseil Ducal le xxième jour de mars de l’an de Grâce MCDLX
- Citation :
- Pour (0):
Contre (0):
NSPP (0): Temps alloué pour voter: 2 jours soit jusqu'au 18 mars 1460.
Personne n'ayant pas voté (Retirez votre nom lorsque c'est fait) : Jade, Bambou, Cassandre, Constance, Einskaldir, Ellerique, Herodia, Ilgur, Lavania, Lisandru, Palogar, Perseus |
| | | | Lisandru michiel
Intervenant majeur
Date d'inscription : 19/10/2011
Nombre de messages : 1487
Nom RR (IG) : Lisandru_michiel
Localisation : Epinal
Champs et Metier : Champs de blé
- :
| | Sujet: Re: [Vote 1460-03-18] Bannissement de Cesp du territoire Lorrain Ven 16 Mar 2012 - 14:53 | |
| Bonjour,
Vous êtes invité à vous prononcer sur la question suivante:
Acceptez-vous ce décret sur le Bannissement de Cesp du territoire Lorrain pour brigandage et récidivisme?
- Décret:
- Citation :
Bannissement de Cesp du territoire de Lorraine pour brigandage et récidive
Rappelons le verdict du Juge
- Citation :
- Nous, Ellerique, Juge de Lorraine par la volonté de Sa Grâce la Duchesse Jade de Sparte Von Frayner,
En ce jour du 6 mars 1460,
Déclarons le dénommé Cesp coupable des faits reprochés,
Déclarons en outre la présence de multiples circonstances aggravantes.
Le condamnons à titre principal à 6j de prison ferme,
Le condamnons à titre subsidiaire à 200 écus d'amende,
Réclamons 5 écus pour frais de dossier conformément à l'article I.II.11.II,
Informons qu'à partir de ce jour le condamné est banni de notre territoire pour une durée de 2 mois.
Les armées, entre autres, auront à compter de ce jour pour mission d'intercepter toute pénétration de cet individu en Lorraine.
Suite au verdict prononcé, le Conseil Ducal surveille les frontières car le messire, après son séjour dans les geôles, a quitté la Lorraine, se soumettant au jugement. Toutefois, nous demeurons vigileant et n'hésiterons pas à employer la force s'il cherchait à franchir nos frontières avant le 6 mai 1460. D'ici là, notre procureur travaille avec son homologue pour terminer les procès en cours sous forme de coopération judiciaire.
Qu'il soit su qu'on ne se moque pas de la Justice !
Faict au Castel de Nancy, voté et approuvé par le Conseil Ducal le xxième jour de mars de l’an de Grâce MCDLX
- Citation :
- Pour (1): Lisandru
Contre (0):
NSPP (0): Temps alloué pour voter: 2 jours soit jusqu'au 18 mars 1460.
Personne n'ayant pas voté (Retirez votre nom lorsque c'est fait) : Jade, Bambou, Cassandre, Constance, Einskaldir, Ellerique, Herodia, Ilgur, Lavania, Palogar, Perseus |
| | | | Jade
Feu l'Empereur/ l'Impératrice du Saint Empire Germanique
Date d'inscription : 24/06/2010
Nombre de messages : 6833
Nom RR (IG) : Jade.de.Sparte
Localisation : Dans un de mes châteaux
Champs et Metier : A la retraite
- :
| | Sujet: Re: [Vote 1460-03-18] Bannissement de Cesp du territoire Lorrain Ven 16 Mar 2012 - 14:54 | |
| Acceptez-vous ce décret sur le Bannissement de Cesp du territoire Lorrain pour brigandage et récidivisme? - Citation :
- Pour (1): Jade
Contre (0):
NSPP (0): Temps alloué pour voter: 2 jours soit jusqu'au 18 mars 1460.
