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 Traité d'entente avec la Bourgogne et le Languedoc

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Bigmetal
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MessageSujet: Traité d'entente avec la Bourgogne et le Languedoc Traité d'entente avec la Bourgogne et le Languedoc Icon_minitimeMer 7 Mar 2007 - 11:42

Citation :
Traité d'Amitié entre le Duché de Lorraine et le comté du Languedoc

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Alandaros, Duc de Lorraine et TT, Comte du Languedoc ont souhaité mettre par écrit le présent traité d'amitié qui lie les peuples de Lorraine et du Languedoc.

Article I - De l’engagement à la non agression
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l’entente entre nos deux provinces s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ni agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à considérer leurs armées comme amies.

Article II - De la participation à tout traité
Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie signataire et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à nuire ou à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'un des deux contractants.

Article III - Du droit de passage
Les Contractants accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois. Un contractant peut demander une autorisation de passage de son Ost sur le territoire de l'autre contractant. Le Conseil de ce dernier se réserve le droit de donner une décision favorable à la requête.

Article IV - Du principe de coopération
Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi et du coutumier applicable dans le territoire d'un contractant devra être, sur demande, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé par le contractant sur le territoire duquel l'individu se trouve ou est soupçonné de se trouver.

Article V - De la clause de défense et d'entraide
Si un contractant se fait agresser, envahir par une tierce province, l'autre contractant se devra de porter secours du premier. Cet article crée une clause de défense mutuelle. Les signataires s'engagent à mettre en oeuvre tous les moyens diplomatiques et militaires, et leur coordination entre les signataire, pour résoudre le conflit qui oppose un signataire à une tierce partie.

En cas de tentative d’invasion ou d'agression armée d'un contractant par une tierce partie, les forces armées des contractants seront regroupées et coordonnées au niveau tactique par les Etats-majors pour être plus efficaces, tout en gardant leurs commandements séparés.

Article VI - De la validité de la clause d'entraide
La clause d'entraide est valable tant que le présent traité l'est. Cependant, les contractants ne sont pas tenus de la respecter si l'invasion d'un signataire est le fait d'une requête royale. La clause de défense et d'entraide ne peut être consentie que pour des actions de défense, et non de volontés agressives, d'expansionnisme ou de contre attaque. Il sera décidé au cas par cas si une contre attaque peut être considérée comme une action de défense ou une agression.

Article VII - Du commerce
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles.
Elles s'engagent à ne pas mener de déstabilisation économique l'une envers l'autre, et à punir celles dont les auteurs compteraient parmi leurs citoyens ou les personnes agissant sur leur territoire.
Des accords commerciaux seront conclus, au cas par cas entre les contractants.

Article VIII - De la culture
Les contractants favoriseront les échanges culturels et festifs entre eux. Ils seront à l'initiative de projet en ce sens, et soutiendront également les volontés municipales dans cette optique.

Article IX - De la validité du traité
Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy ou son Empereur, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.

Article X - Des manquements au traité
En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier non conforme à l’article ci-après peut ouvrir le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas d’échec d’entente, par saisine de la Pairie, seule autorité compétente à statuer.

Article XI - De la procédure de dénonciation du traité
Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.

Article XII - De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article XIII - De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.

Citation :
Traité d'Amitié entre le Duché de Lorraine et le Duché de Bourgogne

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Alandaros, Duc de Lorraine et Asterius, duc de Bourgogne ont souhaité mettre par écrit le présent traité d'amitié qui lie les peuples de Lorraine et du Languedoc.

Article I - De l’engagement à la non agression
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l’entente entre nos deux provinces s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ni agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à considérer leurs armées comme amies.

Article II - De la participation à tout traité
Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie signataire et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à nuire ou à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'un des deux contractants.

Article III - Du droit de passage
Les Contractants accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois. Un contractant peut demander une autorisation de passage de son Ost sur le territoire de l'autre contractant. Le Conseil de ce dernier se réserve le droit de donner une décision favorable à la requête.

Article IV - Du principe de coopération
Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi et du coutumier applicable dans le territoire d'un contractant devra être, sur demande, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé par le contractant sur le territoire duquel l'individu se trouve ou est soupçonné de se trouver.

Article V - De la clause de défense et d'entraide
Si un contractant se fait agresser, envahir par une tierce province, l'autre contractant se devra de porter secours du premier. Cet article crée une clause de défense mutuelle. Les signataires s'engagent à mettre en oeuvre tous les moyens diplomatiques et militaires, et leur coordination entre les signataire, pour résoudre le conflit qui oppose un signataire à une tierce partie.

