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 [Discussion] Loi sur le cumul.

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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: [Discussion] Loi sur le cumul. Sam 18 Jan 2014 - 4:46

Elenna entra dans la salle pour exposer sa proposition, mais non sans un sentiment d'amertume après la découverte des résultats du vote. Elle n'en montra toutefois rien puisque le Conseil Ducal n'était pas un lieu où on exposait ses pensées personnelles.

Bonjour à toutes et à tous,

Comme notre Duc a été choisi, je me permet de lancer ce sujet qui me tiens à cœur et vous embêter de grand matin : j'aimerais que l'on supprime la loi sur le cumul.

La voici avec la partie qui m'ennuie :


Citation :
Article 1: Le Conseil Ducal
Il est interdit pour une même personne membre du Conseil Ducal, de cumuler ce poste simultanément avec les autres charges suivantes:
- Maire

- Maréchal d'Armes Impérial
- Prince de Lotharingie
- Membre du Conseil Constitutionnel (et réciproquement)
- Membre de l'Assemblée Ducale (En sachant que les Conseillers ducaux ont accès à l'Assemblée Ducale en fonction de la loi institutionnelle pour l'Assemblée Ducale prévue à cet effet.)

Article 2: Les maires
- Il est interdit de cumuler les fonctions de Maire et de Lieutenant de maréchaussée
- Un maire ne peut pas siéger au Conseil Constitutionnel

Article 3: Par ailleurs, des cumuls particuliers à certaines fonctions de l'État Ducal sont interdits.
citons :
- Un membre de la maréchaussée appelé à occuper le poste de Prévôt ou un poste dans la justice devra, le temps du mandat, renoncer à son travail au sein de la maréchaussée au profit de celui qu'il occupe en tant que conseiller ducal.
- Un Procureur ne peut être Juge ni prévôt simultanément, sans dérogation possible. Même en cas de sous effectif grave au sein d'un Conseil Ducal, il est impossible pour un même conseiller d'occuper en alternance ou successivement les postes de Prévôt ou Procureur et Juge.

Article 4: Enfin, toujours dans un souci de laisser l'opportunité à de nouveaux Lorrains d'assumer des fonctions et ainsi faciliter leur permanence en Lorraine, il est interdit de cumuler plus de 3 charges actives à travers les différentes institutions existantes en Lorraine.

Article 5: Toute personne en infraction a 5 jours pour se mettre en conformité avec la loi, après quoi elle sera poursuivie pour trahison envers le Duché et destituée de facto de tous ses postes.

À noter que ce décret sera validé au lendemain de sa publication.


Faict au Castel de Nancy, voté et approuvé par le Conseil Ducal le 16ième jour de juin de l’an de Grâce MCDLIX

Alors je m'explique bien sûr...

J'habite à Epinal et j'ai suivi attentivement les deux mandats municipaux du maire actuel. Ceux-ci ont été un désastre. La trésorerie est au plus mal et le maire est ignorant sur la manière de gérer correctement une mairie. De plus, il se permet de rester sourd aux conseils qui lui sont donnés. Je pense que Sieur Charles ne me contredira pas.

Je m'inquiète pour la ville, comprenez vous ? Et j'aimerai remédier à cette situation en...
elle hésita un instant, sachant que certaines réactions allaient être négatives... hé bien en me présentant contre lui. Ce qui ne m'est évidemment pas possible à l'état actuel.

Vous me direz "démissionne alors". J'ai envie de vous oui, j'aimerais... Mais je suis fidèle à ma liste et je leur ai promis que je ne les abandonnerai pas. C'est pourquoi je vous propose cette solution... Car je ne supporterai de voir ce maire piétiner encore un mois la ville d'Epinal...

Vous direz enfin "pourquoi ne pas simplement modifier la partie dérangeante". Hé bien, nous en avions parlé au parti Alérion, et il s'est avéré que mis à part la partie sur le maire, le reste se retrouvait dans les autres textes lorrains comme les chartes par exemple. Et encore certaines parties font appel au bon sens (comme ne pas cumuler un poste nécessitant un déplacement et un autre qui nécessite qu'on reste sur place).

J'ai demandé le poste de Procureur pour la raison que j'avais commencé déjà quelque chose dans ce poste, mais aussi parce qu'il me laisse du temps pour faire correctement le travail de maire. J'affirme donc être en mesure de pouvoir cumuler les deux en terme de temps et de qualité. D'autant plus que ces deux postes ne sont pas incompatibles et je sais faire la part des choses.

Je ne sais si cela vous plait comme idée, mais je vous la propose en tant que citoyenne spinalienne qui veut voir sa ville aller mieux...
, finit-elle d'une voix douce, en espérant attendre ne serait-ce qu'un peu le cœur des conseillers ducaux.

