Castel de Nancy
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 [vote]Codex/procédure simplifié

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Zezinho
Crieur
Zezinho

Date d'inscription : 29/06/2014
Nombre de messages : 630
Nom RR (IG) : Zezinho
Localisation : Je m'enfile des chiantos, alors à ton avis ?

Champs et Metier : Intermittent du spectacle royaumesque.
Voie : De l'autonomie et de la souveraineté Lorraine
Poste(s) au Castel : Redresseur de torts anciens

- : I

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MessageSujet: [vote]Codex/procédure simplifié [vote]Codex/procédure simplifié Icon_minitimeMer 4 Mar 2015 - 13:36

Conformément à ma fonction de Porte Parole, et aux débats que vous pouvez retrouver/relire ici, je soumets aux votes des conseillers ducaux le nouveau codex/procédure simplifié, à ambition pédagogique, à destination des acteurs (juge, procureur, plaignant, accusé essentiellement, mais aussi maires et prévôt) de la justice In Gratibus.
C'est à vous.

Spoiler:


Citation :
POUR :
CONTRE :
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Zezinho
Crieur
Zezinho

Date d'inscription : 29/06/2014
Nombre de messages : 630
Nom RR (IG) : Zezinho
Localisation : Je m'enfile des chiantos, alors à ton avis ?

Champs et Metier : Intermittent du spectacle royaumesque.
Voie : De l'autonomie et de la souveraineté Lorraine
Poste(s) au Castel : Redresseur de torts anciens

- : I

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MessageSujet: Re: [vote]Codex/procédure simplifié [vote]Codex/procédure simplifié Icon_minitimeMer 4 Mar 2015 - 13:36


Citation :
POUR (1) : Zezinho
CONTRE :
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Ardarín
Grand du Duché
Ardarín

Date d'inscription : 16/11/2006
Nombre de messages : 7217
Nom RR (IG) : Ardarín
Localisation : Vaudemont

Champs et Metier : Forgeron
Voie : Etat
Poste(s) au Castel : Vieux

- :

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MessageSujet: Re: [vote]Codex/procédure simplifié [vote]Codex/procédure simplifié Icon_minitimeMer 4 Mar 2015 - 13:55


Citation :
POUR (2) : Zezinho, Ardarín
CONTRE :
NSPP :
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http://castel-de-habsbourg.frbb.net/
Gertruden Trichelieu
figure reconnue
Gertruden Trichelieu

Date d'inscription : 20/07/2013
Nombre de messages : 1082
Nom RR (IG) : Gertruden
Localisation : Vaudemont

- :

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MessageSujet: Re: [vote]Codex/procédure simplifié [vote]Codex/procédure simplifié Icon_minitimeMer 4 Mar 2015 - 18:57


Citation :
POUR (3) : Zezinho, Ardarín, Gertruden
CONTRE :
NSPP :
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Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

Date d'inscription : 07/01/2007
Nombre de messages : 17078
Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul

Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

- :

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MessageSujet: Re: [vote]Codex/procédure simplifié [vote]Codex/procédure simplifié Icon_minitimeMer 4 Mar 2015 - 19:13


Citation :
POUR (4) : Zezinho, Ardarín, Gertruden, Bambou
CONTRE :
NSPP :
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Armel Elyzabeth
Lorrain/e
Armel Elyzabeth

Date d'inscription : 03/11/2014
Nombre de messages : 179
Nom RR (IG) : Armelyze
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Legumes et Meunière
- :

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MessageSujet: Re: [vote]Codex/procédure simplifié [vote]Codex/procédure simplifié Icon_minitimeMer 4 Mar 2015 - 23:01

Citation :
POUR (5) : Zezinho, Ardarín, Gertruden, Bambou, Armelyze
CONTRE :
NSPP :
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Elenna von Stavanger
Grand du Duché
Elenna von Stavanger

Date d'inscription : 22/09/2012
Nombre de messages : 5506
Nom RR (IG) : Elenna
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Champs de blé ; Elevage de vaches ; Boucher
Poste(s) au Castel : Maire ; Gouverneur FDL ; Procureur Cour martiale ; Membre CCL

- :

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MessageSujet: Re: [vote]Codex/procédure simplifié [vote]Codex/procédure simplifié Icon_minitimeJeu 5 Mar 2015 - 6:40

POUR (6) : Zezinho, Ardarín, Gertruden, Bambou, Armelyze, Elenna
CONTRE :
NSPP :
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Hathor1
Grand du Duché
Hathor1

Date d'inscription : 03/12/2006
Nombre de messages : 5963
Nom RR (IG) : Hathor1
Localisation : Epinal

- :
[vote]Codex/procédure simplifié Premiereclassezq3
Rang FDL : Garde du Bastion des loups


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MessageSujet: Re: [vote]Codex/procédure simplifié [vote]Codex/procédure simplifié Icon_minitimeJeu 5 Mar 2015 - 20:36

POUR (7) : Zezinho, Ardarín, Gertruden, Bambou, Armelyze, Elenna, Hathor
CONTRE :
NSPP :
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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

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MessageSujet: Re: [vote]Codex/procédure simplifié [vote]Codex/procédure simplifié Icon_minitimeJeu 5 Mar 2015 - 20:37

Citation :
POUR (8) : Zezinho, Ardarín, Gertruden, Bambou, Armelyze, Elenna, Hathor, Marjolainne
CONTRE :
NSPP :
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Vadorann
Lorrain actif
Vadorann

Date d'inscription : 19/02/2013
Nombre de messages : 261
Nom RR (IG) : Vadorann
Localisation : Epinal

- :

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MessageSujet: Re: [vote]Codex/procédure simplifié [vote]Codex/procédure simplifié Icon_minitimeVen 6 Mar 2015 - 2:28

Citation :
POUR (9) : Zezinho, Ardarín, Gertruden, Bambou, Armelyze, Elenna, Hathor, Marjolainne, Vadorann
CONTRE :
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Zezinho
Crieur
Zezinho

Date d'inscription : 29/06/2014
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Nom RR (IG) : Zezinho
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Champs et Metier : Intermittent du spectacle royaumesque.
Voie : De l'autonomie et de la souveraineté Lorraine
Poste(s) au Castel : Redresseur de torts anciens

- : I

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MessageSujet: Re: [vote]Codex/procédure simplifié [vote]Codex/procédure simplifié Icon_minitimeLun 9 Mar 2015 - 23:51

Avec 9 votes POUR, nous avons une majorité (nette). Je promulgue notre codex/procédure au nom de notre conseil ducal en conséquences.
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MessageSujet: Re: [vote]Codex/procédure simplifié [vote]Codex/procédure simplifié Icon_minitime

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