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 Grille des peines contres les récidivistes

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Guise
Grand du Duché
Guise

Date d'inscription : 06/07/2007
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Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

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MessageSujet: Grille des peines contres les récidivistes Grille des peines contres les récidivistes Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 19:37

Citation :
->Pour ce qui a trait aux "affaires
courantes" (escroquerie, esclavagisme, spéculation, et trouble à
l'ordre public) poura être appliqué aux récidivistes la grille
indicative qui suit:

_Pour les paysans, vagabonds (niv 0, 1)
1ère récidive: + 10 écus ajoutés aux peines prévues dans le jugement.
2ème: + 20
3: + 40
etc: et ainsi de suite avec un facteur de multiplication par 2 donc, avec
possibilité de requalification du procès en "trahison".


_Pour les artisans, Nobles (niv 2, 3)
1ère récidive: + 40 écus ajoutés aux peines prévues dans le jugement.
2: + 80
3: + 160
etc: et ainsi de suite avec un facteur multiplicateur de 2, avec possibilité
de requalification du procès en trahison / hte Trahison.

->dans le but d'éviter les "récidivistes autistes" aux lois, tout en
permettant de faire gagner de l'argent au duché contre ces dévoyeurs du
système; les amendes allant à l'empereur il serait bien de percevoir les dites amendes grace aux JAP.
->La différenciation est dûe à la diiférence de revenus entre ces différentes catégories de population.


->Affaires "criminelles":

* Trahisons

_ Pour les paysans, les vagabonds (niv 0, 1)
1ère
récidive: peine maximale des 3 jours de prison appliquable de fait, +
25% de la valeur du préjudice subit à verser, en plus des peines
prévues dans le jugement.
2: requalification en Haute trahison, +
50% de la valeur du préjudice subit à verser, peine maximale de prison
applicable de fait, bannissement à la suite de la peine purgée /
pendaison.

_ Pour les artisans, les Nobles (niv 2, 3)
1ère récidive: peine de prison maximale automatiquement appliquée, + 50%
de la valeur du préjudice subit à verser, en plus des peines prévues
dans le jugement.
2:
requalification en haute trahison, peine de prison maximale
automatiquement appliquée, + 100% de la valeur à rembourser,
bannissement automatique après emprisonnement / pendaison.

->peines
dures, cumulables avec la sentance "de base", pour empécher toutes
trahisons et les nuisances très néfastes subies par le duché.
->"Pour
faire peur" à ceux qui auraient des envies de "pourir" notre duché, je
repette ici que ce sont des peines qui peuvent etre appliquées, mais
laissées à l'appréciation du juge qui se doit néanmoins de respecter
l'echelonnage de ces peines "anti-récidivistes".


* Hautes trahisons

_ Pour les paysans, les vagabonds (niv 0, 1)
1ère récidive: saisie de la moitié de l'ensemble des biens au "sens large" (argent, maisonnée, nouriture...).
2: saisie de l'ensemble des biens "au sens large" (precedemment indiqué), bannissement définitif/ pendaison.

_ Pour les artisans, les nobles (niv 2, 3)
Dès
la 1ère récidive: saisie de l'ensemble de l'argent, biens, possessions
et titres du reconnu coupable de récidive pour haute trahison,
bannissement définitif / pendaison.


*Brigandage

_ Pour les paysans, les vagabonds (niv 0, 1)

1ère récidive: 6 Jours de prisons, + 50% de la valeur du préjudice subit à verser.
2 ième récidive: 10 Jours de prisons, pendaison, +100% de la valeur du préjudice subit à verser.


_ Pour les artisans, les nobles (niv 2, 3)

Dès la 1ère récidive: 10 Jours de prisons, pendaison, +100% de la valeur du préjudice subit à verser.



