Me suis permis d'ouvrir un nouveau topic histoire que se soit plus clair.

Citation :

Proposition d’un parlement lorrain consultatif choisi par cooptation.

Article 1 : De la définition du parlement lorrain.

a/Le parlement lorrain est la jonction entre le peuple est le conseil.
b/Toute propagande pour un parti {ou une religion} est interdite à l’intérieur des débats (sauf signatures bien entendu !).
b/bis/ Est définie comme propagande toute parole visant à vendre ou à mettre en évidence un groupement ou une personne sans autre but que celui ci-mentionné. Il reste donc autorisé de parler d'un groupement et/ou au nom de celui-ci, tant que la subjectivité absolue ne prends pas part au débat.
c/Les parlementaires se doivent d’être actifs, mesurés dans leur propos et de respecter le RP du parlement.
d/Les parlementaires sont égaux durant les débats du parlement.
e/Les votes se déroulent selon la procédure définie à l'article 3.
f/ Les Conseillers Ducaux et les maires ont accès au parlement afin d’y débattre avec les parlementaires mais contraireemtn aux maires les Conseillers ducaux n’y ont aucun droit de vote.
g/ Les Conseillers Ducaux se doivent d’apporter tout élément de connaissance susceptible de faire avancer un débat parlementaire en revanche de quoi tout parlementaire est soumis au même secret que les conseillers suivant la constitution (Titre III : Institutions Politiques Lorraines, Chapitre I : Du Conseil Ducal Lorrain, Article XXXIV, sur le droit de réserve)
h/ toute absence prévue d’un parlementaire doit être signalé 2 jours à l’avance à l’assemblée parlementaire.
i/ Les curés ont accès au parlement et y on le droit de vote. En cas d’absence ou de manque de temps reconnu son diacre le remplacera à son siège.
j/ le Statut de Conseiller Ducal prime sur celui de Parlementaire, ainsi un Parlementaire accédant au siège de Conseiller Ducal perd son droit de vote à l’entrée au conseil et le retrouve à sa fin de mandat s’il n’y est pas reconduit. Il en va de même pour un maire en fin de mandat s'il n'est asp reconduit à sa charge, il devra faire uen demande comem tout citoyen.
k/ En cas de dissolution du Parlement la motion sera effective 24heures après son annonce pour laisser le temps aux parlementaires de clore leurs dossiers et de prendre leurs effets personnels.

Article 1B : De la définition du pouvoir du parlement

Le parlement n'a qu'un pouvoir consultatif et de proposition auprès du conseil de Lorraine.
Seul le Conseil Ducal a le pouvoir législatif et exécutif en Lorraine, seul le Conseil Ducal peut revoir la présente constitution du parlement lorrain, seul le Duc peut décider (suite à l’avis du Conseil Ducal) de dissoudre le Parlement et de le fermer.


Article 2 : De l'entrée et de la sortie d’un nouveau parlementaire.

Pour siéger à l'assemblée du parlement lorrain, il faut être domicilié en Lorraine depuis un moi et y être durablement installé (un champ et/ou une échoppe), faire la demande pour siéger au parlement par une lettre de motivation, où doivent figurer les signatures de 5 villageois de sa communes (maire, curé et diacre excluts) de résidence, et être accepté lors d'un vote des parlementaires.

Tout parlementaire souhaitant remettre ça charge doit prévenir l’hémicycle deux jours à l’avance.

Tout Conseiller Ducal n’étant pas reconduis doit soumettre une lettre de motivation pour pouvoir rentrer de nouveau au parlement, exception faites des Conseillers Ducaux étant parlementaires avant une nomination au Conseil Ducal.

En cas de refus le candidat ne pourra se représenter avant un moi.

Article 3 : Du fonctionnement des votes au parlement.

1/ Les 18 voix du parlement se répartissent ainsi :
3 voix pour Epinal
3 pour Nancy
3 pour Saint-Dié
3 pour Toul
3 pour Vaudémont
3 pour Verdun

2/ a/Les voix de chaque villes sont réparties entre POUR, CONTRE ou NEUTRE au prorata des votes exprimés dans chaque ville.
b/Les votes se font à main levée.
Exemple simple:
La ville X compte 9 représentants et la ville Y en compte 3. Supposons que 6 membres de X soient POUR et 3 CONTRE alors le vote de la ville X est : 2 POUR et 1 CONTRE.
Maintenant, supposons que la ville Y ait 1 POUR et 2 CONTRE pour ses trois membres, elle obtient finalement 2 CONTRE et 1 POUR. Ainsi ce n’est pas le nombre de villageois qui compte mais le vote par ville. Ainsi aucune ville ne prédomine au parlement dans les votes.

