| | Grille des peines contres les récidivistes | |
| Auteur | Message |
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Guise Grand du Duché
Date d'inscription : 06/07/2007 Nombre de messages : 5098 Nom RR (IG) : Guise Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen
Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or - :
| Sujet: Grille des peines contres les récidivistes Mar 6 Nov 2007 - 19:37 | |
| - Citation :
- ->Pour ce qui a trait aux "affaires
courantes" (escroquerie, esclavagisme, spéculation, et trouble à l'ordre public) poura être appliqué aux récidivistes la grille indicative qui suit:
_Pour les paysans, vagabonds (niv 0, 1) 1ère récidive: + 10 écus ajoutés aux peines prévues dans le jugement. 2ème: + 20 3: + 40 etc: et ainsi de suite avec un facteur de multiplication par 2 donc, avec possibilité de requalification du procès en "trahison".
_Pour les artisans, Nobles (niv 2, 3) 1ère récidive: + 40 écus ajoutés aux peines prévues dans le jugement. 2: + 80 3: + 160 etc: et ainsi de suite avec un facteur multiplicateur de 2, avec possibilité de requalification du procès en trahison / hte Trahison. ->dans le but d'éviter les "récidivistes autistes" aux lois, tout en permettant de faire gagner de l'argent au duché contre ces dévoyeurs du système; les amendes allant à l'empereur il serait bien de percevoir les dites amendes grace aux JAP. ->La différenciation est dûe à la diiférence de revenus entre ces différentes catégories de population.
->Affaires "criminelles":
* Trahisons
_ Pour les paysans, les vagabonds (niv 0, 1) 1ère récidive: peine maximale des 3 jours de prison appliquable de fait, + 25% de la valeur du préjudice subit à verser, en plus des peines prévues dans le jugement. 2: requalification en Haute trahison, + 50% de la valeur du préjudice subit à verser, peine maximale de prison applicable de fait, bannissement à la suite de la peine purgée / pendaison.
_ Pour les artisans, les Nobles (niv 2, 3) 1ère récidive: peine de prison maximale automatiquement appliquée, + 50% de la valeur du préjudice subit à verser, en plus des peines prévues dans le jugement. 2: requalification en haute trahison, peine de prison maximale automatiquement appliquée, + 100% de la valeur à rembourser, bannissement automatique après emprisonnement / pendaison. ->peines dures, cumulables avec la sentance "de base", pour empécher toutes trahisons et les nuisances très néfastes subies par le duché. ->"Pour faire peur" à ceux qui auraient des envies de "pourir" notre duché, je repette ici que ce sont des peines qui peuvent etre appliquées, mais laissées à l'appréciation du juge qui se doit néanmoins de respecter l'echelonnage de ces peines "anti-récidivistes".
* Hautes trahisons
_ Pour les paysans, les vagabonds (niv 0, 1) 1ère récidive: saisie de la moitié de l'ensemble des biens au "sens large" (argent, maisonnée, nouriture...). 2: saisie de l'ensemble des biens "au sens large" (precedemment indiqué), bannissement définitif/ pendaison.
_ Pour les artisans, les nobles (niv 2, 3) Dès la 1ère récidive: saisie de l'ensemble de l'argent, biens, possessions et titres du reconnu coupable de récidive pour haute trahison, bannissement définitif / pendaison.
*Brigandage
_ Pour les paysans, les vagabonds (niv 0, 1)
1ère récidive: 6 Jours de prisons, + 50% de la valeur du préjudice subit à verser. 2 ième récidive: 10 Jours de prisons, pendaison, +100% de la valeur du préjudice subit à verser.
_ Pour les artisans, les nobles (niv 2, 3)
Dès la 1ère récidive: 10 Jours de prisons, pendaison, +100% de la valeur du préjudice subit à verser. POUR CONTRE NSP |
| | | Ecaterina Grand du Duché
Date d'inscription : 20/04/2007 Nombre de messages : 4110 Nom RR (IG) : Ecaterina Localisation : Toul
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| | | | ForceJaune Intervenant majeur
Date d'inscription : 29/11/2006 Nombre de messages : 1451 - :
| Sujet: Re: Grille des peines contres les récidivistes Mar 6 Nov 2007 - 19:57 | |
| POUR (1):Ecat
CONTRE: (1) FJ
NSPP:
(cf pendaison on a pas le droit de tuer quelqu'un sans sa permission)
édit Guise: comme déjà écrit dans le codex, lorsque le perso n'est pas d'accord on lui retire des des points de carctéristiques donc ya aucun problème... et comme écrit dans les explications, c'est une grille qui est la discretion du Juge afin de lutter contre ceux qui veulent pourir le duché... |
| | | Guise Grand du Duché
Date d'inscription : 06/07/2007 Nombre de messages : 5098 Nom RR (IG) : Guise Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen
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| | | | tuturle10 Crieur
Date d'inscription : 27/01/2007 Nombre de messages : 463 - :
| | | | Shirelle Intervenant majeur
Date d'inscription : 28/01/2007 Nombre de messages : 1877 Nom RR (IG) : Shirelle Localisation : Toul
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| | | | Feu oedipe Dignitaire Impérial
Date d'inscription : 29/11/2006 Nombre de messages : 4503 Nom RR (IG) : Oedipe Localisation : Verdun ou Vigneulles
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| | | | *morphée* Grand du Duché
Date d'inscription : 03/12/2006 Nombre de messages : 3528 Nom RR (IG) : Morphee** Localisation : Vaudemont , Lorraine
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| Sujet: Re: Grille des peines contres les récidivistes Mar 6 Nov 2007 - 23:00 | |
| POUR ( 6 ):Ecat, Guise, Tuturle, Shirelle, Oedipe, Morphée CONTRE: (1) FJ NSPP: [quote=guise"]->dans le but d'éviter les "récidivistes autistes" aux lois, tout en permettant de faire gagner de l'argent au duché contre ces dévoyeurs du système; les amendes allant à l'empereur il serait bien de percevoir les dites amendes grace aux JAP.[/quote] C'est ce qui est fait depuis à peu près 3 mois - oedipe a écrit:
- On a pas le droit de tuer quelqu'un en RP, mais IG on peut.
Exact:twisted: |
| | | Invité Invité
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| | | | *morphée* Grand du Duché
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| | | | Afta Le Val figure reconnue
Date d'inscription : 23/12/2006 Nombre de messages : 984 Nom RR (IG) : Afta Localisation : Vaudémont, Lorraine, Saint-Empire
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