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 Révision de l'amendement à la constitution

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Guise
Grand du Duché
Guise

Date d'inscription : 06/07/2007
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MessageSujet: Révision de l'amendement à la constitution Révision de l'amendement à la constitution Icon_minitimeDim 16 Déc 2007 - 17:40

Suite à l'avis négatif de la HAL, et afin de sortir de l'impasse et/ou de l'abrogation pure et simple de l'ancien amendement, il est proposé ceci afin de le remplacer: (cf bureau du porte Parole pour lire les explications)



Citation :

-3 Tout conseiller ducal démissionnaire, se retrouvant par le jeu des démissions des membres de sa liste politique à rentrer à nouveau au conseil Ducal lors du même mandat, redevenant donc conseiller de fait, poura etre privé au sein du dit conseil de charge active.

Celà n'est légitime qu'avec l'accord majoritaire des autres conseillers, en cas de problèmes particuliers et dûment motivés par le duc/duchesse de Lorraine.


Réformé à Nancy le ... 1455 par le Conseil Ducal.

Révision de l'amendement à la constitution Lorrainepjlb5uk2



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Ecaterina
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MessageSujet: Re: Révision de l'amendement à la constitution Révision de l'amendement à la constitution Icon_minitimeDim 16 Déc 2007 - 18:04

POUR (1) Ecat

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MessageSujet: Re: Révision de l'amendement à la constitution Révision de l'amendement à la constitution Icon_minitimeDim 16 Déc 2007 - 18:10

POUR (2) Ecat, Seb

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*morphée*
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MessageSujet: Re: Révision de l'amendement à la constitution Révision de l'amendement à la constitution Icon_minitimeDim 16 Déc 2007 - 18:45

POUR (3) Ecat, Seb, Morphée

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MessageSujet: Re: Révision de l'amendement à la constitution Révision de l'amendement à la constitution Icon_minitimeDim 16 Déc 2007 - 21:51

POUR (4) Ecat, Seb, Morphée, Loup.

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Guise
Grand du Duché
Guise

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MessageSujet: Re: Révision de l'amendement à la constitution Révision de l'amendement à la constitution Icon_minitimeLun 17 Déc 2007 - 0:11

POUR (5) Ecat, Seb, Morphée, Loup, Guise

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MessageSujet: Re: Révision de l'amendement à la constitution Révision de l'amendement à la constitution Icon_minitimeLun 17 Déc 2007 - 7:53

POUR (6) Ecat, Seb, Morphée, Loup, Guise, Thetis

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Shirelle
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Shirelle

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MessageSujet: Re: Révision de l'amendement à la constitution Révision de l'amendement à la constitution Icon_minitimeLun 17 Déc 2007 - 8:58

POUR (7) Ecat, Seb, Morphée, Loup, Guise, Thetis, Shirelle

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MessageSujet: Re: Révision de l'amendement à la constitution Révision de l'amendement à la constitution Icon_minitimeLun 17 Déc 2007 - 17:56

POUR ( Ecat, Seb, Morphée, Loup, Guise, Thetis, Shirelle, stho

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Feu oedipe
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Feu oedipe

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MessageSujet: Re: Révision de l'amendement à la constitution Révision de l'amendement à la constitution Icon_minitimeLun 17 Déc 2007 - 20:12

POUR ( 9) Ecat, Seb, Morphée, Loup, Guise, Thetis, Shirelle, stho, oedipe

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NSP
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ForceJaune
Intervenant majeur
ForceJaune

Date d'inscription : 29/11/2006
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MessageSujet: Re: Révision de l'amendement à la constitution Révision de l'amendement à la constitution Icon_minitimeLun 17 Déc 2007 - 20:14

POUR ( 10) Ecat, Seb, Morphée, Loup, Guise, Thetis, Shirelle, stho, oedipe, FJ

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NSP
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tuturle10
Crieur
tuturle10

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MessageSujet: Re: Révision de l'amendement à la constitution Révision de l'amendement à la constitution Icon_minitimeMar 18 Déc 2007 - 18:06

POUR (11) Ecat, Seb, Morphée, Loup, Guise, Thetis, Shirelle, stho, oedipe, FJ, Tuturle

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NSP
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Afta Le Val
figure reconnue
Afta Le Val

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MessageSujet: Re: Révision de l'amendement à la constitution Révision de l'amendement à la constitution Icon_minitimeMar 18 Déc 2007 - 19:25

POUR (12) Ecat, Seb, Morphée, Loup, Guise, Thetis, Shirelle, stho, oedipe, FJ, Tuturle, Afta

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NSP
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MessageSujet: Re: Révision de l'amendement à la constitution Révision de l'amendement à la constitution Icon_minitime

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