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  [EN Vigueur] Décret d'autorisation du cumul de mandat

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Ardarín
Grand du Duché
Ardarín

Date d'inscription : 16/11/2006
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Nom RR (IG) : Ardarín
Localisation : Vaudemont

Champs et Metier : Forgeron
Voie : Etat
Poste(s) au Castel : Vieux

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MessageSujet: [EN Vigueur] Décret d'autorisation du cumul de mandat  [EN Vigueur] Décret d'autorisation du cumul de mandat Icon_minitimeSam 4 Oct 2014 - 0:05

Citation :
 [EN Vigueur] Décret d'autorisation du cumul de mandat Lorrai10
Décret d'autorisation du cumul de mandat pour Sa Grâce Marjolainne.

Sa Grâce Ardarin von Habsbourg, Duc de Lorraine, sagace et pragmatique en toutes choses vous fait l'annonce suivante :

Sur vote du conseil ducal Sa Grâce Marjolainne est autorisée à cumuler son poste de Bailli et celui de maire de Toul ad interim jusqu'aux prochaines élections municipales

Au castel de Nancy, en ce 1 Octobre 1462

Ardarin von Habsbourg, Duc de Lorraine

 [EN Vigueur] Décret d'autorisation du cumul de mandat Lor_j

_________________
ici, j'ai batit.
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http://castel-de-habsbourg.frbb.net/
 

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