Bureau du procureur

moomin a écrit:: Bonjour à tous.
J'aimerais savoir ce que je suis censée rapporter dans ce bureau concernant ma fonction. Dois-je rapporter le nom des personnes que je mets en procès, ce genre de chose ? Merci d'avance.

Bambou a écrit:: Non ce n'est pas la peine
Ici ce sont les conseillers qui mettent ce qu'il faut que tu instruises, où si on a des questions pour toi

Niconoss d'Acoma a écrit:

Citation :: si c'est possible j'aimerais bien la mise en procès pour HT de la dénommé pour ces insultes prononcé a l'encontre de l'ost lorrain et de son EM en gargote lors du défilé de l'em. cette personne étant encore soldat il y a peu, se nomme
Cathaschtroumpf.
Voici la preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img7/8607/procese.jpg
merci de faire le nécessaire.

Voila sa date du mandat précédant, jeremec n'avais pas eu le temps de le faire, a ce que j'ai compris elle a quitté la lorraine.
donc faut la recup, on laisse pas passer des insultes a l'encontre de l'ost comme sa

Marquise des Anges a écrit:: Bon courage Moo :ok:

Bambou a écrit:: Pour cette mise en accusation, il faut voir où se trouve Cataschtroumph, voir si nous avons un traité judiciaire avec le comté ou duché, et contacter le procureur de là bas.

moomin a écrit:

Alors, d'après la fiche de Cathastroumpf, celle-ci s'est installée à Luxeuil en Framche-Comté.
https://2img.net/r/ihimizer/img404/9936/catasj.png
Le traité de coopération judiciaire entre la Lorraine et la Franche-Comté stipule :

Citation :: Article 3. Transmission des demandesLe
Chancelier de la région requérante devra envoyer la demande d’entraide
ou de poursuites au Chancelier des institutions requises, qui
transmettra la demande Procureur (demande de poursuites) ou au Prévôt
des Maréchaux (demandes d’entraide), après un débat du Conseil.

Le vote pour la nomination du chancelier est en court. Donc dès qu'il sera validé j'enverrai un courrier à Ecaterina pour lui demander d'intervenir auprès du chancelier Franc Comtois.

Bambou a écrit:: D'accord merci

Circa a écrit:: Si je peux donner mon avis, laissez la tranquille et occupez vous plutot de faire retrouver les personnes qui brigande chaque jours les lorrains, plutot que de courrir dérriere une folle qui ne fait que parler de toute façon. Laissons la a Luxeuil et informons juste la justice franc comtoise de faire attention a cette personne.

D'ailleurs je demande la mise en procés de Tarmalek depuis la moitié du mandat dernier je voudrai que ce soit traité au plus vite le dossier est déposé au bureau du procureur, au castel de Nancy, j'estime que ceci est plus urgent laissons les futilitées pour quand on se tournera les pouces.

Circa a écrit:

Bon je vais vous evitez bien des recherche je vous donne donc toutes les infos. Je voudrai me défendre moi même, et la procureur fera le jugement de cette affaire. Bien sur c'est un procés pour trahison.

Citation :: Méfiez vous de ce qu'il raconte ce Tarmalek, de toute façon je vais vous poser des preuves contre lui, je voudrai qu'il soit mit en procés au plus vite si il vous plait.
https://2img.net/r/hpimg5/pics/361446ScreenShot026.png
https://2img.net/r/hpimg5/pics/6815ScreenShot029.png
https://2img.net/r/hpimg5/pics/593218ScreenShot031.png
https://2img.net/r/hpimg5/pics/156332ScreenShot046.png
https://2img.net/r/hpimg5/pics/402977ScreenShot047.png
Je prendrai moi même ma défense, et j'appellerai surement un témoin. Merci

Citation :: Article 49 : Tout acte ou parole à l'encontre des institutions Lorraines et Impériales ou de leur représentant, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique sera considéré comme trahison.

moomin a écrit:: Oui j'ai vu ce dossier sur mon bureau et justement je voulais vous parler du problème de la neutralité du juge. Si c'est au procureur de juger, ce problème est résolu mais il y en a un autre qui apparait. Si le procureur juge, peut-il aussi mener l'accusation ?

