Castel de Nancy
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Shirelle
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MessageSujet: Impot Impot Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 13:35

Notre système d'impot n'a pas l'air faisable IG parlant. Y a t-il un moyen de le changer? Que fait-on?
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MessageSujet: Re: Impot Impot Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 16:33

est-ce vrai ?

on a affaire à une sérieuse opposition mais on s'y attendait, pour moi on prend les tomates à la place de ceux qui ont préférez laisser l'économie s'effondrer...
On a essayé de reprendre les choses en main et l'impôt était et reste la seule solution viable
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Afta Le Val
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MessageSujet: Re: Impot Impot Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 16:37

va falloir proceder par mandat alors, donc donner un mandat vide à chaque maire qui mettera dans le mandat l'argent de l'impot.
Donc chaque maire installera l'impot dans sa ville.

..... c'est embetant comment ca ce fait que l'on peut pas?
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MessageSujet: Re: Impot Impot Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 16:40

Attendez c'est ce que moi j'avais dis.

IGement parlant le seul moyen qu'on a de prélever un impot c'est en passant par les maires. C'est eux qui le prélèvent et ils nous le transmettent par mandat.

Il est ou le problème ? J'avais tout expliqué et prévu ?
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MessageSujet: Re: Impot Impot Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 16:46

je n'ai pas saisi le problème, peux-tu chercher la faute (si elle exsite) dans le texte ?

je suis pour publier les chiffres, on point où on en est ça ne change plus grand chose niveau sécurité, qu'en pensez-vous ?
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MessageSujet: Re: Impot Impot Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 16:47

Ha oui je viens de voir ça aussi. Ardarin a raison, je ne peux plus rien prévoir avec des impots différents pour chaques champs ... comment ça se fait ?

Moi j'avais demandé à ce que les impots les champs soient identiques. En meme temps c'est peut etre de ma faute, ça a du m'échapper, mais la il faut modifier à 6 ecus par champs, aussi bien pour le premier que le second.
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MessageSujet: Re: Impot Impot Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 16:50

on va faire ça, pas besoin de revoter je suppose, j'annonce la modification ?
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Afta Le Val
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MessageSujet: Re: Impot Impot Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 16:51

bi moi je croyait que la CaC pouvait direct faire un impot lorrain
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MessageSujet: Re: Impot Impot Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 17:07

Sébastien a écrit:
on va faire ça, pas besoin de revoter je suppose, j'annonce la modification ?

Attends je vais me renseigner aussi au sujet du problème que soulèvent les maires avant !
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MessageSujet: Re: Impot Impot Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 17:12

ok,
dis moi quand je peux le faire car c'est urgent
(j'avais posté la modif, c'est supprimé)
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MessageSujet: Re: Impot Impot Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 17:20

Bon j'ai regardé il n'y a pas de problèmes selon moi. Mais il faut effectivement que l'impot sur les 2 champs soit identique.

Tu peux faire l'annonce et remettre les 2 à 6 ecus.
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Guise
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MessageSujet: Re: Impot Impot Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 17:32

Hop de retour... effectivement les maires n'auraient pas gueuler autant si j'avais pu etre là hier soir pour discuter avec eux. Encore une fois HRp ca m'étais pas possible.

Seb en com' tu redis qu'il y a eu une erreur de copier/collé sur le coup du 6/7 écus. jamais dire qu'on a eu tort.
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MessageSujet: Re: Impot Impot Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 17:55

Voilà j'ai expliqué la non communication avec les maires du fait de mes problèmes HRP m'obligeant à ne pas etre devant mon écran.

Deuxième chose, je leur ai dit que c'était une erreur du copié/collé le coup du prix du premier champs à 6 et l'autre à 7... voilà.
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MessageSujet: Re: Impot Impot Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 18:11

Conseil des amires, Cassandres fait remarquer ca:
Citation :

Suite à une erreur administrative, il était indiqué que l'impôt serait de 7 écus pour le deuxième champs. je vous prie de nous excuser pour cette erreur, en effet l'impôt du second champs sera le même que le premier, c'est à dire 6 écus.

