Citation :

VII – DES SANCTIONS

Ambassadeurs Lorrains

La faute est reconnue grave dès transgressions des textes de lois ou assimilés, en Lorraine ou dans le territoire de rattachement de l'ambassadeur. Elle est passible d'une peine de la catégorie de délit grave (Haute Trahison), selon les modalités définies par le Codex Lorrain, seul référent pour juger de la-dite faute,sauf autorisation exceptionnelle et scellée du Conseil Ducal de Lorraine.

En mission à l'étranger, l'immunité diplomatique peut être levée, lors de faute grave, par la volonté du duché de Lorraine permettant ainsi son jugement par la province s'estimant lésée.

Dans ce cas, le diplomate considéré comme "non désiré" (persona non grata) sera reconduit à la frontière et retournera en Lorraine avec une mise à pied de ses fonctions et jugement si nécessaire.

Vice-Chancelier

Le Vice-Chancelier doit respecter tous les points de cette charte. Dans le cas contraire, le Vice-Chancelier pourra être sanctionné. Un manquement à ses engagements est une faute grave.

Sa condition de diplomate pourra être considéré comme un élément aggravant ainsi que la volonté de nuire le cas échéant
La faute est reconnue grave dès transgressions des textes de lois ou assimilés, en Lorraine ou dans le territoire de rattachement de l'ambassadeur. Elle est passible d'une peine de la catégorie de délit grave (Haute Trahison), selon les modalités définies par le Codex Lorrain, seul référent pour juger de la-dite faute.

En mission à l'étranger, l'immunité diplomatique peut être levée, lors de faute grave, par la volonté du duché de Lorraine permettant ainsi son jugement par la province s'estimant lésée.
Dans ce cas, le diplomate considéré comme "non désiré" (persona non grata) sera reconduit à la frontière et retournera en Lorraine avec une mise à pied de ses fonctions et jugement si nécessaire.

[HRP/] REPOSTE UN PEU PLUS BAS, AVEC LES CORRECTIONS EN COULEURS [/HRP]



Quelques petites modifications :

Citation :

VII – DES SANCTIONS

Ambassadeurs Lorrains :
La faute est reconnue grave dès transgressions de lois ou assimilés, en Lorraine ou dans le territoire de rattachement de l'ambassadeur. Elle est passible d'une peine de la catégorie de délit grave (Haute Trahison), selon les modalités définies par le Codex Lorrain, seul référent pour juger de la-dite faute, sauf autorisation exceptionnelle et scellée du Conseil Ducal de Lorraine.

En mission à l'étranger, l'immunité diplomatique peut être levée lors de faute grave par la volonté du duché de Lorraine, permettant ainsi son jugement par la province s'estimant lésée.

Dans ce cas, le diplomate considéré comme "non désiré" (persona non grata) sera reconduit à la frontière et retournera en Lorraine avec une mise à pied de ses fonctions et jugement si nécessaire.

Chancelier et Vice-Chancelier :
Le Chancelier et le Vice-Chancelier doivent respecter tous les points de cette charte. Dans le cas contraire, ils pourraiens être sanctionnés. Un manquement à leurs engagements est une faute grave.

La condition de Chancelier ou de Vice-chancelier pourra être considérée comme un élément aggravant.
La faute est reconnue grave dès transgressions de lois ou assimilés, en Lorraine ou dans le territoire de rattachement de l'ambassadeur. Elle est passible d'une peine de la catégorie de délit grave (Haute Trahison), selon les modalités définies par le Codex Lorrain, seul référent pour juger de la-dite faute, sauf autorisation exceptionnelle et scellée du Conseil Ducal de Lorraine.

En mission à l'étranger, l'immunité diplomatique peut être levée lors de faute grave par la volonté du duché de Lorraine, permettant ainsi son jugement par la province s'estimant lésée.

Dans ce cas, le diplomate considéré comme "non désiré" (persona non grata) sera reconduit à la frontière et retournera en Lorraine avec une mise à pied de ses fonctions et jugement si nécessaire.

pas facile de comparer dès lors que les modifications sont faites de la même couleur, cependant à cette formumlation :

Citation :

Ambassadeurs Lorrains :
La faute est reconnue grave dès transgressions de lois ou assimilés

je préfère la première

Citation :

Ambassadeurs Lorrains

La faute est reconnue grave dès transgressions des textes de lois ou assimilés

c'est plus clair et mieux exprimé, même remarque en ce qui concerne la partie chancelier et vice-chancelier.

une petite faute d'accord aussi :

Citation :

Le Chancelier et le Vice-Chancelier doivent respecter tous les points de cette charte. Dans le cas contraire, ils pourront être sanctionnés

pas d'autre remarque, sinon qu'il est bien dommage de continuer ce travail en l'absence du coprs diplomatique, ils sont les premiers interessés.

