Ya pas que Stho non plus. Si vous voulez pas de cérémonie on ne la fait pas.

D'autant plus qu'au niveau cérémonie moi je préfèreais que ce soit fait avec les Hérault, c'est plus officiel. Et le hérault on en a pas.

Moi j'entends juste par cérémonie la remise des armoiries lorraines et la prestation de serment.

Oki, je sais que t'es pas tout seul ^^

Citation :

Moi j'entends juste par cérémonie la remise des armoiries lorraines et la prestation de serment.

Yep. Mais qui les remettrait?

bonne question.

_disposition "numéro 11" de l'introduction du guide dans l'article premier du codex posté en grande galerie.

_ Guide du codex posté (dans les chartes) en grande galerie.


Reste à poster en fofo; edit: FAIT

Le hérault les remetteraient. Le problème c'est qu'on en a plus

Il y en aura un bientot.

Pourrais tu me donner accès au conseil des Maires. Je voudrai leur demander d'envoyer le guide du codex à tous les lorrains.

Normallement tu peux.

Sthoreal' a écrit:

Guiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiise !

Il faut absoluement faire un decret pour annoncer le changements de poste. On passe pour des gros boulets la

Sthoooooooooooooooooooooooooooooo mais nous sommes des boulets

Citation :

Pourrais tu me donner accès au conseil des Maires. Je voudrai leur demander d'envoyer le guide du codex à tous les lorrains.

Normallement tu peux.

Je peux pas Oedipe dans le sens où c'ets interdit par la loi. Seul le duc/régent, le PP et le CAC ont droit d'etre au conseil des maires.

Tu me donnes ce que tu voulais leur dire et moi je leur transmet en "citation".

Citation :

Guiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiise !

Il faut absoluement faire un decret pour annoncer le changements de poste. On passe pour des gros boulets la

J'en fais un de suite.


Pense bète : ce week end je fais:

_un amandement à la constitution pour introduire le nouveau parlement FAIT

_un décret pour annoncer les modifications de charges des cionseillers; FAIT

_je finis de tapper au pc les modifications de la charte des avocats que j'ai fais avec les nouveaux articles (cabinet privé/conseil juridique dans les plaidoieries des accusés)


Par ailleurs, Stho je t'ai ajouté en conseil des maires parce que t'es le nouveau CAC, les maires ont tout plein de questions à te poser (surtout Cassandres) , tellement que je peux pas tout mettre ici ca prendrait des plombes... va y faire un tour dès que tu peux. (Seb comme t'es le régent t'as été ajouté aussi)

Citation :

Je peux pas Oedipe dans le sens où c'ets interdit par la loi. Seul le duc/régent, le PP et le CAC ont droit d'etre au conseil des maires.

Tu me donnes ce que tu voulais leur dire et moi je leur transmet en "citation".

Selon le décret de transparence, he devrai pouvoir, non?

Non Oedipe justement tu peux pas, comme j'ai dit ya que le PP, duc/régent et le CAC qui y ont accès. Pour rappel ce qu'on a voté:

Citation :

Décret de tranparence concernant les accès des Conseillers Ducaux


Chaque conseiller ducal possède un accès au Conseil de plein droit et à toutes les salles du Castel sauf celles acceuillant:
- la Haute Assemblée Lorraine,
- le Conseil Religieux Lorrain,
- les Conseils Municipaux Provinciaux,
- le Parlement ,
- le Conseil des Maires.

Chaque conseiller ducal possède de même un accès à la Diplomatie Lorraine ainsi qu'à l'OST Lorrain.

Le Porte-Parole (PP) du conseil ducal aura cependant accès à la salle du Conseil des Maires ainsi que celle du Parlement.
De même le Comissaire au Commerce aura son accès en salle des Maires.

Les Conseillers Ducaux ne peuvent intervenir que dans les salles où leurs fonctions le justifient.




Fait à Nancy le 03 novembre 1455, voté et approuvé par le Conseil Ducal.

Donc donne moi et je transmet

Je voudrai que les Maires envoie la guide du Codex à tous les Lorrains, par leur message.

