Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-43%
Le deal à ne pas rater :
Braun Tondeuse À Barbe BT3041
28.59 € 50.01 €
Voir le deal

Partagez
 

 charte du parlement Lorrain

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Yanahor
Notable
Yanahor

Date d'inscription : 23/12/2006
Nombre de messages : 2221
Nom RR (IG) : Yanahor
Localisation : Dans ton cul !!!

- :

charte du parlement Lorrain Empty
MessageSujet: charte du parlement Lorrain charte du parlement Lorrain Icon_minitimeSam 3 Mar 2007 - 17:41

Voilà la charte du parlement complémentaire et pouvant être compléter à l'avenir.

Citation :

Article I Chaque parlementaire Lorrain est choisit parmis le peuple, tout résident Lorrain peut prétendre à la charge de parlementaire.

Article II Tout parlementaire se doit de défendre les intérêts économiques, politiques, juridiques, diplomatiques, sociaux et culturels Lorrains.

Article III Les parlementaires prêtre serment de fidélité au duc de Lorraine selon les dires ainsi défini :

Moi……………. Parlementaire Lorrain je jure fidélité à la Lorraine par l'indermediaire de son Conseil. Sous peine de trahison, je n’abuserai en rien de la confiance et du pouvoir qui m’est attribué. Qu’Aristote en soit témoin.

Article IV Les élections parlementaires se dérouleront tout les deux mois, à compter de la première élection sous la surveillance du conseil ducal Lorrain.

Article V Après chaque élection les parlementaire se doivent d’élire un président du parlement. Tout parlementaire peut prétendre à cette charge. Le président est alors élu à la majorité dans un scrutin à un tour. Le parlement est alors chargé de l’impartialité et du bon déroulement des débats en dehors de tout clivage politique.

Article VI Lors de la validation d’une loi émise par le conseil ducal de Lorraine, le parlement vote dans son ensemble et le dite loi est alors refusé ou accepté à la majorité absolu.

Article VII Se rapportant à la proposition dune loi au conseil ducal. Tout parlementaire peut proposer l’émission d’une loi au conseil ducal, cette émission est alors validé ou refusé à la majorité absolu par le parlement Lorrain

Article VIII Se rapportant au déroulement d’un vote. Un vote ne peut être validé qu’à la condition que 15 parlementaires se soient exprimés.
Après ce critère la validation tient compte de la majorité absolu des voix exprimées.
Le président du conseil est chargé de lancer et de clore un vote, il annonce la durée du vote au lancement de celui-ci.
Si au terme de la durée de vote un nombre insufisant de parlementaire se sont exprimés pour valider ou non la dite loi, la loi est automatiquement validée.

Article IX Si au cours de son mandat un parlementaire choisit de démissionner il est alors en devoir de choisir un remplaçant qui assumera son rôle jusqu’à la fin du mandat prévu initialement.


Dernière édition par le Dim 4 Mar 2007 - 21:59, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Yanahor
Notable
Yanahor

Date d'inscription : 23/12/2006
Nombre de messages : 2221
Nom RR (IG) : Yanahor
Localisation : Dans ton cul !!!

- :

charte du parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: charte du parlement Lorrain charte du parlement Lorrain Icon_minitimeSam 3 Mar 2007 - 17:42

Pour (1): Yanahor
Contre (0):
NSPP (0):
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



charte du parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: charte du parlement Lorrain charte du parlement Lorrain Icon_minitimeSam 3 Mar 2007 - 18:13

Pour (2): Yanahor, alan
Contre (0):
NSPP (0):
Revenir en haut Aller en bas
xavierla
Invité



charte du parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: charte du parlement Lorrain charte du parlement Lorrain Icon_minitimeSam 3 Mar 2007 - 18:16

Pour (3): Yanahor, alan,XL
Contre (0):
NSPP (0):
Revenir en haut Aller en bas
Niconoss
Notable
Niconoss

Date d'inscription : 01/12/2006
Nombre de messages : 2395
Nom RR (IG) : Niconoss
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Boulanger
- :

charte du parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: charte du parlement Lorrain charte du parlement Lorrain Icon_minitimeSam 3 Mar 2007 - 20:39

Pour (4): Yanahor, alan,XL,Nico
Contre (0):
NSPP (0):
Revenir en haut Aller en bas
Charles XI
personne publique
Charles XI

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 798
Nom RR (IG) : Charles_XI
Champs et Metier : Blé, Maïs et Meunier
- :

charte du parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: charte du parlement Lorrain charte du parlement Lorrain Icon_minitimeDim 4 Mar 2007 - 8:48

Pour (4): Yanahor, alan,XL,Nico
Contre (1): Charles XI
NSPP (0):

Je suis désolé, il y a un contre sens. Je ne remets pas en cause le travail, mais vous souhaitez engager le Conseil dans une voie délicate et la Haute Assemblée (les nobles) vont nous tomber dessus.
Revenir en haut Aller en bas
Yanahor
Notable
Yanahor

Date d'inscription : 23/12/2006
Nombre de messages : 2221
Nom RR (IG) : Yanahor
Localisation : Dans ton cul !!!

