Scapin Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 15/02/2013 Nombre de messages : 11389 Nom RR (IG) : Scapin Localisation : Lorraine - Toul
Champs et Metier : Maïs Voie : Toute Traçée Poste(s) au Castel : Scapineur
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| Sujet: [En Vigueur]Substitut du Procureur - Elenna von Strass - Avril 1462 Jeu 24 Avr 2014 - 20:19 | |
| - Citation :
Pôle Judiciaire en Lorraine - Substitut du Procureur
De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine, A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salutations,
Nommons à ce Jour Elenna von Strass Procure de la Cour Martial des Forces Ducales de Lorraine, substitut du Procureur Templiarmaster;
L'assistera dans les activités administratives de rédaction, de contrôle des éléments présentés et du référentiel législatif.
La justice se doit d'être sévère si cela est nécessaire mais pour cela, elle se doit d'être juste à tous les niveaux de la procédure
Au castel de Nancy, en ce 24 Avril 1462,
Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine
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