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 Charte de la Maréchaussée

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Feu oedipe
Dignitaire Impérial
Feu oedipe

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MessageSujet: Charte de la Maréchaussée Charte de la Maréchaussée Icon_minitimeLun 4 Juin 2007 - 17:02

Citation :
Charte de la Maréchaussée Lorraine


Préambule

La Maréchaussée a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein du Duché de Lorraine. La Charte établit les principes généraux définissant les fonctions, l’organisation et le commandement, le fonctionnement de la Maréchaussée. Tous les maréchaux doivent se conformer à cette charte.

Seuls les habitants de Lorraine peuvent demander à être engagé dans la Maréchaussée pour autant qu'ils n’aient pas été reconnus coupables par une cour de justice d'un acte de brigandage ou qu'ils n'aient pas été reconnus coupables dans quatre procès. Tout membre de la Maréchaussée est dépositaire de l'autorité du Duc, Chef suprême de la Maréchaussée. Toute insulte ou menace à l’encontre d’un maréchal revient donc à le faire à l'encontre du Duc.

I. Des fonctions de la Maréchaussée

La Maréchaussée assure le maintien de l’Ordre en réalisant les tâches suivantes :

- Douane : recensement quotidien des allées et venues dans les villes. De plus dans les villes frontalières, la Maréchaussée demande aux marchands ambulants de se faire connaître afin de les informer de la Coutume du Duché et vérifie leurs possessions.

- Contrôle des embauches : vérification quotidienne de la conformité des contrats de travail par rapport à la Coutume du Duché concernant l’esclavagisme.

- Contrôle du marché : vérification quotidienne de la conformité des prix pratiqués par les marchands par rapport à la Coutume du Duché concernant l’escroquerie, la spéculation et la trahison, à l’aide de fonds accordés par la mairie.

- Contrôle des transactions foncières : vérification hebdomadaire de la conformité des transactions foncières par rapport à la Coutume du Duché concernant la spéculation.

- Maintien de la moralité et des bonnes mœurs : recueil des témoignages des témoins et/ou des victimes, vérification de leur véracité par rapport à la Coutume du Duché concernant la trahison, le trouble à l’ordre public et le brigandage et transmission du dossier aux personnes compétentes.

- Contrôle du port d'arme : le Lieutenant de police se doit de tenir un registre de toutes les personnes possédant une arme dans le village où il habite.
Celui ci devra donner son rapport aux Prévot des Maréchaux qui le classera dans les archives.


En cas de constat d’irrégularités, les membres de la Maréchaussée doivent se conformer à la Procédure. Si un Maréchal montrait une absence dans les tâches qui lui sont déléguées, il aurait un délai de cinq jours pour refaire ses preuves, sans quoi il serait destitué de son poste.

II. De l’organisation et du commandement

La Maréchaussée comprend un poste de Maréchaussée par ville de Lorraine.
Chaque poste est reconduit tacitement en cas de changement de hiérarchie.

Le Duc : chef suprême de la Maréchaussée de Lorraine. Il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.

Le Prévôt des Maréchaux : nommé par le Duc parmi les Conseillers ducaux, il est responsable l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de Maréchaussée. Il assure également le déploiement des gardes ducaux affectés à la surveillance des mairies.

Le Lieutenant de Police : nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est responsable de la coordination et du bon fonctionnement du poste de Maréchaussée de sa ville.

Le Sous Lieutenant de Police : nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est responsable des tâches attribuées par son Lieutenant. Il est le second du Lieutenant de la Police et aspirant au commandement de la Maréchaussée de son village. Il prend temporairement le commandement de la Maréchaussée de son village en cas d’absence du Lieutenant et temporairement en cas de démission du Lieutenant de Police, mais avec l’accord du Prévôt.

Sergent de Police: C'est un homme de la Maréchaussée plus chevronné que le brigadier et est attribué aux mêmes tâches que le Sous Lieutenant.

Brigadier : C'est un homme de la Maréchaussée qui est au statut le plus bas, c'est la jeune recrue qui n’a pas encore fait ses preuves, ou qui est le moins adroit ou expérimenté dans les affaires de la maréchaussée.


Les Lieutenants et Sergents de la Maréchaussée ne peuvent cumuler leurs charges avec des fonctions militaires. En cas d'engagement opérationnel de l'Ost, ils ne pourront quitter leur poste qu'à la condition d'être remplacé ou que la continuité du service puisse être assurée.

III. Du fonctionnement de la Maréchaussée

Chaque membre de la Maréchaussée se doit de prêter serment.

Chaque membre de la Maréchaussée s’engage à respecter les ordres de sa hiérarchie. Mais il peut faire part de ses remarques et questions à son supérieur hiérarchique sans craindre d’être déconsidéré.

