pour le Maine je connais tout le conseil donc si vous voulez je fais venir le proc ou le juge ^^

oui ca serait plus simple de faire la mise en accusation directement , en général c est ce que l on fait , ca va plus vite et il y a pas d' erreur ^^

Ben oui. Le procureur de Champagne m'a dit que Seb avait une affaire pour lui mais qu'il n'avait donné ni le nom ni l'acte d'accusation. Normalement on fait comme ça... pour gagner du temps.

Aucun accord avec l'Orleanais mais par contre y'en a avec la Tourraine. Donc à toi de jouer...

de toute façon le proc de d'orléan est en retraite...
Kik me préviens quand elle est en Tournaine d'ici là je prépare l'acte.
(problème de connexion jusqu'à maintenant : désolé pour le retard...)

il est pas en retraite ...

http://img105.imageshack.us/my.php?image=orlanaisde3.jpg

Il s'est connecté aujourd'hui à 13h57...

On a pas de traité avec l'Orléanais. Par contre, je veux que l'acte d'accusation soit rédigé et envoyé avant la fin du WE et en avoir une copie ici.

Citation :

Messire le Juge, je porte à votre attention une procès pour trouble à l’ordre public, en effet, dame kik590 a tenu des propos diffamants à l’encontre de dame Cassandres.

Fiche de l'accusé
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=kik590

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur.

http://img337.imageshack.us/my.php?image=lettremairedu19juillet1yx8.jpg
http://img338.imageshack.us/my.php?image=mairelettredu19juillet2md4.jpg
http://img337.imageshack.us/my.php?image=lettremaire19juillet3ob6.jpg


Dame kik590 vous avez enfreint la loi suivante :

Article XLI : Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public. L'accusé pourra recevoir des sanctions de type 1 à 4. (cf op. I art X)
Rappel : La diffamation est l'action de reprocher un fait à quelqu'un sans en apporter la preuve.

le lien du codex : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=206981

Dame Kik590, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat si vous le souhaitez.

Fait à Nancy le juillet 1455
SebastienPirlet,
procureur de Lorraine

Kik m'a dit que le Duc d'Orléan lui avait écrit pour lui dire que le procureur était en retraite. Maintenant c'était peut etre faux.

Seb... tu peux regarder l'affaire GRMY stp... parce qu'il doit être jugé... (qu'il soit condamné ou non....)

Seb...

Il manque ça dans ton truc :

Citation :

Opus V : De la Trahison et la Haute Trahison.

Tout acte ou parole à l'encontre des institutions Lorraines et Impériales ou de leur représentant, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique sera considéré comme trahison.

Tout abus de pouvoir d'un fonctionnaire lorrain sera considéré comme trahison.

Tout acte de trahison avec circonstances aggravantes sera requalifié en haute trahison.

Je rappelle qu'utiliser le courrier municipal pour ça PEUT être considéré comme un abus de pouvoir.

De plus, si tu demandes à kik elle même ce que fait le procureur de l'Orléanais, je pense que t'as pas compris ton rôle...

non mais ça va le délire elle a en quoi AFFAIBLI le duché... ça devient là du n'importe quoi. Elle attaque UNE PERSONNE pas une institution en aucun cas dans le courrier il n'est fait mention des fonctions de Cassandres mais uniquement de la personne........... Faut arrêter de lui faire endosser tout et n'importe quoi... Je me demande si ça devient pas de la politique politicienne. Chercher à détruire quelqu'un là parce que ça en prend le chemin.. Le résultat de votre fusion politique est sacrément visible là. Merci pour Kik qui ne disait que ce que pensent beaucoup en Lorraine et moi la première.......

j'aimerai savoir POUR QUOI CE PROcES est archivé alors qu'il n'a même aps commencé... Et qui cet archivage arrange pour qu'il soit dans les limbes de l'oubli. Pas commencé pas fini donc pas archivé même si il est abordé ailleurs. je trouve ça incroyable moi.... :

https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Conseil-Ducal-f186/Salles-des-Archives-c28/Archives-des-anciens-conseils-c38/Archive-du-Duc-Hazgard-f187/Proces-leviking-p39775.htm#39775

Kik est URL et Yanahor et Cassandres aussi , ça n'a donc rien à voir.

Personne ne cherche ici a détruire qui que se soit, juste une envie de justice et arrêtez de dire que c'est la fusion ça n'a rien a voir. Notre caractère, notre façon d'être et de voir ne change pas , notre IDENTITE ne change pas !

Vous n'aimez Cassandres on le sait , et alors personnellement j'ai aucun probleme ni avec Kik , ni avec Cassandres, alors ces accusations a peine déguisée , ça suffit, merci.

Enorig a écrit:

non mais ça va le délire elle a en quoi AFFAIBLI le duché... ça devient là du n'importe quoi.

