Nous allons lancer ce débat sur la Régence
Autant le mettre
A il des modification à faire ?



Désoler d'avoir mis les deux sujets en meme temps

Citation :

Loi sur la Régence



Préambule: de la définition


La régence est la période institutionnelle durant laquelle un Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions pendant 5 jours consécutifs , car incapable de gouverner par lui-même ou autre. Il est alors remplacé par un Régent une fois la période "d'intendance" d'une semaine passée.



De la mise en place de la Régence


Article 1 : A chaque début de mandat, le Duc peut nommer une liste de trois "successeurs" possibles, dont celui choisi par ses pairs aura le titre d'Intendant puis de Régent s’il venait à accéder au pouvoir de par l'absence du duc. Cette nomination devra être connue de tous les lorrains en étant annoncée en gargote et sur les halles par le Porte Parole.


Article 2 : Lorsqu’un Duc est dans l’incapacité d’exercer son pouvoir, il se doit par un quelconque moyen d'en avertir le conseil. Il a cinq jours au maximum pour se faire. Au bout de ces cinq jours, commencera dès lors une période dite "d’Intendance".

*Il est à noter que si le duc prévient le Conseil de son absence provisoire/définitive avant ce délai, alors la période d'intendance peut débuter dès lors.


Article 3 : Durant cette période "d’Intendance", l'un des trois conseillers ducaux nommé par le Duc et qui aura obtenu par un vote la majorité des suffrages des conseillers sur son nom, deviendra Intendant du Conseil, mais n'aura pour prérogative que de gérer les affaires courantes. Cette période "d’Intendance" ne peut durer au maximum qu'une semaine.

Article 4 : Passée la période "d’Intendance", le-dit intendant du conseil deviendra alors Régent de Lorraine. Une lettre sera envoyée à notre Empereur Long John Silver, afin de valider ce choix.


Article 5 : Le Régent aura les mêmes devoirs que le Duc, se devant de prêster serment d'allégeance à l’Empereur . Il aura également des prérogatives similaires, que ce soit soit au niveau militaire, exécutif ou encore diplomatique.



Du retour du Duc à son poste



Article 1 : Tout Duc "déchu" selon cette procédure redemandant la reprise de ses fonctions devra être en mesure de justifier dûment et clairement son absentéisme.


Article 2 : Le Régent aura alors pour devoir de rendre son poste au Duc "déchu", si celui-ci est en mesure de présenter les justifications requises obligatoirement.


Article 3 : Le Régent qui s’y refuserait perdrait de fait toutes ses prérogatives de chef d'État, et s'exposerait à des poursuites pour Haute Trahison du fait de son "crime de lèse majesté".



Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 1 Mars 1456

Il y a de gros changements à apporter. Tout d'abord, je n'ai jamais vu le choix de trois successeurs et le vote qui s'en suit appliqué. Déjà de désigner publiquement une personne serait un must mais pourquoi faire un vote ? Parce que le Duc est élu donc le Régent doit l'être, je le coçois mais l'intendance ? je ne crois pas mais le texte est très confus à cet effet et se contredit. Le premier point selon moi, serait de diviser l'intendance de la régence. De même, la période d'intendance ne devrait pas souffrir d'un délai de 5 jours de flottement.

Citation :

Loi sur l'Intendance et la Régence

Préambule: de la définition

L'Intendance est la période pendant laquelle le Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions durant moins de 7 jours et qu'un conseiller élu est désigné pour assurer la gestion. La Régence est la période institutionnelle durant laquelle un Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions pendant plus de 7 jours consécutifs, car incapable de gouverner par lui-même ou autre. Il est alors remplacé par un Régent une fois la période "d'intendance" d'une semaine passée terminée.

De la mise en place de l'Intendance et de la Régence

Article 1 : A chaque début de mandat, le Duc peut nommer une liste de trois "successeurs" possibles, dont celui choisi par ses pairs aura le titre d' un Intendant et éventuel Régent. puis de Régent s’il venait à accéder au pouvoir de par l'absence du duc. Cette nomination devra être connue de tous les lorrains en étant annoncée en gargote et sur les halles par le Porte Parole.

Article 2 : Lorsqu’un Duc est dans l’incapacité d’exercer son pouvoir, il se doit par un quelconque moyen d'en avertir le conseil et déclarer la période d'intendance. Il a cinq jours au maximum pour se faire. Au bout de ces cinq jours, commencera dès lors une période dite "d’Intendance". Si le Duc omet d'informer le Conseil, l'Intendance débute après 3 jours.

*Il est à noter que si le duc prévient le Conseil de son absence provisoire/définitive avant ce délai, alors la période d'intendance peut débuter dès lors.

Article 3 : Durant cette période "d’Intendance", l'un des trois conseillers ducaux nommé par le Duc et qui aura obtenu par un vote la majorité des suffrages des conseillers sur son nom, le conseiller nommé en début de mandat deviendra Intendant du Conseil mais n'aura pour prérogative que de gérer les affaires courantes. Cette période "d’Intendance" ne peut durer au maximum qu'une semaine.

