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 [Discussion] Loi sur le cumul.

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Ardarín
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 12:12

C'est pas compliqué de dresser un constat de la Lorraine :

Nous n'avons pas assez de monde pour tout les postes à pourvoir! Et quand je dis ça je parle de gens compétents et ayant du temps. Je ne vois pas du tout en quoi cumuler mairie et CD peut poser le moindre soucis.

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marjolainne
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 12:37

Surtout si on n'est ni CAC ni bailli

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1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 17:00

Clootaire a écrit:
En revanche vous semblez être une majorité à approuver que Elenna soit Maire.

Je lui autoriserai à faire un mandat avant de trouver un successeur.

En revanche, prouvez moi que ce dernier à faire perdre 1 000 écus à la mairie.
Je souhaite réellement avoir des preuves pour justifier cela.

J'ai le droit alors Vostre grâce ?
Je vous apporte les preuves de suite qui se trouve au Conseil des Maires.

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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 20:26

Sieur Louis-napoléon ? Pourriez-vous préparer cette annonce ?

Je ne veux point vous commandez, loin de là, dit-elle souriante, mais les villageois aimeraient bien que l'on leur apporte la preuve de mes dires.

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Avela.
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 20:29

Ava avait écouté sagement essayant de comprendre les tenants et aboutissants. Après avoir compris le pourquoi du comment, elle se décida.

J'dois vous avouer qu'je s'rai pas contre un cumul dans la mesure des possibilités, mais peut être pouvons nous trouver un compromis dans la modification du texte. Pour les autres textes, serait-il possible de me donner l'endroit où je puis les consulter. J'vous avoue étant nouvelle et ne connaissant pas encore bien toutes nos lois, j'me sens un peu perdue.

De plus dernière question, si on vote abstention, il y a un maximum abstention possible ? J'crois que vu la rapidité du vote et n'ayant pas encore lui les autres textes. Me faire une idée en si peu de temps pour une toute jeunette comme moi. C'est un peu compliqué. J'espère que vous comprendrez ma position.


Grand sourire, Ava aimait comprendre et avoir toutes les clés en main avant de décider quoique cela soit. Elle espérait qu'on puisse la guider.
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Ardarín
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 20:48

Alors, les textes sont consultables dans la grande galerie... Mais faut fouiller. Je vous avouerai être moi même perdu dans tout ce foutoir d'étagères, de parchemins et de textes.

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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 21:26

Ce que je propose c'est que nous nous penchions sur ce texte et que nous éliminions les morceaux qui n'ont plus lieu d'être d'une part, et les morceaux qui doivent être modifier car ils permettraient un bon fonctionnement dans les cas particuliers.

Nous pourrions également ajouter un ou deux articles selon ce qu'on modifiera pour éviter les abus et qu'on se retrouve avec une personne absente d'un ou de tous ses postes.

Je suis donc d'accord pour votre compromis damoiselle
, dit-elle avec un sourire en s'adressant à la jeune femme.

Pour le nombre d'abstention... Non, je n'ai pas connaisse de ceci... Jamais entendu, ni lu qu'il y avait une limite.

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louisnapoleon
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 21:31

Dame Elenna, je veux bien préparer l'annonce, mais vous parlez bien de l'annonce qui va annoncer le résultat du vote ?
Or conformément à la Constitution il fallait les 3/4 des voix... ce qui n'est pas le cas. Je sais bien que c'est totalement incohérent, mais cela montre bien qu'une réforme de nos institutions devient urgente...
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Ardarín
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 21:38

louisnapoleon a écrit:
Dame Elenna, je veux bien préparer l'annonce, mais vous parlez bien de l'annonce qui va annoncer le résultat du vote ?
Or conformément à la Constitution il fallait les 3/4 des voix... ce qui n'est pas le cas. Je sais bien que c'est totalement incohérent, mais cela montre bien qu'une réforme de nos institutions devient urgente...

Ha de mon jeune temps il suffisait de la majorité absolue, ou de la majorité et une abstention! Époque bénie!

