je vais le maximum dans ce dossier et je n'accepte pas que Cassandres me face sous-entendre que j'ai intérêt à faire ce procès sous peine qu'elle écrive à Rome et au Duc pour se plaindre de moi. Il y a des limites à ne pas dépasser quand même.

Citation :

Article LX : Tout citoyen tentant de faire du chantage sur un membre du gouvernement, sera considéré comme traître.

d'autant que les accusations de kik enfin ce qu'elle dit dans sa lettre sont vérifiables et en train d'être vérifiés et confirmées....

le procureur a à faire le procès à charge ou a décharge pas le choix c'est la loi , Sébastien je te l'ai dit.

Citation :

Article LIV : Le procureur se doit d'instruire à charge et à décharge la plainte d'un plaignant. Il se doit de ne pas encombrer la justice avec des plaintes non significatives ou injustifiées.
Toutefois le juge qui constaterait un refus caractérisé, de la part du Procureur, de ne pas mettre en procès un accusé, pourrait demandé la mise en accusation du Procureur pour haute trahison, le procureur étant considéré comme fonctionnaire assermenté au Duché.

je suis désolée c'est ton devoir , on ne fait pas toujours se qu'on a envie de faire.....

Citation :

Il se doit de ne pas encombrer la justice avec des plaintes non significatives ou injustifiées.

et ne pas oublier ça. Si la plainte n'est pas justifiée il fait pas ..... Et là franchement elle abuse.

comment expliquer ...
je ne dis pas qu'elle a raison ou tord , je dis qu'elle a bien le droit de porter plainte , qu'elle a effectivement pris des trucs en pleine figure par kik , peut sont elles vraies , peut être non , ça c'est une autre affaire mais je pense pas quelle abuse dans le sens ou chacun de nous essaierai de se défendre comme il peut dans un tel cas...

je suis juge , mon devoir et de faire en sorte que chaque habitant de lorraine puisse etre entendu , s'il se sent bafoué après c'est à la justice de faire son travail.

Elle en a pris plein la figure????? mais il faut dire que elle en mettait plein aussi. Elle a effectivement été virée de l'ampl, elle a bien détruit le journal de Jung donc déjà la diffamation elle tombe là puisque se sont des vrais trucs. Ensuite menacer le proc ça ça tombe aussi sous le coup de la loi pour elle et son cher mari......... je signale que les convers msn servent et que là celle qu'elle a eu avec Seb pourrait servir et comme elle est assermentée eh bien la peine est lourde....... Menacer d'aller se plaindre aux hautes instances de l'église aristocélienne si rien n'est fait je ne trouve pas ça correct excuse moi. Ce n'est pas ici son titre d'ambassadeur qui a été "bafoué" donc dire que c'est en tant qu'ambassadeur qu'on l'a harcelée et en profiter pour augmenter la mise non pas d'accord. Elle a effectivement essayé de briguer tous les postes possibles et inimaginables aussi personne peut le nier.....
J'ai un screen d'une parole de Cassandres qui sous entend que kik demande des dessous de table pour que les gens aient des postes si ça par contre c'est pas diffamatoire je m'y entend pas . Screen à votre disposition.

je ne dis pas qu'elle a raison
je dis que c'est pas au conseil d'en juger , on ne peut décider qui a le droit de porter plainte ou non.

pour le reste meme si je suis d'accord , elle n'a pas été harcelée à cause de son poste , elle est très ambitieuse , c'est vraie , je ne dis pas que Kik a eu tord dans ses propos .

mais nous n'avons pas le droit de juger hors du tribunal , la lorraine va assez mal comme ça...
on peut avoir nos opinions propres mais la justice , j'aimerai vraiment qu'elle soit aveugle , c'est peut être utopie mais c'est mon souhait le plus cher.

