Castel de Nancy

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Grande Galerie : documents antérieurs au 13 décembre 1462

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Salon des décrets ducaux

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[EN Vigueur] Décret d'autorisation du cumul de mandat

 		0Ardarín645Sam 4 Oct 2014 - 0:05
Ardarín Voir le dernier message
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[EN VIGUEUR] pas de taxe pour le mois de septembre

 		0marjolainne451Mar 16 Sep 2014 - 18:03
marjolainne Voir le dernier message
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[En Vigueur] Régulation de l'Hérauderie Lorraine

 		0Ersinn529Jeu 12 Juin 2014 - 7:13
Ersinn Voir le dernier message
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[En Vigueur]Ouverture des frontières - Mai 1462

 		0Scapin458Mer 28 Mai 2014 - 21:27
Scapin Voir le dernier message
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[En Vigueur]Tribunal de la Cour Martiale - Mai 1462

 		0Scapin402Mer 28 Mai 2014 - 21:24
Scapin Voir le dernier message
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[En Vigueur] Ménage diplomatique - Mai 1462

 		1Ersinn502Dim 8 Juin 2014 - 21:13
Ersinn Voir le dernier message
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[En Vigueur]Substitut du Procureur - Elenna von Strass - Avril 1462

 		0Scapin457Jeu 24 Avr 2014 - 20:19
Scapin Voir le dernier message
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[En vigueur]Présidence CCL a.i. Ersinn - Mars 1462

 		0Scapin488Mar 25 Mar 2014 - 15:29
Scapin Voir le dernier message
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[En vigueur] Décret régissant le Barreau Lorrain

 		0louisnapoleon457Lun 3 Mar 2014 - 17:15
louisnapoleon Voir le dernier message
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[En Vigueur] Décret sur le salaire des Fonctionnaires - 9 oct. 1460

 		0Constance de Clèves663Dim 21 Oct 2012 - 16:17
Constance de Clèves Voir le dernier message
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[En vigueur] Décret sur l'embauche des fonctionnaires - 26 janv. 1460

 		0Jade680Mar 7 Fév 2012 - 5:03
Jade Voir le dernier message
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[En vigueur] De la reconnaissance de l'université de Belrupt - 1458

 		0Feue Elisette933Ven 12 Nov 2010 - 18:11
Feue Elisette Voir le dernier message
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[En vigueur] De l'acceptation d'une devise en Lorraine - 1456

 		0Feu oedipe1728Sam 19 Jan 2008 - 18:19
Feu oedipe Voir le dernier message
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[En vigueur] Decret Transparence Protocolaire des votes - 1455

 		0Invité1125Jeu 27 Déc 2007 - 12:45
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[En vigueur] Décrêt sur l'Échange de Marchandises - 1455

 		0Invité1182Jeu 30 Aoû 2007 - 16:34
Invité Voir le dernier message
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[CADUC] Nomination Luvia Chancelière - Juin 1462

 		0Ersinn528Mer 11 Juin 2014 - 18:21
Ersinn Voir le dernier message
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[CADUC]Ménage législatif - Mai 1462

 		0Scapin513Mer 28 Mai 2014 - 21:30
Scapin Voir le dernier message
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[Caduc]Régence - Mai 1462

 		0Scapin474Mer 28 Mai 2014 - 21:25
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[CADUC] Conseillers spéciaux mandat Ersinn - Mai 1462

 		0Ersinn425Ven 23 Mai 2014 - 8:49
Ersinn Voir le dernier message
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[CADUC] Régence / Intendance - Mai 1462

 		0Ersinn426Ven 23 Mai 2014 - 8:48
Ersinn Voir le dernier message
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[Caduc] Régime spécial de l'Université - Mai 1462

 		0Ersinn458Lun 19 Mai 2014 - 16:25
Ersinn Voir le dernier message
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[CADUC]Démission Chancelière Avela. Mai 1462

 		0Scapin472Dim 4 Mai 2014 - 17:49
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[CADUC]Fermeture des Frontères Avril 1462

 		0Scapin480Jeu 17 Avr 2014 - 17:16
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[CADUC]Tribunal de la Cour Martiale - Juge - Mars 1462

 		0Scapin474Lun 14 Avr 2014 - 3:12
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[CADUC] Suspension des salaires des FDL - Mars 1462

 		0Scapin453Lun 14 Avr 2014 - 3:10
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[CADUC]Niveau d'alerte - Avril 1462

 		0Scapin505Lun 14 Avr 2014 - 3:04
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[CADUC]Denrées Taxées en Lorraine - Avril 1462

 		0Scapin661Lun 14 Avr 2014 - 3:01
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[CADUC]Impôts sur Champs et Echoppes - Avril 1462

 		0Scapin531Lun 14 Avr 2014 - 2:55
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[CADUC] Composition de la Cour Martiale

 		0louisnapoleon482Lun 3 Mar 2014 - 17:24
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[CADUC] La fin du CEL

 		0Scapin494Mar 22 Oct 2013 - 8:05
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[CADUC] - De l'abrogation de décrets liberticides - 30 juil 1461

 		0chlodwig_von_frayner632Jeu 8 Aoû 2013 - 23:04
chlodwig_von_frayner Voir le dernier message
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[CADUC] Décret sur le prêt universitaire - 23 oct 1459

 		0Lavania799Dim 23 Oct 2011 - 17:30
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