D'ailleurs lors de mon règne, il y a peu, je me suis royalement couché sur cette règle des 3/4...

Il éclata de rire.

En même temps j'avais jamais les 3/4 des conseillers présents!

Il tapa du poing sur la table en continuant de rire.

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Clootaire
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 21:46

Sauf erreur de ma parle, la constitution mentionne les 3/4 des votants.
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louisnapoleon
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 21:48

Oui, je veux bien le croire que cette règle n'est plus appliquée depuis longtemps.
Mais si vous voulez mon avis, cette manière de ne pas appliquer rigoureusement les lois amène un  flou juridique en Lorraine qui peut poser problème...
Sans parler des institutions fantômes que sont l'AD et le CC (moins fantôme, mais peu rigoureux juridiquement).

D'ailleurs je vais lancer le débat sur la réforme juridique ce soir ou demain, quand je vois ça, je me dis que c'est urgent...

Mon avis, biaisé par le fait que je sois juriste, est qu'il faut respecter strictement la constitution et les lois.
D'ailleurs, normalement ce n'est même pas à nous d'en décider... si le CC était composé de personnes qui faisaient leur travail, cela devrait faire longtemps que toute les lois sans 3/4 des votes devraient être censurées...
Si les normes juridiques posent un problème, alors il faut les modifier d'abord.

Mais si on me demande d'ignorer les lois et la constitution, étant porte parole du Conseil, j'appliquerai évidemment la décision qui est prise.
Je commence donc la rédaction de la déclaration (je la met dans quelques minutes).
En attendant, si le Duc pouvait me confirmer qu'on valide et publie la loi malgré tout, cela me permettrait de passer directement à la publication quand j'aurais fini la rédaction.

Mais si le duc me dit qu'on respecte la Constitution je ne publierai rien, l'autorité ducale et constitutionnelle étant supérieure. Il faudra alors modifier la constitution et voter la loi après.
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Ardarín
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 21:50

Ha si c'est 3/4 des votants... Là oui. OK!

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Clootaire
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 21:53

Je n'outrepasse pas la Constitution, c'est pour cela qu'il n'y a point besoin de faire l'annonce.
Le vote n'a pas requis ce qu'il fallait, il ne sera pas appliqué, on ne modifie pas une loi en urgence sans débat et surtout pour favoriser une personne.

Si Elenna souhaite devenir Maire qu'elle démissionne du Conseil Ducal et se présente à la mairie.
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louisnapoleon
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 21:55

C'est dit de manière un peu abrupte, mais j'approuve le fait que l'on respecte la Constitution. Je ne publierai donc pas d'annonces.
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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 22:03

Attendez, attendez !

Je parlais d'une annonce pour la dérogation spéciale.

J'ai entendu rapidement vos paroles, rassurez-moi, c'est toujours accordé n'est-ce pas ? Parce que je me suis inscrite moi maintenant...

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louisnapoleon
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 22:13

Heu... je crois qu'il y a eu un malentendu...

J'imagine que celui-ci prend source dans ce message de Clootaire :
Clootaire a écrit:
J'annule le vote puisque tout le monde n'a pas débattu.
En revanche vous semblez être une majorité à approuver que Elenna soit Maire.

Je lui autoriserai à faire un mandat avant de trouver un successeur.

En revanche, prouvez moi que ce dernier à faire perdre 1 000 écus à la mairie.
Je souhaite réellement avoir des preuves pour justifier cela.


Je viens de prendre vos débats. J'afficherai ces derniers en gargote si cela ne vous dérange, chose que je ne pense pas.

Et c'est effectivement ambiguë.
Néanmoins, je ne crois pas que le duc ait pouvoir pour accorder une dérogation, que ce soit dans la loi sur le cumul ou dans la Constitution.
Donc dès lors, je me suis douté qu'il n'était pas question d'une dérogation et qu'il s'agissait là d'une mauvaise expression.

Je ne savais pas que vous vous étiez déjà présentée... cela est effectivement problématique !

Mais je vois mal le duc accorder une dérogation publiquement, contre toutes les règles juridiques en place ! Ce serait considéré comme de la tyrannie, voir du favoritisme.

