Il faudra qu'on se vois pour les vice de forme, car je vais faire annulé les procès pour que tu rejuges.

Et pourquoi s'il te plait?

Edit: Il y a des tas de proces en attente, comme Napoléeon57. Tu vas TOUT annulé????

Pour qu'on prenne les bonnes décisions enssembles.

Les bonnes décisions soufflées par ton ange gardien?
Faut-il que je te consulte à chaque fois que j'ouvre une affaire? Alors soit, ton bureau va être envahit.

Pardon Oedipe mais sur quel texte et quelle expression formelle peux tu juger d'un quelquonque vice de forme lors de ces procès?

pour ma part je ne vois rien pouvant étayer les vices de formes... et pourtant je suis batonnier, mais j'ai expliqué au bureau des avocats de quoi il retournait, et si tu fais jurisprudence sur des vices de forme qui se reposent sur rien dans nos lois, c'est toi qui risque le procès pour HT... je dis ca en tant que collègue du conseil qui s'y connait en législation et qui a épluché les textes sur ces prétendus vices de forme... certes ca pourait préter à discussion, mais tu peux te raccrocher à rien pour les prononcer, à ta place je ne prendrais pas ce risque

Citation :

Les bonnes décisions soufflées par ton ange gardien?

Pas de sous entendues, merci.

Si je prends une décision, c'est que je pense que c'est la bonne, c'est pas pour faire plaisir à quelqu'un, j'espère que c'est clair.

Très clair.

il se passe quoi ? puis je avoir un résumé ou n lien s'il vous plait .

Sorella lis ca:

Citation :

Pardon Oedipe mais sur quel texte et quelle expression formelle peux tu juger d'un quelquonque vice de forme lors de ces procès?

pour ma part je ne vois rien pouvant étayer les vices de formes... et pourtant je suis batonnier, mais j'ai expliqué au bureau des avocats de quoi il retournait, et si tu fais jurisprudence sur des vices de forme qui se reposent sur rien dans nos lois, c'est toi qui risque le procès pour HT... je dis ca en tant que collègue du conseil qui s'y connait en législation et qui a épluché les textes sur ces prétendus vices de forme... certes ca pourait préter à discussion, mais tu peux te raccrocher à rien pour les prononcer, à ta place je ne prendrais pas ce risque

et va au bureau des avocats lire les affaires Perrick et Trépan (je crois), avec les com'... et tu comprendras tout

On rien de bien méchant Morphée.
Tu peux aller voir ça:
https://casteldenancy.forumpro.fr/bureaux-prive-des-avocats-du-barreau-f199/trepan-t4544.htm

Ou ça:

https://casteldenancy.forumpro.fr/bureaux-prive-des-avocats-du-barreau-f199/perrick-t4555.htm

J'ai bien étudié le dossier trepan et pierik, ils sont coupable. je trouve pas vraiment de vice de forme.

Courrier qu'il faut je crois envoyer au maire de St dié s'il n'est pas trop tard.
Qu'en pensez-vous?

Citation :

Monsieur le Maire,
par la présente je viens vous signalez que vous vous êtes mis hors la loi en vous présentant aux élections municipales. Je ne renie pas votre travail mais les évènements qui vous ont rendus hors la loi.
Je m'explique.

Selon les lois sur le Statut d'Eligibilité en Lorraine je cite :

Article I : Définition
Est dit éligible en Lorraine toute personne répondant aux critères d'éligibilité. L'éligibilité détermine la capacité à se présenter à une élection, ducale ou municipale ou parlementaire. L'inéligibilité interdit ainsi la présentation à des élections, ducales ou municipales ou parlementaire.

Article II : Des critères d'éligibilité
Des élections municipales :
Pour être éligible au poste de maire il faut tous d'abord être paysan, depuis au moins 1 mois et résidant dans ce village depuis au moins 1 mois.

Article IV : De la procédure en cas de non respect des critères sur l'éligibilité

Tout individu ne respectant pas les critères d'inéligibilité de l'article III, sera sanctionné d'annulation de sa candidature aussi bien au niveau ducal que municipal que parlementaire ; sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé. Sauf si le candidat tête de liste est encore en mesure d'annuler la candidature de la personne inéligible.

De même, si l'inéligibilité survient après la constitution de la liste ou la présentation aux élections municipales, l'annulation de la candidature sera demandée par le juge de Lorraine
Les procédures d'annulation peuvent avoir lieu à l'amiable, par demande expresse a l'Empereur ou par la démission a la fin des élections.

Hors d'après nos sources, il semblerait qu'au moment de votre élection vous n'ayez pas autant de temps passé en Lorraine.
De ce fait je vous propose d'arranger la chose à l'amiable de poser votre démission afin que des élections soient réorganisés. Si tel n'était pas le cas, je me verrais dans l'obligation de déposer une mise en accusation afin que le juge demande une annulation ce qui serait vraiment dommage.

Je vous adresse sieur Alexitt mes salutations distinguées.

Nancy le 13 décembre 1455.
Shirelle
procureur de Lorraine.

pour moi c'est bien

bon pour moi aussi.

Courrier reçu de l'interessé.

Citation :

Madame le Procureur je suis surpris de vos missive
En effet je suis Maire depuis 8 jours , 7 jours quand j'ai reçu votre missive.
Durant ma campagne municipale , je ne me suis pas caché que je revenais m'installer en Lorraine ,Duché dans lequel j'ai vécu de nombreux mois avant de voyager.

Vous me demandez de démissionner avez vous conscience de votre demande?
Je dois d'abord prévenir la Duchesse Morphée de ma décision.
Ensuite il faut que j'attendes son aval afin que vous puissiez organiser une révolte afin que la mairie soit reprise par un vrai déodatien ou une vraie déodatienne.
Avec tous les brigands qui sévissent dans le duché de Lorraine l'entreprise me semble risquée...
Ne croyez vous pas?
Quelle est la solution que vous me proposez:
Laisser une mairie (soit entre bonne mains, soit entre les mains de brigands).
Les finances de Saint-Dié sont plus qu'au beau fixe si la ville est reprise par des brigands il faudra leur remettre les mandats qui sont entre bonnes mains.

Merci de votre réponse
Respectueusement
Alexitt, Maire de Saint dié

Morphée, t'as t-il écrit?