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Elenna von Stavanger.
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kyroper
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Sam 18 Jan 2014 - 8:37

Pour en avoir déjà parlé, je te réitère mon soutien Elenna.
Si les villes vont mal, le duché va mal.
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Clootaire
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Sam 18 Jan 2014 - 8:46

Et bien je vais donner mon avis personnel concernant cette demande. Je suis tout simplement contre le fait de supprimer cette loi de cumul. Non pas que c’est contre vous mais simplement je pense au futur abus qu’on va pouvoir avoir. Un moment il faut choisir, et je pense que la personne après vous est très compétente puisqu’il s’agit d’un excellent économiste, si vous souhaitez démissionner. Je pense que la question qu’il faut vous poser ce n’est pas supprimer cette loi mais choisir ce que vous souhaitez réellement, le duché ou la mairie. Je ne veux pas supprimer cette loi puisqu’on va concentrer les pouvoirs sur certaines personnes et tôt ou tard il y aura un conflit d’intérêt.

Donc pour moi, je suis totalement contre, si vous pensez que la situation n’est pas juste pour la mairie d’Epinal, vous pouvez démissionner et ainsi montrer votre combat. En revanche vous allez être nommé Capitaine et non Procureur.


Maintenant le fond du problème n’est pas la loi mais le Maire, donc pensons à l’élection.
L’élection est dans combien de temps ? Qui se présente pour le moment ? Qui sont les personnes compétentes à Epinal ?



En résumé, je suis d'accord avec vous Kyroper, simplement il faut choisir là.
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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Sam 18 Jan 2014 - 13:58

Comme je l'ai dis, les éléments où il y aura conflit d'intérêt se trouve dans les autres textes lorrains, donc je ne vois pas le problème.

Au pire, pouvons nous mettre en place un serment ou un autre texte que le "cumuleur" devra respecté, au risque de se voir attribué un procès ou une destitution de postes.

L'élection est dans 4 jours. Alta semble se présenter une 3ème fois (ben qu'il ne s'est pas encore inscrit) et personne d'autre n'a soumis son désir de reprendre la mairie. Il est le seul.

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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Sam 18 Jan 2014 - 14:03

Je soutiens Elenna sur cette proposition.

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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Sam 18 Jan 2014 - 15:19

Nous ne débattons pas en 4 jours en sachant que nous sommes en plein weekend.
Je crains que vous devrez faire un choix Elenna sur ce coup.

D'autres avis ?
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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Sam 18 Jan 2014 - 15:23

Si on y met du sien il y a moyen Votre Grâce. Ce n'est qu'une question de volonté.

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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Sam 18 Jan 2014 - 15:27

Je rectifie dans moins de deux jours c'est trop tard, c'est a dire que lundi 4 heures, plus personnes ne peut poser candidature pour cette élection.
Je veux bien mettre du miens mais bâcler cela en même pas 48 heures c'est trop peu pour débattre.
Donc préparez vous a faire un choix rapidement.
Je veux bien mettre ma volonté mais n'oublions pas quel jour nous sommes.
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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Sam 18 Jan 2014 - 15:48

Même si je vous propose la modification de ce petit point dérangeant ?

Il n'y a pas grand chose à débattre à mon avis. On est pour ou contre... Il n'y a pas des masses d'argumentation à faire...

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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Sam 18 Jan 2014 - 16:07

Vous souhaitez juste débattre sur le point qui vous dérange et le reste si ça dérange on fait plus tard, c'est ça ?
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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Sam 18 Jan 2014 - 16:39

Le reste n'a pas à être changé puisque cela se trouve dans les autres textes Lorrains et que cela peut encore se faire. Ce que je disais c'est vous proposer la modification au lieu de la suppression.

Si un autre point à changer, serait celui du cumule Maire-Maréchaussée, puisque la maréchaussée n'existe plus.

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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Sam 18 Jan 2014 - 17:40

Elenna a une fois de plus raison selon moi. Il n'est pas impossible de mettre au vote la modification proposée.

Avec la situation de la ville plus le manque évident de population active ce n'est en rien un problème!

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louisnapoleon
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Sam 18 Jan 2014 - 18:14

Je suis favorable à la modification de la loi et je pense qu'on peut le faire rapidement. Et je voterai POUR autoriser le cumul.

En Gascogne, où j'ai vécu, le cumul avait été autorisé pour des raisons simples :
- Si l'électeur est contre le cumul, il lui suffit de voter contre le candidat qui veut cumuler. C'est aux lorrains de choisir directement.
- Dans un duché qui a du mal à susciter les vocations politiques, on ne peut pas se permettre d'écarter d'emblée pleins de lorrains investis des élections. Si des personnes compétentes sont élues au conseil et veulent aussi s'investir pour leur mairie, pourquoi les en empêcher ? C'est du gâchis.