3/ exception : le vote de cooptation ne tient pas compte de cette répartition mais s’effectue en comptant chaque voix de chaque parlementaire, le candidat est accepté à la majorité absolue des parlementaires.

4/ Lors d'un vote aucun commentaire, hormis "a voté pour/contre/neutre/autre choix", est interdit sous peine de blâme ceci afin de facilité le comptage des voix.

5/ un session de vote dur 72h ouvrées ; soit 3 jour.

Article 3B : Du fonctionnement des débats au parlement.

a/Chaque débat devra se conformer aux règles suivantes
minimum de 2 jours i.e. 48h )
maximum de 7 jours renouvelables par tranches de 48h selon l'activité du débat
Un débat sans réponse pendant 48h est considéré clos.
b/Les débats sont bien entendus un lieu de respect mutuel APOLITIQUE.

Article 4 : Des fonctions particulières du parlement.

Il y a deux fonctions dans le parlement

1/ Le président du parlement
a/ Il a pour rôle d'arbitrer les débats.
b/ Il est le garant du respect des articles de la présente charte.
c/ Il déclenche les votes en suivant les articles 2 et 3.
d/ Il recense tous les débats et les votes prévus au parlement au jour le jour.
e/ Il est élu par scrutin parlementaire à majorité relative pour une durée d'un mois.
f/ Il peut être destitué par une motion de censure recueillant les deux tiers des voix
g/ Il ne peut cumuler sa fonction avec celle de comte ou porte parole du conseil.
h/ Il veille au comptage des votes par ville
i/ Afin de tenir l'équilibre des débats, favoriser le dialogue et l'entente ainsi que l'impartialité de ceux-ci le président du parlement n'as pas le droit de vote au sein du parlement.

2/ Le porte parole du parlement

a/Il est élu selon les mesmes modalités que le président
b/ Il a pour rôle d’annoncer aux non parlementaires les recommandations prônées par le parlement.
c/Egal des autres parlementaires il peut être lui aussi destitué par une motion de censure suivant les mêmes règles que le président.

3/Le président comme le porte parole ne peuvent être responsables d’une religion (archevêques ou prêtres par exemple) et ce, par soucis de neutralité. Il ne peut pas être issu du Conseil Ducal.

Sanctions, règles d'exclusion et motion de destitution à l'encontre d'un parlementaire:
Tout manquement au présent règlement serait sanctionnable suivant une liste de blâme défini ci après.

- Tout parlementaire reconnu coupable par la justice lorraine ou impériale de vol, de trahison ou haute trahison envers le Duché de Lorraine et/ou l'Empire sera immédiatement et sans aucun préavis démis de sa fonction.
- Un blâme peut être émis à l'encontre d'un parlementaire si on lui reconnaît une faute, l'émission d'un blâme doit être justifiée.
- Un blâme doit être voté par la moitié des parlementaires plus un pour être valide et applicable.
- La session de vote d'un blâme est de 3 jours, exception faite de la motion de destitution dont le vote est étendu à 5 jours, passé ces délai le blâme ou la motion sont refusés.
- L'absence prolongée et injustifiée est motif à sanction.

Liste des blâmes infligeables:
- Suppression temporaire du droit de vote au sien du parlement.
- Exclusion temporaire du parlement (durée à indiquer lors du vote du blâme et ne pouvant pas dépasser deux semaines).
- Motion de destitution.
- Irrecevabilité parlementaire (durée à préciser ne pouvant excéder 8 mois ni être inférieur à 4 mois)

Cas particulier, la motion de destitution:
- Toute motion de destitution à l'encontre d'un parlementaire se doit d'être motivée et recueillir accord des 3/4 des parlementaire avant vote de la dite motion. Pour que la motion de destitution soit validée et prenne effet dès clôture du vote il faut que la moitié des parlementaires plus un ai voté pour. Le parlementaire incriminé ne peut pas voter pour la motion le concernant.

Suivant l’article 1 du présent règlement si un curé est exclut du parlement pour une quelconque raison il est de facto remplacé par son diacre.

est-ce que parlementaire et conseiller est toujours incompatible?

Citation :

Tout Conseiller Ducal n’étant pas reconduis doit soumettre une lettre de motivation pour pouvoir rentrer de nouveau au parlement, exception faites des Conseillers Ducaux étant parlementaires avant une nomination au Conseil Ducal.

J'ai pas tout saisi là

Pour mieux comprendre vas sur la gargotte. On a déjà posé la question je crois.

je vais pas commencer à éplucher chaque page des topics sur le sujet.