Oki je leur demande mais encore faut il qu'il n'aient pas déjà envoyées la leur ya pas longtemps (Epinal avant hier)...

_Fait Oedipe.

_Mise en grande galerie et com' aux mairesses de toul et st-dié de l'acceptation de leurs décrets.

Pense bète:

Citation :

_je finis de tapper au pc les modifications de la charte des avocats que j'ai fais avec les nouveaux articles (cabinet privé/conseil juridique dans les plaidoieries des accusés)

Faut que je me débrouille pour le finir de tapper demain.

Citation :

Faut que je me débrouille pour le finir de tapper demain.

Alléluia j'ai enfin fini de tout tapper sur Open office!!! oufff ce fut erncore 3h aujourd'hui...

Bon je post d'abord au barreau (en copié collé ca va de soi ^^) et puis si mes collègues avocats et de la tri-partite (Seb, Oedipe, Shirelle) sont d'accord là bas on vote ca ici les amis je fais le collage dans la soirée ou demain en début d'après midi ...le temps de souffler un poquito


édit: FAIT

Allez allez collègues de la tri-partite au boulot d'analyse dans le bureau privé des avocats (ah oui... pensez à lire l'ancienne avant en grande galerie, pour bien voir ce qui a changé ^^)

Push up; Yahouuuuuuuu collègues de la tri-partite, faut venir me voir au bureau des avocats...

_ amendements constitutionels sur les pouvoirs du duc vis à vis des conseillers (par le jeu des démissions) et sur le Parlement postés en grande galerie. Manque à publier en gargotte.

_ Loi institutionnelle du nouveau parlement: je la poste Séb'? (elle est prète à poster)

Citation :

Parlement Lorrain consultatif choisi par cooptation.

Article 1 : De la définition du Parlement Lorrain

a/ Le parlement lorrain est la jonction entre le peuple et le conseil.

b/ Toute propagande pour un parti {ou une religion} est interdite à l’intérieur des débats (sauf signatures bien entendu !) sous peine de sanction.

b/bis/ Est définie comme propagande toute parole visant à vendre ou à mettre en évidence un groupement ou une personne sans autre but que celui ci-mentionné. Il reste donc autorisé de parler d'un groupement et/ou au nom de celui-ci, tant que la subjectivité absolue ne prends pas part au
débat, sous peine de sanction.

c/ Les parlementaires se doivent d’être actifs, mesurés dans leur propos et de respecter le RP du parlement, sous peine de sanction.

d/ Les parlementaires sont égaux durant les débats du parlement.

e/ Les votes se déroulent selon la procédure définie à l'article 3.

f/ Les Conseillers Ducaux et les maires ont accès au parlement afin d’y
débattre avec les parlementaires mais contrairement aux maires les
Conseillers ducaux n’y ont aucun droit de vote.

g/ Les Conseillers Ducaux se doivent, dans la mesure du possible, d’apporter tout élément de connaissance susceptible de faire avancer un débat parlementaire en revanche de quoi tout parlementaire est soumis au même secret et devoir de réserve que les conseillers suivant la constitution (cf Titre III : Institutions Politiques Lorraines, Chapitre I : Du Conseil Ducal Lorrain, Article XXXIV, sur le droit de
réserve).

h/ toute absence prévue d’un parlementaire doit être signalé 2 jours à l’avance à l’assemblée parlementaire, sous peine de sanction.

i/ Les curés ont accès au parlement et y on le droit de vote. En cas d’absence ou de manque de temps reconnu son diacre le remplacera à son siège.

j/ le Statut de Conseiller Ducal prime sur celui de Parlementaire, ainsi un Parlementaire accédant au siège de Conseiller Ducal perd son droit de vote à l’entrée au conseil et le retrouve à sa fin de mandat s’il n’y est pas reconduit. Il en va de même pour un maire en fin de mandat s'il n'est pas reconduit à sa charge, il devra faire une demande au président du parlement comme tout citoyen.

k/ En cas de dissolution du Parlement la motion sera effective 24heures après son annonce pour laisser le temps aux parlementaires de clore leurs dossiers et de prendre leurs effets personnels.