Pour la bonne application de ses fonctions, chaque membre de la Maréchaussée se doit de se conformer à la Procédure.

Chaque membre de la Maréchaussée se doit de porter l'uniforme. Il devra arborer l'insigne qui lui sera attibué afin d'être immédiatement identifiable comme un membre de la Maréchaussée de Lorraine.

Les membres de la Maréchaussée peuvent demander auprès de leur supérieur hiérarchique d’être temporairement dégagés de leur charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle. Tout membre de la Maréchaussée peut démissionner par simple information à son supérieur hiérarchique. Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier doit s’assurer que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant.

IV. De la prestation de serment

A son entrée au sein de la Maréchaussée, chaque nouveau membre se doit de prêter serment selon la formule suivante :

« Moi, ____ jure de servir le Duché de Lorraine avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer le maintien de l’Ordre et une même justice pour tous au sein du Duché. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche. »

V. Des sanctions

Un membre de la Maréchaussée qui ne respecte pas la Charte peut être exclu par le Prévôt des Maréchaux ou son supérieur hiérarchique, après accord du Prévôt des Maréchaux.

Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant et s'il n'a pas de raison estimée valable (comme des contraintes IRL notamment) à une démission soudaine.

Comme tout le monde semblait d'accord, je la met au vote.

Pour (1) : Oedipe
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MessageSujet: Re: Charte de la Maréchaussée Charte de la Maréchaussée Icon_minitimeLun 4 Juin 2007 - 17:08

Pour (2) : Oedipe, Alan
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MessageSujet: Re: Charte de la Maréchaussée Charte de la Maréchaussée Icon_minitimeLun 4 Juin 2007 - 17:14

Pour (3) : Oedipe, Alan, Michita d'Axat
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MessageSujet: Re: Charte de la Maréchaussée Charte de la Maréchaussée Icon_minitimeLun 4 Juin 2007 - 17:25

Pour (4) : Oedipe, Alan, Michita d'Axat, Nalfein
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Jeremec
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Jeremec

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MessageSujet: Re: Charte de la Maréchaussée Charte de la Maréchaussée Icon_minitimeLun 4 Juin 2007 - 17:45

Pour (5) : Oedipe, Alan, Michita d'Axat, Nalfein. JeReMeC
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Bigmetal
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MessageSujet: Re: Charte de la Maréchaussée Charte de la Maréchaussée Icon_minitimeLun 4 Juin 2007 - 18:01

Pour (6) : Oedipe, Alan, Michita d'Axat, Nalfein. JeReMeC, BigM
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Enorig
Grand du Duché
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MessageSujet: Re: Charte de la Maréchaussée Charte de la Maréchaussée Icon_minitimeLun 4 Juin 2007 - 18:02

Délicatement écrit

Pour
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Bigmetal
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MessageSujet: Re: Charte de la Maréchaussée Charte de la Maréchaussée Icon_minitimeLun 4 Juin 2007 - 18:02

BigMetal regarda le registre des signatures et sourit
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MessageSujet: Re: Charte de la Maréchaussée Charte de la Maréchaussée Icon_minitimeMar 5 Juin 2007 - 8:29

Pour (7) : Oedipe, Alan, Michita d'Axat, Nalfein. JeReMeC, BigM, Flam
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MessageSujet: Re: Charte de la Maréchaussée Charte de la Maréchaussée Icon_minitimeMar 5 Juin 2007 - 9:45

Ouai je suis arrivé à l'heure.

Pour (8) : Oedipe, Alan, Michita d'Axat, Nalfein. JeReMeC, BigM, Flam, Stho
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Feu oedipe
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Feu oedipe

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MessageSujet: Re: Charte de la Maréchaussée Charte de la Maréchaussée Icon_minitimeMar 5 Juin 2007 - 10:00

Charte accepté, on peut publié sur la gargotte.

Je demanderai au PP de garder les parti en rouge pour montrer ce qui a été modifié.
Merci
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MessageSujet: Re: Charte de la Maréchaussée Charte de la Maréchaussée Icon_minitimeMar 5 Juin 2007 - 18:30

Pour (Cool : Oedipe, Alan, Michita d'Axat, Nalfein. JeReMeC, BigM, Flam, Stho
kheops
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MessageSujet: Re: Charte de la Maréchaussée Charte de la Maréchaussée Icon_minitimeMer 6 Juin 2007 - 4:48

Pour (10) : Oedipe, Alan, Michita d'Axat, Nalfein. JeReMeC, BigM, Flam, Stho, Kheops, Roland
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MessageSujet: Re: Charte de la Maréchaussée Charte de la Maréchaussée Icon_minitime

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