On a jamais dit qu'elle avait affaibli le duché. Juste qu'elle est soupçonné d'avoir utilisé à mauvaise fin une prérogative IG du maire.
=> abus de pouvoir. C'est comme utilisé le courrier du maire pour faire campagne électorale. Ca n'affaiblit pas le duché, ça reste un abus de pouvoir.

Citation :

Elle attaque UNE PERSONNE pas une institution en aucun cas dans le courrier il n'est fait mention des fonctions de Cassandres mais uniquement de la personne...........

Et ? La diffamation ne vise pas que les institutions.

Citation :

Faut arrêter de lui faire endosser tout et n'importe quoi...

C'est vrai.

Citation :

Je me demande si ça devient pas de la politique politicienne.

Je me demande si certains ne font pas de la politique politicienne en effet.

Citation :

Chercher à détruire quelqu'un là parce que ça en prend le chemin..

On parle pas de détruire quelqu'un mais d'instruire une affaire quand il y a un litige.

Citation :

Le résultat de votre fusion politique est sacrément visible là.

Aucun rapport.

Citation :

Merci pour Kik qui ne disait que ce que pensent beaucoup en Lorraine et moi la première...

Ca n'empeche pas d'ouvrir un procès. Si elle a eu raison, le juge le dira.

Citation :

Opus V : De la Trahison et la Haute Trahison.

Tout acte ou parole à l'encontre des institutions Lorraines et Impériales ou de leur représentant, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique sera considéré comme trahison.

Enlevez ça alors........ Qui n'a rien à faire dans l'acte d'accusation.

Enorig a écrit:

j'aimerai savoir POUR QUOI CE PROcES est archivé alors qu'il n'a même aps commencé... Et qui cet archivage arrange pour qu'il soit dans les limbes de l'oubli. Pas commencé pas fini donc pas archivé même si il est abordé ailleurs. je trouve ça incroyable moi.... :

https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Conseil-Ducal-f186/Salles-des-Archives-c28/Archives-des-anciens-conseils-c38/Archive-du-Duc-Hazgard-f187/Proces-leviking-p39775.htm#39775

C'est moi qui ai archivé ce topik, pour la simple et bonne raison que ce procès est déjà abordé dans un autre topik, comme tu l'as dit, que j'ai laisse dans notre "salon" (histoire que ça ne soit pas surchargé )
Mais je vais le ressortir, comme ça il n'y aura pas de pbs.

Je viens de lire la suite des débats...

Je ne savais pas que Kik était URL, elle qui déteste la "politique", je suis étonné.

Bref le fait est que ça n'a rien à voir avec de la "politique politicienne".

Et laissons faire à Seb son boulot de proc.

Kik ne "charge pas" pour les autres, elle est aimée de tous ici, et même en lorraine. Mais il y a une instruction à faire.

(mais je suis d'accord pour dire qu'il ne faille pas mettre T ou HT ^^ bon oki c'est pas mon boulot! )

Kik est absolument pas URL et elle y mettra certainement pas les pieds vu que Cassandres y est ........

elle est pourtant inscrite comme telle, je n'invente pas .

si je ne sais pas je me tais , mais je ne ments surement pas.

bref c'est pas bien grave, là n'est pas le point

*morphée* a écrit:

elle est pourtant inscrite comme telle, je n'invente pas .

si je ne sais pas je me tais , mais je ne ments surement pas.

mdr ... Mettez casandres sur votre liste... Vous verrez.. Non elle lit mais ne participe pas d'ailleurs elle te l'a bien dit non?

réquisitoire envoyé au procureur.

Enorig a écrit:

*morphée* a écrit:

elle est pourtant inscrite comme telle, je n'invente pas .

si je ne sais pas je me tais , mais je ne ments surement pas.

mdr ... Mettez casandres sur votre liste... Vous verrez.. Non elle lit mais ne participe pas d'ailleurs elle te l'a bien dit non?

elle me l'a dit après que tu l'ais contacté cet après midi, c'est a dire vers 17h 17h30 peut être plus je sais pas ....

tu veux quoi là ?
ou plutot tu cherches quoi ?

A qui parles-tu ?

Bon, apparemment Kik va rester sur un noeud en Orléanais en attendant d'avoir reçu une réponse à sa demande d'éradication de Cassandres....On surveille de toutes façons la douane mais si ils restent là je fais quoi ?

pas à toi Sébastien , je réponds a quelqu'un d'autre .

Sort un paquet de carte: Belote Seb?

Je cherche rien Morphée sauf que tu as pas compris certaines choses. Pas parce que tu t'inscris dans un parti que tu en aimes les causes surtout quand tu y postes pas... Et surtout avec Cassandres dedans... quand on sait que Kik l'aime pas mais alors pas du tout.