Article 1B : De la définition du pouvoir du parlement

Le parlement n'a qu'un pouvoir consultatif et de proposition auprès du conseil de Lorraine.
Seul le Conseil Ducal a le pouvoir législatif et exécutif en Lorraine, seul le Conseil Ducal peut revoir la présente constitution du parlement lorrain, seul le Duc peut décider (suite à l’avis du Conseil Ducal) de
dissoudre le Parlement et de le fermer.


Article 2 : De l'entrée et de la sortie d’un nouveau parlementaire

Pour siéger à l'Assemblée du parlement lorrain, il faut être domicilié en Lorraine depuis au moins un mois et y être durablement installé (posséder un champ et/ou une échoppe); faire la demande pour siéger au parlement par une lettre de motivation auprès du Président du Parlement, où doivent figurer les signatures de 5 villageois (maire, curé et diacre exclus) de sa commune de résidence, et être accepté lors d'un vote des parlementaires. Lors de la première mise en place du Parlement les candidatures sont à
envoyer au maire de sa commune.

Trois citoyens seront cooptés par ville et pour une période de 2 mois reconductibles sur nouvelle lettre de motivation.

Tout parlementaire souhaitant remettre ça charge doit prévenir l’hémicycle deux jours à l’avance.

Tout Conseiller Ducal n’étant pas reconduis au poste de Conseiller Ducal
doit soumettre une lettre de motivation pour pouvoir rentrer de nouveau
au parlement, exception faites des Conseillers Ducaux étant
parlementaires avant une nomination au Conseil Ducal.


Article 3 : Du fonctionnement des votes au parlement

1/ Les voix du parlement se répartissent ainsi :
4 voix pour Epinal
4 pour Nancy
4 pour Saint-Dié
4 pour Toul
4 pour Vaudemont
4 pour Verdun
6 pour l’Eglise

2/a/ Les voix de chaque villes sont réparties entre POUR, CONTRE ou NEUTRE au prorata des votes exprimés dans chaque ville.
b/ Les votes se font à main levée.

3/ Lors d'un vote, aucun commentaire, hormis "a voté
pour/contre/neutre", n'est autorisé sous peine de blâme, ceci
afin de facilité le comptage des voix.

4/ une session de vote dure 72h ouvrées ; soit 3 jour.


Article 3B : Du fonctionnement des débats au parlement

a/ Chaque débat devra se conformer aux règles suivantes:
-> minimum de 2 jours (i.e. 48h )
-> maximum de 7 jours renouvelables par tranches de 48h selon l'activité du débat
-> Un débat sans réponse pendant 48h est considéré clos.

b/ Les débats sont bien entendus un lieu de respect mutuel APOLITIQUE. (dans le sens où la propagande partisane est scrupuleusement prohibée)


Article 4 : Des fonctions particulières du parlement

Il y a deux fonctions dans le parlement.


1/ Le président du parlement

a/ Il a pour rôle d'arbitrer les débats.

b/ Il est le garant du respect des articles de la présente charte.

c/ Il déclenche les votes en suivant les articles 2 et 3.

d/ Il recense tous les débats et les votes prévus au parlement au jour le jour.

e/ Il est élu par scrutin parlementaire à majorité relative pour une durée d'un mois.

f/ Il peut être destitué par une motion de censure recueillant les deux tiers des voix.

g/ Il ne peut cumuler sa fonction avec celle de conseiller ducal.

h/ Il veille au comptage des votes par ville.


2/ Le porte parole du parlement

a/Il est élu selon les mêmes modalités que le président.

b/ Il a pour rôle d’annoncer aux non-parlementaires les recommandations prônées par le parlement.

c/ Egal des autres parlementaires il peut être lui aussi destitué par une
motion de censure suivant les mêmes règles que le président.

d/ Il ne peut cumuler sa fonction avec celle de conseiller ducal.


3/ Le président comme le porte parole ne peuvent être issus du Conseil Ducal.



