Rien à redire au texte présenté par Oedipe.

Concernant les autres points évoqués, je pense que les nobles ne résidant pas en Lorraine doivent conserver leur siège et leur droit de vote. J'émets une réserve pour les nobles exerçant des fonctions officielles dans un autre comté / duché... cela peut être profitable comme le contraire.
Le mieux serait peut-être de trouver un mécanisme qui permettrait de prendre une décision au cas par cas mais je vois déjà les tensions arriver quand il faudra le mettre en pratique...

Citation :

Ne pourrait on pas aussi se pardonner les un les autres sur nos actes passés

Se pardonner les uns, les autres, quelle joyeuse plaisanterie oedipe, tu sais bien que je pardonne assez peu, ma miséricorde est à peu près égale à ma gêne naturelle

Sinon je suis assez d'accord avec haz il faudrait voir pour un système basé sur du cas par cas, à près tout nous ne sommes pas si nombreux et les terres Lorraine ne vont pas tardé à être toutes distribuées.

*morphée* a écrit:

on ne voulait pas de vous en Guyenne sinon vous y seriez restée !
Mais parlons de votre arrivée en Lorraine alors que votre allégence va au Roy depuis le début vous briguez le poste que vous avez aujourd'hui ...

Je suis partie en Guyenne non parce que je le voulais mais pour y suivre mon mari ne vosu en déplaise et oh si on voulait de moi car on m'a proposé le poste de Duchesse que j'ai refusé et proposé par des personnes bien mieux placées que les têtes de listes de Guyenne qui y étaient présentes.

*morphée* a écrit:

je n'ai pas à accepter vos inepties , vos insultes déguisées vous ne valez pas mieux mieux que moi au contraire, je peux me regarder dans une glace le matin car je sais comment j'ai obtenu mes titres ...et vous ?

Pas de souci sur ça moi j'ai travaillé à remonter le duché de Lorraine pour en avoir un et pour un autre le plus haut j'ai arrêté une guerre en France, négocié pendant des heures entre deux partis aidé à une trêve. Ce qui m'a valut malgré ma démission de l'Alençon un titre de Duchesse... Dites que vous avez fait autant que moi après on verra. Ah oui ma seigneurie du Périgord juste avoir aidé à recouvrer plus de 15 000 écus à la suite d'un pillage. Oui je peux aussi me regarder dans une glace j'ai bien bossé moi.

Hazgard a écrit:

Rien à redire au texte présenté par Oedipe.

Concernant les autres points évoqués, je pense que les nobles ne résidant pas en Lorraine doivent conserver leur siège et leur droit de vote. J'émets une réserve pour les nobles exerçant des fonctions officielles dans un autre comté / duché... cela peut être profitable comme le contraire.
Le mieux serait peut-être de trouver un mécanisme qui permettrait de prendre une décision au cas par cas mais je vois déjà les tensions arriver quand il faudra le mettre en pratique...

ça peut être une solution intéressante.

Ecaterina a écrit:

Hazgard a écrit:

J'émets une réserve pour les nobles exerçant des fonctions officielles dans un autre comté / duché... cela peut être profitable comme le contraire.
Le mieux serait peut-être de trouver un mécanisme qui permettrait de prendre une décision au cas par cas mais je vois déjà les tensions arriver quand il faudra le mettre en pratique...

ça peut être une solution intéressante.

C'est quand même un peu ce que je disais aussi.... Concernant les fonctions officielles. Mais bon......

Hum le système pouvant permettre ce qu'à dit Haz, je l'ai déjà posté en page 2, avec les explications...

Citation :

Si moi je suis absent pour 1 ou 2 mandats à l'étranger, ça m'empêchera jamais de savoir et de continuer à juger de la viabilité d'un texte sur sa "juridicité" ici. Et donc là, la condition d'être présent IG c'est du vent.

La HAl est, depuis ma réforme institutionnelle, un vrai "conseil constitutionnel" qui s'est monté sur la base de l'ancienne HAL.
Et pour assurer cette mission nul besoin d'être présent IG. Il faut être présent sur ce forum c'est tout.

A l'inverse, pour tout ce qui à trait au IG , comme les lois économiques qui ont incidence IG, même si n'importe qui peut analyser les données du lavabo qu'importe où l'on est IG, je pense que dans ces cas là il est plus sage de s'abstenir de voter.

