Charte Diplomatique (chapitre 3)

On rentre un peu trop dans les détails, mais bon... J'ai calqué le travail que nous avons fait pour la légitimité des révoltes, et l'ai adapté au mieux ici. Voilà ce que ca donne :

Citation :: III - DE LA NOMINATION DU CHANCELIER ET DU VICE-CHANCELIER

Le Chancelier est nommé/renouvelé dans ses fonctions par vote de confiance du Conseil Ducal en exercice, par vote majoritaire, sur présentation du curriculum vitae de l'intéressé au Duc régnant pour une durée de trois mois.
En cas de vacance de poste et carence de candidature, un membre élu du Conseil Ducal en exercice peut être désigné comme Chancelier, jusqu'à réception d'une nouvelle proposition. Une fois désigné, le Chancelier prendra ses fonctions dès l'annonce datée et scellée du Conseil en place publique.

Le Chancelier procède au recrutement des ambassadeurs et des autres personnes officiant à la Chancellerie. Il informe le Vice-chancelier et les ambassadeurs des activités diplomatiques. Il a la charge des interventions extérieures, peut leur attribuer des missions de négociation de traités ou de déplacement diplomatique et supervise leur travail. Il gère les entretiens particuliers, les situations problématiques avec tact et soigne les relations avec ses homologues. Le résultat des activités diplomatiques sera transmis par le Chancelier au conseil ducal.

Le Chancelier peut s'adjoindre les services d'un Vice-chancelier, qu'il nomme au sein du Corps Diplomatique. Le Duc devra approuver ce choix. Le Vice-chancelier est chargé de seconder le chancelier dans ses fonctions. Il veillera plus particulièrement à l’aspect interne de la chancellerie (ambassadeurs, clés, rapports, relations internes avec les homologues étrangers), en accord avec le Chancelier. En outre il dispose de prérogatives étendues en cas d'absence du Chancelier en titre, pour prendre en charge l'ensemble du Corps Diplomatique, avec l'accord préalable du Duc et du Chancelier.

Le Chancelier reste seul décisionnaire au sein de la Chancellerie. Il devra cependant se plier aux décisions du Duc

En cas d'incompétence manifeste et attestée du Chancelier, le Duc décidera de le remplacer ou non, soit par le Vice-chancelier, soit par un membre du Conseil Ducal jusqu'à ce qu'il y ait quelqun qui postule pour le remplacer. De même, si le Vice-chancelier est déclatré incompétant, le Chancelier peut alors à tout moment décider de le remplacer, avec l'accord du Duc. Dans tous les cas, une destitution du Chancelier et/ou du Vice-chancelier ne pourra être ordonnée qu'afin de sauvegarder l'intérêt supérieur de la Lorraines.

Le Chancelier et le Vice-chancelier sont nommé pour une durée de trois mois. Ils peuvent cependant présenter au Conseil Ducal une lettre de démission argumentée et dans un délais d'une semaine avant le départ.

Caoi concernant la vacance du pouvoir ou l'absence, il y a eu une discussion un peu plus haut, je ne ferai pas d'autres commentaires à ce sujet.

Ce qui m'interessait c'était l'accord du Duc pour le vice chancellier.

Cata je n'ai pas d'objection à faire à la dernière versiion dun texte, c'es ok pour moi

Ok pas de commentaires, je cloture. On passe à la suite s'il vous plait.

[HRP/] SUJET VERROUILLE [/HRP]

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Charte Diplomatique (chapitre 3)

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