Je réédite mon premier travail pour mieux voir, et j y apporte quelques explications.

Citation :

VII – DES SANCTIONS

Ambassadeurs Lorrains

La faute est reconnue grave dès transgressions des textes de lois ou assimilés, en Lorraine ou dans le territoire de rattachement de l'ambassadeur. Elle est passible d'une peine de la catégorie de délit grave (Haute Trahison), selon les modalités définies par le Codex Lorrain, seul référent pour juger de la-dite faute,sauf autorisation exceptionnelle et scellée du Conseil Ducal de Lorraine.

En mission à l'étranger, l'immunité diplomatique peut être levée, lors de faute grave, par la volonté du duché de Lorraine permettant ainsi son jugement par la province s'estimant lésée.

Dans ce cas, le diplomate considéré comme "non désiré" (persona non grata) sera reconduit à la frontière et retournera en Lorraine avec une mise à pied de ses fonctions et jugement si nécessaire.

Vice-Chancelier

Le Vice-Chancelier et le vice-chancelier doit respecter tous les points de cette charte. Dans le cas contraire, le Vice-Chancelier pourra être sanctionné. Un manquement à ses engagements est une faute grave.

La condition de Chancelier ou de Vice-chancelier Sa condition de diplomate pourra être considéré comme un élément aggravant ainsi que la volonté de nuire le cas échéant (ca veut rien dire...)
La faute est reconnue grave dès transgressions des textes de lois ou assimilés, en Lorraine ou dans le territoire de rattachement de l'ambassadeur. Elle est passible d'une peine de la catégorie de délit grave (Haute Trahison), selon les modalités définies par le Codex Lorrain, seul référent pour juger de la-dite faute., sauf autorisation exceptionnelle et scellée du Conseil Ducal de Lorraine.

En mission à l'étranger, l'immunité diplomatique peut être levée, lors de faute grave, par la volonté du duché de Lorraine permettant ainsi son jugement par la province s'estimant lésée.
Dans ce cas, le diplomate considéré comme "non désiré" (persona non grata) sera reconduit à la frontière et retournera en Lorraine avec une mise à pied de ses fonctions et jugement si nécessaire.

Ce qui donne :

Citation :

VII – DES SANCTIONS

Ambassadeurs Lorrains :
La faute est reconnue grave dès transgressions de lois ou assimilés, en Lorraine ou dans le territoire de rattachement de l'ambassadeur. Elle est passible d'une peine de la catégorie de délit grave (Haute Trahison), selon les modalités définies par le Codex Lorrain, seul référent pour juger de la-dite faute, sauf autorisation exceptionnelle et scellée du Conseil Ducal de Lorraine.

En mission à l'étranger, l'immunité diplomatique peut être levée lors de faute grave par la volonté du duché de Lorraine, permettant ainsi son jugement par la province s'estimant lésée.

Dans ce cas, le diplomate considéré comme "non désiré" (persona non grata) sera reconduit à la frontière et retournera en Lorraine avec une mise à pied de ses fonctions et jugement si nécessaire.

Chancelier et Vice-Chancelier :
Le Chancelier et le Vice-Chancelier doivent respecter tous les points de cette charte. Dans le cas contraire, ils pourraiens être sanctionnés. Un manquement à leurs engagements est une faute grave.

La condition de Chancelier ou de Vice-chancelier pourra être considérée comme un élément aggravant.
La faute est reconnue grave dès transgressions de lois ou assimilés, en Lorraine ou dans le territoire de rattachement de l'ambassadeur. Elle est passible d'une peine de la catégorie de délit grave (Haute Trahison), selon les modalités définies par le Codex Lorrain, seul référent pour juger de la-dite faute, sauf autorisation exceptionnelle et scellée du Conseil Ducal de Lorraine.

En mission à l'étranger, l'immunité diplomatique peut être levée lors de faute grave par la volonté du duché de Lorraine, permettant ainsi son jugement par la province s'estimant lésée.

Dans ce cas, le diplomate considéré comme "non désiré" (persona non grata) sera reconduit à la frontière et retournera en Lorraine avec une mise à pied de ses fonctions et jugement si nécessaire.

J'ai également corrigé un peu la mise en page, parce que je suis un peu maniaque hihihi.

Vous m'excuserez mais je ne comprend pas bien plusieurs passage du texte et de sa portée... Je suis peut être le seul... dans ce cas expliquez moi, par pitié...

Citation :

La faute est reconnue grave dès transgressions de lois ou assimilés, en Lorraine ou dans le territoire de rattachement de l'ambassadeur. Elle est passible d'une peine de la catégorie de délit grave (Haute Trahison), selon les modalités définies par le Codex Lorrain, seul référent pour juger de la-dite faute, sauf autorisation exceptionnelle et scellée du Conseil Ducal de Lorraine.