j'ai pas dit que c'était au conseil d'en décider mais là dedans j'aimerai que toutes les preuves soient fournies y compris celles qui défendent Kik hors si elle est en dehors du duché elle ne pourra pas se défendre et le procès pas ouvert. On fait comment alors? on donne sans rien dire a un autre duché qui pourra la condamner sans preuves autres que celles de Cassandres? je trouve ça injuste. Donc le proc peut aussi déterminer si il y a lieu de poursuivre ou non et passer çà ailleurs au vu de toutes les pièces.

le procureur et le juge peuvent se réserver le droit de poursuivre ou non un procés en cas d'absence ou de fuite d'un accusé ...

on ne prendra surement pas le risque de le donner plus loin.

faites comme vous voulez après tout , je pensais surtout à l'empecher de faire des vagues , car elle en fera comptez sur elle.

ah ben des vagues oui elle en fera mais bon.. Elle en a déjà fait por ma part j'ai l'habitude... prendrait bien une bière moi ......

*va chercher deux choppes remplies de bière a la taverne et en tend une à Enorig*

merci. Ah fait du bien ça après une journée de travail non?

oh que oui ! comme dirait ma grand mère "ça fait du bien par ou que ça passe "

oui mais bon faut pas que je boive trop là sinon il sera pas content le futur papa...

ah oui c'est vrai , félicitations !!!

on va en avoir des bébés au conseil !

Félicitations

Morphée, je ne disais pas que je ne voulais pas instruire, je le fais d'ailleurs, mais je soulignais simplement que je n'aime pas être mencacé d'une lettre au duc,...alors je vous mettais juste au courant.
Il est évident que je vais continuer à instruire d'ailleurs c'est presque fini

le soucis avec cassandre c est qu elle sait ses limites afin de ne pas être poursuivit , mais lui mettre un investissement on peut , ca lui apprendra a se taire . elle menace vite d écrire a qui de droit si elle veut on fera pareil

c est du jolie de boire quand d autre ne peuvent pas

il va falloir y mettre une nurserie aux conseil et la nounou sa pourrait être notre ducounet tient mdr

*se dit qu'elle aime bien l'idée de Haz en nurse anglaise ^^*

sauf que là via msn elle a menacé un conseiller donc là elle tombe sous le coup de la loi. Je rappelle qu'une loi demandée par elle autorise les convers msn a être divulguée et là c'ets la parole du proc contre lle et devinez qui croire????.... Ensuite j'ai ça qui est quand même diffamatoire parce qu'elle sous entend que Kik demande des pots de vin et fait pression.

Le procureur juge de la recevabilité d'une plainte, le juge se prononce sur le fond.
Si un accusé présente un raisonnement et des preuves recevables, il faut instruire. C'est à Morphée de dire si Cassandres avaient raison ou non.

recevable là est tout le prob étant donné que tout ce qu'elle dit est faux ou est la recevabilité.

dans cette affaire si kik porte plainte pour un top la plainte est recevable

même si cassandre a que des excuses a faire pour sentence ...

il y a des procès pour moi que ça !!

je viens de recevoir une plaite de Kik contre cassandres, je vais classer les deux afaires sans suite et envoyer un avertissement à cassandres pour les menaces.

Allez pour clore et pour rire c'est en accès libre :
http://archivesrr.forumactif.com/Premier-etage-2-c4/Archivum-f26/Index-des-archives-en-acces-libre-c5/Minutier-judiciaire-Royaumes-Renaissants-f34.htm

c'est loin d'etre fini je le crains...je viens de recevoir une nouvelle plainte de cassandres qui était plus ou moins la meme mais présentée différemment. Elle attaque Kik pour utilisation de la lettre du maire à des fins personnelles mais je ne trouve ce décret nul part. Je lui ai demandé de me le donner précisément.

En 24 heures elle m'a envoyé 8 courriers et je commence tout doucement à en avoir marre, maintenant elle se met à me donner les liens des bureaux des procureur de Champagne et autre ainsi qu'elle me rappelle sans cesse que les accords judiciaires exsistent

remet là a sa place si elle continue et bien mettait lui un top ^^