loupfenril a écrit:

Ben faut modifier les textes, je vais pas vous apprendre comment faire ... enfin, il me semble déjà entendre des grincements de dents venant de la HAL

le probléme c'est comment faire? Le conseiller doit quitter la HAL le temps de son mandat ou les gens de la HAL ne peuvent se présenter pour être conseiller?

Ben le conseiler devrait quitter la HAL, on va pas demander à un noble ne pas s'investir non plus dans le duché ... voyons Ecat.

loupfenril a écrit:

Ben le conseiler devrait quitter la HAL, on va pas demander à un noble ne pas s'investir non plus dans le duché ... voyons Ecat.

je sais c'était pour etre bien sur de ton intention

Donc le noble quitte la HAL le temps de son mandat et y retourne ensuite. Masi pour le Duc en place? on fait comment?

loupfenril a écrit:

Ben lui doit garder ses accès à la HAL, quelqu'un doit bien plaider pour le conseil et le Duc/Duchesse est le mieux placé.

c'est bon pour moi.

Citation :

Loi sur le Cumul de mandats


"Il est interdit pour une même personne membre du conseil Ducal, de cumuler ce poste simultanément avec les autres charges suivantes:
Maire, Parlementaire.

*En sachant que les Conseillers ducaux ont accès au Parlement en fonction de la loi institutionnelle pour le Parlement prévue à cet effet.

Par ailleurs, tout réglement interdisant des cumuls particuliers aux différentes fonctions de l'Etat Ducal sont de fait, légaux.

Enfin, toujours dans un souci de laisser l'opportunité à de nouveaux lorrains d'assumer des fonctions et ainsi faciliter leur permanence en Lorraine, il est interdit de cumuler plus de 5 charges actives à travers les différentes institutions existantes en Lorraine.


Toute personne en infraction a 5 jours pour se mettre en conformité avec la loi, après quoi elle sera poursuivie pour trahison envers le duché et destituée de facto de tous ses postes."

A noter que ce décret sera validé au lendemain de sa publication.

->Délais écourté: 5 jours pour mise en conformité.

->Pour le non cumul HAL/conseil: sur le principe je suis d'accord.
Mais si on veut faire passer le texte, c'est cuit. Et comme le but premier est de mettre en conformité... je pense que le prochain conseil poura s'attacher à rajouter un amendement en ce sens Loupfenril. Je suis meme dispo à l'écrire avant la fin du mandat si tu veux pour garder ca au chaud.

-> Pour les 5 postes max: on peut mettre 4, (la limite que j'ai constaté chez bcp de persos qui s'investissent en Lorraine) mais j'avais prévu un peu plus large pour rares cas (limite no life) qui auraient plus. Au moins ca reste acceptable meme pour les gros cumulards ( )
Et puis ca a au moins le mérite de créer une limite, qui n'existe pas à l'heure d'aujourd'hui.


Voilà vos avis en fonction des différentes remarques, sorella un avis, un arbitrage?

Non 4 c'est bien.

Quand au sujet de la HAL, je ne vois pas pourquoi un noble ne pourrait pas être au conseil et à la HAL, sa faciliterait la communication entre les deux.

Je dits dans communication pour expliquer les lois que l'on aurait fait passé au cas ou ils auraient été contre.

Quand à moi, je ne pense pas qu'une seule personne soit suffisante face à ces chacals.

4 postes c'est bien en effet. 3 c'est juste, trop juste.

moi lol.

CAM
Chancelière
Diaconesse
Avocate
ambassadrice

J'en ai quatre.

conseillère ducale(mais plus pour longtemps)
douanière
Jap
Hospitalière à l'Ost

loupfenril a écrit:

OK, deux femmes contre moi, je suis évincé

The girl power

Moi ya qu'a lire aussi (juste là à gauche ^^); mais si je dois me plier aux lois que je veux promulguer se sera de bon coeur!
Moins de boulot pour coco, le rève...

Bon ok je retiens 4 dans la loi, comme proposé. (et encore une fois c'est ce que les impliqués ont comme nombre de postes en lorraine en moyenne maximale -oulà c'est très barbare ca je retire ^^-)

Citation :

Loi sur le Cumul de mandats


"Il est interdit pour une même personne membre du conseil Ducal, de cumuler ce poste simultanément avec les autres charges suivantes:
Maire, Parlementaire.

*En sachant que les Conseillers ducaux ont accès au Parlement en fonction de la loi institutionnelle pour le Parlement prévue à cet effet.

Par ailleurs, tout réglement interdisant des cumuls particuliers aux différentes fonctions de l'Etat Ducal sont de fait, légaux.

Enfin, toujours dans un souci de laisser l'opportunité à de nouveaux lorrains d'assumer des fonctions et ainsi faciliter leur permanence en Lorraine, il est interdit de cumuler plus de 4 charges actives à travers les différentes institutions existantes en Lorraine.


Toute personne en infraction a 5 jours pour se mettre en conformité avec la loi, après quoi elle sera poursuivie pour trahison envers le duché et destituée de facto de tous ses postes."

A noter que ce décret sera validé au lendemain de sa publication.

C'est ok pour vous alors? Duchesse arbitrage et au vote si pas d'opposition majeure.

il faut peut etre préciser ce que tu entends par institutions esxistante en lorraine. Cele englobe l'Eglise? le CCL? les différents bureaux?

Citation :

il faut peut etre préciser ce que tu entends par institutions esxistante en lorraine. Cele englobe l'Eglise? le CCL?

Citation :

les différentes institutions existantes en Lorraine.

Si tu veux te mettre à énumérer uen à une les institutions t'as pas fini dans 2 mois et c'est surtout complètement inutile... ce terme générique regroupe toutes les institutions existantes en lorraine.

Citation :

les différents bureaux?

Explique moi stp je suis pas sur de comprendre.

Le bureau de l'urbanisme, le CCL, le CEL c'est des insitutions ou pas?

Ba oui ils font partis des institutions de Lorraine. (là j'ai compris ^^)

Guise a écrit:

Ba oui ils font partis des institutions de Lorraine. (là j'ai compris ^^)

ok. Je demandais pour être sure que se soit sure pour tout le monde.

On met au vote?