En cas de tentative d’invasion ou d'agression armée d'un contractant par une tierce partie, les forces armées des contractants seront regroupées et coordonnées au niveau tactique par les Etats-majors pour être plus efficaces, tout en gardant leurs commandements séparés.

Article VI - De la validité de la clause d'entraide
La clause d'entraide est valable tant que le présent traité l'est. Cependant, les contractants ne sont pas tenus de la respecter si l'invasion d'un signataire est le fait d'une requête royale. La clause de défense et d'entraide ne peut être consentie que pour des actions de défense, et non de volontés agressives, d'expansionnisme ou de contre attaque. Il sera décidé au cas par cas si une contre attaque peut être considérée comme une action de défense ou une agression.

Article VII - Du commerce
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles.
Elles s'engagent à ne pas mener de déstabilisation économique l'une envers l'autre, et à punir celles dont les auteurs compteraient parmi leurs citoyens ou les personnes agissant sur leur territoire.
Des accords commerciaux seront conclus, au cas par cas entre les contractants.

Article VIII - De la culture
Les contractants favoriseront les échanges culturels et festifs entre eux. Ils seront à l'initiative de projet en ce sens, et soutiendront également les volontés municipales dans cette optique.

Article IX - De la validité du traité
Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy ou son Empereur, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.

Article X - Des manquements au traité
En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier non conforme à l’article ci-après peut ouvrir le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas d’échec d’entente, par saisine de la Pairie, seule autorité compétente à statuer.

Article XI - De la procédure de dénonciation du traité
Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.

Article XII - De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article XIII - De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.

Languedoc :
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Bourgogne
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Je pars du principe qu'il faut attendre le traité du SERG ...
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MessageSujet: Re: Traité d'entente avec la Bourgogne et le Languedoc Traité d'entente avec la Bourgogne et le Languedoc Icon_minitimeMer 7 Mar 2007 - 12:28

Citation :
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De l'avis de BigM' !
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Yanahor
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MessageSujet: Re: Traité d'entente avec la Bourgogne et le Languedoc Traité d'entente avec la Bourgogne et le Languedoc Icon_minitimeMer 7 Mar 2007 - 13:31

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de même.
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MessageSujet: Re: Traité d'entente avec la Bourgogne et le Languedoc Traité d'entente avec la Bourgogne et le Languedoc Icon_minitimeMer 7 Mar 2007 - 16:12

Languedoc :
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pour être dans la continuité mêmes raisons que Bigmetal.
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ForceJaune
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ForceJaune

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MessageSujet: Re: Traité d'entente avec la Bourgogne et le Languedoc Traité d'entente avec la Bourgogne et le Languedoc Icon_minitimeMer 7 Mar 2007 - 16:55

Languedoc :
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xavierla
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MessageSujet: Re: Traité d'entente avec la Bourgogne et le Languedoc Traité d'entente avec la Bourgogne et le Languedoc Icon_minitimeMer 7 Mar 2007 - 18:22

ForceJaune a écrit:
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Bourgogne
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En plus je suis sur qu'il nous donnerons même pas leurs recette de bourgignon les méchants
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MessageSujet: Re: Traité d'entente avec la Bourgogne et le Languedoc Traité d'entente avec la Bourgogne et le Languedoc Icon_minitimeMer 7 Mar 2007 - 19:36

Languedoc :
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Bourgogne
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je pars sur le principe que si tous les ducher font pareil et je pense que c'est le cas , a quoi a servi le temps d'attente que beaucoup ont attendu pour la creation et l'encodage de l'armee.

je ne souhaite pas que l'on se tape dessus mais la terre deviens lourde
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Bigmetal
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MessageSujet: Re: Traité d'entente avec la Bourgogne et le Languedoc Traité d'entente avec la Bourgogne et le Languedoc Icon_minitimeMer 7 Mar 2007 - 21:58

Une petite guerre ferrait du bien, c'est vrai !
Anjou ! Feu !
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MessageSujet: Re: Traité d'entente avec la Bourgogne et le Languedoc Traité d'entente avec la Bourgogne et le Languedoc Icon_minitimeMer 7 Mar 2007 - 22:02

Ah non!!! Faites l'amour pas la guerre
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MessageSujet: Re: Traité d'entente avec la Bourgogne et le Languedoc Traité d'entente avec la Bourgogne et le Languedoc Icon_minitimeMer 7 Mar 2007 - 22:50

Je suis contre aussi, les traités sont donc refusés, précisez que vous attendez d'abord le traité du SERG et que peut-être plus tard, nous nous repencherons sur la question.
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MessageSujet: Re: Traité d'entente avec la Bourgogne et le Languedoc Traité d'entente avec la Bourgogne et le Languedoc Icon_minitime

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