J'ai compris, je me débrouille

ça implique un changement sur la loi diu cumul des mandat dans la mesure ou on retirerai le fait d'être parlementaire comme un poste à répression de cumulation.

Citation :

Le parlement n'a qu'un pouvoir consultatif et de proposition auprès du conseil de Lorraine.
Seul le Conseil Ducal a le pouvoir législatif et exécutif en Lorraine, seul le Conseil Ducal peut revoir la présente constitution du parlement lorrain, seul le Duc peut décider (suite à l’avis du Conseil Ducal) de dissoudre le Parlement et de le fermer.

Je vais citer un auteur Humaniste nommé Montaigne, « il faut que par la force des choses le pouvoir arrête le pouvoir », je suis pour une vrai séparation des pouvoirs en Lorraine orchestré intelligemment et c’est pour cette raison que j’ai voté pour la dissolution du parlement, le parlement se réduit au néant, son rôle n’est plus qu’anecdotique.


Pari ailleurs j’aurais une question qui nomme les parlementaires ?

Citation :

b/Les débats sont bien entendus un lieu de respect mutuel APOLITIQUE.

Absolument contre et là si ce règlement est voté avec cette clause je ne tiendrais aucune légitimité pour quoi que ce soit au parlement, autant cette charte est logique sur tout son long autant cette clause sort de toute raison, les institutions doivent avant être politique, et le parlement comme les institutions Lorraines doivent avant tout tenir compte de l’aspect politique d’une loi avant de tenir compte de son aspect fonctionnel.
La politique c’est l’homme, « l’homme est un animal politique », en mettant cette clause vous ne respectez donc même pas la parole d’Aristote.
Une loi peut-être refusé parce qu’elle conduit à une certaine de politique que l’on réprouve c’est normal.

Le parlement apolitique c’est la mort même de l’utilité qu’il peut avoir, pour ma part au sein du conseil ducal j’ai toujours exercé mes fonctions le plus politiquement possible et d’ailleurs c’est par ma vision politique de la société que je refuse et que je me dresse de tout mon être contre cette clause.

définition de l'apolitisme parlementaire :

Citation :

b/Toute propagande pour un parti {ou une religion} est interdite à l’intérieur des débats (sauf signatures bien entendu !).
b/bis/ Est définie comme propagande toute parole visant à vendre ou à mettre en évidence un groupement ou une personne sans autre but que celui ci-mentionné. Il reste donc autorisé de parler d'un groupement et/ou au nom de celui-ci, tant que la subjectivité absolue ne prends pas part au débat

sachant que la loi est politique, que le pouvoir est politique, que l'être humain ets par essence politique chaque chose qu'il fait en société en est imprégné je le sais.
La définition est réduite à la notion de propagande et de dénigremetn politique à visé pûrement personnelle.

Oui mais le terme Apolitique ne se définit pas dans le prosélytisme de certains mais bien dans une vision sociétale, c'est pourquoi il faut que tu retires cette clause.

Citation :

b/Les débats sont bien entendus un lieu de respect mutuel APOLITIQUE.

suffit juste que je mette un poitn avec définition de 'lapolitisme parlementaire : articles Ib et Ib bis

Oui ça serait déjà mieux c'est sûr.
de toute façon comme tu t'en doutes je ne suis pas en accord avec le statut que tu donnes au parlement mais c'est vrai que l'apolitisme définit ce serait déjà mieux.

Je tiens aussi à dire avant de mettre en place la charte du parlement qu'il faut penser à modifier ses statuts dans la constitution Lorraine qui prévaut sur toutes formes de législation complémentaire.

Je pense proposer ma propre réforme en partant sur les bases de celle d'Ardarìn que je juge très intéressante concernant le fonctionnement interne du parlement.

oui la constitution donne trop de pouvoir au parlemetn c'est pas bon

limite ce que je propose d'une certaien manière peut servir dans le constitution même.

on voit ça en gargotte avec le peuple (tu vois haz y a déjà un débat avec tout le monde :D)

Euh oui alors pour le parlement, faut que je lise plein de chose et ça attendra ce WE. Peux pas avant

aucun soucis

je propose de mettre au vote populaire les différentes proporisitions de réforme que l'on a vu celà vous semble-t-il réisonnable?

ça dépend qu'es ce que tu apelles vote populaire?

referendum?

heu... c'est drôle que tu proposes le référendum, puisque tu t'interroge sur la légitimité des parlementaires élu par ce même vote populaire.

Je ne pense pas qu'il faille les soumettre à référudum.