De même ça ouvre la problématique de lorsqu' un membre de la HAL (en dehors du duc/chesse qui est le patron), siège également au conseil, a t'il le droit de voter pour faire passer ou au contraire bloquer un texte?
être juge et partie?

Là encore, faire interdire de voter? moi perso j'y suis pas favorable, je pense que la solution se situe en écrivant un petit article pour la HAL faisant force de coutume, qui indique que lorsque le dit membre de la HAL ne connait pas, ou ne maitrise pas, ou se sent trop et juge et partie sur un texte de loi X [ETC], alors il est de sa responsabilité de s'abstenir de voter. (et donc pas de voter NSP, ça c'est vote comptabilisé)

La solution vous l'avez. Je vous l'écrit mieux que ça quand vous voulez pour qu'on l'ajoute.

j'avais pas vu désolé
Pour moi c'est bon pour l'ajout.

J'adhère au rajout proposé par Guise.

moi de même

Guise, je suis entièrement d'accord avec ton idée mais qui va juger si un membre de la HAL ne connait pas, ou ne maitrise pas, ou se sent trop et juge et partie.

C'est ce point qui me parait sensible et de là que naitront les eventuelles difficultés a mon avis.

Citation :

Guise, je suis entièrement d'accord avec ton idée mais qui va juger si un membre de la HAL ne connait pas, ou ne maitrise pas, ou se sent trop et juge et partie.

C'est ce point qui me parait sensible et de là que naitront les eventuelles difficultés a mon avis.

Je comprends Haz'. Bien sur que ça peut toujours coincer. Mais en fonction du cahier des charges.... je vois pas mieux.

Comme le dit Mayella, et comme je l'ai (rapidement) écrit, il est de la responsabilité de tout un chacun de savoir si son vote va à l'encontre de la "coutume" ou non.

Maintenant, on peut ajouter que le président de la HAL pourra donner une indication quand aux votes ou certaines personnes feraient mieux de s'abstenir, (par exemple, -et je ne jette l'a probe sur personne- les 3 nouveaux ont voté pour ou contre l'exclusion de Yanahor et d'Eragon de la HAL alors que pour les dits faits concernés il n'étaient pas encore intégrés et qu'il n'ont pas lu ce qu'il s'était passé exactement: pour moi leur vote n'avait pas lieu d'être; de même pour la CPE quand j'étais duc, je ne me suis pas exprimé pour ou contre l'entrée de mes conseillers postulants à la dite CPE pour pas influencer le résultat de vote de la HAL) moi je peux toujours apporter mes lumières le cas échéant, mais ça sera toujours pas parfait.

Citation :

Comme le dit Mayella, et comme je l'ai (rapidement) écrit, il est de la responsabilité de tout un chacun de savoir si son vote va à l'encontre de la "coutume" ou non.

retrouves -toi avec une "cassandres" un jour ça ça marchera pas......

Avec une Cassandres rien ne marche, c'est pas pareil...

on l'a bien vu avec son NON-respect du droit le plus sacré en Lorraine...

je dis pourquoi pas de toute façon on risque rien d'essayer.

Citation :

Article IV : Un ayant droit de vote à la HAL ne peut compter en aucun cas plus de deux voix, et ce, quelque soit le nombre de ses terres et de ses titres.

Pour chaque vote :
Tout rang jusqu'à celui de Duc (y compris le duc en exercice) compte pour deux voix par personne.
Chaque autre rang inférieur, exception faite des seigneurs qui ne sont pas désignés comme ayant droit de vote, compte pour une voix par personne.

*Il est à noter qu'il est de la responsabilité des ayant droits de vote, de ne pas s'exprimer lors de suffrages où la coutume, l'usage, la morale ou une situation particulière seraient en contradiction avec les devoirs de la Noblesse et de la HAL.
Ainsi, par exemple, si le-dit membre concerné ne maitrise pas le sujet du vote, et/ou n'est pas au fait de la situation, et/ou parce qu'il est juge et partie de façon trop marquée, ou bien encore par le fait qu'il soit élu dans un conseil étranger à la Lorraine, alors il est en contradiction avec les éléments sus-nommés, et dès lors celui-ci se doit de ne pas voter sur le sujet concerné.