Article 4 : Passée la période "d’Intendance", le-dit intendant du conseil deviendra alors Régent de Lorraine. Une lettre sera envoyée à notre Empereur Long John Silver, afin de valider ce choix, une lettre du Conseil Ducal devra être adressée au Roy de Lotharingie pour confirmer le début de la Régence.

Article 5 : Le Régent aura les mêmes devoirs que le Duc, se devant de prêster serment d'allégeance au Roy et à l’Empereur . Il aura également des prérogatives similaires, que ce soit soit au niveau militaire, exécutif ou encore diplomatique.

Du retour du Duc à son poste

Article 1 : Tout Duc "déchu" destitué par une Régence et qui redemande selon cette procédure redemandant la reprise de ses fonctions devra être en mesure de justifier dûment et clairement son absentéisme. Le Conseil Ducal devra voter la fin de la Régence et le retour du Duc qui ne pourra plus être considéré comme le Duc en exercice mais le nouveau Régent.

Article 2 :En cas de vote favorable au retour de l'ancien Duc, le Régent aura alors pour devoir de rendre son poste au Duc "déchu", si celui-ci est en mesure de présenter les justifications requises obligatoirement nouveau Régent.

Article 3 : Le Régent qui s’y refuserait perdrait de fait toutes ses prérogatives de chef d'État, et s'exposerait à des poursuites pour Haute Trahison du fait de son "crime de lèse majesté".

Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 1 Mars 1456

Ce qui me turlupine un peu c'est les absences ponctuelles par contre... celle d'un Duc qui passerait au Castel mais sans répondre à aucune question ou à un seul sujet... la personne est présente mais peu active... ce qui après un certain temps causé un certain problème de gestion si la période d'intendance est non déclarée.

Ce sont des propositions de changements, je suis ouverte aux divers avis et commentaires.

Flores, je pense que le choix d'un intendant revient au Duc ou à la Duchesse, et il vaut mieux le prévoir en début de mandat car il peut toujours y avoir unempêchement imprévu. Ansi la structure sera mise en place.



Mais je suis d'accord qu'il faut que ce soit quelqu'un d'expérimenté, parmi les ainés du Conseil, bien que l'intendant n'aura pour charge que de faire aller les questions courantes.

Mesdames... quelle joie de débattre à nouveau dans cette assemblée et ce, de façon factuelle, logique et courtoise !
Veuillez excuser ce transport mais vous venez en quelques instants me redonner espoir de faire vivre l'AD !

Je suis en accord avec la suggestion de la Vicomtesse de l'annoncer au Conseil plutôt que publiquement. Je n'irais pas de facto avec la personne la plus ancienne du conseil car, pour un manque de disponibilité, cette personne pourrait ne pas pouvoir effectuer le travail demandé. Toutefois, on peut ajouter que l'expérience doit être considérée par le Duc lors de son choix.

Pour le mot destitué... oui c'est vrai qu'il demeure fort mais je le trouvais moins dur que l'actuel, je peux vous proposer démis, qu'en dites-vous ?

J'ai mis au propre pour faciliter la lecture et ajouté ce dont nous venons de parler

Citation :

Loi sur l'Intendance et la Régence

Préambule: de la définition

L'Intendance est la période pendant laquelle le Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions durant moins de 7 jours et qu'un conseiller élu est désigné pour assurer la gestion. La Régence est la période durant laquelle un Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions pendant plus de 7 jours consécutifs. Il est alors remplacé par un Régent une fois la période d'intendance terminée.

De la mise en place de l'Intendance et de la Régence

Article 1 : A chaque début de mandat, le Duc nomme parmi les conseillers expérimentés un Intendant et éventuel Régent. Cette nomination devra être connue de tous les lorrains en étant annoncée en gargote et sur les halles par le Porte Parole officiellement par le Conseil Ducal.

Article 2 : Lorsqu’un Duc est dans l’incapacité d’exercer son pouvoir, il se doit par un quelconque moyen d'en avertir le conseil et déclarer la période d'intendance. Si le Duc omet d'informer le Conseil, l'Intendance débute après 3 jours.

Article 3 : Durant cette période d’Intendance, le conseiller nommé en début de mandat deviendra Intendant du Conseil mais n'aura pour prérogative que de gérer les affaires courantes. Cette période d’Intendance ne peut durer au maximum qu'une semaine.

Article 4 : Passée la période d’Intendance, une lettre du Conseil Ducal devra être adressée au Roy de Lotharingie pour confirmer le début de la Régence.

Article 5 : Le Régent aura les mêmes devoirs que le Duc, se devant de prêster serment d'allégeance au Roy et à l’Empereur . Il aura également des prérogatives similaires, que ce soit soit au niveau militaire, exécutif ou encore diplomatique.

Du retour du Duc à son poste

Article 1 : Tout Duc destitué démis par une Régence et qui redemande la reprise de ses fonctions devra être en mesure de justifier dûment et clairement son absentéisme. Le Conseil Ducal devra voter la fin de la Régence et le retour du Duc qui ne pourra plus être considéré comme le Duc en exercice mais le nouveau Régent.