Personne n'ayant pas voté (Retirez votre nom lorsque c'est fait) : Bambou, Cassandre, Constance, Einskaldir, Ellerique, Herodia, Ilgur, Lavania, Lisandru, Palogar, Perseus |
| | | | Lavania
Grand du Duché
Date d'inscription : 28/01/2009
Nombre de messages : 5499
Nom RR (IG) : Lavania
Localisation : Epinal/Verdun
- :
| | Sujet: Re: [Vote 1460-03-18] Bannissement de Cesp du territoire Lorrain Ven 16 Mar 2012 - 14:56 | |
| Acceptez-vous ce décret sur le Bannissement de Cesp du territoire Lorrain pour brigandage et récidivisme?
J'ai rectifié le vote comme Jade avait oublié celui de Lisandru. - Citation :
- Pour (3): Lisandru, Jade, Lavania
Contre (0):
NSPP (0): Temps alloué pour voter: 2 jours soit jusqu'au 18 mars 1460.
Personne n'ayant pas voté (Retirez votre nom lorsque c'est fait) : Bambou, Cassandre, Constance, Einskaldir, Ellerique, Herodia, Ilgur, Palogar, Perseus |
| | | | Cassandre_Louna
Notable
Date d'inscription : 18/10/2011
Nombre de messages : 2074
Nom RR (IG) : Cassandre_Louna
Localisation : Epinal
- :
| | Sujet: Re: [Vote 1460-03-18] Bannissement de Cesp du territoire Lorrain Ven 16 Mar 2012 - 14:59 | |
| Acceptez-vous ce décret sur le Bannissement de Cesp du territoire Lorrain pour brigandage et récidivisme?
- Citation :
- Pour (4): Lisandru, Jade, Lavania, Cassandre
Contre (0):
NSPP (0): Temps alloué pour voter: 2 jours soit jusqu'au 18 mars 1460.
Personne n'ayant pas voté (Retirez votre nom lorsque c'est fait) : Bambou, Constance, Einskaldir, Ellerique, Herodia, Ilgur, Palogar, Perseus |
| | | | Ilgur
Crieur
Date d'inscription : 13/11/2011
Nombre de messages : 465
Nom RR (IG) : Ilgur
Localisation : Epinal
Champs et Metier : Marchand Ambulant
- :
| | Sujet: Re: [Vote 1460-03-18] Bannissement de Cesp du territoire Lorrain Ven 16 Mar 2012 - 16:39 | |
| Acceptez-vous ce décret sur le Bannissement de Cesp du territoire Lorrain pour brigandage et récidivisme?
- Citation :
- Pour (5): Lisandru, Jade, Lavania, Cassandre, Ilgur
Contre (0):
NSPP (0): Temps alloué pour voter: 2 jours soit jusqu'au 18 mars 1460.
Personne n'ayant pas voté (Retirez votre nom lorsque c'est fait) : Bambou, Constance, Einskaldir, Ellerique, Herodia, Palogar, Perseus |
| | | | Einskaldir Ruhnenson
Sénéchal
Date d'inscription : 26/06/2008
Nombre de messages : 2015
Nom RR (IG) : Einskaldir_ruhnenson
Localisation : En convalescence à Épinal
- :
![[Vote 1460-03-18] Bannissement de Cesp du territoire Lorrain Senech12](https://i.servimg.com/u/f39/16/37/89/21/senech12.jpg)
Rang FDL : Sénéchal des FDL
| | Sujet: Re: [Vote 1460-03-18] Bannissement de Cesp du territoire Lorrain Ven 16 Mar 2012 - 17:06 | |
| Acceptez-vous ce décret sur le Bannissement de Cesp du territoire Lorrain pour brigandage et récidivisme? - Citation :
- Pour (6): Lisandru, Jade, Lavania, Cassandre, Ilgur, Einskaldir
Contre (0):
NSPP (0): Temps alloué pour voter: 2 jours soit jusqu'au 18 mars 1460. Personne n'ayant pas voté (Retirez votre nom lorsque c'est fait) : Bambou, Constance, Ellerique, Herodia, Palogar, Perseus _________________ |
| | | | Herodia de Nerville
Intervenant majeur
Date d'inscription : 30/12/2007
Nombre de messages : 1373
Nom RR (IG) : Herodia
Localisation : Vaudemont
Champs et Metier : champs de ble, meuniere
- :
| | Sujet: Re: [Vote 1460-03-18] Bannissement de Cesp du territoire Lorrain Ven 16 Mar 2012 - 19:13 | |
