pas une classe inférieure. Mais si son allégeance ne pas à la Lorraine ou à l'Empire, nous sommes en mesure de nous demander s'il saura être fidèle envers la Lorraine. Une question légitime, certes dictée par la peur mais légitime.

Ben...
j'ai un problème avec le principe. L'allégeance des nobles lorrains est envers le duc de Lorraine, pas l'empereur.
Donc on ne peux pas présumer qu'un noble lorrain ayant aussi des terres hors Lorraine serait plus loyal si ces terres sont impériales que si elles sont françaises.

Mais je comprends votre point de vue.

Citation :

Nous commencions de :

Citation :

Première étape => Redéfinir les conditions d'entrées au CC ainsi que son quorum.
A) Les conditions d'entrées
- Faut-il permettre à l'ensemble de la noblesse de siéger au CC ? Y compris les vassaux ? Et quid des consorts ?
- Faut-il carrément permettre à l'ensemble de la population lorraine de prétendre au CC, sous condition de vote par la noblesse lorraine ? Des conditions seraient-elles nécessaire, ou peut-on se contenter de laisser la régulation se faire automatiquement par la noblesse, en laissant le soin au représentant de permettre aux nobles de s'exprimer sur chaque candidature ?

B) Le quorum
Actuellement, le CC nécessite au minimum 5 membres pour fonctionner. Faute de quoi tout est bloqué.
- Faut-il, dans un premier temps, abaisser ce nombre de 5 à 3 ?
- Si nous redéfinissons les conditions d'entrées, faut-il vraiment changer le quorum ?

Ceci étant fait, il faudra imposer à quelques nobles, si nécessaire, à venir siéger au CC pour valider ces changements, pour sortir la Lorraine de l'immobilisme, si bien sur la proposition finale fait le consensus. Cependant, ce n'est qu'un problème de seconde zone, le véritable problème reste inchangé, soit les attributs actuels du CC qui n'incitent pas vraiment à y siéger.

Et je vous propose le résumé suivant :

Citation :

Proposition n°1
Qui ?
Tout noble lorrain, quel que soit son rang, à l'exception des consorts & des vassaux.
L'allégeance lige doit être envers la Lorraine / l'Empire.

Combien ?
Le quorum reste inchangé : 5 membres.

Comment ?
Élu par la noblesse.
Le candidat doit pouvoir justifier une bonne connaissance de la Lorraine ainsi que ses motivations devant la noblesse lorraine avant que tout vote puisse être lancé.
Il est donc laissé le soin à la noblesse de s'assurer que n'importe qui n'accède pas au CC.

Proposition n°2
Qui ?
Tout lorrain, roturier ou noble. Résider en Lorraine est obligatoire.
L'allégeance lige d'un noble lorrain candidat doit être envers la Lorraine / l'Empire.
Un noble disposant de terres étrangères à la Lorraine mais résident en Lorraine ne peut pas se porter candidat.

Combien ?
Le quorum reste inchangé : 5 membres avec un minimum de 2 nobles.

Comment ?
Élu par la noblesse.
Le candidat doit pouvoir justifier une bonne connaissance de la Lorraine ainsi que ses motivations devant la noblesse lorraine avant que tout vote puisse être lancé.
Il est donc laissé le soin à la noblesse de s'assurer que n'importe qui n'accède pas au CC.

J'ai apporté le changement, je pense aussi que c'est plus approprié.

Cela me convient.

J'ai oublié de précisé mais j'ai transmis hier.

Je suis également plus favorable à la première proposition mais ce sera au conseil de trancher.

proposition 2 retenue par le CD

Si une bonne âme avait le temps de nous rédiger un petit texte à faire voter cela m'arrangerait (et ferait gagner du temps à la Lorraine). Si ce n'est pas possible. Il faudra patienter encore un peu.

réforme du CC

super!

Nous partons de ça :

Citation :

Repenser le rôle du CC en HCJ (Haute Cour de Justice)

En charge des conflits spéciaux, notamment nobiliaires.
En charge du contrôle des élections ducales
En charge des contrôles de constitutionnalité des actes pris par autorités ducales.
Donne son feu vert pour toute révision constitutionnelle.
Composition : Nobles résidant en Lorraine, après acceptation de la Chambre de la Noblesse.

Et au final nous n'avons pas du tout évolué.

Il faudra en rediscuter un peu entre nous ici, mais je crains que l'on ne soit que 4, soit le Duc, Loguen, Sabifax et moi. Soit on en discute, soit je vous fais l'étalage de ma vision des choses puisque je suis à l'origine de tout ceci. Et comme j'ai un peu de temps, je dirais quelques mots.


Rassemble ses notes, et reprend.


Il me parait indispensable que le CC gagne de nouvelles attributions, sans quoi nous allons tout simplement retomber en arrière. A l'heure actuelle, 5 volontaires ont rejoint le CC pour permettre à la Lorraine d'évoluer enfin, c'est une aubaine extraordinaire qu'il nous faut saisir avant qu'il ne soit trop tard.

Pour comprendre ma position, nous allons simplement nous servir des motivations de chacun des nouveaux membres au CC lorsqu'ils ont émis leur souhait d'y appartenir ( sauf moi bien sûr.) :
Hathor : "Je puis vous assurer que je ferais tout mon possible pour aider la Lorraine a avancer."
Floche : "Je pose ma candidature pour un poste dans cette institution avec l'espoir que d'autres me suivront et que le travail de la CRI puisse enfin trouver une possibilité d'aller de l'avant. "
Cassandre : "je pose ma candidature en espérant que cela aidera notre beau duché "
Caoimhim : non renseigné.

Rapide conclusion : personne n'est attiré par le CC en temps que tel, mais a postulé uniquement suite aux travaux de la CRI qui ont suscité finalement une vague d'espoir de changement, et finalement conduit à pousser à la candidature au CC dans le but donc de faire avancer la Lorraine.

Voilà en guise d'avants-propos..
Pour la suite, je pense que les pistes proposées sont toujours bonnes même si certaines avaient été contestées.
Soit :
- En charge des conflits spéciaux, notamment nobiliaires. ( ici : à savoir que cela ne concerne QUE les conflits INTRA-NOBLESSE lorraine )
- En charge du contrôle des élections ducales ( ducales + municipale en fait. Les éligibilités donc.)
- En charge des contrôles de constitutionnalité des actes pris par autorités ducales.
- Donner son feu vert pour toute révision constitutionnelle.

Je prends note de cette analyse. Je n'ai rien à rajouter.