Circa a écrit:: Non il ne peut pas. Ce sera un autre membre du conseil qui devra juger pour cette affaire et pour une autre aussi il me semble.

Melodie871 a écrit:

Code:: [b][size=16]occupez vous plutot de faire retrouver les personnes qui brigande chaque jours les lorrains[/size][/b]

Hé hé je demande pas mieux que de leur courir apres , mais pour ça il faudrai me donner les noms et le lieux dès qu'une agression à été commise et pas 10 jours apres , et je me ferai un plaisir de leurs donner une petite leçon , les armées servent à assurer la protection des chemins

melrikk a écrit:: Je vais faire part d'une tentative de brigandage entre Luxeuil et Épinal par un dénommé Marlou. Le brigand est actuellement à Épinal.
La personne qui a subit la tentative d'agression est Armael, touloise actuellement à luxueil. elle est prête à revenir en Lorraine des qu'il sera necessaire.

Niconoss d'Acoma a écrit:

moomin a écrit:

Alors, d'après la fiche de Cathastroumpf, celle-ci s'est installée à Luxeuil en Framche-Comté.
https://2img.net/r/ihimizer/img404/9936/catasj.png
Le traité de coopération judiciaire entre la Lorraine et la Franche-Comté stipule :

Citation :: Article 3. Transmission des demandesLe
Chancelier de la région requérante devra envoyer la demande d’entraide
ou de poursuites au Chancelier des institutions requises, qui
transmettra la demande Procureur (demande de poursuites) ou au Prévôt
des Maréchaux (demandes d’entraide), après un débat du Conseil.

Le vote pour la nomination du chancelier est en court. Donc dès qu'il sera validé j'enverrai un courrier à Ecaterina pour lui demander d'intervenir auprès du chancelier Franc Comtois.

Sa en est ou ? si je peux me permettre ?

moomin a écrit:

Courrier envoyé à Ecaterina pour transmission de l'affaire Cathastroumpf au Procureur de Franche Comté :

Citation :: Chère Ecaterina,
J'ai une affaire de Haute Trahison a traiter et il semblerait que l'accusé se trouve actuellement en Franche Comté. Aussi, selon le traité de coopération judiciaire entre la Lorraine et la Franche Comté, c'est au chancelier de transmettre le dossier au duché voisin. Voici donc le dossier :
Citation:
[si c'est possible j'aimerais bien la mise en procès pour HT de la dénommé pour ces insultes prononcé a l'encontre de l'ost lorrain et de son EM en gargote lors du défilé de l'em. cette personne étant encore soldat il y a peu, se nomme
Cathaschtroumpf.
Fiche Personnage: https://2img.net/r/ihimizer/img15/4743/catasch.jpg
Voici la preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img7/8607/procese.jpg
merci de faire le nécessaire.]
Merci d'avance.
Bien à vous,
Moomin.
Procureur de Lorraine.

https://2img.net/r/ihimizer/img16/2636/cataschw.jpg

moomin a écrit:

Circa a écrit:

Bon je vais vous evitez bien des recherche je vous donne donc toutes les infos. Je voudrai me défendre moi même, et la procureur fera le jugement de cette affaire. Bien sur c'est un procés pour trahison.

Citation :: Méfiez vous de ce qu'il raconte ce Tarmalek, de toute façon je vais vous poser des preuves contre lui, je voudrai qu'il soit mit en procés au plus vite si il vous plait.
https://2img.net/r/hpimg5/pics/361446ScreenShot026.png
https://2img.net/r/hpimg5/pics/6815ScreenShot029.png
https://2img.net/r/hpimg5/pics/593218ScreenShot031.png
https://2img.net/r/hpimg5/pics/156332ScreenShot046.png
https://2img.net/r/hpimg5/pics/402977ScreenShot047.png
Je prendrai moi même ma défense, et j'appellerai surement un témoin. Merci

Citation :: Article 49 : Tout acte ou parole à l'encontre des institutions Lorraines et Impériales ou de leur représentant, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique sera considéré comme trahison.

Tarmalek a été mis en accusation.

Circa a écrit:: Merci mais par contre j'ai vu que tu m'avais appeler a témoigner dans l'affaire Youyouca ou un truc dans le genre, je sais pas trop pourquoi, tu veux bien me dire m'dame la proc.

moomin a écrit:

melrikk a écrit:: Je vais faire part d'une tentative de brigandage entre Luxeuil et Épinal par un dénommé Marlou. Le brigand est actuellement à Épinal. La personne qui a subit la tentative d'agression est Armael, touloise actuellement à luxueil. elle est prête à revenir en Lorraine des qu'il sera necessaire.

Marlou a été mis en acusation. J'ai envoyé un courrier à Armael pour l'informer de la tenue du procès et l'inviter à se déplacer jusqu'en Lorrain afin d'apporter son témoignage.
https://2img.net/r/ihimizer/img5/3631/armael.jpg

moomin a écrit:

Circa a écrit:: Merci mais par contre j'ai vu que tu m'avais appeler a témoigner dans l'affaire Youyouca ou un truc dans le genre, je sais pas trop pourquoi, tu veux bien me dire m'dame la proc.

Arf oui, au lieu de cliquer sur Tarmalek j'ai cliqué sur Yayouca et je t'ai appelé à témoigner. Je suis désolée je n'ai pas trouvé comment annuler l'appel à témoin... vais-je me faire battre ?... j'espère pas....
Par contre si tu sais comment l'annuler ça m'arrangerait bien.

Bambou a écrit:

Il faut mettre Mcchipie et Theoxane en procès pour HT, elles ont démissionné

Citation :: Article XXXIV-I : Démission d'un Conseiller Ducal
Les conseillers peuvent démissionner à condition d’en faire la demande par écrit au Duc/Duchesse, et d’obtenir son autorisation. Si tel n’était pas le cas, ils seraient poursuivis pour Haute Trahison.
Cette demande doit être faite 3 jours avant sauf décision du Duc, et une copie de cette dernière devra être mise au conseil ducal afin que tous les conseillers soient informés de la décision du conseiller
démissionnaire.
En cas de non réponse du Duc/Duchesse cette décision sera accordée d'office au bout des trois jours

Bambou a écrit:: Pourrais tu mettre en procès Della qui est partie avec un mandat ducal de 1000 écus
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Della
Elle est partie s'installer en Bourgogne il faudrait voir avec le procureur de là bas.
première lettre envoyée

Deuxième courrier

Première réponse

Troisième lettre envoyée

Deuxième réponse et dernière réponse

Dernière lettre envoyée

Hathor1 a écrit:: Ben ça va pas être facile cette affaire
Della bouge presque tout les jours
Aux dernières nouvelles de ce matin elle est à Lyon, Duché Lyonnais-Dauphiné.
En plus d'après sa fiche perso elle vient de s'acheter un appartement à Lyon.
J'espère qu'elle ne l'a pas fait avec les écus du mandat

Bambou a écrit:: ben si il n'y a plus rien dans le mandat
elle voudrait qu'on envoie des militaires la chercher pour faire un rp

Altesse a écrit:: faut pas rêver... on ne reverra jamais la couleur de l'argent... Dieu soit loué qu'elle ne soit jamais devenue Maire de Toul... elle veut l'armée à ses trousses... inscrit là sur la black-list de Lorraine et des autres Duchés... ça lui évitera d'avoir la bougeotte... un détail que j'aurais du te dire comme elle fait allusion à la sorcellerie... c'est Sacrai qui m'a dit l'avoir vu à Luxeuil... mais c'est juste un détail sans importance...

Bambou a écrit:: Il ne faut pas la lacher surtout

Altesse a écrit:: on en est où dans le procès de la Mairie de Saint Dié contre Sgabe???

Hathor1 a écrit:: Concernant Della, j'attend une réponse à mon courrier fait au Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
Della est à Lyon depuis plusieurs jours
Concernant Sgabe j'attend la preuve de la prise de la mairie dans les événement de loryrugby. Je vais le contacter demain matin sur MSN.
Ce soir il travaille.
Le dossier est fait.

Altesse a écrit:: ha d'accord... donc il a beau rouspété cet ours... c'est encore lui qui glandouille...

Niconoss d'Acoma a écrit:: clos, merci du travail ...

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