Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Sélection d’ebooks gratuits en ...
Voir le deal

Partagez
 

 Amandement à l'article XXVI de la constitution

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



Amandement à l'article XXVI de la constitution Empty
MessageSujet: Amandement à l'article XXVI de la constitution Amandement à l'article XXVI de la constitution Icon_minitimeMar 27 Nov 2007 - 21:27

Citation :
Amandement avec effet rétroactif à l'article XXVI de la constitution

-3 Tout conseiller ducal démissionnaire, se retrouvant par le jeu des démissions des membres de sa liste politique en position à nouveau de postuler à rentrer au conseil lors du même mandat, verra son sort remis entre les mains du Duc, qui prendra la décision souveraine -après consultation des conseillers- de l'accepter ou non à nouveau dans le-dit Conseil.


Fait à Nancy le ** novembre 1455, ...

POUR ( 1 ) : Seb

CONTRE :

NSP :
Revenir en haut Aller en bas
Guise
Grand du Duché
Guise

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
- :

Amandement à l'article XXVI de la constitution Empty
MessageSujet: Re: Amandement à l'article XXVI de la constitution Amandement à l'article XXVI de la constitution Icon_minitimeMar 27 Nov 2007 - 23:24

POUR ( 2 ) : Seb, Guise.

CONTRE :

NSP :

tu veux qu'on puisse mettre "amandement avec effet rétroactif" alors seb'?
Revenir en haut Aller en bas
http://demain-la-lorraine.activebb.net/
Ecaterina
Grand du Duché
Ecaterina

Date d'inscription : 20/04/2007
Nombre de messages : 4110
Nom RR (IG) : Ecaterina
Localisation : Toul

- :

Amandement à l'article XXVI de la constitution Empty
MessageSujet: Re: Amandement à l'article XXVI de la constitution Amandement à l'article XXVI de la constitution Icon_minitimeMer 28 Nov 2007 - 7:25

POUR ( 3 ) : Seb, Guise, Ecat

CONTRE :

NSP :

Il faut ajouter l'effet rétroactif.
Revenir en haut Aller en bas
Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

Amandement à l'article XXVI de la constitution Empty
MessageSujet: Re: Amandement à l'article XXVI de la constitution Amandement à l'article XXVI de la constitution Icon_minitimeMer 28 Nov 2007 - 8:06

POUR ( 4 ) : Seb, Guise, Ecat, Shirelle

CONTRE :

NSP :
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Amandement à l'article XXVI de la constitution Empty
MessageSujet: Re: Amandement à l'article XXVI de la constitution Amandement à l'article XXVI de la constitution Icon_minitimeMer 28 Nov 2007 - 10:42

POUR ( 5 ) : Seb, Guise, Ecat, Shirelle, Thetis

CONTRE :

NSP :
Revenir en haut Aller en bas
Afta Le Val
figure reconnue
Afta Le Val

Date d'inscription : 23/12/2006
Nombre de messages : 984
Nom RR (IG) : Afta
Localisation : Vaudémont, Lorraine, Saint-Empire

- :

Amandement à l'article XXVI de la constitution Empty
MessageSujet: Re: Amandement à l'article XXVI de la constitution Amandement à l'article XXVI de la constitution Icon_minitimeMer 28 Nov 2007 - 14:36

POUR ( 6 ) : Seb, Guise, Ecat, Shirelle, Thetis, Afta

CONTRE :

NSP :
Revenir en haut Aller en bas
http://clandeschevaliers.fr
tuturle10
Crieur
tuturle10

Date d'inscription : 27/01/2007
Nombre de messages : 463
- :

Amandement à l'article XXVI de la constitution Empty
MessageSujet: Re: Amandement à l'article XXVI de la constitution Amandement à l'article XXVI de la constitution Icon_minitimeMer 28 Nov 2007 - 16:07

POUR ( 7 ) : Seb, Guise, Ecat, Shirelle, Thetis, Afta, Tuturle

CONTRE :

NSP :
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Amandement à l'article XXVI de la constitution Empty
MessageSujet: Re: Amandement à l'article XXVI de la constitution Amandement à l'article XXVI de la constitution Icon_minitimeMer 28 Nov 2007 - 16:27

POUR ( 8 ) : Seb, Guise, Ecat, Shirelle, Thetis, Afta, Tuturle, stho

CONTRE :

NSP :
Revenir en haut Aller en bas
Feu oedipe
Dignitaire Impérial
Feu oedipe

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 4503
Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

- :

Amandement à l'article XXVI de la constitution Empty
MessageSujet: Re: Amandement à l'article XXVI de la constitution Amandement à l'article XXVI de la constitution Icon_minitimeMer 28 Nov 2007 - 16:32

POUR ( 9 ) : Seb, Guise, Ecat, Shirelle, Thetis, Afta, Tuturle, stho, oedipe

CONTRE :

NSP :

En fait vous voulez qu'il soit rétroactif, juste pour loup? Là je suis pas d'accord, car c'est comme si on virez un conseiller.
Revenir en haut Aller en bas
ForceJaune
Intervenant majeur
ForceJaune

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 1451
- :

Amandement à l'article XXVI de la constitution Empty
MessageSujet: Re: Amandement à l'article XXVI de la constitution Amandement à l'article XXVI de la constitution Icon_minitimeMer 28 Nov 2007 - 16:53

POUR ( 10 ) : Seb, Guise, Ecat, Shirelle, Thetis, Afta, Tuturle, stho, oedipe, fj

CONTRE :

NSP :
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Amandement à l'article XXVI de la constitution Empty
MessageSujet: Re: Amandement à l'article XXVI de la constitution Amandement à l'article XXVI de la constitution Icon_minitimeMer 28 Nov 2007 - 19:28

je lui réponds à mon bureau et je lui donne une copie du décret dès qu'il est affiché en GG
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Amandement à l'article XXVI de la constitution Empty
MessageSujet: Re: Amandement à l'article XXVI de la constitution Amandement à l'article XXVI de la constitution Icon_minitimeJeu 29 Nov 2007 - 18:41

POUR ( 11 ) : Seb, Guise, Ecat, Shirelle, Thetis, Afta, Tuturle, stho, oedipe, fj, Mahaud

CONTRE :

NSP :
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Amandement à l'article XXVI de la constitution Empty
MessageSujet: Re: Amandement à l'article XXVI de la constitution Amandement à l'article XXVI de la constitution Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Amandement à l'article XXVI de la constitution

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives législatives-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser