Castel de Nancy

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 Charte du Juge

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Feu oedipe
Dignitaire Impérial
Feu oedipe

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MessageSujet: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitimeMar 11 Mar 2008 - 21:25

Citation :

Charte du juge





De la définition du rôle institutionnel du Juge


Article 1: Le Juge est l'Applicateur et vengeur de la loi. Qui la bafoue subit son noble châtiment.
Ainsi, La Cour de Lorraine rend ses arrêts par la voix du Juge de Lorraine

Article 2: Le juge est le protecteur de la loi Lorraine il l’applique de manière forte quand elle a été souillée.

Article 3: Il doit savoir apprécier le délit ou le crime pour sentencier à juste correspondance, démêlant le faux du vrai de chaque discourt.

Article 4: Le Juge de Lorraine est quasi-inamovible, il n’est remplacé qu’en cas de démission ou de destitution par son Duc/chesse.

Article 5: Tout Juge enfreignant la loi sera démis de ses fonctions pour une durée indéterminé.

Article 6: Le Juge est soumis à un strict devoir de réserve quant aux affaires en cours dans le palais de Justice.




Du rôle adminsitratif du juge


Article 7: Le Juge rend verdict selon la procédure établie.

Article 8: Le Juge doit à la fin de chaque procès annoncer que le prévenu ou le plaignant peut, s'il le désire, faire appel à la CSI. Il doit aussi en indiquer l'endroit (pour faire appel).

Article 9: En collaboration avec le Greffier, le Juge archive les affaires classées au tribunal dans la section adaptée.

Article 10: Le Juge ne peut pas cumuler sa fonction avec toute autre fonction dans la Justice ou la Maréchaussée Lorraine, sauf si le Duc en exercice donne une dérogation temporaire. Mais le Juge peut tout de même effectuer les taches administratives du poste de greffier, sans en avoir cependant le titre, si le poste reste vacant.

Article 11: En accord avec le Conseil Ducal, le juge est responsable de la nomination d'un greffier, qui aura à charge l'archivage des dossiers clôturés d'au moins une semaine dans le bureau du Juge de Lorraine.

Article 12: Le Juge est également le responsable des Juges d'applications des peines (JAP) en Lorraine.





Fait à Nancy...

Pour (1) : Oedipe

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MessageSujet: Re: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitimeMar 11 Mar 2008 - 21:34

Pour (2) : Oedipe, Alas

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Jeremec
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Jeremec

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MessageSujet: Re: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitimeMar 11 Mar 2008 - 21:40

Pour (3) : Oedipe, Alas, Jeremec

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antrax
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MessageSujet: Re: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitimeMar 11 Mar 2008 - 22:31

Pour (4) : Oedipe, Alas, Jeremec, Antrax

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MessageSujet: Re: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitimeMer 12 Mar 2008 - 8:45

Pour ( 5 ) : Oedipe, Alas, Jeremec, Antrax, Alistryna

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Theudric
Crieur
Theudric

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MessageSujet: Re: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitimeMer 12 Mar 2008 - 9:12

Pour ( 6 ) : Oedipe, Alas, Jeremec, Antrax, Alistryna, Theudric

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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

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MessageSujet: Re: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitimeMer 12 Mar 2008 - 9:31

Pour (7) : Oedipe, Alas, Jeremec, Antrax, Alistryna, Theudric , marjolainne

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_________________
1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
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Mun Von Frayner
Grand du Duché
Mun Von Frayner

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Nom RR (IG) : Mun
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Duc de Vittel
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MessageSujet: Re: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitimeMer 12 Mar 2008 - 13:14

Pour (7) : Oedipe, Alas, Jeremec, Antrax, Alistryna, Theudric , marjolainne

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MessageSujet: Re: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitimeMer 12 Mar 2008 - 13:18

Pour (8) : Oedipe, Alas, Jeremec, Antrax, Alistryna, Theudric , marjolainne, Seb

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NSP (1) : Mun
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Yanahor
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Localisation : Dans ton cul !!!

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MessageSujet: Re: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitimeMer 12 Mar 2008 - 14:31

Pour (9) : Oedipe, Alas, Jeremec, Antrax, Alistryna, Theudric , marjolainne, Seb, Yanahor.

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NSP (1) : Mun
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MessageSujet: Re: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitimeMer 12 Mar 2008 - 16:47

Pour (9) : Oedipe, Alas, Jeremec, Antrax, Alistryna, Theudric , marjolainne, Seb, Yanahor.

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NSP (2) : Mun, May
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Feu oedipe
Dignitaire Impérial
Feu oedipe

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MessageSujet: Re: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitimeMer 12 Mar 2008 - 19:06

Vote fini.
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MessageSujet: Re: Charte du Juge Charte du Juge Icon_minitime

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