* Sanctions, règles d'exclusion et motion de destitution à l'encontre d'un parlementaire:

Tout manquement au présent réglement sera sanctionnable suivant une liste de blâmes définie ci-après.


- Tout parlementaire reconnu coupable par la Justice Lorraine ou Impériale de vol, de trahison ou haute trahison envers le Duché de
Lorraine et/ou l'Empire sera immédiatement et sans aucun préavis démis
de sa fonction.

- Un blâme peut être émis à l'encontre d'un parlementaire si on lui reconnaît une faute, l'émission d'un blâme doit être justifiée.

- Un blâme doit être voté par la moitié des parlementaires plus un pour être valide et applicable.

- La session de vote d'un blâme est de 3 jours, exception faite de la motion de destitution dont le vote est étendu à 5 jours; passé ces délais le blâme ou la motion sont refusés.

- L'absence prolongée et injustifiée est motif à sanction.


Liste des blâmes infligeables:

- Suppression temporaire du droit de vote au sein du parlement.

- Exclusion temporaire du parlement (durée à indiquer lors du vote du blâme et ne pouvant pas dépasser deux semaines).

- Motion de destitution.

- Irrecevabilité parlementaire (durée à préciser ne pouvant excéder 8 mois ni être inférieure à 4 mois)


Cas particulier, la motion de destitution:

- Toute motion de destitution à l'encontre d'un parlementaire se doit
d'être motivée et recueillir accord du 3/4 des parlementaires avant
vote de la-dite motion. Pour que la motion de destitution soit validée
et prenne effet dès clôture du vote, il faut que la moitié des
parlementaires "plus un" aient voté pour. Le parlementaire incriminé ne peut pas voter pour la motion le concernant.

- Suivant l’article 1 du présent règlement si un curé est exclut du parlement pour une quelconque raison il est de facto remplacé par son diacre.

Des nouvelles de ma demande au conseil des maires?

pour moi tu peux poster,
comment fonctionne-t-on pour l'organisation ? on poste un récapitulatif pour ceux qui veulent postuler ?

Euh en fait avant de poster en gargotte il serait bon d'atendre l'avis de la HAL, si ils nous rétoquent notre projet, pas la peine de le poster avant.
Pour ca que Loupfenril il veut qu'on poste en gargote, pour voir si ca peut faire encore un scandale de la HAl contre le conseil cette fois. Il est très malin le coco ^^

Après pour le parlement, je vais redemander aussi à Arda (président de la Hal aussi) son avis sur le calendrier possible.

j'ai vérifié dans la constitution, je pense que dans tous les cas le conseil peut avoir le dernier mot
la HAL peut mettre son véto sur un décret du Conseil mais j'ai la possibilité de légiférer seul si je ne me trompe pas,

mais c'est quand même mieux d'avoir le soutien de la HAL^^ même si c'est plutôt positif de svaoir qu'on est pas verrouillé

Citation :

j'ai vérifié dans la constitution, je pense que dans tous les cas le conseil peut avoir le dernier mot
la HAL peut mettre son véto sur un décret du Conseil mais j'ai la possibilité de légiférer seul si je ne me trompe pas,

Oui dans tous els cas de figure, avec la constitution actuelle, au final tu peux passer ce que tu veux. Et personne n'a le pouvoir de t'en empécher. (surtout que là la loi, elle a rien de scandaleux, mais brefs faut toujours qu'il y ai des malins qui pensent parler au nom de la lorraine et aiment faire des gros scandales en gargote)

Seulement je pense que c'est pas la peine de se payer une guerre ouverte contre la HAL.

Citation :

mais c'est quand même mieux d'avoir le soutien de la HAL^^

Pour ca que dans un premier temps, on ne publie pas en gargote la modification, justement pour pouvoir dire qu'on s'est justement réservé pour l'avis de la HAL... c'est mieux ainsi.

Guise peut tu envoyer un message aux maires pour leur dire de dire aux habitants de favoriser le travail dans les mines de fer puis d'or en priorité car cela va être tres bien pour le duché et donc pour eux aussi.
Enfin brode quoi