Castel de Nancy

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 Modification de la charte de l'AJ

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Feu oedipe
Dignitaire Impérial
Feu oedipe

Date d'inscription : 29/11/2006
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Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

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MessageSujet: Modification de la charte de l'AJ Modification de la charte de l'AJ Icon_minitimeMer 5 Mar 2008 - 19:08

La charte de l'Assistant Juridique est réformé comme suit:

Citation :
Par décision du conseil Ducal ceci:

Citation :
De la nomination de l'assistant Juridique


Article 1: Il revient au Juge du duché de nommer l'Assistant Juridique qui pourra éventuellement se choisir un adjoint en cas de besoin.

Article 2: Le rôle d'Assistant Juridique est compatible avec celui de J.A.P. ou de Chef des J.A.P. mais pas avec celui de lieutenant, sergent ou brigadier.


Sera modifié en :


Citation :
De la nomination de l'assistant Juridique


Article 1: Il revient au Juge du duché de nommer en accord avec le Conseil ducal l'Assistant Juridique.

Article 2: Afin d'éviter toute possible collusion, le rôle d'assistant Juridique n'est pas cumulable avec toute fonction active dans la maréchaussée ou au barreau de Lorraine."
[/color]

Fait à Nancy, approuvé par le conseil le ......


Pour (1): Oedipe

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MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'AJ Modification de la charte de l'AJ Icon_minitimeMer 5 Mar 2008 - 19:15

Pour (2): Oedipe, May

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MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'AJ Modification de la charte de l'AJ Icon_minitimeMer 5 Mar 2008 - 19:32

Pour (3): Oedipe, May, Seb

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Mun Von Frayner
Grand du Duché
Mun Von Frayner

Date d'inscription : 23/06/2007
Nombre de messages : 3727
Nom RR (IG) : Mun
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Duc de Vittel
- :

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MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'AJ Modification de la charte de l'AJ Icon_minitimeMer 5 Mar 2008 - 20:05

Pour (4): Oedipe, May, Seb, Mun

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Jeremec
Intervenant majeur
Jeremec

Date d'inscription : 09/12/2006
Nombre de messages : 1639
Localisation : EPINAL

- :

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MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'AJ Modification de la charte de l'AJ Icon_minitimeMer 5 Mar 2008 - 20:19

Pour (5): Oedipe, May, Seb, Mun, Jeremec

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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

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MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'AJ Modification de la charte de l'AJ Icon_minitimeMer 5 Mar 2008 - 20:35

Pour (6): Oedipe, May, Seb, Mun, Jeremec , Marjolainne

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_________________
1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
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antrax
Intervenant majeur
antrax

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 1231
Nom RR (IG) : antrax2013
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Légumes, Maïs - Forgerons
- :

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MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'AJ Modification de la charte de l'AJ Icon_minitimeMer 5 Mar 2008 - 22:15

Pour (7): Oedipe, May, Seb, Mun, Jeremec , Marjolainne, antrax

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MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'AJ Modification de la charte de l'AJ Icon_minitimeJeu 6 Mar 2008 - 18:39

Pour (8): Oedipe, May, Seb, Mun, Jeremec , Marjolainne, antrax, Alas

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Theudric
Crieur
Theudric

Date d'inscription : 27/12/2006
Nombre de messages : 572
Nom RR (IG) : Theudric
Localisation : Nancy

Champs et Metier : blé
Voie : Armée
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MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'AJ Modification de la charte de l'AJ Icon_minitimeJeu 6 Mar 2008 - 19:52

Pour (9): Oedipe, May, Seb, Mun, Jeremec , Marjolainne, antrax, Alas, Theudric

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MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'AJ Modification de la charte de l'AJ Icon_minitimeJeu 6 Mar 2008 - 21:05

Pour (10): Oedipe, May, Seb, Mun, Jeremec , Marjolainne, antrax, Alas, Theudric, Alistryna

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Yanahor
Notable
Yanahor

Date d'inscription : 23/12/2006
Nombre de messages : 2221
Nom RR (IG) : Yanahor
Localisation : Dans ton cul !!!

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MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'AJ Modification de la charte de l'AJ Icon_minitimeVen 7 Mar 2008 - 16:45

Pour (11): Oedipe, May, Seb, Mun, Jeremec , Marjolainne, antrax, Alas, Theudric, Alistryna

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MessageSujet: Re: Modification de la charte de l'AJ Modification de la charte de l'AJ Icon_minitime

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