Il faut que tu intègres les différents points du vue de la gargotte où tout citoyen voulant s'investir l'a fait, et je pense que le conseil doit débattre puis voter les différents articles "un à un" (ou par paquets)
Personnelement :

je réitère mon refus, dans la définition de ton apolitisme, que les parlemetaires ne puissent aposer de signature pour les listes
je m'interroge sur la cooptation, uniquement parce que il peut y avoir discrimination, puisque les "jurés" décidant de l'acceptation de la candidature peuvent être personnelement ou politiquement en desaccord avec le candidat, et là il y a danger que le parlement devienne vraiment "politique" (dans le sens que tu n'aimes pas Arda), puisque admettons que les jurés soient XXX (sympa comme parti^^ ), et que XXX, en parti politique préhistorique (=stupide et retardé), n'aime pas YYY, les candidats afiliés YYY se verrons refuser alors que les XXX encouragés. DANGER!
Bien évidement mon exemple est trivial et plus que simpliste, mais chacun en aura compris l'esprit

dans ce cas les parlementaires sont des cons

mon système est viable je vous rappel que j'ai évolué dans un truc moins bien défini que ça

apolitisme nécessaire je n'en démordrait jamais!

cooptation : si c'est apolitique on s'en fout

petite histoire perso maintenant (^_^) :

Il était une fois le parlement flamand, il était une fois deux partis politique qui se haissaient cordialement, mais aussi un troisième hait communément des deux autres (sauf quand ça les arrangeait) plus des neutre.
Or ce parlement flamand était constitué de tout ça, mais perosnen ne parlant "politique partisane" on avait aucun cri le travail avançait sous l'impulsion de tous y compris les "frères énnemis".

Maintenant si tu pense qu'un aprti peut faire main basse sur le parlement alors que les composants initiaux (à savoir 12 personnes) sont soient religieux où maire (donc pas dous du même parti). Je pense que c'est allez vite en besogne sur ta reflection.

(je suis au taquet j'ai trop de vécu pour avoir des arguments solides en face de moi XD)

concernant le voe populaire c'est juste pour les rendre contents, et le vote populaire serait en ma défaveur.

Mais si tu veux qu'on fasse ça entre nous y a pas de soucis

Pour les signatures bah apolitisme oblige et comme je ne lacherai jamais le morceau sur l'apolitisme.

D'ailelur je vois pas en quoi ma définition de l'apolitisme te gêne?

je réintère que j'aimerai qu'on vote (et débate) le projet par tranches (de comment son nommé les parlementaires, des pouvoirs des parlementaires, des modalités de vote), ainsi ce sera plus efficace, car on retiendra facilement ce qui est bon ou mauvais.

certains religieux et certains maires sont "politisés", et si il arrive par le hasard des choses qu'il y ait un deséquilibre... ça peut donner ce que j'ai cité

ayant été parlementaire je sais comment on travaille au parement, main dans la main, sereinement (moi LJS j'apprécie beaucoup le travail de parlementaire de Salocin D2L, d'Aldena AMPL, de stanislas HM, etc etc), pourtant on été tous "affiliés" mais nos partis ne rentrez pas en compte, il n'y avait pas de gueguerre (d'ailleurs interdite dans le règlement)

je ne comprends pas ta définition d'apolitisme, parce que il est dur de trouver des lorrains intéressés par la politique et non affiliés d'une, et de deux je reprends mon exempe précédent, ça se passait très bien.

donner sa signature ne veut pas dire adhérer au parti : exemple Aldena AMPL qui a doné sa signature à la LJS (et ceci parce que "démocrate")

tu ne démorderas pas de ton apolitisme, je l'ai bien compris , mais ce n'est pas à toi de décider au final, c'est à l'ensemble des conseillers, et ce n'est donc pas toi que je cherche à convaincre, mais ceux qui sont dans le flou^^

conscernant la cooptation je rappelle que je m'interroge sans condane, tandis que je refuse l'apolitisme.

Citation :

je réintère que j'aimerai qu'on vote (et débate) le projet par tranches (de comment son nommé les parlementaires, des pouvoirs des parlementaires, des modalités de vote), ainsi ce sera plus efficace, car on retiendra facilement ce qui est bon ou mauvais.

comme tout est lié ça va être bien chiant mais on peut, au moins avec le tout la vision d'ensemble est plus claire (je crois)

Citation :

certains religieux et certains maires sont "politisés", et si il arrive par le hasard des choses qu'il y ait un deséquilibre... ça peut donner ce que j'ai cité

je pensais que mon vécu raconté suffirait à détruire l'idée "absurde" du parlement à voix unique... je vois pas coment te rassurer sur la nature humaine.

