Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-28%
Le deal à ne pas rater :
Brandt LVE127J – Lave-vaisselle encastrable 12 couverts – L60cm
279.99 € 390.99 €
Voir le deal

Partagez
 

 Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Guise
Grand du Duché
Guise

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
- :

Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Icon_minitimeMar 27 Nov 2007 - 14:41

(pour introduire le nouveau parlement, cf topic concerné)

Citation :
Chapitre II : Du Parlement Lorrain

Article XXXV : Cet article amandé a force valeur de remplacer les articles XXXV à XXXLIII auparavant inscrits.

-1 Le Parlement est une institution strictement composée de Lorrains, dont l'organisation est prévue selon les principes et les modalités édictés dans une loi ducale correspondante, définissant la promulgation du-dit Parlement .

-2 En cas de graves disfonctionnements attestés, seul le Duc de Lorraine a pouvoir de dissoudre le-dit Parlement, après consultation du Conseil Ducal.



Amandement à la constitution, Fait à Nancy le ** novembre 1455, voté et approuvé par le conseil ducal.



POUR

CONTRE

NSP
Revenir en haut Aller en bas
http://demain-la-lorraine.activebb.net/
Ecaterina
Grand du Duché
Ecaterina

Date d'inscription : 20/04/2007
Nombre de messages : 4110
Nom RR (IG) : Ecaterina
Localisation : Toul

- :

Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Icon_minitimeMar 27 Nov 2007 - 14:43

POUR(1) Ecat

CONTRE

NSPP
Revenir en haut Aller en bas
Guise
Grand du Duché
Guise

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
- :

Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Icon_minitimeMar 27 Nov 2007 - 14:59

POUR (2) Ecat, Guise

CONTRE

NSPP
Revenir en haut Aller en bas
http://demain-la-lorraine.activebb.net/
Invité
Invité



Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Icon_minitimeMar 27 Nov 2007 - 15:55

POUR (3) Ecat, Guise, Seb

CONTRE

NSPP
Revenir en haut Aller en bas
Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Icon_minitimeMar 27 Nov 2007 - 16:19

POUR (4) Ecat, Guise, Seb, Shirelle

CONTRE

NSPP
Revenir en haut Aller en bas
ForceJaune
Intervenant majeur
ForceJaune

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 1451
- :

Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Icon_minitimeMar 27 Nov 2007 - 17:04

POUR (5) Ecat, Guise, Seb, Shirelle, FJ

CONTRE

NSPP
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Icon_minitimeMar 27 Nov 2007 - 17:07

POUR (6) Ecat, Guise, Seb, Shirelle, FJ, Thetis

CONTRE

NSPP
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Icon_minitimeMar 27 Nov 2007 - 18:10

POUR ( 7 ) Ecat, Guise, Seb, Shirelle, FJ, Thetis, Stho

CONTRE

NSPP
Revenir en haut Aller en bas
Afta Le Val
figure reconnue
Afta Le Val

Date d'inscription : 23/12/2006
Nombre de messages : 984
Nom RR (IG) : Afta
Localisation : Vaudémont, Lorraine, Saint-Empire

- :

Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Icon_minitimeMar 27 Nov 2007 - 19:07

POUR ( 8 ) Ecat, Guise, Seb, Shirelle, FJ, Thetis, Stho, Afta

CONTRE

NSPP
Revenir en haut Aller en bas
http://clandeschevaliers.fr
tuturle10
Crieur
tuturle10

Date d'inscription : 27/01/2007
Nombre de messages : 463
- :

Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Icon_minitimeMar 27 Nov 2007 - 20:44

POUR ( 9 ) Ecat, Guise, Seb, Shirelle, FJ, Thetis, Stho, Afta, Tuturle

CONTRE

NSPP
Revenir en haut Aller en bas
Guise
Grand du Duché
Guise

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
- :

Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Icon_minitimeMar 27 Nov 2007 - 23:49

Accepté aux deux tiers donc amandement à al constitution valide et applicable. On peut donc annoncer demain la modification et de fait ensuite, la nouvelle loi sur le Parlement.
Le Parlement revient en Lorraine, préparez les festivités
Revenir en haut Aller en bas
http://demain-la-lorraine.activebb.net/
Feu oedipe
Dignitaire Impérial
Feu oedipe

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 4503
Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

- :

Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Icon_minitimeMer 28 Nov 2007 - 16:33

POUR ( 10 ) Ecat, Guise, Seb, Shirelle, FJ, Thetis, Stho, Afta, Tuturle, oedipe

CONTRE

NSPP
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Amandement constitutionnel du Parlement Lorrain

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» Modification sur le Parlement Lorrain
» charte du parlement Lorrain

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives législatives-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser