Voilà la charte du parlement complémentaire et pouvant être compléter à l'avenir.

Citation :

Article I Chaque parlementaire Lorrain est choisit parmis le peuple, tout résident Lorrain peut prétendre à la charge de parlementaire.

Article II Tout parlementaire se doit de défendre les intérêts économiques, politiques, juridiques, diplomatiques, sociaux et culturels Lorrains.

Article III Les parlementaires prêtre serment de fidélité au duc de Lorraine selon les dires ainsi défini :

Moi……………. Parlementaire Lorrain je jure fidélité à la Lorraine par l'indermediaire de son Conseil. Sous peine de trahison, je n’abuserai en rien de la confiance et du pouvoir qui m’est attribué. Qu’Aristote en soit témoin.

Article IV Les élections parlementaires se dérouleront tout les deux mois, à compter de la première élection sous la surveillance du conseil ducal Lorrain.

Article V Après chaque élection les parlementaire se doivent d’élire un président du parlement. Tout parlementaire peut prétendre à cette charge. Le président est alors élu à la majorité dans un scrutin à un tour. Le parlement est alors chargé de l’impartialité et du bon déroulement des débats en dehors de tout clivage politique.

Article VI Lors de la validation d’une loi émise par le conseil ducal de Lorraine, le parlement vote dans son ensemble et le dite loi est alors refusé ou accepté à la majorité absolu.

Article VII Se rapportant à la proposition dune loi au conseil ducal. Tout parlementaire peut proposer l’émission d’une loi au conseil ducal, cette émission est alors validé ou refusé à la majorité absolu par le parlement Lorrain

Article VIII Se rapportant au déroulement d’un vote. Un vote ne peut être validé qu’à la condition que 15 parlementaires se soient exprimés.
Après ce critère la validation tient compte de la majorité absolu des voix exprimées.
Le président du conseil est chargé de lancer et de clore un vote, il annonce la durée du vote au lancement de celui-ci.
Si au terme de la durée de vote un nombre insufisant de parlementaire se sont exprimés pour valider ou non la dite loi, la loi est automatiquement validée.

Article IX Si au cours de son mandat un parlementaire choisit de démissionner il est alors en devoir de choisir un remplaçant qui assumera son rôle jusqu’à la fin du mandat prévu initialement.

Pour (1): Yanahor
Contre (0):
NSPP (0):

Pour (2): Yanahor, alan
Contre (0):
NSPP (0):

Pour (3): Yanahor, alan,XL
Contre (0):
NSPP (0):

Pour (4): Yanahor, alan,XL,Nico
Contre (0):
NSPP (0):

Pour (4): Yanahor, alan,XL,Nico
Contre (1): Charles XI
NSPP (0):

Je suis désolé, il y a un contre sens. Je ne remets pas en cause le travail, mais vous souhaitez engager le Conseil dans une voie délicate et la Haute Assemblée (les nobles) vont nous tomber dessus.

Tant pis je prend le risque la haute assemblée ne représente en rien le peuple Lorrain je songe à lui donner un rôle dans ce système mais le parlement est beaucoup plus important.

Il faut savoir que notre Constitution actuelle, prévoit un droit de regard de la Haute Assemblée, enlevez du pouvoir à la Noblesse pour en donner davantage au peuple, pour le principe, je suis pas contre, mais dans un souci RP et histoire pas d'accord.

Pour (5): Yanahor, alan,XL,Nico,Cookiebambou
Contre (1): Charles XI
NSPP (0):

Charles XI a écrit:

Il faut savoir que notre Constitution actuelle, prévoit un droit de regard de la Haute Assemblée, enlevez du pouvoir à la Noblesse pour en donner davantage au peuple, pour le principe, je suis pas contre, mais dans un souci RP et histoire pas d'accord.

d'accord aussi

Pour (6): Yanahor, alan,XL,Nico,Cookiebambou, Eragon
Contre (1): Charles XI
NSPP (0):

j'aimerais refaire le vote car j'ai rajouté cette close qui manquait pour un bon fonctionement du parlement, excusez moi de ce désagrément.

Citation :

Si au terme de la durée de vote un nombre insufisant de parlementaire se sont exprimés pour valider ou non la dite loi, la loi est automatiquement validée.

Pour (1): Yanahor.
Contre (0):
NSPP (0):

Yanahor a écrit:

j'aimerais refaire le vote car j'ai rajouté cette close qui manquait pour un bon fonctionement du parlement, excusez moi de ce désagrément.

Si au terme de la durée de vote un nombre insufisant de parlementaire se sont exprimés pour valider ou non la dite loi, la loi est automatiquement validée.

Pour (2): Yanahor, alan
Contre (0):
NSPP (0):

Modification importante.

Pour (3): Yanahor, alan,Cookiebambou
Contre (0):
NSPP (0):

Pour (4): Yanahor, alan,Cookiebambou
Contre (0):
NSPP (0):

Pour (5): Yanahor, alan,Cookiebambou,Nico
Contre (0):
NSPP (0):

Pour un jour, Pour toujours

Pour (6): Yanahor, alan,Cookiebambou,Nico, BigM
Contre (0):
NSPP (0):

Pour (7): Yanahor, alan,Cookiebambou,Nico, BigM,XL
Contre (0):
NSPP (0):

loi accepté avec le nouveau système de vote.