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Mise en place IG du codex, lois et décrets.

 		3Guise404Mer 16 Fév 2011 - 20:01
Amaël Voir le dernier message
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Archives Judiciaire de Lorraine

 		8Feu oedipe416Mer 16 Fév 2011 - 20:00
Amaël Voir le dernier message
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[URGENT] Codex Judiciaire - Titre II (Opus I-II-III)

 		10Charles XI301Lun 22 Jan 2007 - 8:34
marjolainne Voir le dernier message
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[URGENT] Codex Judiciaire - Titre II (Opus IV-V-VI)

 		13Charles XI336Dim 21 Jan 2007 - 21:55
marjolainne Voir le dernier message
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[URGENT] Codex Judiciaire - Titre I

 		11Charles XI319Ven 19 Jan 2007 - 18:09
Invité Voir le dernier message
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[URGENT] Codex Judiciaire - Titre III-IV-V

 		9Charles XI352Ven 19 Jan 2007 - 18:08
Invité Voir le dernier message
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Vote des Titres V, VI & VII de la Constitution Officiell

 		7Charles XI368Jeu 18 Jan 2007 - 17:58
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Vote des Titres I & II de la Constitution Officielle

 		12Charles XI344Jeu 18 Jan 2007 - 17:57
Invité Voir le dernier message
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Vote du Titre III de la Constitution Officielle

 		16Charles XI339Mer 17 Jan 2007 - 14:03
Invité Voir le dernier message
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Vote du Titre IV de la Constitution Officielle

 		14Charles XI362Mer 17 Jan 2007 - 14:03
Invité Voir le dernier message
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Réforme du codex

 		14Invité270Lun 14 Avr 2008 - 6:15
antrax Voir le dernier message
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Procès et destitution de Madika

 		11Feu oedipe289Dim 30 Mar 2008 - 10:04
Theudric Voir le dernier message
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Charte du Juge

 		11Feu oedipe237Mer 12 Mar 2008 - 19:06
Feu oedipe Voir le dernier message
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Loi Sur Les Frais De Justice

 		9Feu oedipe221Sam 8 Mar 2008 - 22:06
antrax Voir le dernier message
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Modification de la charte de l'AJ

 		10Feu oedipe201Ven 7 Mar 2008 - 16:45
Yanahor Voir le dernier message
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Charte de l'assistant Juridique

 		11Feu oedipe252Mar 26 Fév 2008 - 14:52
Feu oedipe Voir le dernier message
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Réformes de la Constitution: les bases

 		9Guise277Sam 16 Fév 2008 - 19:11
Jeremec Voir le dernier message
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Procédure d'acceptation des membres de la HAL à la CPE

 		11Guise250Mar 29 Jan 2008 - 16:45
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Des tableaux récapitulatifs du droit pénal

 		9Feu oedipe223Lun 28 Jan 2008 - 20:31
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Grille des salaire des maréchaux

 		9Feu oedipe230Lun 28 Jan 2008 - 20:30
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De la légitimité des révoltes

 		11Feu oedipe240Dim 27 Jan 2008 - 20:25
Feu oedipe Voir le dernier message
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Modification du codex sur le droit commercial

 		10Feu oedipe198Jeu 24 Jan 2008 - 19:03
Invité Voir le dernier message
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Loi sur le marchandage.

 		8Feu oedipe243Mar 22 Jan 2008 - 14:26
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Des Conseillers spéciaux.

 		10Guise207Dim 6 Jan 2008 - 17:46
tuturle10 Voir le dernier message
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De la Commission Paritaire Extraordinaire

 		10Guise268Sam 5 Jan 2008 - 19:42
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Décret transparence protocolaire

 		12Guise298Ven 28 Déc 2007 - 11:34
tuturle10 Voir le dernier message
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Charte du Porte-Parole

 		12Guise256Ven 28 Déc 2007 - 11:25
tuturle10 Voir le dernier message
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Loi sur le Cumul de mandats réformée

 		12Guise239Mar 18 Déc 2007 - 21:02
Invité Voir le dernier message
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modif' de la charte de la maréchaussée

 		12Guise243Mar 18 Déc 2007 - 19:33
Afta Le Val Voir le dernier message
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Révision de l'amendement à la constitution

