Castel de Nancy

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 Notation des différentes plaintes.

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MessageSujet: Notation des différentes plaintes. Notation des différentes plaintes. Icon_minitimeDim 18 Mar 2007 - 9:06

Donc je me permets d’exposer ici une idée, cette idée permettra de faciliter et d'accélérer les mesures judiciaires

Pour chaque affaire , les officiers portant la plainte au Castel devront mettre des cotes :

- Les codes :
*[AI] = A instruire.
*[EC] = En cours. (Lorsque le procès sera lancé)
*[JG] = Jugé.
*[SS] = Sans suite. (Lorsque le Procureur ou le Juge a décidé de ne pas donner suite au procès.)
*[EA] = En Attente ...Pour les afffaires encore en débat ou attente de preuves, ou en cours de réglement à l'amiable.

Dans un premier temps cela permettera sans même connaitre les aboutissants de l’affaire, de savoir quel est le déroulement de la plainte. Nous pourrons également y voir beaucoup plus clair sur les bureaux de police.
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MessageSujet: Re: Notation des différentes plaintes. Notation des différentes plaintes. Icon_minitimeDim 18 Mar 2007 - 9:13

Pour (1) : Lord
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Blanc ( ) :
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Charles XI
personne publique
Charles XI

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 798
Nom RR (IG) : Charles_XI
Champs et Metier : Blé, Maïs et Meunier
- :

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MessageSujet: Re: Notation des différentes plaintes. Notation des différentes plaintes. Icon_minitimeDim 18 Mar 2007 - 9:13

Pour (2) : Lord, Charles XI
Contre ( ) :
Blanc ( ) :
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Bigmetal
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MessageSujet: Re: Notation des différentes plaintes. Notation des différentes plaintes. Icon_minitimeDim 18 Mar 2007 - 11:27

Pour (3) : Lord, Charles XI, BigM
Contre ( ) :
Blanc ( ) :
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MessageSujet: Re: Notation des différentes plaintes. Notation des différentes plaintes. Icon_minitimeDim 18 Mar 2007 - 13:52

Pour (4) : Lord, Charles XI, BigM, alan
Contre ( ) :
Blanc ( ) :
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cookieba
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MessageSujet: Re: Notation des différentes plaintes. Notation des différentes plaintes. Icon_minitimeDim 18 Mar 2007 - 17:32

Pour (5) : Lord, Charles XI, BigM, alan ,Cookiebambou
Contre ( ) :
Blanc ( ) :
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Niconoss
Notable
Niconoss

Date d'inscription : 01/12/2006
Nombre de messages : 2395
Nom RR (IG) : Niconoss
Localisation : Epinal

Champs et Metier : Boulanger
- :

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MessageSujet: Re: Notation des différentes plaintes. Notation des différentes plaintes. Icon_minitimeDim 18 Mar 2007 - 17:41

Pour (6) : Lord, Charles XI, BigM, alan ,Cookiebambou,NIco
Contre ( ) :
Blanc ( ) :
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Yanahor
Notable
Yanahor

Date d'inscription : 23/12/2006
Nombre de messages : 2221
Nom RR (IG) : Yanahor
Localisation : Dans ton cul !!!

- :

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MessageSujet: Re: Notation des différentes plaintes. Notation des différentes plaintes. Icon_minitimeDim 18 Mar 2007 - 18:26

Pour (6) : Lord, Charles XI, BigM, alan ,Cookiebambou,NIco, Yanahor
Contre (0) :
Blanc (0) :
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MessageSujet: Re: Notation des différentes plaintes. Notation des différentes plaintes. Icon_minitimeDim 18 Mar 2007 - 19:43

Pour (7) : Lord, Charles XI, BigM, alan ,Cookiebambou,NIco, Yanahor, Cancri
Contre (0) :
Blanc (0) :
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MessageSujet: Re: Notation des différentes plaintes. Notation des différentes plaintes. Icon_minitimeLun 19 Mar 2007 - 9:54

Adopté!
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MessageSujet: Re: Notation des différentes plaintes. Notation des différentes plaintes. Icon_minitime

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Notation des différentes plaintes.

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