Je viens de relire la Constitution et je ne vois rien qui permette au duc d'esquiver la loi. Au contraire, la Constitution précise que le duc est garant de la Constitution, ce qui accentue encore notre problème...
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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Dim 19 Jan 2014 - 22:58

Mmmmh... C'est malin... Et que dit le Duc ?

Reste une solution sinon, on attend les résultats de l'élection et on verra a ce moment-là...

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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Lun 20 Jan 2014 - 11:08

On a tous compris comme toi, Elenna. Clotaire a dit qu'il te ferait une dérogation.
Donc tu ne démissionneras pas. Je pense pas qu'il soit suffisamment tordu pour avoir pensé se débarrasser de toi comme ca. Surtout qu'il sait qu'on laisserai jamais passer ça.


Kyroper lui adresse un sourire.
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Clootaire
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Lun 20 Jan 2014 - 11:51

Kyroper cessez le conflit, vous êtes contre-productif.
Depuis le début vous êtes en constant défi envers moi mais n'oubliez pas que ce n'est pas moi qui sera pénalisé mais là Lorraine.

De plus j'ai apporté des conditions pour donner cette dérogation, qu'on me prouve qu'il y a bien un problème de gestion.
On m'a annoncé une perte de 1000 écus, je n'ai toujours pas vu cette couleur.

De plus je n'ai pas affirmé, puisque j'ai dit "Je lui autoriserai" et non je lui autorise.

Alors maintenant nous avons la journée plus l'attente des résultats pour travailler sur ce dossier.
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louisnapoleon
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Lun 20 Jan 2014 - 11:53

Aussi regrettable que soit ce malentendu, je suis assez étonné de voir que vous, Sire Kyroper, qui criez au Conseil Constitutionnel sans arrêt, espériez voir Clootaire prendre une décision en violation de toutes les lois et de la Constitution ?

Sachez que quand bien même le duc déciderait d'aller dans votre sens et de vous donner une dérogation, et bien j'exercerai un recours devant le CC. Et s'il reste dans ce conseil constitutionnel des personnes pas encore corrompues, la décision du duc sera censurée.
Car je ne peux voir une liste outrepasser les lois ainsi et demander aux autres de faire pareil.
Vous avez demandé un vote, les conseillers ont voté, vous avez échoué. Dura lex, sed lex. Réformons la constitution et faisons ça dans les règles.

Vous n'êtes pas libre de vous asseoir sur les lois. Je sais que le Conseil Constitutionnel le fait déjà, mais il faut que cela cesse.

Se tournant vers Elenna.

Je ne pense vraiment pas que ce malentendu de la part du duc soit volontaire.
Tout cela est très dommageable, et si vous aviez commencé à dire à vos concitoyens qu'une dérogation vous serai faite, je comprends parfaitement la situation délicate qui est la votre désormais.
Même si vous n'êtes pas élue, ou si vous êtes élue et que vous démissionnez du conseil, les gens se demanderont quand même pourquoi vous avez parlé de dérogation alors qu'il n'y en a pas.
J'en suis bien conscient, et si je peux faire quelque chose pour vous aider, je le ferai. Par exemple, je pourrais vous faire une lettre (au nom du conseil) pour vos concitoyens, en leur expliquant qu'il y a eu un malentendu et que vous vous êtes présentée en toute bonne foi. En gros, jouer la transparence et expliquer clairement ce qui s'est passé. Tout cela n'est pas de votre faute et vous n'avez pas à en subir les conséquences. Donc si on peut au moins laver votre honneur de ce côté là, je le ferai avec plaisir.
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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Lun 20 Jan 2014 - 23:01

