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Archives de l'Assemblée Ducale et du Parlement Lorrain

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 		15Cathaschtroumpf553Jeu 28 Mar 2013 - 20:12
Ardarín Voir le dernier message
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préparation des communiqués

 		1kyroper331Ven 15 Mar 2013 - 10:50
kyroper Voir le dernier message
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Textes régissant l'Assemblée Ducale

 		0Ersinn419Mar 11 Sep 2012 - 19:17
Ersinn Voir le dernier message
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Liste des membres de l'Assemblée Ducale

 		16palogar902Mar 14 Aoû 2012 - 20:28
Noa Voir le dernier message
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Dossiers à traiter

 		12Barberine602Jeu 26 Avr 2012 - 2:42
Jade Voir le dernier message
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Textes régisssant l'Assemblée Ducale

 		2palogar605Jeu 4 Mar 2010 - 11:50
palogar Voir le dernier message
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A lire pour les nouveaux venus

 		1palogar466Ven 15 Jan 2010 - 15:39
palogar Voir le dernier message
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Récapitulatif des Parlementaires

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		37Invité1204Mer 6 Mai 2009 - 1:11
loryrugby Voir le dernier message
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Annonce pour les nouveaux arrivants

 		1Invité568Mar 13 Jan 2009 - 9:21
Floche Voir le dernier message
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Président du parlement et messages de l'admin.

 		18Guise630Mer 7 Jan 2009 - 1:03
Guise Voir le dernier message
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Tutorat

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		58Invité1361Jeu 24 Juil 2008 - 13:06
Invité Voir le dernier message
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PP Ducal - Lois prisent par le Conseil Ducal

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		29Invité924Jeu 5 Juin 2008 - 17:10
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Texte régissant le Parlement

 		2Mun Von Frayner630Ven 23 Mai 2008 - 16:30
Invité Voir le dernier message
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Charte des Mandatés

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		47Cathaschtroumpf836Jeu 1 Mar 2012 - 6:40
ellebasi Voir le dernier message
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Vote sur la chartres des mandatés

 		4ellebasi336Jeu 1 Mar 2012 - 6:29
ellebasi Voir le dernier message
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Loi sur la délégation de mises en accusation par les maires

 		24Lavania429Jeu 23 Fév 2012 - 10:38
ellebasi Voir le dernier message
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Vote sur la lois de la delegation de mise en accusation par les maires

 		5ellebasi270Jeu 23 Fév 2012 - 10:34
ellebasi Voir le dernier message
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Conseillers spéciaux

 		22Jade422Mer 7 Déc 2011 - 21:06
ellebasi Voir le dernier message
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Droits et devoirs des conseillers

 		20Jade359Dim 27 Nov 2011 - 0:30
Lavania Voir le dernier message
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Vote :Charte des Conseillers Ducaux

 		5ellebasi267Sam 26 Nov 2011 - 19:06
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La loi martiale

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		67Barberine1104Mer 16 Nov 2011 - 16:01
Lavania Voir le dernier message
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[Loi Martiale] Préambule

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		25Jade506Mar 1 Nov 2011 - 17:36
Constance de Clèves Voir le dernier message
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Vote : Institutions-L’Ordre Lorrain de la Culture, des Arts et des Sc

 		7ellebasi249Ven 28 Oct 2011 - 16:48
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[Loi Martiale] Article 1

 		20Jade299Ven 28 Oct 2011 - 16:04
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[Loi Martiale] Article 4

 		18Jade313Ven 28 Oct 2011 - 16:02
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[Loi Martiale] Article 2

 		17Jade239Ven 28 Oct 2011 - 15:58
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[Loi Martiale] Article 3

 		16Jade266Ven 28 Oct 2011 - 15:56
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[Loi Martiale] Article 5

 		14Jade294Ven 28 Oct 2011 - 15:55
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[Loi Martiale] Article 6

 		8Jade313Ven 28 Oct 2011 - 15:54
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Institutions-L’Ordre Lorrain de la Culture, des Arts et des Sciences

 		23Cathaschtroumpf377Mar 18 Oct 2011 - 18:26
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les invités et le droit de vote

 		13Barberine303Jeu 6 Oct 2011 - 7:42
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Lois sur la regence

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		25ellebasi591Mar 4 Oct 2011 - 7:10
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Vote sur la Loi sur l'Intendance et la Régence

 		7ellebasi329Mar 4 Oct 2011 - 7:06
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Institutions-Assemblée des Tribuns