| Acceptez-vous ce décret sur le Bannissement de Cesp du territoire Lorrain pour brigandage et récidivisme? - Citation :
- Pour (7): Lisandru, Jade, Lavania, Cassandre, Ilgur, Einskaldir, Herodia,
Contre (0):
NSPP (0): Temps alloué pour voter: 2 jours soit jusqu'au 18 mars 1460. Personne n'ayant pas voté (Retirez votre nom lorsque c'est fait) : Bambou, Constance, Ellerique, Palogar, Perseus |
| | | | Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 07/01/2007
Nombre de messages : 17078
Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul
Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC
- :
| | Sujet: Re: [Vote 1460-03-18] Bannissement de Cesp du territoire Lorrain Ven 16 Mar 2012 - 21:57 | |
| Acceptez-vous ce décret sur le Bannissement de Cesp du territoire Lorrain pour brigandage et récidivisme? - Citation :
- Pour (8): Lisandru, Jade, Lavania, Cassandre, Ilgur, Einskaldir, Herodia, Bambou
Contre (0):
NSPP (0): Temps alloué pour voter: 2 jours soit jusqu'au 18 mars 1460. Personne n'ayant pas voté (Retirez votre nom lorsque c'est fait) : Constance, Ellerique, Palogar, Perseus |
| | | | Constance de Clèves
Grand du Duché
Date d'inscription : 21/09/2009
Nombre de messages : 7732
Nom RR (IG) : Constance_de_cleves
Localisation : Toul [Verdun]
Champs et Metier : Un champ de maïs et une échoppe de charpentier
- :
| | Sujet: Re: [Vote 1460-03-18] Bannissement de Cesp du territoire Lorrain Dim 18 Mar 2012 - 10:22 | |
| Acceptez-vous ce décret sur le Bannissement de Cesp du territoire Lorrain pour brigandage et récidivisme? - Citation :
- Pour (8): Lisandru, Jade, Lavania, Cassandre, Ilgur, Einskaldir, Herodia, Bambou, Constance
Contre (0):
NSPP (0): Temps alloué pour voter: 2 jours soit jusqu'au 18 mars 1460. Personne n'ayant pas voté (Retirez votre nom lorsque c'est fait) : Ellerique, Palogar, Perseus |
| | | | palogar
Grand du Duché
Date d'inscription : 20/12/2008
Nombre de messages : 5341
Nom RR (IG) : Palogar
Localisation : Toul
- :
Rang FDL : Gouverneur des Ours de Toul
| | Sujet: Re: [Vote 1460-03-18] Bannissement de Cesp du territoire Lorrain Dim 18 Mar 2012 - 14:07 | |
| Acceptez-vous ce décret sur le Bannissement de Cesp du territoire Lorrain pour brigandage et récidivisme? - Citation :
- Pour (10): Lisandru, Jade, Lavania, Cassandre, Ilgur, Einskaldir, Herodia, Bambou, Constance, Palogar
Contre (0):
NSPP (0): Temps alloué pour voter: 2 jours soit jusqu'au 18 mars 1460. Personne n'ayant pas voté (Retirez votre nom lorsque c'est fait) : Ellerique, Perseus |
| | | | Lavania
Grand du Duché
Date d'inscription : 28/01/2009
Nombre de messages : 5499
Nom RR (IG) : Lavania
Localisation : Epinal/Verdun
- :
| | Sujet: Re: [Vote 1460-03-18] Bannissement de Cesp du territoire Lorrain Dim 18 Mar 2012 - 15:16 | |
| Le temps alloué pour voter étant terminé, je clos ce vote.
Ainsi, à la question suivante:
Acceptez-vous ce décret sur le Bannissement de Cesp du territoire Lorrain pour brigandage et récidivisme?
Le conseil s'est prononcé de la manière suivante:
Pour: 10
Contre: 0
NSPP: 2 |
| | | | Contenu sponsorisé
| | | | | | | [Vote 1460-03-18] Bannissement de Cesp du territoire Lorrain | |
|
Sujets similaires | |
|
| | Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |
Dernières images 