Ca veut dire que quel que soit le délit que commet un ambassadeur, il est d'office requalifié de haute trahison? Si oui, c'est sévère, mais d'accord, un ambassadeur se doit d'être irréprochable....

Je penses que la coutume et les lois non écrites sont englobées dans les "assimilés", on peut donc laisser le mot "texte".

J'ai un autre problème : une loi c'est un texte bien précis, voté par le conseil, etc etc... il y a d'autres textes, qui lui sont inférieurs : des arrêtés, des décrets,... ou supérieur : Constitution : c'est de ceux là que l'on parle quand on dit assimilé?

L'autorisation du conseil : autorisation a quoi? Violer une loi? Le conseil n'a pas le pouvoir de transgresser les lois... sauf en cas de loi martiale, est-ce de cela que l'on parle?

Le codex Lorrain est le seul référent : est-ce a dire que c'est la loi Lorraine que l'ambassadeur doit respecter dans son territoire de rattachement, et non la loi de celui-ci?

Citation :

En mission à l'étranger, l'immunité diplomatique peut être levée lors de faute grave par la volonté du duché de Lorraine, permettant ainsi son jugement par la province s'estimant lésée.

c'est du francais... mais on va juger une immunité?

Citation :

Chancelier et Vice-Chancelier :
Le Chancelier et le Vice-Chancelier doivent respecter tous les points de cette charte. Dans le cas contraire, ils pourraient être sanctionnés. Un manquement à leurs engagements est une faute grave.

Les ambassadeurs pas? ben si, ils doivent respecter cette charte et toutes les lois... si non c'est déjà une faute grave. Quelle est l'obligation complémentaire des chancelier et vice chanceliers là?

Citation :

La faute est reconnue grave dès transgressions de lois ou assimilés, en Lorraine ou dans le territoire de rattachement de l'ambassadeur. Elle est passible d'une peine de la catégorie de délit grave (Haute Trahison), selon les modalités définies par le Codex Lorrain, seul référent pour juger de la-dite faute, sauf autorisation exceptionnelle et scellée du Conseil Ducal de Lorraine.


En mission à l'étranger, l'immunité diplomatique peut être levée lors de faute grave par la volonté du duché de Lorraine, permettant ainsi son jugement par la province s'estimant lésée.

Dans ce cas, le diplomate considéré comme "non désiré" (persona non grata) sera reconduit à la frontière et retournera en Lorraine avec une mise à pied de ses fonctions et jugement si nécessaire.

Comme un ambassadeur quoi... pourquoi on répète, ça n'alourdit pas inutilement?

Je propose donc...

Citation :

VII – DES SANCTIONS

Les membres du corps diplomatique se doivent d'adopter un comportement irréprochable. C'est pour cette raison que toute transgression d'une quelconque disposition légale, en Lorraine ou dans le territoire de rattachement du diplomate, sera reconnue comme faute grave. Le non respect de cette charte et des engagements pris par une diplomate en vertu de celle-ci constitue également une faute grave.

Toute faute grave est passible d'une peine de la catégorie de délit grave (Haute Trahison), selon les modalités définies par le Codex Lorrain.

La condition de Chancelier ou de Vice-chancelier pourra être considérée comme un élément aggravant.

Si un diplomate se rend coupable de faute grave lors d'une mission à l'étranger, son immunité diplomatique peut être levée par la volonté du duché de Lorraine permettant ainsi le jugement du diplomate par la province s'estimant lésée.

Dans ce cas, le diplomate considéré comme "non désiré" (persona non grata) sera reconduit à la frontière et retournera en Lorraine avec une mise à pied de ses fonctions et pourra y etre jugé en application de l'alinéa premier.

Qui peut être amendé en fonction des réponses à mes questions...


(edit : j'avais oublié le respect de la charte )

Citation :

VII – DES SANCTIONS

Les membres du corps diplomatique se doivent d'adopter un comportement irréprochable. C'est pour cette raison que toute transgression d'une quelconque disposition légale, en Lorraine ou dans le territoire de rattachement du diplomate, sera reconnue comme faute grave. Le non respect de cette charte et des engagements pris par une diplomate en vertu de celle-ci constitue également une faute grave.

Toute faute grave est passible d'une peine de la catégorie de délit grave (Haute Trahison), selon les modalités définies par le Codex Lorrain.

La condition de Chancelier ou de Vice-chancelier pourra être considérée comme un élément aggravant.

Si un diplomate se rend coupable de faute grave lors d'une mission à l'étranger, son immunité diplomatique peut être levée par la volonté du duché de Lorraine permettant ainsi le jugement du diplomate par la province s'estimant lésée.

Dans ce cas, le diplomate considéré comme "non désiré" (persona non grata) sera reconduit à la frontière et retournera en Lorraine avec une mise à pied de ses fonctions et pourra y etre jugé en application de l'alinéa premier.

Pas envie de discuter plus longuement, et ca me convient.