 		12Guise246Mar 18 Déc 2007 - 19:25
Afta Le Val Voir le dernier message
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Réforme de la loi Martiale

 		10Guise258Lun 17 Déc 2007 - 17:56
Invité Voir le dernier message
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Loi sur les statuts d'éligibilité en Lorraine réformée

 		12Guise255Lun 17 Déc 2007 - 9:00
Shirelle Voir le dernier message
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Charte des Juges d'Application des Peines réformée

 		12Guise273Lun 17 Déc 2007 - 8:56
Shirelle Voir le dernier message
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Réorganisation du champs d'action du procureur

 		12Guise222Lun 17 Déc 2007 - 7:54
Invité Voir le dernier message
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Amandement à l'article XXVI de la constitution

 		11Invité251Jeu 29 Nov 2007 - 18:41
Invité Voir le dernier message
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Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain

 		11Guise245Mer 28 Nov 2007 - 16:33
Feu oedipe Voir le dernier message
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Proposition de parlement consultatif choisi par cooptation

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		27Guise451Mer 21 Nov 2007 - 16:54
Guise Voir le dernier message
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"Introduction"de la notion de guide simplifié dans

 		11Guise247Mar 20 Nov 2007 - 8:20
ForceJaune Voir le dernier message
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Codex "corrigé des doublons"

 		14Guise267Lun 12 Nov 2007 - 17:32
Invité Voir le dernier message
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correction de décret sur les devoirs municipaux

 		10Guise274Dim 11 Nov 2007 - 11:06
Afta Le Val Voir le dernier message
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Grille des peines contres les récidivistes

 		13Guise303Mer 7 Nov 2007 - 17:14
Afta Le Val Voir le dernier message
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Modification d'articles sur la levée des impots.

 		19Guise288Mer 7 Nov 2007 - 10:04
*morphée* Voir le dernier message
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Demande de décret sur les "prets" pour Verdun

 		13Guise242Ven 2 Nov 2007 - 20:19
*morphée* Voir le dernier message
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Demande de décret pour St-dié

 		13Guise230Ven 2 Nov 2007 - 20:16
*morphée* Voir le dernier message
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Constitution HAL

 		13Josephine /Annie ex-admin259Mer 19 Sep 2007 - 9:21
Invité Voir le dernier message
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amendement loi

 		11Josephine /Annie ex-admin280Lun 17 Sep 2007 - 15:59
Josephine /Annie ex-admin Voir le dernier message
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Traité Judiciaire entre la lorraine et le portugal

 		12Josephine /Annie ex-admin287Dim 16 Sep 2007 - 19:10
Invité Voir le dernier message
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revision d'un texte.

 		9*morphée*261Dim 16 Sep 2007 - 16:15
Invité Voir le dernier message
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Traité judiciaire avec le Portugal

 		6Invité258Ven 14 Sep 2007 - 8:21
Josephine /Annie ex-admin Voir le dernier message
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Des Peines et Supplices [RP]

 		14Invité318Lun 10 Sep 2007 - 19:32
Invité Voir le dernier message
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Décrêt sur la Protection de l'Échange de Marchandises

 		10Invité321Jeu 30 Aoû 2007 - 10:39
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amendement Codex

 		9Invité277Jeu 9 Aoû 2007 - 11:00
Enorig Voir le dernier message
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Charte pour les Avocats

 		16Invité308Ven 27 Juil 2007 - 13:25
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Réforme Brigandage [RP]

 		12Invité292Ven 27 Juil 2007 - 12:41
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Simplification de la Procédure d'inculpation

 		10Invité279Mar 24 Juil 2007 - 16:52
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Loi sur l'accession des charges

 		22Ardarín312Dim 22 Juil 2007 - 17:31
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réforme de la charte sur les maires

 		13Ardarín282Ven 13 Juil 2007 - 9:09
Ardarín Voir le dernier message
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Présentation liste ducale

 		17Invité265Ven 13 Juil 2007 - 9:09
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vieille loi périmée 6

 		6Ardarín243Ven 13 Juil 2007 - 8:53
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modification de la constitution

 		11Ardarín237Ven 13 Juil 2007 - 8:51
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