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 [VOTE] Titre I et II de la Constitution

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Bigmetal
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MessageSujet: [VOTE] Titre I et II de la Constitution [VOTE]  Titre I et II de la Constitution Icon_minitimeMer 17 Jan 2007 - 14:10

Constitution du Duché de Lorraine



La présente Constitution a été inspirée par des Lorrains pour des Lorrains afin de protéger les intérêts de tous.





Titre I : Du Duché de Lorraine



Article I : Le Duché de Lorraine est dirigé par un Duc, lui-même secondé par onze Conseillers élus par le Peuple.

Article II : Les Dirigeants de Lorraine ont pour but de faire prospérer le Duché, d’étendre le rayonnement institutionnel, culturel et militaire de Lorraine.

Article III : Le Blason Lorrain est D'or, à la bande de gueules, chargée de trois alérions d'argent.
Le Duché reconnaît les sceaux à lui baillés par la chambre de sigillographie de la Hérauderie Impériale du Saint Empire Romain Germanique. Nuls autres que les présents sceaux ne sauraient authentifier les actes du Conseil.

Article IV : Les relations de vassalité entre le duché de Lorraine, ses vassaux, et l’Empereur, sont définies par l'arrêt de la Hérauderie sur les statuts juridiques de la Noblesse, des Seigneuries et de la Hérauderie Impériale du 13 décembre 1454.

Article V : Le Duché reconnaît que seule la Loi impériale est supérieure à la Constitution de Lorraine. Le Duc reconnaît aussi les institutions Impériales comme la Diète, la Cour Suprême Impériale, la Hérauderie et toutes Institutions Impériales du Saint Empire Romain Germanique.

Article VI : Le Duc de Lorraine, son Conseil et ses sujets reconnaissent l’Empereur respectivement comme leur légitime Suzerain.

Article VII : Le Duché reconnaît son entière intégrité.

Article VIII : Nul sujet du Duché de Lorraine n’est censé ignorer la Loi, pourvu qu’elle soit accessible et compréhensible par l’ensemble des Lorrains.

Article IX : Le Duché de Lorraine reconnaît avoir sous sa juridiction, les villes de Verdun, Saint-Dié, Toul, Vaudemont et Epinal. En outre, le Duché déclare la ville de Nancy comme Capitale Ducale officielle.

Article X : Le Duché de Lorraine reconnaît la Peine Capitale comme sanction Politique, Judiciaire et Militaire.




Titre II : Droits et Devoirs du Peuple Lorrain



Article XI :Tous les Lorrains sont egaux devant là loi. Mais les nobles lorrains et Ecclesiastiques lorrains peut etre jugé par une cour speciale à leur demande. Cette cour est constitué d'un procureur choisi par le Conseil Ducal, d'un juge et de 3 jurés choisis par les conseillers ducaux

Article XII : Tous les Lorrains sont libres. Ils ont le devoir de voter à chaque élections municipales et ducales. Les vagabonds (niv. 0) ne sont pas autorisés à voter durant les élections municipales et ducales.

Article XIII : En raison de l’article XII, l’esclavagisme et le servage sont prohibés sur les terres ducales Lorraines. En cas de guerre, les Lorrains ont l’obligation de s’enrôler dans l’Armée afin de participer à la défense de la Lorraine.

Article XIV : Tous les Lorrains sont libres de s’exprimer. Cependant, les dires des orateurs ne doivent être en aucun cas des menaces, des injures et des accusations sans fondements. Si ces gardes fous ne sont pas respectés, la censure s’applique immédiatement.

Article XV : Tous les sujets du Duché ont droit à une sécurité, qu’elle soit militaire, économique, judiciaire et politique.

Article XVI : Nul ne peut être poursuivi qu’en vertu d’une Loi. Nul se serait être condamné sans un procès équitable.

Article XVII : Le Duché de Lorraine reconnaît la libre circulation des personnes sur l’ensemble de son territoire. Cependant en temps de guerre, cette liberté octroyée peut être provisoirement suspendue.

Article XVIII : Le Duché de Lorraine reconnaît la liberté d’association, néanmoins les associations ayant pour but le trouble à l’ordre public sont formellement interdites.
Tout sujet a le droit de s’engager dans une organisation professionnelle, culturelle ou politique, dans la limite de la légalité de celle-ci. Les habitants du Duché de Lorraine peuvent s’associer en Guilde, Corporation, Amicale ou autres groupements à finalités politiques, culturelles ou économiques du moment que leur association n’enfreint pas la Loi.

