Castel de Nancy
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 Décret transparence protocolaire

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AuteurMessage
Guise
Grand du Duché
Guise

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
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MessageSujet: Décret transparence protocolaire Décret transparence protocolaire Icon_minitimeJeu 27 Déc 2007 - 1:01

Citation :
Décret transparence protocolaire

1. Seuls les votes clairement exprimés par les conseillers seront désormais considérés comme valables lors des décomptes. Un conseiller a dès lors trois possibilités des'exprimer: POUR, CONTRE, NSP.
* Le Porte Parole poura lancer le vote par un court passage écrit avec les informations necessaires au bon déroulement du-dit vote.

2.Au moment de rendre compte du vote, lors de la publication, le Porte Parole du Conseil Ducal doit se référer à ce protocole:
- le texte initial si necessaire et le cas échéant, le texte amendé par le Conseil.
- la date de la validation et celle de l'entrée en vigueur du décret lorsque celles-ci sont différentes.
- déclaration légale type: "Fait à Nancy, voté et/ou approuvé (en fonction des circonstances) par le Conseil Ducal le Jour/mois/année".
- les noms des personnes qui ont rédigé et/ou présenté le(s) texte(s) soumis au vote de façon facultative; ceci n'étant obligatoire que lors de la présentation du bilan du Conseil ducal.
- le sceau Ducal.

Faict à Nancy, voté et approuvé le...




POUR

CONTRE

NSP
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MessageSujet: Re: Décret transparence protocolaire Décret transparence protocolaire Icon_minitimeJeu 27 Déc 2007 - 5:45

POUR (1 )Cassandres

CONTRE

NSP
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Josephine /Annie ex-admin
Grand du Duché
Josephine /Annie ex-admin

Date d'inscription : 01/01/2007
Nombre de messages : 4988
Nom RR (IG) : Pas de nom RRs
Localisation : sur le forum

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MessageSujet: Re: Décret transparence protocolaire Décret transparence protocolaire Icon_minitimeJeu 27 Déc 2007 - 6:53

POUR (2 )Cassandres, Josephine

CONTRE

NSP
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Invité
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MessageSujet: Re: Décret transparence protocolaire Décret transparence protocolaire Icon_minitimeJeu 27 Déc 2007 - 9:30

POUR (3)Cassandres, Josephine, Mayella

CONTRE

NSP
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Jeremec
Intervenant majeur
Jeremec

Date d'inscription : 09/12/2006
Nombre de messages : 1639
Localisation : EPINAL

- :

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MessageSujet: Re: Décret transparence protocolaire Décret transparence protocolaire Icon_minitimeJeu 27 Déc 2007 - 9:43

POUR (4)Cassandres, Josephine, Mayella, Jeremec

CONTRE

NSP
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Invité



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MessageSujet: Re: Décret transparence protocolaire Décret transparence protocolaire Icon_minitimeJeu 27 Déc 2007 - 10:13

POUR (5)Cassandres, Josephine, Mayella, Jeremec, kheops

CONTRE

NSP
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MessageSujet: Re: Décret transparence protocolaire Décret transparence protocolaire Icon_minitimeJeu 27 Déc 2007 - 11:21

POUR (6)Cassandres, Josephine, Mayella, Jeremec, kheops, Mahaud

CONTRE

NSP
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Niconoss
Notable
Niconoss

Date d'inscription : 01/12/2006
Nombre de messages : 2395
Nom RR (IG) : Niconoss
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Boulanger
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MessageSujet: Re: Décret transparence protocolaire Décret transparence protocolaire Icon_minitimeJeu 27 Déc 2007 - 12:13

POUR (7)Cassandres, Josephine, Mayella, Jeremec, kheops, Mahaudn Nico

CONTRE

NSP
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Invité



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MessageSujet: Re: Décret transparence protocolaire Décret transparence protocolaire Icon_minitimeJeu 27 Déc 2007 - 12:37

POUR ( 8 )Cassandres, Josephine, Mayella, Jeremec, kheops, Mahaudn Nico, Stho

CONTRE

NSP

Accepté bonne fin de vote à tous.
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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
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MessageSujet: Re: Décret transparence protocolaire Décret transparence protocolaire Icon_minitimeJeu 27 Déc 2007 - 15:11

POUR ( 9 )Cassandres, Josephine, Mayella, Jeremec, kheops, Mahaudn Nico, Stho,marjo

CONTRE

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Guise
Grand du Duché
Guise

Date d'inscription : 06/07/2007
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Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
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MessageSujet: Re: Décret transparence protocolaire Décret transparence protocolaire Icon_minitimeJeu 27 Déc 2007 - 15:48

POUR ( 10 )Cassandres, Josephine, Mayella, Jeremec, kheops, Mahaudn Nico, Stho,marjo, Guise

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NSP
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Feu oedipe
Dignitaire Impérial
Feu oedipe

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 4503
Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

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MessageSujet: Re: Décret transparence protocolaire Décret transparence protocolaire Icon_minitimeJeu 27 Déc 2007 - 17:20

POUR ( 11 )Cassandres, Josephine, Mayella, Jeremec, kheops, Mahaudn Nico, Stho,marjo, Guise, oedipe

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NSP
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tuturle10
Crieur
tuturle10

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Nombre de messages : 463
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MessageSujet: Re: Décret transparence protocolaire Décret transparence protocolaire Icon_minitimeVen 28 Déc 2007 - 11:34

POUR ( 12 )Cassandres, Josephine, Mayella, Jeremec, kheops, Mahaudn Nico, Stho,marjo, Guise, oedipe Tuturle

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MessageSujet: Re: Décret transparence protocolaire Décret transparence protocolaire Icon_minitime

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