Citation :
Du prélèvement d’un impôt ducal

Au vu de l’état des finances ducales du à la crise passée des mines, et en
vertu des pouvoirs qui lui sont conférés de par la constitution
Lorraine, le conseil ducal se voit dans l'obligation de prélever un
impôt proportionnel aux moyens de chacun.
Rappel du droit en la matière:
Article LXII : La levée d’un impôt municipal et/ou Ducal est une
prérogative du conseil ducal. Lui seul décide du moment et la manière
dont seront levés les impôts municipaux ou ducaux.

Par décision du conseil, un impôt sur la fortune sera ainsi prélevé entre
le 21 et le 24 novembre. Un second sera prélevé 15 jours plus tard, entre le 10 et le 13 décembre 1455.
L’impôt s’élèvera à 6 écus pour un champ quel qu'il soit et à 8
écus pour une échoppe quelle qu’elle soit.

Voté et approuvé par le conseil ducal à Nancyle 22 novembre 1455
Impot Lorrainepjlb5uk2




Fallait pas changer la date du voté et approuvé voyons!!!
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MessageSujet: Re: Impot Impot Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 18:18

Bon on fait quoi alors.
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MessageSujet: Re: Impot Impot Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 18:22

Ba c'est simple, tu gardes la date du 21 pour le "voté et approuvé", et tu accordes suite à "l'erreur administrative" (de copié/collé) un délais jusqu'a dimanche pour que les mairies prélèvent l'impot.

Et basta.
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MessageSujet: Re: Impot Impot Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 18:36

là dessu elle pousse trop loin, ça ne change strictement rien mais je vais aller modifier
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MessageSujet: Re: Impot Impot Icon_minitimeJeu 22 Nov 2007 - 23:11

Je trouve que Loup en tant qu'ancien conseiller ducal de ce mandat pourrait avoir un peu plus de retenu, il attaque le Conseil un peu trop je trouve.
Il nous ressort le cas FJ et tout le bazar, je trouve ça plus que limite.
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MessageSujet: Re: Impot Impot Icon_minitimeVen 23 Nov 2007 - 15:05

Je peux comprendre qu'il essaie de se venger, mais c'est très limite de balancer ca alors qu'il était au conseil ya quelques jours, et qu'il était tout à fait au courant de la situation.
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MessageSujet: Re: Impot Impot Icon_minitimeVen 23 Nov 2007 - 17:50

BOn j'ai fait de la com' en gargotte... je suppose que ca suffira pas et que ca va continuer à gueuler, mais bon... j'ai essayé d'etre honnète en fonction de ce qu'on pouvait dire pour que les gens y puissent avoir de quoi se mettre sous la dent... j'espère que ca vous conviendra.
(par avance j'ai pas voulu blesser qui que ce soit, j'ai vriament essayé de lacher un peu de leste pour pas qu'ils disent qu'on leur dit rien)

Je pênse qu'on était obligé de communiquer de cette façon, mais enfin dites moi si j'ai eu tort.

Pour récupérer l'impot, ce que dit Arda est la meilleure façon possible donc je pense qu'il faut appliquer ce qu'il dit... (il s'y connait vraiment bien).
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MessageSujet: Re: Impot Impot Icon_minitimeVen 23 Nov 2007 - 18:07

Très beau discourt.

La façon d'arda pour récuperer l'impot, c'est quoi en clair, car j'ai pas bien compris.
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MessageSujet: Re: Impot Impot Icon_minitimeVen 23 Nov 2007 - 18:12

Oui c'est quoi ? moi j'ai carément pas trouvé le poste
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MessageSujet: Re: Impot Impot Icon_minitimeVen 23 Nov 2007 - 18:21

En salle de doléances en page 17 je crois...
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MessageSujet: Re: Impot Impot Icon_minitimeVen 23 Nov 2007 - 18:23

Ok j'y vole
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MessageSujet: Re: Impot Impot Icon_minitimeVen 23 Nov 2007 - 18:55

Pour Loup il va tout faire pour nous faire tomber.
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