Par contre si vous me permettez, dire "il faut modifier la loi parce que le maire de telle ville aujourd'hui est nul", je trouve ça limite comme argument... on ne change pas les lois selon les circonstances, mais parce qu'elles se justifient dans la durée.

Moi même j'ai déjà, au cours de ma vie, cumulé les fonctions de juge et maire (dans le comté de Toulouse). Ça n'avait posé absolument aucun soucis.
Donc là vous avez un témoignage d'une personne qui a vécu cette situation, je pense que ça prouve que ça ne pose aucun soucis.

Il faudrait lancer le vote dès aujourd'hui pour permettre à tous de voter (une journée pour voter c'est suffisant, un conseiller ducal doit passer au moins une fois par jour au conseil !).
Mais si malgré ça on ne parvient pas à faire passer la modification à temps, je serai toujours pour le respect du droit, donc pour la non présentation d'Elenna à l'élection. Mais bon je crois avoir compris qu'Elenna n'a pas l'intention de violer la loi de toute façon.
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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Sam 18 Jan 2014 - 18:32

- Je vous remercie de nous avoir donner votre avis, Messire. Non pas parce qu'il va dans un sens ou l'autre, mais parce que c'est une argumentation construite et correcte.
Vous avez raison sur le fait que l'idée de remplacer un maire n'est pas suffisant pour lancer cette modification de loi. Je vous avoue que c'était mon idée première parce que cela s'imposait dans la situation, mais il est évident qu'il y a d'autres raisons, telles que celles que vous avez évoqué.

Et j'affirme votre pensée Messire. Si le Conseil refuse, je ne me présenterai pas à moins de poser ma démission.

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marjolainne
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Sam 18 Jan 2014 - 18:45

Ce que tu ne feras pas .c est soit on modifie cette loi ,soit le duc se débrouillera pour trouver un bon maire .

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1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Sam 18 Jan 2014 - 21:19

Je suis favorable aussi. Si on était en sur-peuplement, je comprendrais une loi de non cumul. En l'occurence, du peuple, on en a pas beaucoup. Cette loi est un non sens.

Je lance un vote d'ici une heure si ce n'est pas déjà fait.
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Sam 18 Jan 2014 - 23:22

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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 10:25

Je viens de voter et je suis favorable, mais il faudrait bien balisée la loi, même si d'autres lois y interviennent. Car comme Clootaire il peut y avoir conflit et abus.
A savoir qu'en plus cette loi est complètement obsolète. Notamment sur l'interdiction du cumul de poste pour un "Lieutenant de la Maréchaussée", poste qui n'existe plus aujourd'hui avec la création des FDL.
Je maintiens mon vote pour, mais faudra bien balisé ce texte par la suite...
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 10:28

J'annule le vote puisque tout le monde n'a pas débattu.
En revanche vous semblez être une majorité à approuver que Elenna soit Maire.

Je lui autoriserai à faire un mandat avant de trouver un successeur.

En revanche, prouvez moi que ce dernier à faire perdre 1 000 écus à la mairie.
Je souhaite réellement avoir des preuves pour justifier cela.


Je viens de prendre vos débats. J'afficherai ces derniers en gargote si cela ne vous dérange, chose que je ne pense pas.
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 10:30

Vous annulez, et je fais un recours devant le Conseil Constitutionnel.
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 10:36

Faites un recours devant le Conseil Constitutionnel.
Vous n'avez pas attendu les autres avis des Conseillers.

Ermina souligne qu'il faut changer des choses en plus de cela, donc on change ce qu'il faut et le reste après c'est ça.
Vous souhaitez tout imposer en force Kyroper, n'oubliez pas que nous sommes là pour que tout le monde puisse débattre.

Vous n'êtes pas contre d'afficher ce débat en gargote, afin de communiquer avec la population?

Il y a une précipitation forte, c'est étrange. On porte des accusations envers un homme, alors qu'aucunes preuves m'a été transmise.
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 10:38

Pour ma part j'ai voté contre, on ne change pas une loi en urgence au profit d'une personne, surtout sans débat de fond et sur un vote initié en précipitation par un conseiller.

Je pense qu'il serait préférable d'étudier réellement le problème pour trouver de vraies solutions, par exemple la possibilité de mettre des mairies sous tutelle ducale quand la mauvaise gestion ou l'absence de communication sur l'état de la mairie est avérée.
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 10:41

Vous prenez votre décision, Clotaire. Et je prends les miennes.
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 10:44

Rose Abigail espère que ce mandat ne sera pas une longue suite de pleurnicheries et jérémiades auprès du Conseil Constitutionnel pour un oui ou un non...
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 11:21

Se dit qu elle ressemble un peu trop à une duchesse qu elle connait . Â se poser des questions .

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1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul.

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