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 "Introduction"de la notion de guide simplifié dans

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Guise
Grand du Duché
Guise

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MessageSujet: "Introduction"de la notion de guide simplifié dans "Introduction"de la notion de guide simplifié dans Icon_minitimeLun 19 Nov 2007 - 16:38

La création du point "11" permettant que tout soit bien fait dans les normes:


Citation :
Article I : La procédure judiciaire suit un protocole précis.

1. Plainte et témoignages recueillis par la prévôté. Ou plainte déposée par un civil au procureur. Dans le cas ou le suspect aurait une forte chance de se soustraire à la justice, le Procureur peut engager directement une mise en accusation devant le tribunal.
2. Les agents de la prévôté transmettent le dossier au procureur. Le procureur peut également instruire une affaire, avec l’aide de la prévôté.
3. Si le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, il met en accusation la ou les personnes concernées.
4. Le procès est lancé avec l’acte d’accusation du procureur.
5. Le procureur a la possibilité de nommer deux témoins.
6. La défense a la possibilité de nommer deux témoins.
7. La défense dépose sa première plaidoirie.
8. Le procureur fait son dernier réquisitoire dans lequel il réclame la peine ou la relaxe.
9. La défense a droit à une dernière plaidoirie avant que le juge ne rende son verdict.
10. Le juge rend son verdict.
11. Une fois le verdict prononcé, le Juge a pour obligation d'envoyer par missive une copie du Guide du Codex à toute personne reconnue coupable, celui ci pourra donc mieux comprendre la loi sinon les circonstances agravantes lui seront automatiquement appliquées en cas de nouvelle condamnation. En aucun cas le guide du codex ne pourra remplacer le codex.



POUR

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NSP
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MessageSujet: Re: "Introduction"de la notion de guide simplifié dans "Introduction"de la notion de guide simplifié dans Icon_minitimeLun 19 Nov 2007 - 17:46

C'est une sorte d'appendice ? alors ok.

POUR 1 : Stho

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NSP
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MessageSujet: Re: "Introduction"de la notion de guide simplifié dans "Introduction"de la notion de guide simplifié dans Icon_minitimeLun 19 Nov 2007 - 17:47

POUR ( 2 ) : Stho, Seb

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Ecaterina
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MessageSujet: Re: "Introduction"de la notion de guide simplifié dans "Introduction"de la notion de guide simplifié dans Icon_minitimeLun 19 Nov 2007 - 18:15

POUR ( 3 ) : Stho, Seb, Ecat

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Guise
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MessageSujet: Re: "Introduction"de la notion de guide simplifié dans "Introduction"de la notion de guide simplifié dans Icon_minitimeLun 19 Nov 2007 - 18:26

Citation :
C'est une sorte d'appendice ? alors ok

Oui une précision histoire que ca soit bien fait.

POUR ( 4 ) : Stho, Seb, Ecat, Guise.

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Feu oedipe
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MessageSujet: Re: "Introduction"de la notion de guide simplifié dans "Introduction"de la notion de guide simplifié dans Icon_minitimeLun 19 Nov 2007 - 18:47

POUR ( 5 ) : Stho, Seb, Ecat, Guise, oedipe

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Tu met pas le guide avec?
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tuturle10
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MessageSujet: Re: "Introduction"de la notion de guide simplifié dans "Introduction"de la notion de guide simplifié dans Icon_minitimeLun 19 Nov 2007 - 18:48

POUR ( 6 ) : Stho, Seb, Ecat, Guise, tuturle, oedipe

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Edit: Oedipe
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Guise
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MessageSujet: Re: "Introduction"de la notion de guide simplifié dans "Introduction"de la notion de guide simplifié dans Icon_minitimeLun 19 Nov 2007 - 19:17

[d'abord faut que le "préambule soit accepté -manque une voix-, et après je met le guide... on aurait l'air de quoi si le guide était accepté mais pas son introduction légale dans le codex? ca aurait fait gros boulet, et comme je voulais pas, j'ai joué la sécurité et la logique... en résumé c'ets ca ^^]
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MessageSujet: Re: "Introduction"de la notion de guide simplifié dans "Introduction"de la notion de guide simplifié dans Icon_minitimeLun 19 Nov 2007 - 20:28

POUR ( 7 ) : Stho, Seb, Ecat, Guise, tuturle, oedipe, Thetis

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Shirelle
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MessageSujet: Re: "Introduction"de la notion de guide simplifié dans "Introduction"de la notion de guide simplifié dans Icon_minitimeLun 19 Nov 2007 - 20:40

POUR ( 8 ) : Stho, Seb, Ecat, Guise, tuturle, oedipe, Thetis, Shirelle

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NSP
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Guise
Grand du Duché
Guise

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MessageSujet: Re: "Introduction"de la notion de guide simplifié dans "Introduction"de la notion de guide simplifié dans Icon_minitimeMar 20 Nov 2007 - 0:02

Accepté. Bonne fin de vote... je mets le guide.
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ForceJaune
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ForceJaune

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MessageSujet: Re: "Introduction"de la notion de guide simplifié dans "Introduction"de la notion de guide simplifié dans Icon_minitimeMar 20 Nov 2007 - 8:20

POUR ( 8 ) : Stho, Seb, Ecat, Guise, tuturle, oedipe, Thetis, Shirelle

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NSP(1) FJ
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MessageSujet: Re: "Introduction"de la notion de guide simplifié dans "Introduction"de la notion de guide simplifié dans Icon_minitime

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