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3, 4]		92Cathaschtroumpf1685Mar 4 Oct 2011 - 6:59
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Vote Institutions-Assemblée des Tribuns et la chartres des tribuns

 		9ellebasi359Lun 3 Oct 2011 - 5:49
ellebasi Voir le dernier message
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Réorganisation de l'Assemblée Ducale

 		20Cathaschtroumpf424Dim 17 Juil 2011 - 15:25
Cathaschtroumpf Voir le dernier message
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Vote : Institutions-Bureau de Gestion Territoriale

 		6Cathaschtroumpf251Lun 11 Juil 2011 - 22:12
Cathaschtroumpf Voir le dernier message
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Vote : Réorganisation du champs d'action du bureau du procureur

 		10Cathaschtroumpf315Mar 5 Juil 2011 - 5:26
palogar Voir le dernier message
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Vote : Loi sur l'Accession des Charges

 		11Cathaschtroumpf285Dim 3 Juil 2011 - 9:29
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Vote pour le poste de Président de l'AD

 		9Cathaschtroumpf248Sam 2 Juil 2011 - 7:49
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Loi sur l'accession des Charges

 		8Cathaschtroumpf277Mer 29 Juin 2011 - 21:44
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Institutions-Réorganisation du champs d'action du bureau du procureur

 		5Cathaschtroumpf227Mer 29 Juin 2011 - 20:43
Cathaschtroumpf Voir le dernier message
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Charte du Juge d'Application des Peines

 		0Floche678Lun 20 Juin 2011 - 20:30
Floche Voir le dernier message
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Vote concernant la Charte de la Chancellerie

 		10Cathaschtroumpf271Dim 19 Juin 2011 - 19:06
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Charte Diplomatique (travail terminé)

 		13Cathaschtroumpf314Mar 14 Juin 2011 - 19:58
palogar Voir le dernier message
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Charte Diplomatique (chapitre 2)

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		40Cathaschtroumpf478Sam 11 Juin 2011 - 19:15
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Charte Diplomatique (chapitre 6)

 		15Cathaschtroumpf269Ven 10 Juin 2011 - 9:02
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Charte Diplomatique (chapitre 5)

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		25Cathaschtroumpf476Jeu 9 Juin 2011 - 19:38
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Charte Diplomatique (chapitre 7)

 		7Cathaschtroumpf276Jeu 9 Juin 2011 - 13:28
Jade Voir le dernier message
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Charte Diplomatique (chapitre 3)

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		27Cathaschtroumpf516Mer 1 Juin 2011 - 20:10
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Vote concernant la légitimité des révoltes

 		11Cathaschtroumpf306Jeu 26 Mai 2011 - 18:36
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Charte Diplomatique (chapitre 1)

 		19Cathaschtroumpf406Jeu 26 Mai 2011 - 18:34
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Charte Diplomatique (chapitre 4)

 		11Cathaschtroumpf249Jeu 26 Mai 2011 - 18:32
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Loi sur la légitimité des révoltes (Art. 7)

 		4Cathaschtroumpf211Mar 24 Mai 2011 - 10:34
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Loi sur la légitimité des révoltes (Art. 8)

 		2Cathaschtroumpf217Lun 23 Mai 2011 - 10:40
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Loi sur la légitimité des révoltes (Art. 6)

 		8Cathaschtroumpf227Lun 23 Mai 2011 - 10:39
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Vote concernant l'éligibilité lorraine

 		12Cathaschtroumpf312Mer 18 Mai 2011 - 19:30
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Loi sur l'égibilité lorraine (Art. 2)

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3, 4]		77Cathaschtroumpf1174Mar 17 Mai 2011 - 8:19
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Loi sur la légitimité des révoltes (Art. 5)

 		3Cathaschtroumpf222Mar 17 Mai 2011 - 8:19
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Loi sur l'égibilité lorraine (Art. 4)

 		3Cathaschtroumpf218Mar 17 Mai 2011 - 8:18
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Loi sur la légitimité des révoltes (Art. 2)

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		48Cathaschtroumpf663Ven 13 Mai 2011 - 9:54
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Loi sur la légitimité des révoltes (Art. 4)

 		7Cathaschtroumpf250Ven 13 Mai 2011 - 9:54
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Loi sur l'égibilité lorraine (Art. 3)

 		8Cathaschtroumpf251Ven 13 Mai 2011 - 9:53
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