Article 2 :En cas de vote favorable au retour de l'ancien Duc, le Régent aura alors pour devoir de rendre son poste au nouveau Régent.

Article 3 : Le Régent qui s’y refuserait perdrait de fait toutes ses prérogatives de chef d'État, et s'exposerait à des poursuites pour Haute Trahison du fait de son "crime de lèse majesté".

Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 1 Mars 1456

J'ai mis au propre à nouveau. Laissons un peu de temps aux membres de se prononcer puis oui, ce sera le vote...

Citation :

Loi sur l'Intendance et la Régence

Préambule: de la définition

L'Intendance est la période pendant laquelle le Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions durant moins de 7 jours et qu'un conseiller élu est désigné pour assurer la gestion. La Régence est la période durant laquelle un Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions pendant plus de 7 jours consécutifs. Il est alors remplacé par un Régent une fois la période d'intendance terminée.

De la mise en place de l'Intendance et de la Régence

Article 1 : A chaque début de mandat, le Duc nomme parmi les conseillers expérimentés un Intendant et éventuel Régent. Cette nomination devra être officiellement connue par le Conseil Ducal.

Article 2 : Lorsqu’un Duc est dans l’incapacité d’exercer son pouvoir, il se doit par un quelconque moyen d'en avertir le conseil et déclarer la période d'intendance. Si le Duc omet d'informer le Conseil, l'Intendance débute après 3 jours.

Article 3 : Durant cette période d’Intendance, le conseiller nommé en début de mandat deviendra Intendant du Conseil mais n'aura pour prérogative que de gérer les affaires courantes. Cette période d’Intendance ne peut durer au maximum qu'une semaine.

Article 4 : Passée la période d’Intendance, une lettre du Conseil Ducal devra être adressée au Roy de Lotharingie pour confirmer le début de la Régence.

Article 5 : Le Régent aura les mêmes devoirs que le Duc, se devant de prêster serment d'allégeance au Roy et à l’Empereur . Il aura également des prérogatives similaires, que ce soit soit au niveau militaire, exécutif ou encore diplomatique.

Du retour du Duc à son poste

Article 1 : Tout Duc démis par une Régence et qui redemande la reprise de ses fonctions devra être en mesure de justifier dûment et clairement son absentéisme. Le Conseil Ducal devra voter la fin de la Régence et le retour du Duc qui ne pourra plus être considéré comme le Duc en exercice mais le nouveau Régent.

Article 2 :En cas de vote favorable au retour de l'ancien Duc, le Régent aura alors pour devoir de rendre son poste au nouveau Régent.

Article 3 : Le Régent qui s’y refuserait perdrait de fait toutes ses prérogatives de chef d'État, et s'exposerait à des poursuites pour Haute Trahison du fait de son "crime de lèse majesté".

Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 1 Mars 1456

Etant encore en voyage hors de Lorraine, Palogar ne pouvait évidemment siéger. Il avait cependant encore de nombreuses connaissances dans ces murs, et c'est par ce moyen qu'il restait malgré la distance en contact avec les débats.

De son lieu de résidence temporaire, il rédigea une courte missive qu'il envoya pour qu'elle soit lue dans l'hémicycle :

Citation :

Mesdames, Messieurs, Votre Grâce,
Je ne puis pour le moment être parmi vous physiquement mais ayant été informé du projet de refonte de la loi sur la régence, je vous fais part de mon accord sur le texte qui a été proposé.

Votre collègue,
Palogar

Je n'ai rien a ajouter non plus , cella me convient aussi comme texte .

C'est très bien, juste un petit bémol sur le préambule qui fait un peu répétition.

Moi aussi à première lecture je trouvais ça répétitif, mais je pense que c'est que j'avais pas fait la distinction entre l'intendance et la régence.

Et si on les séparait comme ça??

Citation :

L'Intendance est la période pendant laquelle le Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions durant moins de 7 jours et qu'un conseiller élu est désigné pour assurer la gestion.
La Régence est la période durant laquelle un Duc se retrouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions pendant plus de 7 jours consécutifs. Il est alors remplacé par un Régent une fois la période d'intendance terminée.

Juste une mini séparation pour bien voir la différence, comme c'est deux termes différents.

Ca me convient très bien

Rien à rajouter ? j'attend jusqu'a demain et je lancerais le vote si personne ne rajoute rien"

C'est bon pour moi aussi

apres lecture je suis en accord aussi.

Merci à tous nous allons maintenant passer au vote si vous voulez bien

Juste une petite précision.

je suis allée voter, et comme texte est présenté comme nouveau, il ne devrait pas être mis à la fin :

Citation :

Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 1 Mars 1456

c'est la date l'approbation de cette version par le conseil qui devra figurer par la suite.
Pardon pour cette remarque tardive, mais je n'avais pas remarqué avant.
Cela dit j'ai voté en connaissance de cause.

Merci beaucoup Barberine je vais l'enlever du vote

J'ai pas fais attention mais je ferais des erreurs certainement

Merci de m'aider et me conseiller