Ersinn Grand du Duché
Date d'inscription : 29/10/2010 Nombre de messages : 6082 Nom RR (IG) : Ersinn Localisation : Auprès d'Elisette, Ludwig, Guise and co.
Poste(s) au Castel : Touriste
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| Sujet: [En Vigueur] Régulation de l'Hérauderie Lorraine Jeu 12 Juin 2014 - 7:13 | |
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Décret de régulation de l'hérauderie lorraine
Lorrains, Lorraines,
La Lorraine étant depuis peu une province impériale autonome, la hérauderie lorraine n'est désormais plus rattachée au Royaume. Elle revient de plein droit à la Lorraine. Cependant, afin de combler temporairement le vide juridique et afin d'éviter tout abus, que ce soit de ma part, de la part d'un prochain Duc, ou de la part des hérauts, nous allons mettre en place des règles temporaires concernant toute forme d’anoblissement ou de destitution (la sous-vassalité n'est pas concernée).
Il est important que la notion de noblesse ne perde pas sa valeur. C'est pour cela que, jusqu'à régulation définitive de la situation, nous confions la gestion de l'Hérauderie Lorraine, les tenants et les aboutissants à la noblesse lorraine. Tout changement au sein de l'Hérauderie doit être acté par un vote à la majorité simple d'une durée de 48H par la noblesse lorraine.
Pour la Lorraine !
Rédigé au Castel de Nancy, le 12 Juin 1462. Par Sa Grâce Ersinn de Warenghien.
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