Citation :

ayant été parlementaire je sais comment on travaille au parement, main dans la main, sereinement (moi LJS j'apprécie beaucoup le travail de parlementaire de Salocin D2L, d'Aldena AMPL, de stanislas HM, etc etc), pourtant on été tous "affiliés" mais nos partis ne rentrez pas en compte, il n'y avait pas de gueguerre (d'ailleurs interdite dans le règlement)

je ne comprends pas ta définition d'apolitisme, parce que il est dur de trouver des lorrains intéressés par la politique et non affiliés d'une, et de deux je reprends mon exempe précédent, ça se passait très bien.

ma def de l'apolitisme = pas de gueguerre (d'ailleurs interdite dans le règlement)
aussi simple que ça

Citation :

donner sa signature ne veut pas dire adhérer au parti : exemple Aldena AMPL qui a doné sa signature à la LJS (et ceci parce que "démocrate")

simple questoin d'objectivité, le parlementaire doit être "apolitique" au parlemnt pour vérifier si la liste est comme il faut, donc si y a un parlementaire qui a signé ça la fou mal... moralement moi je dis y a un truc qui cloche (surtout si au final la liste est refusé)

je relis mon texte

Ardarín von Habsbourg a écrit:

au moins avec le tout la vision d'ensemble est plus claire (je crois)

of course, il faut un tout, mais ensuite ouvrir un topik par parti, parce que quand tu vois un pavé de 100 lignes, c'est très décourageant et tu es très vite enclin à zapper des lignes, même inconsciemment!

Citation :

je vois pas coment te rassurer sur la nature humaine.

Sur le coup ça va pas être dur, je suis un humaniste qui croit que l'homme peut faire des erreurs et que l'homme a toujours à priori un bon fond.
Mais lorsqu'il s'agit de politique, certains ont la vue qui est voilée par de mauvaises oeillères nommées pouvoir, avidité, ambition, etc etc.
Malheureusement. Et vu le danger non négligeable....

Citation :

ma def de l'apolitisme = pas de gueguerre (d'ailleurs interdite dans le règlement)
aussi simple que ça

Voilà, c'est ce que je veux te dire, c'est qu'il est interdit dans le règlement d'attaquer, donc pourquoi mettre le mot "apolitique"?

un membre d'un parti peut-il être parlementaire? je suis à fond pour!
pourquoi un membre du conseil pourrait donner sa signature et pas un parlementaire? (maintenant vu qu'on est pô d'accord, il faut soumettre ce point au vote des conseillers, comme pour l'apolitisme d'ailleurs)

Citation :

simple questoin d'objectivité, le parlementaire doit être "apolitique" au parlemnt pour vérifier si la liste est comme il faut, donc si y a un parlementaire qui a signé ça la fou mal... moralement moi je dis y a un truc qui cloche (surtout si au final la liste est refusé)

je réfute cet argument de vérification de listes : le parlementaire est qqun de responsable, il ne peut invalider une liste sans motifs valables, et son bord politique n'a rien à voir dans son travail de vérification de validité des listes.

Sinon, je ne suis pas forcément foncièrement contre la cooptation, mais il faudrait revoir et/ou élargir la "base fixe", car ceci m'inquiète vraiment.
(exemple : Uter AMPL, seb pirlet AMPL veut se présenter, STHO AMPL s'est présenté _je sais pas s'il va se représenter, ça fait déjà 3! Bien évidément je précise que c'est un exemple, le plus trivial qui me soit venu car je sais qu'uter est AMPL, pour le reste des ecclésiastiques je sais pô)

Citation :

Voilà, c'est ce que je veux te dire, c'est qu'il est interdit dans le règlement d'attaquer, donc pourquoi mettre le mot "apolitique"?

parceque la valorisation (qui est pas de l'attaque) doit être selon moi interdit
Parlement = Neutralité et objectivité!

pas d'attaque, pas de pub, pas de recrutement, pas de diffamation contre un groupe ou une personne.

Citation :

Sinon, je ne suis pas forcément foncièrement contre la cooptation, mais il faudrait revoir et/ou élargir la "base fixe", car ceci m'inquiète vraiment.
(exemple : Uter AMPL, seb pirlet AMPL veut se présenter, STHO AMPL s'est présenté _je sais pas s'il va se représenter, ça fait déjà 3! Bien évidément je précise que c'est un exemple, le plus trivial qui me soit venu car je sais qu'uter est AMPL, pour le reste des ecclésiastiques je sais pô)

faut un motif pour efuser quelqu'un c'est pas arbitraire