Article XIX : Tout sujet du Duché de Lorraine peut porter plainte devant la Justice Ducale si il estime être victime d’une infraction, d’une injustice.

Article XX : Tout étranger en terres Lorraines se doit de respecter les libertés devoirs et droits en vigueur sur le Duché de Lorraine.
POUR (1) : Bigmetal
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Charles XI
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Charles XI

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- :

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MessageSujet: Re: [VOTE] Titre I et II de la Constitution [VOTE]  Titre I et II de la Constitution Icon_minitimeMer 17 Jan 2007 - 16:54

POUR (2) : Bigmetal, Charles XI
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Je reste spectique, je pense que la connotation religieuse est nécessaire, si on veut respecter l'histoire et le RP. Mais bon !
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MessageSujet: Re: [VOTE] Titre I et II de la Constitution [VOTE]  Titre I et II de la Constitution Icon_minitimeMer 17 Jan 2007 - 17:40

POUR (3) : Bigmetal, Charles XI, Dec
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Yanahor
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Yanahor

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Localisation : Dans ton cul !!!

- :

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MessageSujet: Re: [VOTE] Titre I et II de la Constitution [VOTE]  Titre I et II de la Constitution Icon_minitimeMer 17 Jan 2007 - 17:44

POUR (4) : Bigmetal, Charles XI, Dec,yanahor
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MessageSujet: Re: [VOTE] Titre I et II de la Constitution [VOTE]  Titre I et II de la Constitution Icon_minitimeMer 17 Jan 2007 - 18:06

Citation :
Article XII : Tous les Lorrains sont libres. Ils ont le devoir de voter à chaque élections municipales et ducales.

J'ai toujours un problème. Les serfs (niveau 0) ne peuvent pas voter et pourtant il faudrait leur appliquer l'ensemble des autres droits et les considérer comme Lorrains.
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Bigmetal
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MessageSujet: Re: [VOTE] Titre I et II de la Constitution [VOTE]  Titre I et II de la Constitution Icon_minitimeMer 17 Jan 2007 - 18:15

Warf
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MessageSujet: Re: [VOTE] Titre I et II de la Constitution [VOTE]  Titre I et II de la Constitution Icon_minitimeMer 17 Jan 2007 - 18:31



POUR (5) : Bigmetal, Charles XI, Dec,yanahor, Sthoreal
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ouai la c'est mieux. Je suis pas contre une note religieuse mais mesurée
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MessageSujet: Re: [VOTE] Titre I et II de la Constitution [VOTE]  Titre I et II de la Constitution Icon_minitimeMer 17 Jan 2007 - 19:12

POUR (6) : Bigmetal, Charles XI, Dec, Yanahor,Sthoreal,kheops
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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
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MessageSujet: Re: [VOTE] Titre I et II de la Constitution [VOTE]  Titre I et II de la Constitution Icon_minitimeMer 17 Jan 2007 - 20:45

POUR (7) : Bigmetal, Charles XI, Dec, Yanahor,Sthoreal,kheops,marjolainne
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MessageSujet: Re: [VOTE] Titre I et II de la Constitution [VOTE]  Titre I et II de la Constitution Icon_minitimeVen 19 Jan 2007 - 17:15

POUR (8) : Bigmetal, Charles XI, Dec, Yanahor,Sthoreal,kheops,marjolainne, Eragon
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MessageSujet: Re: [VOTE] Titre I et II de la Constitution [VOTE]  Titre I et II de la Constitution Icon_minitimeVen 19 Jan 2007 - 17:15

POUR (9) : Bigmetal, Charles XI, Dec, Yanahor,Sthoreal,kheops,marjolainne, Eragon, alan
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Invité
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MessageSujet: Re: [VOTE] Titre I et II de la Constitution [VOTE]  Titre I et II de la Constitution Icon_minitimeVen 19 Jan 2007 - 17:53

POUR (9) : Bigmetal, Charles XI, Dec, Yanahor,Sthoreal,kheops,marjolainne, Eragon, alan
CONTRE (0)
Neutre (1) : Hazgard
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marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
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MessageSujet: Re: [VOTE] Titre I et II de la Constitution [VOTE]  Titre I et II de la Constitution Icon_minitimeDim 21 Jan 2007 - 22:04

constitution accepté
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MessageSujet: Re: [VOTE] Titre I et II de la Constitution [VOTE]  Titre I et II de la Constitution Icon_minitime

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