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 [CADUC]Impôts sur Champs et Echoppes - Avril 1462

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AuteurMessage
Scapin
Inestimable serviteur du Duché
Scapin

Date d'inscription : 15/02/2013
Nombre de messages : 11389
Nom RR (IG) : Scapin
Localisation : Lorraine - Toul

Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
Poste(s) au Castel : Scapineur

- :

[CADUC]Impôts sur Champs et Echoppes - Avril 1462 Empty
MessageSujet: [CADUC]Impôts sur Champs et Echoppes - Avril 1462 [CADUC]Impôts sur Champs et Echoppes - Avril 1462 Icon_minitimeLun 14 Avr 2014 - 2:55

Citation :
[CADUC]Impôts sur Champs et Echoppes - Avril 1462 Lorrai10

Impôts sur Champs et Echoppes en Lorraine,


De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine et Membres Élus du Conseil Ducal de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Il a été décide que lors de la prochaine levée d'Impôts ceux ci seront de :

* Impôt sur les champs 8.00
* Impôt sur les métiers 7.00 écus

Citation :
POUR (7) : Scapin, Gertruden, Hathor1, kyroper, Ermina, Marjolainne, eloane_
CONTRE :
NSPP (1) : Louisnapoleon,

Au castel de Nancy, en ce 11 Avril 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine

[CADUC]Impôts sur Champs et Echoppes - Avril 1462 Ffof
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[CADUC]Impôts sur Champs et Echoppes - Avril 1462

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