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 [CADUC] La fin du CEL

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Scapin
Inestimable serviteur du Duché
Scapin

Date d'inscription : 15/02/2013
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Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
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MessageSujet: [CADUC] La fin du CEL [CADUC] La fin du CEL Icon_minitimeMar 22 Oct 2013 - 8:05

Thomas_sauveur a écrit:
Citation :





        La fin du CEL.


    A vous Lorrains et Lorraines, A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, Salutations et prospérité,Nous, Thomas Sauveur de Talleyrand, Duc de Lorraine en ce jour du 19 Octobre 1461 :Annonçons que après votation du Conseil Ducal, celui à décidé d'abroger le décret régissant le Conseil Économique Lorrain. Celui-ci prend fin dès aujourd'hui pour le retour d'un Conseil des Maires comme il fut  connu avant le 27 mars 1461.Le Conseil Ducal à estimé que si le Duché de Lorraine à besoin de conseiller spéciaux à l'économie, il lui suffira d'appliquer la  Loi sur les Conseillers spéciaux, Amendé par le Conseil Ducal le 30 décembre 1459.

      Ils ont voté  :Oui (8) : Thomas Sauveur, Paul, Tamira, Amélliane , Colombine1224, Templiarmaster, Chrystel, lorenz, HellinaNon : PersonneAbstention : Personne

    Amor patriæ nostra lex.

      Fait à Nancy, le 19  Octobre 1461Thomas Sauveur de Talleyrand,Duc de Lorraine




_________________
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