Sauf mention contraire, pour qu'une décision de la Haute Assemblée Lorraine soit valide il faut :
- qu'au moins la moitié de ses membres ayant droits de vote se soit prononcée,
- que la majorité absolue des voix exprimées dans ce cadre soit atteinte.
Les votes durent quatre jours. En cas d'urgence, le Président peut décider de raccourcir la durée des votes jusqu'à 24 heures minimum. Il devra alors prévenir l'ensemble des membres de la Haute Assemblée par courrier.

Passage écrit (en gras et souligné), dites moi ce que vous en pensez.

J'aimerai qu'on ajoute que si la personne ne prend pas ses responsabilités, la HAL peut voter une motion de censure contre la personne et ainsi permettre son éviction le temps qu'elle ne soit plus impliquée.

Compliqué à mettre avec la sémantique de la responsabilité tournée ainsi.
Encore plus compliqué à discerner pour appliquer après.

J'essaie de trouver une solution, j'y réfléchis et je vous dis.

Conformément au droit institutionnel Lorrain, les statuts de l'institution de la "HAL" sont réformés comme suit:

Citation :

Chapitre III : De la Haute Assemblée Lorraine



Article I : La Haute Assemblée Lorraine est composée du Duc en exercice, et des ayant droits Enoblis par leurs mérites dûment établis et particulièrement remarquables au service de l'Etat Ducal lorrain. Peut y être admis également les Enoblis par l'Empereur, si ceux-ci sont lorrains au moment de leur enoblissement.

La Haute Assemblée, par vote majoritaire, se gardant de plein droit, et de par la nature même de sa fonction, la prérogative d'accepter ou de refuser en son sein tout enobli de complaisance n'ayant pas rempli les critères précédemment définis.

De la même façon, elle se conserve la possibilité de faire appel en son sein à des consultants, qui ne peuvent faire partie que de la plus haute Noblesse -c'est à dire Duc et rang supérieur-, étant exclu que ceux-ci aient un quelconque droit de vote ou de décision.

Article II : La Haute Assemblée désigne en son sein, par un vote, un Président, résidant [IG] en Lorraine.

Article III : Le Président de la Haute Assemblée est le garant de l’intégrité de la Haute Assemblée.
La Haute Assemblée élit en son sein un Président tous les deux mois par un scrutin uninominal majoritaire à 2 tours. Le Président de l’Assemblée ne peut pas être le Duc en exercice.
Le Président a pour charge de communiquer les décisions de la Haute Assemblée au Porte Parole et/ou au Duc en exercice du Conseil Lorrain.
Il s'entretient également de la communication avec la Hérauderie.
Le Président est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes organisés par celle-ci. Il assure, par son arbitrage, le bon déroulement des pouvoirs attribués à la Haute Assemblée.
Le Président peut proposer d'exclure un membre de la HAL, pour une durée laissée à l'appréciation des membres de la Haute Assemblée, l'exclusion étant votée à la majorité des voix exprimées, le vote ayant lieu sur trois jours. Le motif de l'exclusion, si elle est voté, doit être présenté publiquement.

De même, toute divulgation de propos ou d'informations issus de la Haute Assemblée Lorraine est passible de poursuites pour Haute Trahison.
Si un membre souhaite divulguer des informations venant de la Haute Assemblée Lorraine, il doit en faire la demande au président de cette dernière.

Article IV : Un ayant droit de vote à la HAL ne peut compter en aucun cas plus de deux voix, et ce, quelque soit le nombre de ses terres et de ses titres.

Pour chaque vote :
Tout rang jusqu'à celui de Duc (y compris le duc en exercice) compte pour deux voix par personne.
Chaque autre rang inférieur, exception faite des seigneurs qui ne sont pas désignés comme ayant droit de vote, compte pour une voix par personne.

*Il est à noter qu'il est de la responsabilité des ayant droits de vote, de ne pas s'exprimer lors de suffrages où la coutume, l'usage, la morale ou une situation particulière seraient en contradiction avec les devoirs de la Noblesse et de la HAL.
Ainsi, par exemple, si le-dit membre concerné ne maitrise pas le sujet du vote, et/ou n'est pas au fait de la situation, et/ou parce qu'il est juge et partie de façon trop marquée, ou bien encore par le fait qu'il soit élu dans un conseil étranger à la Lorraine, alors il est en contradiction avec les éléments sus-nommés, et dès lors celui-ci se doit de ne pas voter sur le sujet concerné.

Sauf mention contraire, pour qu'une décision de la Haute Assemblée Lorraine soit valide il faut :
- qu'au moins la moitié de ses membres ayant droits de vote se soit prononcée,
- que la majorité absolue des voix exprimées dans ce cadre soit atteinte.
Les votes durent quatre jours. En cas d'urgence, le Président peut décider de raccourcir la durée des votes jusqu'à 24 heures minimum. Il devra alors prévenir l'ensemble des membres de la Haute Assemblée par courrier.


Article V : Conformément et selon le droit institutionnel, de par son autorité Coutumière et "Morale", la HAL est la seule Assemblée de Lorraine compétente ayant prérogative, droit de tempérance et de blocage sur les décisions exécutives et légifératrices du conseil ducal.
A cet effet, la HAL détient la prérogative et le droit de s'auto-saisir sur tout texte de Loi promulgué en grande galerie au sein du Castel de Nancy, et ce, sans limite de prescription".
La Haute Assemblée a dès lors un droit de regard et d'intervention sur l’ensemble des textes promulgués par le Conseil Ducal. Si une loi est jugée, après décision majoritaire de la moitié des ayant droits de vote s'étant exprimés, néfaste pour la Lorraine, alors le texte en question est rétoqué, et le Président de la Haute Assemblée rédige un communiqué qu’il transmet au Conseil Ducal par l’intermédiaire de son Porte-Parole.
Dans un souci d'efficacité, il peut aussi communiquer directement la décision prise au Duc en exercice.
Dès lors, toujours en conformité au droit institutionnel,"tout texte ou modification est bloqué, et par la même le conseil ducal est mis en demeure soit de l'abroger purement et simplement, soit de le modifier selon les recommandations et/ou propositions de la HAL avant de lui-être de nouveau présenté".

Aussi, La Haute Assemblée a le pouvoir de rédiger et d’amender un code de la Hérauderie lorraine et de proposer des textes ou des modifications de texte au Conseil Ducal.

La HAL étant la gardienne des institutions et de la constitution lorraines, aucune transformation du droit de celles-ci ne peut être promulguée sans la participation à l'écriture et l'accord majoritaire des ayant droits de vote de la HAL. Cas contraire rendant toute transformation caduque de fait, et mettant en demeure le conseil ducal de l'abroger.

La Haute Assemblée pourra se voir attribuer de nouvelles attributions avec l’accord du Conseil Ducal.

Article VI :Les membres de la Haute Assemblée doivent communiquer au Conseil Ducal toute information qu’ils pourraient détenir mettant en danger l’intégrité de la Lorraine.

Les membres de la Haute Assemblée doivent aide et conseil au Duc de Lorraine.

Les membres de la Haute Assemblée doivent en tout temps respecter les codes de conduite qui sont les leurs, comme notamment un devoir de participation et de présence régulière en sus des autres précédemment définis, tout manquement étant motif à exclusion sans appel.



Réforme faite à Nancy, votée et approuvée par le Conseil ducal et la HAL le 16 février 1456.

J'ai fait les dernières modifications.

Je réfléchis toujours pour faire concorder la notion de responsabilité personnelle au cas par cas avec la notion qu' Eno veut introduire; pour l'instant j'ai pas trouvé mais je cherche.

Citation :

*Il est à noter qu'il est de la responsabilité des ayant droits de vote, de ne pas s'exprimer lors de suffrages où la coutume, l'usage, la morale ou une situation particulière seraient en contradiction avec les devoirs de la Noblesse et de la HAL.
Ainsi, par exemple, si le-dit membre concerné ne maitrise pas le sujet du vote, et/ou n'est pas au fait de la situation, et/ou parce qu'il est juge et partie de façon trop marquée, ou bien encore par le fait qu'il soit élu dans un conseil étranger aux intérets opposés/dichotomiques à la Lorraine, alors il est en contradiction avec les éléments sus-nommés, et dès lors celui-ci se doit de ne pas voter sur le sujet concerné.

*Si la constitution ou les institutions Lorraines se retrouvent mises en danger ou en porte à faux de quelque façon que ce soit, de par la violation caractérisée de ce principe en s'exprimant lors des-dits suffrages, alors leurs auteurs seront exclus des murs de la HAL sans préavis et les suffrages recommencés.

Voilà l'astuce que j'ai trouvée pour réussir à faire coïncider les deux notions en question. Je pense que c'est bien ficelé. Dites moi ce que vous en pensez.

ok

ça me convient tout à fait.