- :

charte du parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: charte du parlement Lorrain charte du parlement Lorrain Icon_minitimeDim 4 Mar 2007 - 11:15

Tant pis je prend le risque la haute assemblée ne représente en rien le peuple Lorrain je songe à lui donner un rôle dans ce système mais le parlement est beaucoup plus important.
Revenir en haut Aller en bas
Charles XI
personne publique
Charles XI

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 798
Nom RR (IG) : Charles_XI
Champs et Metier : Blé, Maïs et Meunier
- :

charte du parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: charte du parlement Lorrain charte du parlement Lorrain Icon_minitimeDim 4 Mar 2007 - 15:41

Il faut savoir que notre Constitution actuelle, prévoit un droit de regard de la Haute Assemblée, enlevez du pouvoir à la Noblesse pour en donner davantage au peuple, pour le principe, je suis pas contre, mais dans un souci RP et histoire pas d'accord.
Revenir en haut Aller en bas
cookieba
Invité



charte du parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: charte du parlement Lorrain charte du parlement Lorrain Icon_minitimeDim 4 Mar 2007 - 17:45

Pour (5): Yanahor, alan,XL,Nico,Cookiebambou
Contre (1): Charles XI
NSPP (0):
Revenir en haut Aller en bas
ForceJaune
Intervenant majeur
ForceJaune

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 1451
- :

charte du parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: charte du parlement Lorrain charte du parlement Lorrain Icon_minitimeDim 4 Mar 2007 - 18:36

Charles XI a écrit:
Il faut savoir que notre Constitution actuelle, prévoit un droit de regard de la Haute Assemblée, enlevez du pouvoir à la Noblesse pour en donner davantage au peuple, pour le principe, je suis pas contre, mais dans un souci RP et histoire pas d'accord.

d'accord aussi
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



charte du parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: charte du parlement Lorrain charte du parlement Lorrain Icon_minitimeDim 4 Mar 2007 - 18:44

Pour (6): Yanahor, alan,XL,Nico,Cookiebambou, Eragon
Contre (1): Charles XI
NSPP (0):
Revenir en haut Aller en bas
Yanahor
Notable
Yanahor

Date d'inscription : 23/12/2006
Nombre de messages : 2221
Nom RR (IG) : Yanahor
Localisation : Dans ton cul !!!

- :

charte du parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: charte du parlement Lorrain charte du parlement Lorrain Icon_minitimeDim 4 Mar 2007 - 22:01

j'aimerais refaire le vote car j'ai rajouté cette close qui manquait pour un bon fonctionement du parlement, excusez moi de ce désagrément.

Citation :
Si au terme de la durée de vote un nombre insufisant de parlementaire se sont exprimés pour valider ou non la dite loi, la loi est automatiquement validée.

Pour (1): Yanahor.
Contre (0):
NSPP (0):
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



charte du parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: charte du parlement Lorrain charte du parlement Lorrain Icon_minitimeLun 5 Mar 2007 - 0:24

Yanahor a écrit:
j'aimerais refaire le vote car j'ai rajouté cette close qui manquait pour un bon fonctionement du parlement, excusez moi de ce désagrément.

Si au terme de la durée de vote un nombre insufisant de parlementaire se sont exprimés pour valider ou non la dite loi, la loi est automatiquement validée.

Pour (2): Yanahor, alan
Contre (0):
NSPP (0):

Modification importante.
Revenir en haut Aller en bas
cookieba
Invité



charte du parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: charte du parlement Lorrain charte du parlement Lorrain Icon_minitimeLun 5 Mar 2007 - 4:14

Pour (3): Yanahor, alan,Cookiebambou
Contre (0):
NSPP (0):
Revenir en haut Aller en bas
xavierla
Invité



charte du parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: charte du parlement Lorrain charte du parlement Lorrain Icon_minitimeLun 5 Mar 2007 - 8:49

Pour (4): Yanahor, alan,Cookiebambou
Contre (0):
NSPP (0):
Revenir en haut Aller en bas
Niconoss
Notable
Niconoss

Date d'inscription : 01/12/2006
Nombre de messages : 2395
Nom RR (IG) : Niconoss
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Boulanger
- :

charte du parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: charte du parlement Lorrain charte du parlement Lorrain Icon_minitimeLun 5 Mar 2007 - 16:56

Pour (5): Yanahor, alan,Cookiebambou,Nico
Contre (0):
NSPP (0):

Pour un jour, Pour toujours
Revenir en haut Aller en bas
Bigmetal
Invité



charte du parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: charte du parlement Lorrain charte du parlement Lorrain Icon_minitimeLun 5 Mar 2007 - 17:45

Pour (6): Yanahor, alan,Cookiebambou,Nico, BigM
Contre (0):
NSPP (0):
Revenir en haut Aller en bas
xavierla
Invité



charte du parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: charte du parlement Lorrain charte du parlement Lorrain Icon_minitimeLun 5 Mar 2007 - 19:02

Pour (7): Yanahor, alan,Cookiebambou,Nico, BigM,XL
Contre (0):
NSPP (0):
Revenir en haut Aller en bas
Yanahor
Notable
Yanahor

Date d'inscription : 23/12/2006
Nombre de messages : 2221
Nom RR (IG) : Yanahor
Localisation : Dans ton cul !!!

- :

charte du parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: charte du parlement Lorrain charte du parlement Lorrain Icon_minitimeMer 7 Mar 2007 - 11:49

loi accepté avec le nouveau système de vote.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




charte du parlement Lorrain Empty
MessageSujet: Re: charte du parlement Lorrain charte du parlement Lorrain Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

charte du parlement Lorrain

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives législatives-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser