*morphée* a écrit:

en ce qui concerne mes frères si grrr

Hooooouuuuuuu Hooooooooouuuuuuu ( là c'est le fantôme agonisant, car le Hou est long )

Lache le bras, Morphée, ne mords pas

Guise a écrit:

Bon ça traine trop en longueur, assez discuté, maintenant faut trancher

Charles en tant que président de la HAL il est temps de mettre l'amendement à l'article IV (en "souligné") de nos statuts constitutionnels au vote de nos membres:

Citation :

Article IV : Un ayant droit de vote à la HAL ne peut compter en aucun cas plus de deux voix, et ce, quelque soit le nombre de ses terres et de ses titres.

Pour chaque vote :
Tout rang jusqu'à celui de Duc (y compris le duc en exercice) compte pour deux voix par personne.
Chaque autre rang inférieur, exception faite des seigneurs qui ne sont pas désignés comme ayant droit de vote, compte pour une voix par personne.

*Il est à noter qu'il est de la responsabilité des ayant droits de vote, de ne pas s'exprimer lors de suffrages où la coutume, l'usage, la morale ou une situation particulière seraient en contradiction avec les devoirs de la Noblesse et de la HAL.
Ainsi, par exemple, si le-dit membre concerné ne maitrise pas le sujet du vote, et/ou n'est pas au fait de la situation, et/ou parce qu'il est juge et partie de façon trop marquée, ou bien encore par le fait qu'il soit élu dans un conseil étranger aux intérets opposés/dichotomiques à la Lorraine, alors il est en contradiction avec les éléments sus-nommés, et dès lors celui-ci se doit de ne pas voter sur le sujet concerné.

*Si la constitution ou les institutions Lorraines se retrouvent mises en danger ou en porte à faux de quelque façon que ce soit, de par la violation caractérisée de ce principe en s'exprimant lors des-dits suffrages, alors leurs auteurs seront exclus des murs de la HAL sans préavis et les suffrages recommencés.

Sauf mention contraire, pour qu'une décision de la Haute Assemblée Lorraine soit valide il faut :
- qu'au moins la moitié de ses membres ayant droits de vote se soit prononcée,
- que la majorité absolue des voix exprimées dans ce cadre soit atteinte.
Les votes durent quatre jours. En cas d'urgence, le Président peut décider de raccourcir la durée des votes jusqu'à 24 heures minimum. Il devra alors prévenir l'ensemble des membres de la Haute Assemblée par courrier.

Pour ceux qui auraient pu les explications en tête, je leur conseille de relire les divers questions posées et les réponses que j'y ai apportées, ça évitera de voter sans avoir tous les éléments bien à l'esprit pour se déterminer si oui ou non on sort du statut quo actuel au sujet des votes "non-qualifiés" si je puis dire.

Charles?

Nous mettons au vote, la proposition de Guise.

Merci de vous rendre en salle des votes pour accomplir votre devoir.

Modification acceptée par la HAL (majorité de 12 votants sur 13 actifs possibles)

Eno plus qu'à transmettre ça au conseil pour vote et promulgation. Miciiii

Merci à Guise d'avoir fait mon travail ... Sans vouloir offenser, qui que ce soit, que chacun reste à sa place.

En effet, j'ai préféré annoncer la fin des vote en sallle de votes. C'était pour moi plus logique ...

Enfin, si il le faut, je préciserai à la fin de chaque post, la décision de nos urnes.

Je répète donc :

Le Quorum ayant été atteint, le vote est valable.
Décision de la HAL : Approuve la modification constitutionnelle.

Prend pas la mouche Charles, j'étais dispo j'ai fait que le dire sur un topic c'est tout.

Charles XI a écrit:

Merci à Guise d'avoir fait mon travail ... Sans vouloir offenser, qui que ce soit, que chacun reste à sa place .

Alors je vais être méchante. Sans vouloir t'offenser montre que tu es le président et anime les débats. Pour le moment tu fais plutôt fantôme qu'autre chose.

Je ne prends pas la mouche Guise, c'était juste une petite remarque ... Il n'y a pas de pbs entre amis !

[HRPJ e ne sais pas si j'ai des droits en temps que modo du groupe ...

Si non, l'admin peut il clôre ce topic et l'archiver ... Si j'ai l'autorité pour le faire, je le ferai...[/HRP]

RP/ Pour moi ya no soucy Charles ^^


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Admin/ le temps que la duchesse transmette, fasse voter et promulguer, c'est ptèt pas mal de laisser encore le topic ouvert, nan? comme ça évite d'en ouvrir un autre juste pour dire que ça a été accepté.

Eno quand t'auras le temps, n'oublie pas de transmettre au conseil s'il te plait

Suis peut-être niaise mais je trouve pas les status de la HAL dans la galerie.

https://casteldenancy.forumpro.fr/constitution-f190/titre-iii-de-la-constitution-du-duche-de-lorraine-t1756.htm

Voilà,

Personnellement je pense qu'on se perd beaucoup dans les textes là.

Ben non ça j'ai vu suis pas niaise à ce point là quand même...... je parle de ça moi

https://casteldenancy.forumpro.fr/haute-assemblee-lorraine-f149/statuts-de-la-haute-assemblee-lorraine-t2638.htm

C'est pas le même texte?

C'est exactement le même texte (si ce n'est qu'il manquait le rajout: président lorrain IG), l'avant dernier posté de ma main correspond à celui qui est présent en grande galerie.. normal quoi.

Avoue quand même que c'est le grand foutoir pour trouver....

Certes (sauf pour moi qui connait comme ma poche ^^), mais on ne peut pas faire autrement. Tous les amendements constitutionnels se doivent d'être présents à la suite, sinon ça rend caduque les transformations... donc ba ça donne ce qui existe.

Ca en est où au niveau du conseil? vous en discutez, vous votez?

demande de vote

oki