POUR

CONTRE

NSP
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Ecaterina
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MessageSujet: Re: Grille des peines contres les récidivistes Grille des peines contres les récidivistes Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 19:41

POUR (1):Ecat

CONTRE:

NSPP:
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MessageSujet: Re: Grille des peines contres les récidivistes Grille des peines contres les récidivistes Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 19:57

POUR (1):Ecat

CONTRE: (1) FJ

NSPP:

(cf pendaison on a pas le droit de tuer quelqu'un sans sa permission)

édit Guise: comme déjà écrit dans le codex, lorsque le perso n'est pas d'accord on lui retire des des points de carctéristiques donc ya aucun problème... et comme écrit dans les explications, c'est une grille qui est la discretion du Juge afin de lutter contre ceux qui veulent pourir le duché...
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Guise
Grand du Duché
Guise

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MessageSujet: Re: Grille des peines contres les récidivistes Grille des peines contres les récidivistes Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 20:11

Citation :
POUR (2):Ecat, Guise

CONTRE: (1) FJ

NSPP:
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tuturle10
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MessageSujet: Re: Grille des peines contres les récidivistes Grille des peines contres les récidivistes Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 21:05

POUR (3):Ecat, Guise, Tuturle

CONTRE: (1) FJ

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Shirelle
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MessageSujet: Re: Grille des peines contres les récidivistes Grille des peines contres les récidivistes Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 21:29

POUR ( 4 ):Ecat, Guise, Tuturle, Shirelle

CONTRE: (1) FJ

NSPP:
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Feu oedipe
Dignitaire Impérial
Feu oedipe

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MessageSujet: Re: Grille des peines contres les récidivistes Grille des peines contres les récidivistes Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 21:54

POUR ( 5 ):Ecat, Guise, Tuturle, Shirelle, Oedipe

CONTRE: (1) FJ

NSPP:

On a pas le droit de tuer quelqu'un en RP, mais IG on peut.
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MessageSujet: Re: Grille des peines contres les récidivistes Grille des peines contres les récidivistes Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 23:00

POUR ( 6 ):Ecat, Guise, Tuturle, Shirelle, Oedipe, Morphée

CONTRE: (1) FJ

NSPP:




[quote=guise"]->dans le but d'éviter les "récidivistes autistes" aux lois, tout en
permettant de faire gagner de l'argent au duché contre ces dévoyeurs du
système; les amendes allant à l'empereur il serait bien de percevoir les dites amendes grace aux JAP.[/quote]

C'est ce qui est fait depuis à peu près 3 mois

oedipe a écrit:
On a pas le droit de tuer quelqu'un en RP, mais IG on peut.

Exact:twisted:
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MessageSujet: Re: Grille des peines contres les récidivistes Grille des peines contres les récidivistes Icon_minitimeMar 6 Nov 2007 - 23:35

POUR ( 7 ):Ecat, Guise, Tuturle, Shirelle, Oedipe, Morphée, Loup.

CONTRE: (1) FJ

NSPP:
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MessageSujet: Re: Grille des peines contres les récidivistes Grille des peines contres les récidivistes Icon_minitimeMer 7 Nov 2007 - 7:14

POUR ( 8):Ecat, Guise, Tuturle, Shirelle, Oedipe, Morphée, Loup.kheops

CONTRE: (1) FJ

NSPP:
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MessageSujet: Re: Grille des peines contres les récidivistes Grille des peines contres les récidivistes Icon_minitimeMer 7 Nov 2007 - 9:54

POUR ( 9 ):Ecat, Guise, Tuturle, Shirelle, Oedipe, Morphée, Loup, kheops, Stho

CONTRE: (1) FJ

NSPP:
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MessageSujet: Re: Grille des peines contres les récidivistes Grille des peines contres les récidivistes Icon_minitimeMer 7 Nov 2007 - 10:08

accepté.

tu me diras quand ça sera affiché en gargote et grande galerie, merci
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MessageSujet: Re: Grille des peines contres les récidivistes Grille des peines contres les récidivistes Icon_minitimeMer 7 Nov 2007 - 13:24

POUR ( 10 ):Ecat, Guise, Tuturle, Shirelle, Oedipe, Morphée, Loup, kheops, Stho, Seb

CONTRE: (1) FJ

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Afta Le Val
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MessageSujet: Re: Grille des peines contres les récidivistes Grille des peines contres les récidivistes Icon_minitimeMer 7 Nov 2007 - 17:14

POUR ( 11 ):Ecat, Guise, Tuturle, Shirelle, Oedipe, Morphée, Loup, kheops, Stho, Seb

CONTRE: (1) FJ

NSPP:


J'aime le meurtre...
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MessageSujet: Re: Grille des peines contres les récidivistes Grille des peines contres les récidivistes Icon_minitime

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