Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Tome 11 Ultra Collector de Spy X Family : où l’acheter ?
39.90 €
Voir le deal

Partagez
 

 [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Zezinho
Crieur
Zezinho

Date d'inscription : 29/06/2014
Nombre de messages : 630
Nom RR (IG) : Zezinho
Localisation : Je m'enfile des chiantos, alors à ton avis ?

Champs et Metier : Intermittent du spectacle royaumesque.
Voie : De l'autonomie et de la souveraineté Lorraine
Poste(s) au Castel : Redresseur de torts anciens

- : I

[vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Empty
MessageSujet: [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Icon_minitimeMer 4 Mar 2015 - 13:46

Conformément à ma fonction Porte Parole, je soumets à vos votes la Jurisprudence d'accès (lecture) aux minutes des dossiers et des procès pour les membres de la Cour Suprême : En effet ils peuvent ainsi appliquer leurs devoirs de supervision judiciaire en tout temps, même en étant absent du territoire In Gratibus. Vous pouvez retrouver les discussions à ce sujet ici.
C'est à vous.

Spoiler:
Citation :

POUR :
CONTRE :
NSPP :
Revenir en haut Aller en bas
Zezinho
Crieur
Zezinho

Date d'inscription : 29/06/2014
Nombre de messages : 630
Nom RR (IG) : Zezinho
Localisation : Je m'enfile des chiantos, alors à ton avis ?

Champs et Metier : Intermittent du spectacle royaumesque.
Voie : De l'autonomie et de la souveraineté Lorraine
Poste(s) au Castel : Redresseur de torts anciens

- : I

[vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Empty
MessageSujet: Re: [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Icon_minitimeMer 4 Mar 2015 - 13:47

Citation :

POUR (1) : Zezinho
CONTRE :
NSPP :
Revenir en haut Aller en bas
Elenna von Stavanger
Grand du Duché
Elenna von Stavanger

Date d'inscription : 22/09/2012
Nombre de messages : 5506
Nom RR (IG) : Elenna
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Champs de blé ; Elevage de vaches ; Boucher
Poste(s) au Castel : Maire ; Gouverneur FDL ; Procureur Cour martiale ; Membre CCL

- :

[vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Empty
MessageSujet: Re: [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Icon_minitimeMer 4 Mar 2015 - 13:54

Citation :
POUR (2) : Zezinho, Elenna
CONTRE :
NSPP :
Revenir en haut Aller en bas
Ardarín
Grand du Duché
Ardarín

Date d'inscription : 16/11/2006
Nombre de messages : 7217
Nom RR (IG) : Ardarín
Localisation : Vaudemont

Champs et Metier : Forgeron
Voie : Etat
Poste(s) au Castel : Vieux

- :

[vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Empty
MessageSujet: Re: [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Icon_minitimeMer 4 Mar 2015 - 13:56

Citation :
POUR (3) : Zezinho, Elenna, Ardarín
CONTRE :
NSPP :
Revenir en haut Aller en bas
http://castel-de-habsbourg.frbb.net/
Gertruden Trichelieu
figure reconnue
Gertruden Trichelieu

Date d'inscription : 20/07/2013
Nombre de messages : 1082
Nom RR (IG) : Gertruden
Localisation : Vaudemont

- :

[vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Empty
MessageSujet: Re: [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Icon_minitimeMer 4 Mar 2015 - 18:59

Citation :
POUR (4) : Zezinho, Elenna, Ardarín, Gertruden
CONTRE :
NSPP :
Revenir en haut Aller en bas
Armel Elyzabeth
Lorrain/e
Armel Elyzabeth

Date d'inscription : 03/11/2014
Nombre de messages : 179
Nom RR (IG) : Armelyze
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Legumes et Meunière
- :

[vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Empty
MessageSujet: Re: [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Icon_minitimeMer 4 Mar 2015 - 23:00

Citation :
POUR (5) : Zezinho, Elenna, Ardarín, Gertruden, Armelyze
CONTRE :
NSPP :
Revenir en haut Aller en bas
Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

Date d'inscription : 07/01/2007
Nombre de messages : 17078
Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul

Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

- :

[vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Empty
MessageSujet: Re: [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Icon_minitimeJeu 5 Mar 2015 - 11:31

Citation :
POUR (6) : Zezinho, Elenna, Ardarín, Gertruden, Armelyze, Bambou
CONTRE :
NSPP :
Revenir en haut Aller en bas
Hathor1
Grand du Duché
Hathor1

Date d'inscription : 03/12/2006
Nombre de messages : 5963
Nom RR (IG) : Hathor1
Localisation : Epinal

- :
[vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Premiereclassezq3
Rang FDL : Garde du Bastion des loups


[vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Empty
MessageSujet: Re: [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Icon_minitimeJeu 5 Mar 2015 - 20:34

Citation :
POUR (7) : Zezinho, Elenna, Ardarín, Gertruden, Armelyze, Bambou, Hathor
CONTRE :
NSPP :
Revenir en haut Aller en bas
marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

[vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Empty
MessageSujet: Re: [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Icon_minitimeJeu 5 Mar 2015 - 20:36

Citation :

POUR (8) : Zezinho, Elenna, Ardarín, Gertruden, Armelyze, Bambou, Hathor, Marjolainne
CONTRE :
NSPP :
Revenir en haut Aller en bas
Vadorann
Lorrain actif
Vadorann

Date d'inscription : 19/02/2013
Nombre de messages : 261
Nom RR (IG) : Vadorann
Localisation : Epinal

- :

[vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Empty
MessageSujet: Re: [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Icon_minitimeVen 6 Mar 2015 - 2:30

Citation :

POUR (9) : Zezinho, Elenna, Ardarín, Gertruden, Armelyze, Bambou, Hathor, Marjolainne, Vadorann
CONTRE :
NSPP :
Revenir en haut Aller en bas
Zezinho
Crieur
Zezinho

Date d'inscription : 29/06/2014
Nombre de messages : 630
Nom RR (IG) : Zezinho
Localisation : Je m'enfile des chiantos, alors à ton avis ?

Champs et Metier : Intermittent du spectacle royaumesque.
Voie : De l'autonomie et de la souveraineté Lorraine
Poste(s) au Castel : Redresseur de torts anciens

- : I

[vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Empty
MessageSujet: Re: [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Icon_minitimeLun 9 Mar 2015 - 23:58

Avec une majorité (nette) de 9 votes POUR sur 9 votes exprimés, je promulgue cette jurisprudence pratique.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




[vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Empty
MessageSujet: Re: [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice [vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

[vote]Jurisprudence d'accès lecture pour la C.S. au Palais de Justice

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» Vote pour la suppression de la loi sur les frais de justice
» [ Justice/Securiter] De l'aide pour Kyroper
» Condition pour travailler dans la justice / conseillers

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives législatives-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser