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 [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution

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Bigmetal
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MessageSujet: [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution Icon_minitimeMer 17 Jan 2007 - 14:14

Apres modifacations :

Titre V : Des Relations entre les Autorités Ducales et les Mairies



Article LXXXI : Les Conseils Municipaux, par l’intermédiaire de leur Maire, ont autorité de décréter des arrêtés municipaux. Cependant les dits arrêtés municipaux doivent avoir reçu l’aval du Conseil Lorrain, sinon ils sont déclarés nuls et illégaux.

Article LXXXII : Le Maire veille à l’application des lois du Duché et des décisions du Duc, du Conseil et du Parlement, dans sa municipalité.
Afin de s’assurer de l’application des Lois Ducales dans les villages, le Duc nomme en accord avec le Conseil Ducal, un Préfet, pour veiller à l’exécution des Lois. Le Préfet est responsable devant le Conseil Lorrain.



Titre VI : De l’Eglise Aristotélicienne




Article LXXXIII : Le Duché de Lorraine reconnaît la Religion Aristotélicienne, comme Religion officielle. Toutes les autres religions doivent etre reconnues par le Conseil Ducal pour pouvoir être exercées en public.[/color][color=navy]

Article LXXXIV : Le Duché de Lorraine laisse toute autorité à l’Inquisition de régler les litiges religieux sur ses terres. Cependant le Conseil Ducal Lorrain a un droit de regard sur les actions et décisions de l’Inquisition.

Article LXXXV : Le Duché de Lorraine donne son consentement à l’Eglise Aristotélicienne, au vu de convertir les brebis égarées. Le Conseil Ducal Lorrain se réserve un droit de regard sur les actions et décisions dans ce domaine.



Titre VII : De la Révision de la Constitution


Article LXXXVI : Sur proposition du Conseil Ducal, la Constitution Lorraine peut être révisée. Pour que la demande soit effective, il faut que le Duc de Lorraine donne son approbation. Si le Duc autorise la révision, celle-ci ne peut être faite que par le Conseil Ducal de Lorraine.
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Bigmetal
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MessageSujet: Re: [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution Icon_minitimeMer 17 Jan 2007 - 14:15

Pour (1) : Bigmetal
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MessageSujet: Re: [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution Icon_minitimeMer 17 Jan 2007 - 15:06

Pour (2) : Bigmetal, kheops
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MessageSujet: Re: [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution Icon_minitimeMer 17 Jan 2007 - 15:10

Citation :
Pour (2) : Bigmetal, kheops, Eragon
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Charles XI
personne publique
Charles XI

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 798
Nom RR (IG) : Charles_XI
Champs et Metier : Blé, Maïs et Meunier
- :

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MessageSujet: Re: [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution Icon_minitimeMer 17 Jan 2007 - 16:44

Pour (4) : Bigmetal, kheops, Eragon, Charles XI
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S'il vous plaît, pas de fautes, je viens de corriger. Et sans vouloir être trop casse couille, merci de prévenir l'auteur quand vous modifiez, car on a fait ce topic pour rien, il suffisait que j'édite ..........
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MessageSujet: Re: [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution Icon_minitimeMer 17 Jan 2007 - 17:41

Pour (5) : Bigmetal, kheops, Eragon, Charles XI, Dec
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Yanahor
Notable
Yanahor

Date d'inscription : 23/12/2006
Nombre de messages : 2221
Nom RR (IG) : Yanahor
Localisation : Dans ton cul !!!

- :

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MessageSujet: Re: [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution Icon_minitimeMer 17 Jan 2007 - 17:43

Pour (6) : Bigmetal, kheops, Eragon, Charles XI, Dec, Yanahor.
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MessageSujet: Re: [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution Icon_minitimeMer 17 Jan 2007 - 18:01

Pour (7) : Bigmetal, kheops, Eragon, Charles XI, Dec, Yanahor & Haz
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MessageSujet: Re: [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution Icon_minitimeMer 17 Jan 2007 - 18:32

Pour (8 ) : Bigmetal, kheops, Eragon, Charles XI, Dec, Yanahor, Haz, Sthoreal
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allez roule
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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

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MessageSujet: Re: [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution Icon_minitimeMer 17 Jan 2007 - 20:47

Pour (9 ) : Bigmetal, kheops, Eragon, Charles XI, Dec, Yanahor, Haz, Sthoreal,marjolainne
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Bigmetal
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MessageSujet: Re: [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution Icon_minitimeJeu 18 Jan 2007 - 17:52

Constitution adopté
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MessageSujet: Re: [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution [VOTE] Titre V, VI et VII de la Constitution Icon_minitime

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