Elenna était restée de retrait depuis que Louis-Napoléon avait parlé, les yeux dans le vague. Elle avait cru de pouvoir aider de toutes ses capacités, mais on ne pouvait pas satisfaire tout le monde c'était évident. La blonde était encore jeune et des coups comme celui-là elle en connaitrait d'autres. C'est cela qui forgeait le caractère.
Le sourire de Kyroper ne la fit pas sortir de ses songes, laissant les grands hommes parler. A cet instant précis, elle pensait à Epinal, à ses habitants. Certes, ils pouvaient sans doute encore attendre un mois, le temps de pouvoir améliorer cette loi sur le cumul... Enfin du moins, si les conseillers seraient de bonne volonté, se disant qu'il s'agissait de l'avenir d'une ville importante pour la Lorraine. Toul ne surviendrait pas aux besoins de bois des deux autres villes, or si le bois devenait une denrée rare, les prix allaient augmenter et avec eux, les prix des autres denrées. Le Duché ne pourrait tourner correctement pendant un moment, c'était sûr.
Ses pensées allaient dans tous les sens... Attendre, modifier la loi, recommencer... Rester, démissionner, faire au mieux... Le choix était difficile. Mais même si elle était déçue au fond d'elle, elle ne démordrait pas de son idée. En réalité, son choix se fit à l'instant.

C'est alors que la voix de Louis-Napoléon vint briser son fil de pensée. Elle le regarda de ses yeux noisettes et lui fit un léger sourire.


- Je vous remercie Messire. Je n'hésiterai pas à faire appel à vos services demain selon la décision du Duc.
Mais je me demandais, et il s'agit là d'une simple question, ne pourrait-on envisager une autorisation temporaire ? Je comprends que vous ne vouliez que l'on passe au dessus de la loi et honnêtement, étant Procureur, cela serait un comble pour moi. Mais ne pourrait-on pas faire quelque chose de temporaire le temps de modifier cette loi ?

Si je me réfère à la loi du cumul, celui qui cumule à 5 jours pour démissionner d'un de ses postes. Là, nous avons même un jour de plus. Je suis persuadée qu'avec de la bonne volonté, nous pourrions travailler sur les conflits qui nous opposent pour résoudre le problème. Je serais même prête à travailler toute les nuits pour vous proposer une modification qui satisfasse tout le monde. La plupart d'entre nous pensent qu'il y a moyen de trouver un compromis, et je suis sûre que nous pouvons le trouver.

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louisnapoleon
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Lun 20 Jan 2014 - 23:06

Bonne idée !

J'avais oublié ce délai avant démission. Et si vous êtes élue demain, rien ne nous empêche de débattre jusqu'au dernier instant pour tenter de modifier la loi.
Et si vous voulez mon avis, il n'y a même pas besoin d'autorisation tant que vous êtes dans le délai donné par la loi.
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Rose Abigail Von Fersen
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Lun 20 Jan 2014 - 23:19

Au lieu d'aller vers une loi sur les cumuls, puisque le problème semble se présenter que pour le cumul mairie et conseil ducal, pourquoi ne pas prévoir un système de tutelle ducale quand une ville se retrouve sans mairie ou dans une situation économique ou sécuritaire périlleuse ?
On éviterait ainsi le cumul parfois néfaste, sans pour autant abandonner les villes à leur sort.
Surtout qu'il y a des conseillers sans poste qui pourraient sans difficulté assurer cette fonction.
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Elenna von Stavanger
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Lun 20 Jan 2014 - 23:25

Et comment voulez faire cela ? Parce que si on se pose en concurrence au maire en place, il faut être élu. Si le maire en place est élu, il faut soit qu'il démissionne, soit lui reprendre de force. Dans tous les cas, il faut lancer une révolte et il faut que celui qui doit reprendre la mairie ait un haut score de charisme pour prendre la place.

Cela me semble un peu périlleux comme stratagème... Bien que l'idée est très bonne !
Aussi, Est-ce qu'une révolte n'influence-t-elle pas le prestige du Duché ?

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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul. Mar 21 Jan 2014 - 10:56

Une loi des cumuls se justifient dans le cas où il y a trop de candidats à toutes les élections. Or, en Lorraine, il est rare qu'il y ait plus d'un candidat. Dès lors, tant qu'il n'y a pas de conflits d’intérêt évident entre deux fonctions, laissons au peuple le soin de choisir, non?
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MessageSujet: Re: [Discussion] Loi sur le cumul.

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